108 books for « pothier robert joseph »Edit

‎[Œuvres posthumes de M. Pothier] - Traité des successions.‎

‎Paris, De Bure l'aîné, 1784, 1 volume, in-12, relié, XVI-655 p.. Tome 4 des Œuvres posthumes, complet en lui-même. Vignette sur la page de titre, tables des chapitres en début de volume, table alphabétique des matières en fin. Reliure d'époque, plein veau moucheté, dos à nerfs avec fleurons et caissons dorés, pièce de titre de maroquin vieux rouge, filet doré sur les coupes, tranches rouges lissées, coiffe supérieure arasée, usure à deux coins. ‎

‎L'éclectisme et le pluralisme des sources de Pothier font de son travail une œuvre majeure. En effet, au-delà d'une simple compilation et réorganisation du droit, c'est une véritable réflexion globale sur le droit et les sources du droit français que nous offre Robert-Joseph Pothier. Son œuvre fondatrice a inspiré notamment les rédacteurs du « Code civil des Français » dit « Code Napoléon », ainsi que les juristes américains du xviiie siècle. Robert-Joseph Pothier a sa statue au Capitole américain de Washington. Très bel exemplaire. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎[Œuvres posthumes de M. Pothier] - Traité de la procédure civile et la procédure criminelle.‎

‎Orléans, Jules Jean Massot, et Paris, Pierre-Théophile Barrois le jeune, 1778, 2 volumes, in-12, reliés, XXIV-646-[2] p. / XVI-496-[2] p.. Tomes 7 et 8 des Œuvres posthumes, complets en eux-mêmes. Vignette sur chaque page de titre, tables des chapitres en début de chaque volume, une table alphabétique des matières pour chaque traité en fin du tome 2, feuillet d'errata en fin de chaque volume. Reliure d'époque, plein veau moucheté, dos à nerfs avec fleurons et caissons dorés, pièces de titre de maroquin vieux rouge, de tomaison de maroquin vert, filet doré sur les coupes, tranches rouges lissées, petits accrocs aux coiffes et usure à trois coins au tome 1. Ex-libris (étiquette) au nom de Huguet de Goele, répertorié sous l'orthographe Huguet de Goelle, famille noble de la région de Billom en Auvergne.‎

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‎L'éclectisme et le pluralisme des sources de Pothier font de son travail une œuvre majeure. En effet, au-delà d'une simple compilation et réorganisation du droit, c'est une véritable réflexion globale sur le droit et les sources du droit français que nous offre Robert-Joseph Pothier. Son œuvre fondatrice a inspiré notamment les rédacteurs du « Code civil des Français » dit « Code Napoléon », ainsi que les juristes américains du xviiie siècle. Robert-Joseph Pothier a sa statue au Capitole américain de Washington. Très bel exemplaire. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎Supplément au traité du contrat de louage, ou Traité des contrats de louage maritimes, par l'auteur du Traité des obligations [R.-J. Pothier]. - Traité du contrat de société. - Traité des cheptels.‎

‎Paris, Debure Père, & Orléans, Veuve Rouzeau-Montaut, 1769, 3 tomes en 1 volume, in-12, relié, XVI-238-[1] p. / VIII-267 p. / IV-116-[4] p.. Seconde édition pour le premier tome, édition originale pour les deux autres. Bien que les sujets de chaque volume n'aient aucun rapport entre eux, ils sont toujours édités ensembles et sont tomés. Table alphabétique en fin de chaque volume. Reliure d'époque, pleine basane mouchetée fauve clair, dos à nerfs avec caissons et fleurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, filet doré sur les coupes, tranches rouges lissées, coiffe supérieure accidentée, inférieure manquante, important manque de cuir en pied du volume, que ce soit au dos ou sur les plats, la page XI/XII du premier tome est volante, intérieur très blanc.‎

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‎L'éclectisme et le pluralisme des sources de Pothier font de son travail une œuvre majeure. En effet, au-delà d'une simple compilation et réorganisation du droit, c'est une véritable réflexion globale sur le droit et les sources du droit français que nous offre Robert-Joseph Pothier. Son œuvre fondatrice a inspiré notamment les rédacteurs du « Code civil des Français » dit « Code Napoléon », ainsi que les juristes américains du xviiie siècle. Robert-Joseph Pothier a sa statue au Capitole américain de Washington. Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎Oeuvres posthumes de M. Pothier, tome sixième, contenant les Traités des Donations Entre-Vifs, des Personnes et des Choses‎

‎À Orléans, chez Jul. Jean Massot, Libraire, À Paris, chez Pierre-Théophile Barrois le jeune, Libraire Relié 1778 "In-12 (10,5 x 17,5 cm), relié plein veau de l'époque, dos à 5 nerfs, xij + xvj + 570 pages. Ouvrage juridique de Robert Joseph POTHIER (1699-1772), prolifique jurisconsulte français. Les commentateurs ont pu dire que, du fait de son éclectisme et du pluralisme de ses sources, Pothier fait de son travail une œuvre majeure. ""Au delà d'une simple compilation et réorganisation du droit, c'est une véritable réflexion globale sur le droit et les sources du droit français que nous offre Robert-Joseph Pothier."" Quelques frottements d'usage aux mors, coiffes, plats et coins, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Coutumes des Duché, Bailliage et Prévôté d'Orléans et ressort d'iceux, avec une introduction générale auxdites Coutumes, & des Introductions particulières à la tête de chaque Titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le Titre, sont exposés & développés. Le Texte est accompagné de Notes. Par M.POTHIER, Conseiller au Présidial d'Orléans. ‎

‎ A Paris, chez Debure Pere, Libraire Quai des Augustins, à l'Image St. Paul, et A Orléans, chez la Veuve Rouzeau-Montaut, Imprimeur du Roi, de S.A.S. Mgr. le Duc d'Orléans, de l'Evêché, de l'Université & de la Ville, 1772, 1 volume in-4 de 265x200x60 mm environ, 1f.blanc, faux-titre-xxxviij-892 pages, (1) f., reliure pleine basane marbrée fauve, dos à 5 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre cognac, orné de caissons à riche décor doré, tranches rouges, gardes marbrées. Quelques rousseurs, cuir très frotté avec fortes épidermures, petites galeries de ver et début de fente sur 2 mors, manque de papier sur un coin de la page de faux-titre, page de titre restaurée.‎

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‎Robert-Joseph Pothier (1699-1772) est un jurisconsulte français. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Pothier, Robert-Joseph. Oeuvres Posthumes de M. Pothier. Traités des Fiefs, Censives, Relevoisons et Champarts.‎

‎ 1776 Paris, De Bure, 1776. 2 volumes in-12, relié plein veau époque, dos à nerfs de fleurons, de filets et de roulettes dorés, titres dorés, toutes tranches rouges, faux-titre, titre, 2 ff non chiffrées, XVI, 463 pp; faux-titre, titre, XII, 490 pp, 1 ff non chiffréBon état . ‎

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‎Ray K6* ‎

‎Traités des contrats aléatoires selon les règles tant du for de la conscience que du for exterieur, contrat de Prêt à la Grosse-Avanture, Traité du Jeu par POTHIER ‎

‎ 1767 A Paris chez Debure l'ainé, a Orléans, chez J. Rouzeau-Montaut - 1777 - in-12 - Reliure plein veau porphyre d'époque - Dos à nerfs, orné de caissons fleuronnés - Pièces de titre havane, titre doré - Toutes tranches rouges -rouletes dorées sur les coupes - contre plats jaspés - signet - VIII-357 pages - Très frais - Bon exemplaire. ‎

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‎POTHIER, le plus grand jursiconsulte du XVIIIe siècle, Orléans le 9 janvier 1699, 2 mars 1772. L'éclectisme et le pluralisme des sources de Pothier font de son travail une uvre majeure. Il est l'exemple le plus remarquable de l'autorité et de l'influence que le talent, la science, la vertu exercent, bien qu'il ne s'y mêle ni éclat ni ostentation.Sa modestie égalait le mérite et, néanmoins, l'estime et la considération publique, l'admiration des savants, la vénération et le dévouement de ses élèves vinrent récompenser, de son vivant, les services qu'il rendit à la science et à l'humanité En effet, au-delà d'une simple compilation et réorganisation du droit, c'est une véritable réflexion globale sur le droit et les sources du droit français qu'il nous offre.Son uvre a inspiré notamment les rédacteurs du « Code civil des Français » dit « Code Napoléon », ainsi que les juristes américains du xviiie siècle. Robert-Joseph Pothier a sa statue au Capitole américain de Washington. - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Traités sur différentes matières de droit civil, appliquées à l'usage du barreau; et de jurisprudence françoise.---------------------------------------------------------------------------------------------------------------[On joint] : Œuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le Garde des sceaux de France.‎

‎Paris, Jean Debure, Orléans, Veuve Rouzeau-Montaut, 1773-1774. 4 tomes in-4 (25.4 cm) tome I: frontispice portrait, lxxxi, (1), 905 pages, tome II: xxviii, 964 pages, tome III : xxii, 923 pages, tome IV : xx, 694, 136 pages.------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Orléans, Julien-Jean Massot, Paris, Pierre-Théophile Barrois, 1777-1778. 3 tomes in-4 (25.5 cm) tome I : frontispice portrait, xxxii, 604 pages, tome II : xxxii, 684 pages, tome III : viii, xxiii, (1), 486 pages, (1) feuillet [errata].------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Reliures pleine basane marbrée d'époque, dos à 5 nerfs formant caissons ornés de filets, roulettes et fleurons dorés, pièces de titres de maroquin rouge portant le titre général aux 7 volumes de Œuvres de Pothier, doubles filets dorés aux coupes, tranches rouges, marbrures escargot aux gardes. Coins usés, coupes frottées, coiffes élimées ou absentes, quelques épidermures, mors fendus aux plats supérieurs des 2er volumes, mais solides, quelques rousseurs par endroits, autrement intérieur frais. Nom d'un ex-proprio « Hovey » au faux-titre du 1er volume (Ebenezer Hovey, pionnier de North-Hatley). Bon ensemble dans une reliure uniforme et solide malgré des petits défauts de reliure. [ Brunet IV, 844 mentionne : « Voilà bien la meilleure des anciennes éditions des œuvres de ce grand jurisconsulte » ].-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------[ Pièce jointe trouvée dans Pothier : Document autographe signé Aug. Quesnel, non daté. 1 page in-12, avec au verso un poème d'amour de 26 vers qu'il adresse à sa marraine ].‎

‎Exemplaire de Joseph-Auguste Quesnel, avocat et shérif d'Arthabaska, petit-fils de Joseph Quesnel (1746-1809) musicien, poète et dramaturge, auteur de Colas et Colinette, 1789, premier opéra composé en Amérique du Nord et fils de Joseph-Timoléon Quesnel, qui fut mêlé à la rébellion de 1837.‎

‎Traité du contrat de vente, selon les regles, tant du for de la conscience, que du for extérieur. Par l’auteur du Traité des Obligations. Nouvelle Edition revue & corrigée. Tome premier et second reliés ensemble. Tome troisième: Traité des retraits, pour servir d’appendice au Traité du contrat de vente. Par l’auteur du Traité des Obligations. Nouvelle Edition revue & corrigée.‎

‎ Paris / Orléans, Debure l’ainé / Veuve Rouzeau-Montaut 1781, 175x100mm, XVI + VI + XI - 480 + 208 + 558pages, lettrines, bandeaux, culs-de-lampes. Reliure plein veau marbré de l’époque. Fleurons et piece de titre dorés au dos à nerfs. Tranches rouges. Pages de garde marbré. Coiffes usées. Dorures passées. Manuel de Libraire et de l’Amateur de livres, Brunet, tome IV, à Copenhague chez Rosenkilde et Bagger, 1996, pages 844 et 845; “ (...). Les différents ouvrages de Pothier existent aussi en 28 volumes in-12, qui se sont vendus séparément, savoir: (...) Traité du contrat de vente, 1768, 1772, 1781, 2 vol. ”. Grand dictionnaire universel, Pierre Larousse, à Paris, tome douzième, pages 1517: “ POTHIER (Robert-Joseph), le plus grand jursiconsulte du XVIIIe siècle, né à Orléans le 9 janvier 1699, mort en cette ville le 2 mars 1772. Il est l’exemple le plus remarquable de l’autorité et de l’influence que le talent, la science, la vertu excercent, bien qu’il ne s’y mêle niéclat ni ostentation. Chez Pothier, en effet, la modestie égalait le mérite et, néanmois, l’estime et la considération publique, l’admiration des savants, la vénération et le dévouement de ses élèves vinrent récompenser, de son vivant, les services qu’il rendit à la science et à l’humanité (...) ”. ‎

‎Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le Garde des Sceaux de France. Tome Troisième, contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèques, & des Substitutions.‎

‎ A Orléans, chez Jul. Jean Massot/ A Paris, chez Pierre-Théophile Barrois le Jeune, 1777, 1 volume in-12 de 175x100 mm environ, (1) f., xxiv-538 pages, (1) f. (approbation, privilège), (1) f., plein veau marbré fauve, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre bordeaux, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, tranches rouges, gardes marbrées. Légères épidermures et frottements sur le cuir, un coin émoussé, sinon bon état.‎

‎Robert-Joseph Pothier, né le 9 janvier 1699 et mort le 2 mars 1772 à Orléans, est un jurisconsulte français. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Traité du Douaire.‎

‎Par l'auteur du traité des Obligations.Robert-Joseph Pothier (1699-1772). C'est l'éclectisme et le pluralisme des sources de Pothier qui font de son travail une oeuvre majeure. En effet, au delà d'une simple compilation et réorganisation du droit, c'est une véritable réflexion globale sur le droit et les sources du droit français qu'il nous offre. Son oeuvre fondatrice inspira les rédacteurs du Code civil appelé code Napoléon.Paris, chez Debure pére et Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut. 1770. 509 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerf orné. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-12° (17x10).‎

‎Traité du Droit d'Habitation, pour servir d'Appendice au Traité du Douaire; Traité des Donations entre mari et femme et du Don mutuel.‎

‎Robert-Joseph Pothier (1699-1772). C'est l'éclectisme et le pluralisme des sources de Pothier qui font de son travail une oeuvre majeure. En effet, au delà d'une simple compilation et réorganisation du droit, c'est une véritable réflexion globale sur le droit et les sources du droit français qu'il nous offre. Son oeuvre fondatrice inspira les rédacteurs du Code civil appelé code Napoléon.A Paris, chez les Frères Debure. A Orléans, chez la Veuve Rouzeau-Montaut, 1776.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerf orné et doré. Tranche rouges. Pas de rousseur. Bon état. Format in-12° (17x10).‎

‎Oeuvres complètes. ‎

‎Paris, Dabo Jeune, Libraire, 1825 ; in-8, environ 8000 pp., cartonnage bleu de Prusse, dos lisse, plats papier marbré brun (traces de mouillures, quelques rousseurs). Nouvelle édition. Robert-Joseph Pothier est un juriste dont l'éclectisme et la plume ont donné une bonne réputation. Il est originaire d'Orléans où il est né en 1699 et mort en 1772. Il était réputé pour sa probité et son austérité. Il est contre la torture («Question») se qui est plutôt rare pour son époque. Son oeuvre de grand réformateur du droit a inspiré le Code civil des Français. Il a sa statut au Capitole à Washington. Très bonne édition des oeuvres complètes de Pothier, trois volumes sont consacrés aux coutumes d'Orléans. Bon état.‎

‎Traités des Fiefs, Censives, Relevoisons et Champarts - Oeuvres posthumes de M. Pothier - (complet en 2 volumes)‎

‎ 1776 PARIS, Chez Debure l'ainé - 1776 - Complet en 2 Volumes In-12 - Reliure plein veau marbré de l'époque - dos à nerfs, à caissons fleuronnés - Pièces de titre cerise - roulettes sur les coupes - toutes tranches rouges - XVI-463 & XII-490 pages, y compris table + (2) errata. - Bel exemplaire - Envoi rapide et soigné ‎

‎L'oeuvre du jurisconsulte Joseph-Robert Pothier (1699-1722) inspira notamment les rédacteurs du "Code civil des Français" dit "Code Napoléon", ainsi que les juristes américains du xviiie siècle. - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Traité du contrat de constitution de rente. Traité du contrat de change, de la négociation qui se fait par la lettre de change ; des billets de change, et autres billets de commerce.‎

‎ 1773 Paris et Orléans, Debure et Rouzeau-Montaut, 1773. Un volume In-12 de VIII, 275; et VIII, 258 pages et 1 feuillet de catalogue des ouvrages de Pothier. Reliure plein veau moucheté de l'époque, dos à 5 nerfs, richement orné, pièce de titre rouge. Minimes manques en coiffes. Trnaches rouges. Intérieur très frais.‎

‎Bon exemplaire. ‎

‎"Oeuvres de Pothier; tome deuxième (tome 2) : Eloge de Pothier, Traité des obligations, De la prestation des fautes."‎

‎Paris, Cosse ,et N. Belamotte, /Videcoq, Père et Fils, 1848. "14 x 22, 532 pp., reliure dos cuir, état moyen (reliure usagée mais solide; pas trop de rousseurs)."‎

‎Annotées et mises en corrélation avec le code civil et la législation actuelle par M. Bugnet.‎

‎Traité des Obligations, selon les Regles tant du For de la conscience, que du For extérieur. Nouvelle édition revue, corrigée & considérablement augmentée par l’Auteur‎

‎chez Debure l’aîné : chez J. Rouzeau-Montaut, Imprimeur du Roi 1764 2 tomes. In-16, reliure de l’époque pleine basane fauve raciné, dos à 5 nerfs, caissons ornés, tranches rouges. XI + 663 + 3 pp. - X + 603 pp.‎

‎Dans son “Traité des obligations”, Robert-Joseph Pothier (1699-1722) développe une théorie du droit civil fondée sur le droit moral. Se basant sur la morale chrétienne, il s'y déclare notamment hostile à la “question”, mode d'interrogatoire courant alors, consistant en l'usage de diverses tortures d'intensité graduelle: “La torture interroge et la douleur répond”, écrit-il. Bon état d’occasion ‎

‎Traité du contrat de vente, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur, par l'auteur du Traité des obligations. Nouvelle édition revue et corrigée.‎

‎Debure / Veuve Rouzeau-Montaut Paris et Orléans, 1768, 2 tomes reliés en un fort volume in-12 plein veau raciné de l'époque, dos à cinq nerfs. XVI-480pp.-IV-1f.de privilège-208pp. Importante table des matières à la fin du deuxième volume. Deux coins frottés, coiffe de tête arrasée. Intérieur en très bon état. Cette édition est bien complète en deux tomes. ‎

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‎- Traité du contrat de constitution de Rente par l'auteur du Traité des obligations.- Traité du contrat de Change, de la négociation qui se fait par la Lettre de Change; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce.‎

‎ 1763 basane mouchetée, dos à n. (mq. coiffe inf.°; 2 tomes en 1 vol. in-12, VIII-258pp. (1f.) et VIII-275pp. P. Debure Orléans Rouzeau-Montaut 1763‎

‎Traité du Contrat de Mariage par l'auteur du Traité des obligations.‎

‎ 1768 basane claire mouchetée, dos à n. 2 vol. in-12, XVI-475pp. et XVI-419pp., 16pp., P. Debure Orléans Rouzeau-Montaut, 1768‎

‎E. O. ‎

‎Traité des Contrats aléatoires selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, par l'Auteur du Traité des Obligations.‎

‎ 1767 basane racinée, dos à n. in-12, VIII-357pp., P. Debure 1767‎

‎Traité du Jeu et Grosse Aventure. ‎

‎"Oeuvres de Pothier; tome premier (tome 1) : Coutume d'Orléans."‎

‎Paris, Cosse ,et N. Belamotte, /Videcoq, Père et Fils, 1845. "14 x 22, 772 pp., reliure dos cuir, état moyen (reliure usagée mais solide; 2 manques de cuir au dos; pas trop de rousseurs)."‎

‎Annotées et mises en corrélation avec le code civil et la législation actuelle par M. Bugnet.‎

‎"Oeuvres de Pothier; tome quatrième (tome 4) : Traité du contrat de louage, Du contrat de Bail à rente, Du contrat de société, Des cheptels, Des contrats des louages maritimes, Du contrat de change."‎

‎Paris, Cosse ,et N. Belamotte, /Videcoq, Père et Fils, 1847. "14 x 22, 586 pp., reliure dos cuir, état moyen (reliure usagée mais solide; pas trop de rousseurs)."‎

‎Annotées et mises en corrélation avec le code civil et la législation actuelle par M. Bugnet.‎

‎"Oeuvres de Pothier; tome sixième (tome 6) : Traités du contrat de mariage, Douaire, Droit d'habitation, Garde-noble et bourgeoise, Préciput légal des nobles."‎

‎Paris, Cosse ,et N. Belamotte, /Videcoq, Père et Fils, 1846. "14 x 22, 551 pp., reliure dos cuir, état moyen (reliure usagée mais solide; pas trop de rousseurs)."‎

‎Annotées et mises en corrélation avec le code civil et la législation actuelle par M. Bugnet.‎

‎"Oeuvres de Pothier; tome septième (tome 7) : Traités de la puissance du mari, De la communauté, Des donnation entre mari et femme."‎

‎Paris, Cosse ,et N. Belamotte, /Videcoq, Père et Fils, 1845. "14 x 22, 584 pp., reliure dos cuir, état moyen (reliure usagée mais solide; pas trop de rousseurs)."‎

‎Annotées et mises en corrélation avec le code civil et la législation actuelle par M. Bugnet.‎