‎REVOLUTION PIEMONTAISE ‎
‎Proclamation ‎

‎ENSEMBLE DE 14 BULLETINS DES LOIS: Mémoire envoyé à l’Assemblée nationale par M.Necker Directeur général des finances, 27août 1789, [15p.]; Bulletin des lois de la République française n°50, AnIV, [8p.]; Bulletin des lois de la République n°162, Arrêté du Directoire exécutif qui prohibe les journaux intitulés Le Défenseur de la vérité et des principes, et le Journal du matin, le Porte-feuille, 13frimaire AnVI, [8p.]; Bulletin des lois de la République n°304, Proclamation du directoire exécutif aux français, 17 fructidor AnVII, [6p.]; Bulletin des lois de la République n°244, Message du Directoire exécutif au Conseil des Cinq-cents, [proposition de déclaration de guerre au roi de Naples et au roi de Sardaigne], Lettres des généraux Championnet et Mack, Loi du 16frimaire de l’AnVII portant que la République française est en guerre avec les rois des Deux-Siciles et de Sardaigne, [8p.], [2 ex.]; Bulletin des lois de la République n°274, Proclamation du directoire exécutif sur l’assassinat des plénipotentiaires français au congrès de Rastadt, 17 floréal AnVII, [4p.]; Bulletin des lois de la République n°275, Proclamation du directoire exécutif sur l’assassinat des plénipotentiaires français au congrès de Rastadt, 18 floréal AnVII, [6p.]; Bulletin des lois de la République n°283, Arrêté du Directoire exécutif concernant les sources et fontaines d’eaux minérales, 29 floréal AnVII, [32p.], [2ex.]; Bulletin des lois de la République n°262, Proclamation du Directoire exécutif aux Français sur les assemblées primaires, 17 Ventôse, AnVII, [4p.], [2ex.]; Bulletin des lois de la République n°9, Proclamation (n°62), 17 ventôse AnVIII, [16p.]; Bulletin des lois de la République française n°324, Loi contenant une Proclamation au peuple français [instauration d’un Gouvernement provisoire à la suite de la déclaration d’urgence du 19brumaire], 19 brumaire AnVIII, [4p.]; Bulletin des lois de la République n°344, Proclamation et arrêtés qui prescrit des mesures pour la dispersion et la destruction des rebelles dans les départements de l’ouest, 21Nivôse AnVIII, [4p.], [2 ex.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de loi relatif au Budget de 1809, Séance du 12 nov. 1808, [44p.]; Bulletin des lois n°1, Sénatus-consulte qui nomme un gouvernement provisoire chargé de pourvoir aux besoins de l’administration et de présenter au Sénat un projet de constitution, 1erAvril 1814‎

‎ 1789-1814, fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs et piqûres).‎

‎ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Directoire exécutif, Ministère de la police générale de la République, (signé Foissac-La-Tour), 24fructidor An IV, [7p.]; Bulletin décadaire de la République française, n°6, Affaires générales, (signé Lambrechts), 3edécade de brumaire AnVII, [27p.]; Bulletin décadaire de la république française n°6, Affaires générales, Instruction publique, 3edécade de brumaire An VII, [27p.]; Bulletin décadaire de la République française n°1, Affaires générales, Directoire exécutif, Message aux Conseils des Cinq-cents et des Anciens du 1ervendémiaire AnVIII, Iredécade de vendémiaire anVIII, (signé Cambacérés), [23p.]; Bulletin des lois de la république n°29, Rapport présenté le 23prairial AnVIII aux Consuls de la République par le ministre de l’intérieur sur l’anniversaire du 14juillet et la fête de la Concorde, [8p.]; Bulletin des lois n°84, Message de sa Majesté l’Empereur au Sénat conservateur (n°1432), 30mars 1806, (signé Napoléon), [24p.] Bulletin des lois n°186, Décret impérial concernant les Titres (n°3206), 1ermars 1808, [30p.]; Bulletin des lois n°202, Message de sa Majesté l’empereur des Français, Roi d’Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, au Sénat, (n°3726), août 1808 [8p.]; Bulletin des lois n°270, Décret impérial concernant le Siège des Majorats, les Fils titulaires de Majorats, les Biens des Majorats et le Titre de Chevalier, (signé Napoléon), 3mars 1810, [24p.]; Bulletin des lois n°556, Lettres-patentes qui confèrent à sa Majesté l’Impératrice et à Reine Marie-Louise le titre de régente (n° 10 097), (signé Napoléon), 23janvier 1814, [8p.]; Bulletin des lois n°10, Proclamation du Roi n°92, mai 1814, [4p.]; Bulletin des lois, n°63, Ordonnance du Roi portant formation d’un Régiment colonial étranger (n°540), 16décembre 1814, [8p.]; Bulletin des lois n°86, Proclamation n°759, 6mars 1815, [4p.]; Bulletin des lois, n°90, Proclamation (n°802), 11mars 1815, [4p.]; Bulletin des lois n°93, Proclamation du roi aux armées n°822, 12mars 1815, [3p.]; Bulletin des lois n°97, Proclamation du Roi n°840, 19mars 1815, [4p.]; Bulletin des lois, n°1, Proclamation du roi, 25juin 1815, [8p.]; Bulletin des lois, n°13, Ordonnance du roi sur l’organisation des Légions départementales, 3août 1815, [12p.]; Loi sur le recrutement de l’Armée, 10mars 1818, [4p.]; Hygiène, Du régime propre à chaque climat et à chaque saison, [non daté], [4p.]‎

‎ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Bulletin des lois de la République française, Arrêté du Directoire exécutif qui règle provisoirement le mode de publication des Lois, Arrêtés de nomination des ministres, Proclamation du directoire exécutif aux français, AnIV, [8p.]; Bulletin des lois de la République n° 158, Proclamation du Directoire exécutif au français, 1er frimaire AnVI, [4p.]; Bulletin des lois de la République n°304, Proclamation du Directoire exécutif aux français (n°3238), 17 fructidor AnVII, [8p.]; Bulletin des lois de la République n°324, Loi contenant une Proclamation au peuple français (n°3415), 19 brumaire AnVIII, [4p.]; Bulletin des lois de la République n°9, Proclamation (n°62), 17 Ventôse AnVIII, [16p.]; Bulletin des lois n°135, Décret impérial concernant la surveillance des Douanes sur la circulation intérieure des Sels, 1807, [8p.]; Bulletin des lois n°152, Décret impérial concernant les Entreposeurs et Magasiniers de Sel, 1807, [8p.]; Bulletin des lois n°202, Messages de sa Majesté l’Empereur des Français, Roi d’Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin au Sénat (n°3726), 14septembre 1808,[8p.]; Rapport fait au nom de la Commission des finances par M. de Montesquiou sur le projet de loi concernant les finances, Séance du 25novembre 1808, [35p.]; Bulletin des lois n°227, Décret impérial qui confère à la Princesse Eliza le Gouvernement général de la Toscane (n°4151), 3mars 1809, [16p.]; Bulletin des lois n°405, novembre 1811, [16p.]; Bulletin des lois n°408, Décret impérial portant Abolition de la Féodalité dans les départements des Bouches-de-l’Elbe, des Bouches-du-Weser et de l’Ems-supérieur, 9déc. 1811, [32p.]; Bulletin des lois n°2, Arrêté du Gouvernement provisoire concernant la police des Placards, Affiches et Feuilles publiques (n°17), 7avril 1814, [15p.]; Bulletin des lois n°19, Ordonnance du roi qui maintient provisoirement les Lois, Décrets et Règlements par lesquels il a été pourvu jusqu’à ce jour à la répression des abus de la Presse, 10juin 1814, [8p.]; Bulletin des lois n°60, Loi sur les boissons (n°504), 8déc. 1814, [40p.]; Bulletin des lois n°25, Décret impérial qui rapporte les Ordonnances des 31mai, 14août et 23décembre 1814, relatives à l’Établissement et l’Organisation d’une Garde de police de Paris, et qui ordonne que la Garde actuelle de cette ville reprendra la dénomination de Gendarmerie impériale (n°128), 14avril 1815, [8p.]; Bulletin des lois n°30, 1815, [8p.]; Bulletin des lois de n°28, Décret impérial contenant différentes dispositions tendant à réprimer les Manoeuvres qui pourraient troubler l’ordre public (n°149), 1815, [4p.]; Bulletin des lois, 2epartie, Ordonnances, n°369 (1re section), 1835, [7p.]; Bulletin des lois, 2epartie, Ordonnances, n°372 (1re section), 1835, [26p.]‎

‎ AnIV [1795]-1835, fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs et piqûres).‎

‎Décret de la Convention nationale, du 2.e jour de germinal, an 2.e de la république française, une & indivisible, contenant une proclamation de la Convention nationale au peuple français.Decret de la CONVENTION NATIONALE N° 2255,23 mars 1794, PROCLAMATION DE LA CONVENTION NATIONALE‎

‎ P.,IMPRIMERIE NATIONALE EXECUTIVE DU LOUVRE,IN4 broché,12p.,derniere muette,tache brune en marge,coin bas‎

‎rare,collaborateurs : Jean-Lambert Tallien; Augustin-Jacques Leyris; Jean-Paschal-Charles Peyssard; Charles-Albert Pottier; François-Siméon Bézard; Marc-Antoine Baudot; Simon-Edme Monnel; An exhortation to the vigorous defence of the Republic.]. mentionné à:https://www.worldcat.org/title/proclamation-de-la-convention-nationale-sur-la-conjuration-decouverte-au-peuple-francais/oclc/28810072&referer=brief_resultshttps://www.worldcat.org/title/proclamation-de-la-convention-nationale-au-peuple-francais-sur-la-conspiration-decouverte/oclc/28608118&referer=brief_results Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 100 €‎

‎Proclamation du roi, sur une instruction de l'Assemblée nationale concernant les fonctions des assemblées administratives. (Sept chapitres : 1, des objets constitutionnels; 2, des finances; 3, des droits féodaux; 4, des domaines et bois; 5, de l'aliénation des domaines féodaux; 6, de l'agriculture et du commerce; 7, de la mendicité, des hôpitaux et des prisons.‎

‎Couverture souple. 56 pages cousues ensemble, sans couverture. Légèrement défraîchi. Première page tachée.‎

‎Livre. En-tête gravé. A Rodez, de l'imprimerie de Marin Devic (Collection : Proclamation du Roi du 20 août 1790), 1790.‎