‎TRAITE DES NOIRS ‎
‎Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la convention conclue, le 21 mai 1836, entre la France et le royaume de Suède et de Norwège, pour la répression du crime de la traite des Noirs ‎

‎[Paris] Imprimerie royale 17 septembre 1836 in-8 cartonnage Bradel moderne de papier marbré, dos muet, étiquette de titre contrecollée sur le plat supérieur ‎

Reference : 28915

‎pp. 337-368.La convention précitée, adoptée en application des dispositions du Congrès de Vienne sur la traite négrière, n'occupe que les pp. 337-349. La suite réunit d'autres actes diplomatiques ou gouvernementaux (Convention du 27 mai 1836, entre la France et la Belgique, pour le transport des dépêches et des journaux ; Ordonnance relative à la perception des droits de navigation sur l'Escaut et la Scarpe ; Ordonnance qui autorise l'établissement d'un pont suspendu sur la Gartempe, etc.) ‎