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Collectif.
Bulletin des lois de la République Française.
-Bulletin n° 82 jusqu'au n° 120. A Paris imprimerie de la république an V. 1 tableau dépliant "Nombre des députés à élire par département". 3e série. Tome 1er contenant les lois et arrêtés rendu depuis le mois de Nivose jusqu'au dernier jour complémentaire an VIII. n°s 1 à 45 Paris imprimerie de la république brumaire Brumaire an IX. 1 tableau dépliant des dépenses générales et administratives des préfectures et sous-préfectures.-1 tableau dépliant des dépenses départementales judiciaires-1 tableau dépliant sur l"Etat des ingénieurs des travaux maritimes nécessaires". -3e série tome 3 contenant les arrêtés rendus depuis le 1er Germinal jusqu'au dernier jour complémentaire an IX. n°77 à 105 Paris imprimerie de la républiuque Vendemiaire an X, 1 tableau dépliant "Régie de l'enregistrementet du domaine national". 3 volumes in-8 cartonnés en papier bleu vert d'époque, étiquettes manuscrites au dos.Bon état général. (XIII)-(600 gr.)..
Reference : DZN-2389
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Bulletin des lois de la République française [1ère série - 62 n°s].
[s.l, Paris], Imprimerie nationale des lois, An II [1794] 1 volume In-8° (12,5 x 18,5cm) Reliure d'époque demi-basane; dos orné d'une alternance de 2 fleurons dorés, 2 caissons ornés de motifs dorés et de 2 pièces de titre rouge et noire; papier de couvrure des plats bleu; tranches rouges. Recueil à pagination multiple de 62 numéros, de 2 à 81 pages chacun (2,9cm d'épaisseur), certains sur papier gris bleu ou vert; 16 tableaux dépliants, bandeau à chaque numéro (symboles maçonniques) et reproductions des signatures des "membres de l'agence de l'envoi des lois" et du cachet "R.F." orné. Reliure endommagée: coiffes émoussées, importantes épidermures aux dos et mors des plats, charnières très usées, voire fendues (mais plats solidaires du volume); papier de qualité variable: certains bulletins jaunis, 1 bulletin fumé; quelques petites taches; ancien cachet d'ex-libris d'un avoué.
Recueil des 62 premiers numéros du "Bulletin des lois de la République française", 1ère série, soit 339 lois: 337 de l'An II (1794) et 2 du 1er Vendémiaire de l'An III de "la République française, une et indivisible" et le "Rapport sur la solde des troupes, fait à la Convention nationale, au nom des comités de salut public, des finances, de l'examen des marchés, et de la guerre", avec 14 tableaux dépliants (n°28), 2 autres tableaux dépliants accompagnant la loi réglant les soldes de certaines compagnies (n°37) et 1 in texte celle relative à l'habillement et l'équipement des troupes (n°42). Exemplaire collationné: bien complet des 339 lois et des 16 tableaux dépliants.
Bulletin des Lois de la République Française, 2e Série ; Seconde partie. Du n°35 au n°78, soit 44 numéros.
P., Imprimerie de la République, (1797), du n°35 au n°78, soit 44 numéros, de 4 à 24 pages par numéro, reliés en un volume in 8°, demi-basane blonde à coins du temps,dos lisses ornés de filets dorés, étiquettes verte et marron ; quelques rousseurs ; le n°59 a le papier bruni ; quelques frottis et petits défauts.
En tête de volume est relié : "Table alphabétique des Matières contenues dans le Bulletin des Lois de la République française, 2e Série ; Seconde partie, comprenant les N°35 à 78 inclusivement (Mois de Germinal, Floréal, Prairial, Messidor, Thermidor, Fructidor, et les cinq jours Complémentaires de l'an IV)." ...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
Bulletin des Lois de la République française An IIIn° 101-130& Discours sur les principes du gouvernement actuel et sur les bases du crédit actuel prononcé par Boissy d'Anglas à la séance du 7 nivôse, l'An III de la République (1795)&Aux Citoyens du département de Seine et Marne par Léquinio, représentant du peuple. Loi sur l'exercice des cultes, du 3 ventôse an III.
Bulletin des Lois de la République française, an III, de l'Imprimerie nationale des Lois. In-8, demi-basane, dos lisse avec filets dorés, grecques et pièce de titre cuir noir, titre doré et mention du "tribunal de commerce de Montereau" en coiffe de queue. Bulletins des Lois de la République française n° 101-105 - Discours sur les principes du gouvernement actuel et sur les bases du crédit actuel prononcé par Boissy d'Anglas à la séance du 7 nivôse, l'An III de ...
--- Plus d'informations sur le site archivesdunord.com
Bulletin des lois de la république Française premier trimestre an II
De l'imprimerie nationale des lois Relié 1794 Un volume in-8 relié, carton recouvert du papier bleu d'attente, ce volume contient donc dans le désordre les bulletins suivant : tout d'abord la table alphabétique des lois, rapports et adresses insérés dans le bulletin des lois de la république 104 pages, puis le n° 62 du 25 fructidor an II puis du n° 1 du du 22 prairial au n° 36 puis du n° 50 au 12 fructidor au 61 puis les n° 37 au n° 49 soit du 1 au 62 dans l'ordre. ( pour mémoire la première partie des bulletins dont ce volume fait partie s'arrêta au bulletin n° 205) ; reliure fatiguée, dos avec manque de papier, mais le corps de la reliure est solide, intérieur frais, rare recueil. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
