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D. Castellani
Dictionnaire des Droits d'Enregistrement
Société d'éditions documentaires et fiscales Sans date.
Reference : 500271072
Etat correct
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Démons et Merveilles
M. Christophe Ravignot
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DICTIONNAIRE DES DROITS D'ENREGISTREMENT DE TIMBRE GREFFE HYPOTHEQUES t 5
10 X 18 1886 1886. 1886. Tome cinquième seul. Livre en état correct / assez bon. 1076 pages Réf. YY-13060
Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques par les Rédacteurs du Journal de l'Enregistrement
Au Bureau du journal de l'Enregistrement Paris Au Bureau du Journal de l'Enregistrement, 1811. 2 tomes reliés en un volume pleine basane brune, dos lisse très orné, pièce de titre rouge, filets dorés sur les plats. lxxxiv + 349 + 404 pages. Texte sur deux colonnes. Annotations pertinentes du temps en marges. Restauraion par une pièce de cuir rapportée au 1er plat. Bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques - La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées - Doctrine et jurisprudence - Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement - Complet en 6 volumes
PARIS - 1901 - 7ème édition - 2ème tirage - Complet en 6 volumes - In-4 - 1/2 reliures - Dos à 4 nerfs et titre doré - Plats et gardes marbrés - Très Bons exemplaires
Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
DICTIONNAIRE DES DROITS D'ENREGISTREMENT DE TIMBRE, DE GREFFE ET D'HYPOTHEQUES EN 5 TOMES
MARCHAL ET GODDE. 1908 - 1911. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. Tome 1: 819 pages (Abandon - communication). Tome 2: 801 pages (Communication - Expédition). Tome 3: 794 pages (Expert - Partage-Licitation). Tome 4: 855 pages (Partage d'ascendant - Société). Tome 5: 859 pages (Sociétés et associations particulières - Warrant). Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
4e édition. Classification Dewey : 340-Droit
REPERTOIRE GENERAL ET RAISONNE DE L'ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DES HYPOTHEQUES - NOUVEAU TRAITE EN FORME DE DICTIONNAIRE DES DROITS D'ENREGISTREMENT, DE TRANSCRIPTION, DE TIMBRE, DE GREFFE, D'HYPOTHEQUES - TOME 1 : ABANDON / AYANT DROIT - A-Ay 1892.
REDACTION ET ADMINISTRATION. 1901. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 536 pages + 814 pages de Répertoire Général et raisonné de l'enregistrement. Plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
7° édition, revue, corrigée et augmentée en toutes ses parties. Deuxième tirage 1901. Classification Dewey : 340-Droit
