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Amnistie
Sans date.
Reference : 500162292
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L'Amnistie. Discours prononcés les 1er et 2 juin 1900 devant le Sénat par MM. Clamageran, Delpech et Trarieux
Paris, Ligue française pour la défense des droits de l'homme, 1900 in-16 carré, 61 pp., demi-basane fauve, dos lisse, pièce de titre cerise en long, couverture conservée (reliure moderne). Bon exemplaire.
Le gouvernement Waldeck-Rousseau ayant proposé le 17 novembre 1899 qu'une loi d'amnistie couvre "tous les faits criminels ou délictueux connexes à l'Affaire Dreyfus, ou ayant été compris dans une poursuite relative à l'un de ces faits", la majorité des dreyfusards s'insurgea et protesta contre le projet de loi, qui fut cependant adopté.Absent de Lispschutz. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Proposition d'une loi d'amnistie, faite à la Chambre des Députés, dans la séance du samedi 11 novembre 1815, et prise en considération le même jour.
Paris, Dentu, 1815 in-8, 43 pp., dérelié.
Troisième édition de cet opuscule qui connut trois éditions en novembre 1815, et une quatrième au début de 1816. L'amnistie était, à la fin de 1815, et dans le cadre des procès contre les généraux des Cent-Jours, l'un des sujets ""brûlants"". Député du Maine-et-Loire, et légitimiste des plus exaltés, François-Régis de La Boudonnaye de La Bretesche (1767-1839) se rendit célèbre par sa motion sur l'amnistie, qui légalisait la vengeance royaliste en excluant plusieurs catégories politiques, dont les membres encouraient de fait la peine de mort. Cette proposition ne fut pas adoptée, mais elle inspira largement le projet d'amnistie, certes moins rigoureux, du duc de Richelieu, finalement retenu par l'assemblée. " - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
REALISME N°8 15 AVRIL 1949 - les éléctions cantonales sont une victoire pour réalisme - amnistie ? lettre de deux français moyens à M.François de Menthon - l'épuration française vue de suisse - de gaulle et l'amnistie etc.
REALISME. 1949. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 31 pages - quelques illustrations en monochrome dans le texte - plats conservés - quelques tâches brunes sur les plats.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire : les éléctions cantonales sont une victoire pour réalisme - amnistie ? lettre de deux français moyens à M.François de Menthon - l'épuration française vue de suisse - de gaulle et l'amnistie - grand simpsteurs et petits amnistieurs etc. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
[VENDEE MILITAIRE] GIRARDON Antoine, GENERAL DE BRIGADE, COMMANDANT LA SUBDIVISION DU MAINE ET LOIRE
Reference : 21643
(1802)
CERTIFICAT D'AMNISTIE (LOI DU 24 FLOREAL AN 10) ACCORDEE PAR LE GENERAL DE BRIGADE GIRARDON COMMANDANT LA SUBDIVISION DU MAINE ET LOIRE AU CITOYEN TAIRRIEN (TERRIEN) DE LA VARENNE, DESERTEUR (DU 13 MESSIDOR AN 4 DE LA 1/2 BRIGADE DE L'ARDECHE), AU QUARTIER GENERAL A ANGERS, LE 29 THERMIDOR AN 10 (16 JUILLET 1802)
angers 1802 1 feuillet avec en-tête préimprimé en noir d'une grande vignette en noir (avec symboles révolutionnaires : marianne au bonnet Phrygien, faisceaux d'Armes etc...) avec imprimés de part et d'autre en noir : LIBERTE et EGALITE, manuscrit à l'encre brune sur papier vergé crème ligné filigrané, format 20 centimètres de large par 32,5 centimètres de haut, Quartier-Général d'Angers, le 29 THERMIDOR AN 10 (16 JUILLET 1802) de la République Française, une et indivisible, signature manuscrite de GIRARDON Antoine, GENERAL DE BRIGADE, COMMANDANT LA SUBDIVISION DU MAINE ET LOIRE + signature manuscrite du Capitaine Commandant de la Gendarmerie du département du Maine et loire : GALLIE + signature manuscrite du Maire de la commune de La Varenne : GAIGNEUX,
Ce Document Original d'Epoque, ajoute à la connaissance de l'histoire la Vendée Militaire dans cette région...."la loi du 24 floréal An 10, qui accorde Amnistie au délit de désertion à l'intérieur, est applicable aussi bien aux conscrits réfractaires qu'aux conscrits déserteurs"...Le général Girardon...à sa décharge, on retiendra cependant que, dés l'arrêt des combats, il s'est empressé de faire proclamer l'Amnistie et le pardon pour tous ceux qui avaient été entrainés à la révolte a leur corps défendant et par crainte de représailles, et qu'il a toujours veillé à ce que cet engagement soit scrupuleusement respecté.......UNIQUE...............................en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[Commune de Paris. Amnistie. Pamphlet]. Le Grand pardon divisé en deux parties : le droit à l'existence, l'amour sacré de la patrie.
Paris, Imp. A. Vallée, 1871. In-8 broché de 8 pp.
Seule livraison publiée de ce pamphlet signé le citoyen Frédéric Hubert, P.:. Véritable ami du Peuple et de l'Humanité, auteur non identifié, dont la signature maçonnique (P.:., abréviation conventionnelle) indique l'appartenance à la franc-maçonnerie.Le texte, divisé en deux parties (Le droit à l'existence et L'amour sacré de la patrie), s'inscrit dans le débat immédiat sur l'amnistie des communards, débat qui, ouvert dès le 13 septembre 1871 par Victor Hugo dans Le Rappel, dura près d'une décennie avant d'aboutir aux lois d'amnistie partielle du 3 mars 1879 et complète du 11 juillet 1880. Parmi les 13 450 condamnations prononcées par les conseils de guerre contre les insurgés, 4586 le furent à la déportation et 95 à la peine de mort.
