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H. F. Riviére
Les codes français - Code Civil
Chevalier-Maresco &Cia 1895 1895.
Reference : 500046331
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LES CODES FRANCAIS - CODE CIVIL
F. PICHON. 1897. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 294+III pages d'appendice.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
Les codes français expliqués par leurs motifs, par des exemples, et par la jurisprudence; avec la solution, sous chaque article des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de droit et la reproduction des motifs de tous arrêts-principes, suivis de formulaires. Ouvrage destiné aux étudiants en droit, aux personnes chargées d’appliquer les lois, et à toutes celles qui, désirant les connaître, n’ont pu en faire une étude spéciale. Cinquième édition grand in-4°, corrigée et augmentée des arrêts-principes rendus jusqu’à ce jour. Première partie. Droit civil comprenant : Constitution et Sénatus-consultes. Code Napoléon. Code de Procédure civile. Code de Commerce. Deuxième partie. Droit criminel comprenant : Les codes d’instruction criminelle. Pénal. Forestier. De la chasse. De la pèche fluviale. Et les tables générales.
Paris, Henri Plon 1870, 280x190mm, VIII - 2132 + 1433pages, reliure chagrin. Auteur et titre dorés au dos. Dos à faux nerfs. Bel exemplaire.
Nom de possesseur.
LES CINQUANTE-SIX CODES DES FRANCAIS : CONSTITUTION DE 1851, CODE CIVIL, DE PROCÉDURE CIVILE, DE COMMERCE (nouveau) , D’INSTRUC. CRIMINELLE, PÉNAL, FORESTIER DE LA PÊCHE FLUVIALE-RURAL, DES POIDS ET MESURES-MUNICIPAL, ELECTORAL, ETC.
BARBOU FRERES. 1852. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. V+757 pages. Tranche en tête et tranche pied jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
5 PHOTOS DISPONIBLES. SOMMAIRE : CONSTITUTION DE 1851, CODE CIVIL, DE PROCÉDURE CIVILE, DE COMMERCE (nouveau) , D’INSTRUC. CRIMINELLE, PÉNAL, FORESTIER, DE LA PÊCHE FLUVIALE-RURAL, DES POIDS ET MESURES-MUNICIPAL, ELECTORAL, SUR L’ORGANISATION DESCONSEILS GÉNÉRAUX ET DES CONSEILS D’ARRONDISSEMENT ,-SUR LA PRESSE ,-SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS,-SUR L'INSTRUCTION PRIMAIRE,-SUR LES DÉTENTEURS D’ARMES,-SUR LES ASSOCIATIONS,-SUR LES COURS D’ASSISES,-SUR LES CHEMINS VICINAUX ,-SUR LES JUSTICES DE P A) X, SUR LES LOTERIES,-SUR LES TERRAINS DOMANIAUX USURPÉS,SUR LES ARBITRES ,-SUR LES VICES RÉDHIBI-TOIRES,-SUR LES ATTROUPEMENS ,-SURLES CRIEURS PUBLICS,-SURLES VENTES JUDICIAI-BESDE BIENS IMMEUBLE S » SUR LES PATENTES ,-SUR LA POLICE DE LA CHASSE, Classification Dewey : 340-Droit
LES CODES FRANCAIS contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle, le code pénal, le code forestier
EUGENE ARDANT ET CIE. NON DATE. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 754 pages - pièce de titre rouge - coins émoussés. . . . Classification Dewey : 340-Droit
nouvelle édition contenant la législation actuelle sur le divorce, la nouvelle loi sur les familles, et la loi militaire du 15 juillet 1889 Classification Dewey : 340-Droit
LES CODES FRANCAIS - le Code civil, le Code de procédure civile, le Code de commerce, le Code d'Instruction criminelle, le Code prénal, le Code forestier, le Loi sur la police de la Chasse
BERNARDIN-BECHET. 1886. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. 718 pages - + 2 coupures de presse - Contreplats jaspés. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Edition augmentée de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée Classification Dewey : 340-Droit
