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L. TRIPIER & H. MONNIER
LES CODES FRANCAIS - CODE CIVIL
F. PICHON. 1897. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 294+III pages d'appendice.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
Reference : RO30111106
Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
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Codes allemands : Code civil, Code de commerce traduits en français ; mise à jour arrêtée au 1er Mars 1973 du Code paru en 1967,
FDI-48, Editions Jupiter, Paris 1973
Assez bon
Les codes français expliqués par leurs motifs, par des exemples, et par la jurisprudence; avec la solution, sous chaque article des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de droit et la reproduction des motifs de tous arrêts-principes, suivis de formulaires. Ouvrage destiné aux étudiants en droit, aux personnes chargées d’appliquer les lois, et à toutes celles qui, désirant les connaître, n’ont pu en faire une étude spéciale. Cinquième édition grand in-4°, corrigée et augmentée des arrêts-principes rendus jusqu’à ce jour. Première partie. Droit civil comprenant : Constitution et Sénatus-consultes. Code Napoléon. Code de Procédure civile. Code de Commerce. Deuxième partie. Droit criminel comprenant : Les codes d’instruction criminelle. Pénal. Forestier. De la chasse. De la pèche fluviale. Et les tables générales.
Paris, Henri Plon 1870, 280x190mm, VIII - 2132 + 1433pages, reliure chagrin. Auteur et titre dorés au dos. Dos à faux nerfs. Bel exemplaire.
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LES CODES FRANCAIS COMPLETS : CODE CIVIL - CODE DE PROCEDURE DU COMMERCE - CODE DE COMMERCE - CODE D'INSTITUTION CRIMINELLE - CODE PENAL - CODE FORESTIER ET QUELQUES LOIS USUELLES
LIBRAIRIE DES PUBLICATIONS POPULAIRES. NON DATE. In-12. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Papier jauni. XV + 935 pages. Adhésifs sur la reliure intiérieur de 2 pages, n'altérant pas la lecture. Quelques rousseurs. Manques au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Mis en ordre par Paul Roué. Classification Dewey : 340-Droit
Les codes francais complets : code civil, code de procedure civile, code du commerce, code d'instruction criminelle, code penal, code forestier et quelques lois usuelles
LIBRAIRIE DES PUBLICATIONS POPULAIRES. NON DATE. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 949 PAGES - Coins frottés - Décolorations sur la couverture - Charnières intérieures se fendant. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LES CINQUANTE-SIX CODES DES FRANCAIS : CONSTITUTION DE 1851, CODE CIVIL, DE PROCÉDURE CIVILE, DE COMMERCE (nouveau) , D’INSTRUC. CRIMINELLE, PÉNAL, FORESTIER DE LA PÊCHE FLUVIALE-RURAL, DES POIDS ET MESURES-MUNICIPAL, ELECTORAL, ETC.
BARBOU FRERES. 1852. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. V+757 pages. Tranche en tête et tranche pied jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
5 PHOTOS DISPONIBLES. SOMMAIRE : CONSTITUTION DE 1851, CODE CIVIL, DE PROCÉDURE CIVILE, DE COMMERCE (nouveau) , D’INSTRUC. CRIMINELLE, PÉNAL, FORESTIER, DE LA PÊCHE FLUVIALE-RURAL, DES POIDS ET MESURES-MUNICIPAL, ELECTORAL, SUR L’ORGANISATION DESCONSEILS GÉNÉRAUX ET DES CONSEILS D’ARRONDISSEMENT ,-SUR LA PRESSE ,-SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS,-SUR L'INSTRUCTION PRIMAIRE,-SUR LES DÉTENTEURS D’ARMES,-SUR LES ASSOCIATIONS,-SUR LES COURS D’ASSISES,-SUR LES CHEMINS VICINAUX ,-SUR LES JUSTICES DE P A) X, SUR LES LOTERIES,-SUR LES TERRAINS DOMANIAUX USURPÉS,SUR LES ARBITRES ,-SUR LES VICES RÉDHIBI-TOIRES,-SUR LES ATTROUPEMENS ,-SURLES CRIEURS PUBLICS,-SURLES VENTES JUDICIAI-BESDE BIENS IMMEUBLE S » SUR LES PATENTES ,-SUR LA POLICE DE LA CHASSE, Classification Dewey : 340-Droit
