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JULIE BONNIE
CHAMBRE 2
Belfond 14 86x21 41x1 85cm. Sans date. Broché.
Reference : 500041168
ISBN : 9782298083132
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Le premier traité sur la Chambre des comptes Le Grand (Jean).
Reference : 42261
(1582)
Instruction sur le faict des finances & Chambre des Comptes, par laquelle l'on peut cognoistre les principalles actions des Officiers, Matières, Comptes, qui se traictent et rendent en icelle. Plus est sommairement et separément traicté de l'estat des thresoriers de Fràce & Generaulx des finàces. En fin du quel est l'abbregé des ordonnances du roy Henry deuziesme, par luy faictes sur le reiglement de ses finances en l'annee mil cinq cens cinquante sept, et assignations baillées par la dicte chambre aux officiers comptables qui rendent comptes en icelle.
Paris, Jean Houzé, 1582. In-12 (104 x 165 mm) de (1)-65-(3) ff., vélin doré souple, filet doré encadrant les plats, fleuron doré au centre, dos orné, tranches dorées (reliure de l’époque).
Édition originale imprimée par Jean Houzé avec sa marque typographique au titre. « On ne trouve aucun ouvrage spécial sur la Chambre des comptes avant les dernières années du seizième siècle où un mouvement tout nouveau entraîna les esprits vers les questions financières, précurseurs de la science économique (Jean Cherruyer, Claude du Bourg, Jean Bodin etc.). Le premier traité sur la Chambre des comptes parut en 1582 (Instruction sur le faict des finances et Chambre des Comptes) ; il ne s’adressait pas au même public que la plupart des ouvrages économiques et théoriques de l’époque, mais plutôt aux nombreux candidats que pouvait tenter l’appât des offices de magistrature ou de finance créés à profusion et sans relâche ; c’était à peu près ce que nous appelons un manuel d’aspirant. Composée en partie sur les protocoles de la Chambre et à leur image, l’Instruction sur le faict des finances et Chambre des comptes enfermait de précieux détails techniques, des formulaires, un questionnaire, etc. ; elle devint le type de nombres de publications de ce genre et l’on en retrouve certains passages jusque dans les recherches d’Étienne Pasquier. L’auteur, Jean Le Grand, était commis du conseiller d’État Hurault de Boistaillé, et il ne doit probablement pas être confondu avec un greffier en chef de la Chambre du même nom. » (Chambre des Comptes de Paris, Pièces justificatives pour servir à l'histoire des premiers présidents (1506-1791) publiées par M. de Boislisle, 1873). Table complétée à l’encre du temps au bas du feuillet 64.Provenance : Claude II, Bâtard d’Orléans-Longueville († 1585) avec son ex-libris “Claude Dorléans” gravé sous l'adresse dans la marge inférieure du titre. Fils de Claude d'Orléans-Longueville, duc de Longueville (ca 1508-1524), il épousa Marie de La Boissière, fille d’un écuyer tranchant du Roi François Ier. La famille d’Orléans-Longueville fut une branche bâtarde de la maison royale de France, issue de Jean d'Orléans, comte de Dunois, fils naturel du duc Louis Ier et de Mariette d'Enghien, et de sa femme Marie d'Harcourt-Montgomery-Parthenay. Elle a été la maison régnante du Pays de Neuchâtel entre 1504 et 1707, et gouverna aussi le duché de Longueville, le comté de Tancarville et la vicomté de Melun.Très bon exemplaire. Pâles mouillures, galerie de ver marginale atteignant le second plat de la reliure.Lelong, Bibliothèque historique de la France, 11590 ; Brunet III, 945 ; Goldsmiths'-Kress library of economic literature, 223 (pour l'édition de 1583).
Lettre à Messieurs de la Chambre Royale.
, , 1754. In-12 de 141 pp.Addition importante à la lettre adressée à Messieurs de la Chambre royale. A Avignon, 1754. In-12 de 36 pp.Réflexions sur le Projet de faire enregistrer par les Bailliages et Sénéchaussées du Ressort du Parlement les lettres d'érection de la nouvelle commission établie pour tenir la chambre des vacations. Sans lieu ni date (1754). In-12 de 60 pp.Trois pièces reliées en un vol. in-12, veau havane granité, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin rouge (reliure de l'époque).
Édition originale de ces trois pièces anonymes sur la Chambre Royale instituée en 1753. Le Parlement prit une part active aux démêlés qui eurent lieu à propos de la bulle Unigenitus et à la querelle des jansénistes. Le clergé se refusant à donner les sacrements aux jansénistes, la cour prit parti pour le clergé ; le Parlement se déclara contre lui ; il avait rédigé de longues remontrances au roi qui ne voulut pas les entendre. Toutes les chambres assemblées le 5 Mai 1753 déclarèrent qu'elles cessaient leurs fonctions judiciaires. Le roi exila le Parlement à Pontoise. Cependant l'exercice de la justice ne pouvait rester en suspens. Le roi institua le 18 septembre 1753, une chambre particulière, qui devait remplacer le Parlement et qui prit le titre de Chambre Royale. Le 4 Septembre 1754, le Parlement fut rappelé d'exil mettant fin à cette Chambre. 1-2. Lettres d'un parlementaire exilé sur le refus de sacrements aux jansénistes. « Mon dessein n'a été que d'instruire ces Messieurs du fonds d'une affaire qui fait tant de bruit dans le monde, afin que convaincus par eux-mêmes de la justice de notre cause et de l'équité du jugement qui a été prononcé en notre faveur, ils profitent de la confiance dont le roi les honore, pour porter eux-mêmes au pied du Trône la vérité que les Parlements n'ont pu encore y faire parvenir avec succès ».3. « Le bruit se répand qu'on veut faire reconnaître la nouvelle Commission par les Bailliages et Sénéchaussées du Ressort et qu'on doit leur présenter ses lettres d'érection pour les enregistrer. Sans la tentative qu'on vient de faire auprès du Châtelet, pourrait-on le croire ? »
[Procès Fouquet]. Requêtes de M. le Procureur général de la Chambre de justice, Denis Talon.
Paris, Imprimerie d'Antoine Vitré, 1663. 4 pièces reliées en 1 vol. in-4, veau brun granité, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, double filet doré d'encadrement et armes grattées sur les plats, tranches jaspées (reliure de l'époque).
Ensemble des requêtes du procureur Denis Talon contre Nicolas Fouquet. Après avoir été avocat du Roi au Châtelet, Denis Talon (1626-1698) obtint la survivance de la charge de son père Omer Talon à son profit. S'il est nommé en 1652, conseiller d'État, son instruction du Procès de Fouquet pour péculat et lèse-majesté (1661) ne satisfait aucune des parties et provoque son remplacement par Chamillart en décembre 1663. Contient :Requeste de M. le Procureur général de la Chambre de justice, servant de contredits contre la première partie de la production de M. Foucquet. Paris, Antoine Vitré, 1663. In-4 de 123 pp. Signé Talon Le 8. jour d'août 1663.Requeste de M. le Procureur général de la Chambre de justice, servant de contredits contre la partie de la production de M. Foucquet concernant les prests par luy faits à l'espargne. Paris, Antoine Vitré, 1663. In-4 de 98-10 pp. Signé Talon le 20e jour d'aoust 1663.Requeste de M. le Procureur général de la Chambre de justice, servant de contredits contre la partie de la production de M. Foucquet concernant les aliénations. Paris, Antoine Vitré, 1663. In-4 de 228 pp. mal chiffrées 128 Signé Talon.Requeste de M. le Procureur général de la Chambre de justice, servant de continuation de contredits contre les chefs de production de M. Foucquet concernant les aliénations des rentes, augmentations de gages et autres biens du Roy et achapts et négociations de vieux billets de l'espargne. Paris, Antoine Vitré, 1663. In-4 de 98 pp.Sur chaque titre de départ, la pièce centrale du bandeau est maculée de noir. Restaurations anciennes et armes grattées sur les plats.
Chambre de commerce de Paris. Statistique de l'industrie à Paris résultant de l'enquête faite par la Chambre de commerce pour les années 1860.
Paris, A la Chambre de commerce, 1864. Fort vol. grand in-4 de XLVII-1088 pp. 1 plan dépliant de Paris en couleurs, demi-maroquin vert, dos à nerfs (reliure de l'époque).
Rare enquête sur les activités industrielles de la capitale qui ne fut menée que deux fois par la Chambre de commerce de Paris : en 1847-48 (publication en 1851) ; en 1860 (publication en 1864). Importante masse documentaire sur la vie économique de la capitale au moment de la première révolution industrielle.
Chambre des députés. - Chambre des Pairs de France. Opinions sur les canaux.
Paris, 1821 - 1822 29 pièces en un vol. in-8, demi-basane blonde, dos lisse orné de guirlandes dorées, pièces de titre cerise et bouteille, coins en vélin, tranches citron mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Accrocs aux coiffes, deux charnières entièrement fendues.
Très important recueil qui réunit les propositions de lois, les discussions et les rapports parlementaires sur le célèbre Plan Becquey pour le développement de la navigation intérieure, présenté au Roi en 1820 et à la discussion des chambres en 1821. Cette dernière ne fut pas facile : les parlementaires appelés à débattre et voter les différentes lois relatives au financement des canaux, fustigèrent les pratiques du gouvernement et le recours à des emprunts. Cependant, en dépit de débats complexes, la discussion finit par aboutir en 1822 : du plan initial présenté dans le Rapport au Roi (1820), les lois de 1821 et 1822 permirent la réalisation d'une partie des voies navigables envisagées ainsi que d'autres non prévues, financées par prêts.Notre recueil suit exactement le parcours parlementaire (et dans l'opinion) de chacun des projets de loi monnayant les différentes propositions du Plan Becquey, ce qui en fait un guide intéressant pour suivre l'élaboration de la législation dans ce cas précis :I. Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur [le comte Siméon], relatif à l'achèvement de ponts dans divers départemens. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 26 mai 1821. [Paris], Hacquart, s.d. [1821], 34 pp., avec 2 tableaux dépliants hors texte. - II. Note sur le système d'emprunt appliqué à la confection des canaux. [Paris], Imprimerie de Fain, s.d. [1821], 13 pp. Un seul exemplaire au CCF (BnF). - III. Exposé des motifs de quatre projets de loi présentés par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, relatifs à l'achèvement des canaux. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 26 mai 1821. [Paris], Hacquart, s.d. [1821], 97 pp. - IV. HÉRICART DE THURY (Louis-Étienne) : Rapport fait au nom de la commission centrale, sur les quatre projets de loi relatifs à l'achèvement des canaux. S.l.n.d. [Paris, Hacquart, 1821], 32 pp., manque la fin (pp. 33-50) et les pp. 17-32 ont été reliées par erreur après la pièce II. - V. Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, sur le Canal Saint-Martin. mprimé par ordre de la Chambre. Séance du 16 juin 1821. [Paris], Hacquart, s.d. [1821], 12 pp. - VI. BECQUEY (Louis) : Discours en réponse aux objections faites contre les projets de loi relatifs aux canaux. Séance du 2 juillet 1821. [Paris], Hacquart, s.d. [1821], 26 pp. - VII. Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, relatif à l'achèvement du pont de pierre en construction sur la Seine à Rouen. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 19 janvier 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 8 pp. - VIII. Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, relatif à la concession des eaux surabondantes du Canal Saint-Maur. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 19 janvier 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 7 pp. - IX. RIBARD (Prosper) : Rapport fait au nom d'une commission centrale, sur le projet de loi relatif à l'achèvement du pont de pierre de Rouen. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 15 février 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 8 pp. - X. HÉRICART DE THURY : Rapport fait au nom d'une commission centrale, sur le projet de loi relatif à la concession des eaux surabondantes à la navigation du Canal Saint-Maur. Séance du 5 mars 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 18 pp. - XI. Exposé des motifs des projets de loi présentés par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, pour l'achèvement et la construction de divers canaux. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 8 avril 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 88 pp. - XII. & XIII. HUERNE DE POMMEUSE (Michel-Louis-François) : Rapport fait au nom d'une commission centrale, pour l'achèvement et la construction de divers canaux. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 17 avril [- 22 juin] 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 12 pp. ; 30 pp. - XIV. Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, pour l'achèvement et la construction de divers canaux. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 11 juin 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 10 pp., avec un tableau dépliant. - XV. LA VAUGUYON (Paul-François de Quélen de Stuer de Caussade de) : De la Navigation intérieure. [Paris], Imprimerie de Didot aîné, s.d., 15 pp. - XVI. [DAGEVILLE (Gabriel-François) :] Observations sur la loi délibérée par la Chambre des députés, et dont l'examen est présenté à la Chambre des Pairs, sur la concession des eaux surabondantes du Canal de Saint-Maur. Par un soumissionnaire. [Paris], Imprimerie de P. Dupont, s.d. [1822], 7 pp. Seulement deux exemplaires au CCF (BnF et Rouen). - XVII. BECQUEY : Discours prononcé (...) sur le projet de loi concernant les canaux. Séance du 8 juillet 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 54 pp. - XVIII. LA BOURDONNAYE (François-Régis de) : Opinion sur le projet de loi relatif aux canaux. Séance du 8 juillet 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 23 pp. - XIX. HUERNE DE POMMEUSE : Résumé de la discussion générale du projet de loi relatif à l'achèvement et à la construction de divers canaux. Séance du 9 juillet 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 18 pp. - XX. [VILLÈLE (Jean-Baptiste de) :] Discours de Son Exc. le ministre des finances sur le projet de loi relatif aux canaux. Séance du 10 juillet 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 11 pp. - XXI. BECQUEY : Réponse (...) aux objections faites contre l'achèvement du Canal de Bourgogne. Séance du 10 juillet 1822. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 12 pp. - XXII. Chambre des Pairs. Projet de loi relatif à l'achèvement et à la construction de plusieurs canaux ; adopté par la Chambre des députés le 11 juillet 1822 ; présenté à la Chambre des Pairs le 16 du même mois ; discours du ministre de l'intérieur. S.l.n.d. [1822], 15 pp. - XXIII. Observations sur l'entreprise du nouveau Canal de l'Ourcq. Juillet 1822. [Paris], Imprimerie de P. Dupont, juillet 1822, titre, 9 pp. - XXIV. DEJEAN (Jean-François-Aimé) : Chambre des Pairs. Opinion sur le projet de loi relatif à l'achèvement et à la construction de plusieurs canaux. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 50 pp. - XXV. CHAPTAL (Jean-Antoine) : Chambre des Pairs. Opinion sur le projet de loi relatif à l'achèvement et à la construction de plusieurs canaux. [Paris], Hacquart, s.d. [1822], 14 pp. - XXVI. TERNAUX (Louis-Guillaume) : Chambre des députés. Opinion sur le projet de loi des canaux. [Paris], Imprimerie de Chassaignon, s.d. [1822], 20 pp. - XXVII. BECQUEY : Chambre des Pairs de France. Explications données sur le projet de loi relatif à l'achèvement et à la construction de plusieurs canaux. Séance du 2 août 1822. S.l.n.d. [1822], 23 pp. - XXVIII. CHOISEUL-PRASLIN (Charles-Félix de) : Chambre des Pairs. Opinion sur le projet de loi relatif à l'achèvement et à la construction de plusieurs canaux. S.l.n.d [1822], 36 pp. - XXIX. BOIN (Antoine) : Opinion sur le projet de loi pour l'achèvement et la construction de divers canaux. [Paris], Imprimerie de Madame veuve Porthmann, s.d. [1822], titre, 31 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
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