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Michel Pagel Michel Pagel
Le roi d'aout
Flammarion 2002 619 pages in8. 2002. Broché. 619 pages.
Reference : 500027794
ISBN : 9782080683090
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Pièces intéressantes relatives aux derniers évènemens en France. 1: Rapport de Fouché au Roi du 15 Août 1815. 2: Mémoire de Fouché presenté au Roi en Août 1815. 3: Réponse au Rapport de Fouché au Roi. 4: Du Ministère. (par Adolphe de Massacré).
Paris, C. F. Patris Septembre 1815, 195x120mm, 63 + 68pages, broché. Couverture papier marbré.
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- Représentations du Parlement, arrêtées & présentées au Roi, le 3 décembre 1771. 26pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement à Bordeaux. 1771, 56pp.- Remontrances du Parlement de Provence au Roi du dix-huitième février 1771.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances des Parlemens d'Aix et Grenoble, les 18 février et 4 mars 1771, sur l'état actuel du Parlement de Paris. 48pp.- Très humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi,…, les gens tenant la Cour de Parlement à Toulouse, à l'occasion de l'édit publié à Versailles, en Lit de Justice, le 7 décembre dernier. 1771, 50pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi, 31 aout 1770. 14pp.- Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi du mois de février 1771, 38pp.- Journal des Affaires du Parlement depuis le 20 janvier 1771. 47pp.
1771 velin ivoire, dos à nerfs, muet. in-12, 26, 56, 28, 48, 50, 14, 38, 47pp., s.l., s.n. (ca. 1771)
Recueil de 8 textes relatifs à la Réforme Maupeou. Différents parlements de province montent au créneau...Prudente inscription à l'encre au dos :" 1771 25 février".
Phone number : 33 (0)6 77 77 12 33
LE ROI D AOUT
FLAMMARION. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 619 pages. . . . Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
Reference : 91832
Un recueil contenant une trentaine de publications : Arrêts, Remontrances, Cour des Comptes, Normandie, Bourgogne, Bresse, Lyonnais, Montpellier, Montauban, Provence ...Extrait des Registres du Parlement de Franche-Comté, Lettre du Parlement de Besançon, au Roi, adressée au M. le Garde des Sceaux, le 30 Juillet 1787 (16 pages)/ Arrêtés du Parlement de Franche-Comté, des 4 & 9 Janvier 1788 (4 pages) / Protestation du Marquis de Digoine, Alcade de la Noblesse des Etats de Bourgogne, (4 pages) / Protestations du Bailliage & Présidial de Mâcon (3 pages) / Protestations du Parlement de Bourgogne (18 pages)/ Lettre de la Noblesse de Bourgogne, à MM. les Membres de la Commission intermédiaire des Etats de ladite Province, du 5 Juin 1788 (4 pages) / Récit substantiel de ce qui s'est passé au Baillage d'Ornans, Comté de Bourgogne, le 6 Juin 1788 (4 pages)/ Extrait des Minutes du greffd du Bailliage de Besançon (28 pages) / Extrait des Registres du Parlement de Franche-Comté, 22 avril 1789 (23 pages) / /Itératives Remontrances du Parlement de Normandie au Roi, Au sujet de l'Edit d'Octobre dernier, concernant les Vingtiemes, 1788 (17 pages) /Remontrances du Parlement de Rouen, Arrêtés le 8 Août 1787 ( 31 pages) / Arrêté du Parlement de Normandie, du 23 Août 1787 (7 pages) / Arrêté du Parlement de Rouen, du 22 Août 1787 (4 pages) / Lettre d'un Conseiller du Parlement de Paris, à un Conseiller du Parlement de Normandie (62 pages) / Arrêté du Parlement de Normandie, sur l'Edit des Vingtiemes, du 20 décembre 1787 (10 pages) / Lettre du Parlement de Normandie au Roi, du 17 janvier 1788 (12 pages) / Remontrances du Parlement de Normandie au Roi, le 5 février 1788 (30 pages) / Arrêt du Parlement de Rouen, du Vendredi 11 avril 1788 (4 pages) / Extrait des Registres du Parlement de Normandie, du Lundi 5 mai 1788 (paginé de 9 à 17) /Arrêté du Bailliage & Siège Présidial de Caen, du 9 juin 1788 (4 pages) / Discours prononcé par le Sieur Vasse, Procureur du Roi au Bailliage de Rouen, à la rentrée de son siège, 1788 (paginé de 4 à 14) / / Très-Humbles et très-respectueuses Remontrances de la Cour des Comptes, Aides Et Finances de Montpellier sur l'Edit du mois d'Octobre dernier, portant prorogation du second Vingtieme pendant les années 1791-1792 (38 pages) / Arrêté de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier, du mardi 11 septembre 1787 (8 pages) / Très-humbles et très-respectueuses Remontrances, que présentent au Roi les Gens tenant sa Cour des Aides de Montauban, sur l'Edit d'Octobre 1787, portant prorogation du second Vingtieme (19 pages) / Présentations des Officiers de la Sénéchaussée et Siège Présidial de Lyon, à Lgr le Garde des Sceaux de France (24 pages) / Discours prononcé par M. Antoine de Malvin de Montazet, Archevêque & Comte de Lyon, Primat de France, Président de la Généralité de Lyon, à l'ouverture des séances, le 5 novembre 1787 (8 pages)/ Mémoire de la Ville de Lyon au Roi, (27 pages)/ Arrêté de la Sénéchaussée de Lyon, du Vendredi 23 Mai 1788 (8 pages) / Récit de ce qui s'est passé au Grand-Bailliage de Lyon, lors de sa rentrée en Sénéchaussée & Siège Présidial, le 3 octobre 1788 ( 11 pages) / Lettres de Avocats au Parlement de Provence à Monseigneur le Garde des Sceaux, sur les nouveaux Edits transcrits par les Commissaires de sa Majesté, dans les Registres des Cours Souveraines du pays, le 8 mai 1788 (31 pages) / Protestation des Officiers du Parlement d'Aix (24 pages) / Délibérations et Remontrances du Corps de la Noblesse de Provence (22 pages).
1787-1788-1789, 1 volume in-12 de 195x120x35 mm environ, demi-basane marbrée cognac, dos lisse portant titres dorés sur pièces brune et verte, orné de caissons à fleurons et motifs doré, tranches rouges. Quelques pages brunies, frottements sur le cartonnage et le cuir, coins émoussés, le 17 de l'Extrait des Registres du Parlement de Normandie ne se trouve pas à sa place, mais elle est bien présente, sinon bon état.
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Mélanges politiques. Lutte des Parlements 1787. 41 pièces officielles contenant les remontrances des Parlements et Cours, leurs Arrétés, les réponses du Roi. (Le Parlement s'oppose, à la politique financière de Louis XVI, qui ruine le pays. Il demande l'ouverture des Etats-Généraux. La monarchie, va se transformer en République). Table: - Arrété du Parlement, du 6 juillet 1787. - Réponse du Roi, du 8 juillet 1787, et arrété du Parlement du 9 du même mois. - Second arrété du Parlement, du 13 juillet 1787. - De la nécessité d'assembler les Etats-Généraux dans les circonstances actuelles, et de l'inadmission du timbre. Fragment du discours de M De Sémonville, conseiller au Parlement, dans la séance du 16. Le Lundi 16 juillet 1787. - Remontrances du Parlement de Paris; arrétées le 24 juillet 1787. - Délibération du Parlement; 30 juillet 1787, les princes et pairs y séans. - Du Vendredi *27 juillet 1787. Réponse du roi au Parlement. Dimanche 29 juillet 1787. Réponse du roi aux remontrances du Parlement, arrétées le 24 du présent. - Déclaration du roi, concernant le timbre. - Edit du Roi, portant suppression des deux vingtièmes & quatre sous pour livre du premier vingtième; & établissement d'une subvention territoriale dans le royaume. - Arrété du Parlement, du Dimanche 5 aout 1787. - Arrété de la cour du Parlement de Bordeaux, faisant inhibitions & défenses à toutes personnes de quelque ordre que ce soit, de se réunir en corps d'assemblée provenciales, avant que l'édit portant création de ces assemblées soit enregistré en la cour. Du 8 aout 1787. Signé Le Berthon. - Remontrances du Parlement de Rouen, arrétées le 8 aout 1787. Sur les concessions des terres prétendues vaines & vagues, illégalement ordonnées, & exécutées en vertu d'arréts du conseil, des 25 juin 1785 & 10 septembre 1786, & de nouveau confirmées, avec évocation, par deux autres arréts du conseil, du 7 juin 1787. - Observations d'un avocat, sur l'arrété du Parlement de Paris, du 13 aout 1787. Par l'Abbé Maury. - Réponse d'un français aux observations d'un avocat, sur l'arrété du Parlement de Paris, du 13 aout 1787. - Dénonciation de l'édit intitulé: observations d'un avocat, sur l'arrété du Parlement, du 13 aout 1787. - Lettres-patentes du Roi, qui transfèrent en la ville de Troyes le siège du Parlement; données à Versailles le 15 aout 1787. - Réquisitoire sur la déclaration du timbre, apportée en la cour des aides par monsieur Comte d'Artois, le 17 aout 1787. - Réquisitoire sur l'édit de subvention, apporté en la cour des aides, par M. Comte d'Artois, le 17 aout 1787. - Discours prononcé par M. De Nicolaï à la Chambre des Comptes, dans la séance du 17 aout 1787. Arrété de la cour du Parlement de Bordeaux, qui, sous le bon plaisir du roi, persiste dans son arrét du 8 du présent mois, portant défenses de se réunir en corps d'assemblées provinciales dans son ressort, avant l'enregistrement de l'édit. Du 18 aout 1787. - Arrétés de la Chambre des Comptes et de la cour des aides des 17 & 18 aout 1787. Arrété du Parlement de Rennes en Bretagne, du 18 aout 1787. - Arrété du Parlement de Grenoble. - Arrété de la cour des monnoies, du Mercredi 22 aout 1787. - Discours de M. Huès, maire de Troyes, au Parlement, toutes les chambres assemblées, aprés l'enregistrement des lettres-patentes de translation du Parlement en la ville de Troyes. Du 22 Aout 1787 - Arrété du parlement de Rouen du 22 aout 1787. - Second arrété, du Parlement de Bretagne, du 22 aout 1787. - Supplément aux remontrances du Parlement, en réponse à la lettre d'un ami. Du 24 aout 1787. - Lettre d'un ami, sur ce qui s'est passé à la dernière séance des notables. - Premières supplications de la cour des aides, du 25 aout 1787. - Secondes supplications de la cour des aides, du 2 septembre 1787. - Arrété du Parlement de Paris, seant à Troyes; du 27 aout 1787. - Second arrété de la cour des aides, du 27 aout 1787. - Arrété du Parlement de Toulouse. - Lettre du parleemnt de Toulouse, au Parlement de Paris. - Extrait des registres du Parlement de Franche-Comté. A la séance du 30 aout 1787. - Réponse du Roi à la cour des aides. - Réponse du Roi du 2 septembre 1787, aux supplications de la cour des aides, contenues en son arrété du 27 aout. - Arrét du Conseil d'Etat du Roi, qui casse les arrétés du Parlement de Paris, des 7, 13, 22 & 27 aout 1787. Du 2 septembre 1787. - Extrait des registres du Parlement de Bordeaux. Du 3 septembre 1787. - Arrété du conseil souverain de Rousillon, séant à Perpignan. - Arrété du Parlement de Dijon, séant en temps de vacations. Du Lundi 10 septembre 1787. - Arrété du Parlement séant à Troyes. Extrait des registres de Troyes. Du 11 septembre 1787. Réponse du Roi, du 17 avril 1788, aux remontrances du Parlement sur la séance du 19 novembre1787.
Imprimerie Royale, 1787 - Berlin, 1787 - Troyes, imp. Veuve Gobelet, 1787 - Versailles, imp. Pierres, 1787, 1 demi toile à coins, tranche jaune. in-8 de (4), (4)-7, 15, 16, (2), 1 ff. blanc, 2, 1 ff. blanc, (2)-42, 15, 8, 4, 31, 38, 1 ff. blanc, 15, 31, 7, 6, 1 ff. blanc, 8, 7, 7, 8, 4, 16, 6, 1 ff. blanc, 3, 4, 8, (2)-20, 8, 8, 4, 3, 15, 14, 1 ff. blanc, 4, 3, 8, 8, 15, 7, 4, pp. + 3 PP., in-4, dépliantes, galeries de vers sur 38 pages ;
En 1787, le Parlement de Paris, s'oppose à la politique fiscale de Louis XVI et au plan financier de son ministre Calonne. Il refuse d'enregistrer de nouveaux impots, pour combler les déficits. Louis XVI, exile le Parlement à Troyes et doit tenir des lits de justice pour faire enregistrer ses édits fiscaux.Le Parlement soutenu par l'opinion publique et les Parlements de province, demande l'ouverture des Etats-Généraux.
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