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Une Aubaine
Sans date.
Reference : 500016366
Bon état
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Démons et Merveilles
M. Christophe Ravignot
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Lettres-Patentes sur une Convention conclue entre le Roi et l'Inspectrice Douairière, Reine de Hongrie et de Bohême, pour l'abolition réciproque de droit d'Aubaine et de celui de rétorsion entres les sujets respectifs de France et d'Autriche. Du 30 octobre 1766.
Lille, Peternick-Cramé, sans date (1766). In 4° dérelié de 4 pp. (bandeau gravé).
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Lettres de ratification du Roi de la Convention avec les cantons protestans. pour l'abolition réciproque du droit d'aubaine. Du 20 janvier 1772. Enregistrées le 4 avril 1772
Colmar, Jean Henri Decker, s.d. petit in-4, 12 pp., en feuilles.
Edition alsacienne reprenant le contenu du Traité de Soleure signé le 7 décembre 1771 pour l'abolition réciproque des droits d'aubaine entre les puissances accédantes, le Royaume de France d'une part, les cantons de Zürich, Berne, Glaris, Bâle, Schaffhausen, Appenzell [-Rhodes extérieures], les villes de Saint-Gall, Mulhouse et Bienne, d'autre part.Rémy-Limousin, numéros 788-790, cite d'autres éditions de la même convention. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
L'épatant n°717 15e année jeudi 27 avril 1932 - Les débuts de Rémy Lasche - John Strobbins le détective cambrioleur le trésorier des capatazes - croisadéhus XXXIX - l'as du cinéma - un bain forcé - par un temps de neige - une aubaine etc.
Imprimerie Charaire. 1932. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 16 pages - papier jauni - quelques dessins en couleurs et en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire : Les débuts de Rémy Lasche - John Strobbins le détective cambrioleur le trésorier des capatazes - croisadéhus XXXIX - l'as du cinéma - un bain forcé - par un temps de neige - une aubaine - l'homme du mystère XXVII - nouvelles aventures des pieds-nickelés (suite). Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Détente jardin n°44, nov.déc.2003 : 15 plantes qui purifient vraiment l'air de la maison. Terre sableuse quand elle devient aubaine- L'hamamélis curieux et si parfumé !...
uni medias sas. 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 48 pages. Nombreuses photos en couleurs.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire :15 plantes qui purifient vraiment l'air de la maison. Terre sableuse quand elle devient aubaine- L'hamamélis curieux et si parfumé !... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Arrêt notable sur un question d'aubaine
Colmar, Veuve de Jean Henry Decker, 1743. 2 parties en un volume in-8, 176-161-(3) pp., pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné (reliure fortement frottée,coiffe arrachée, coins émoussés, pages jaunies).
Première édition. Arrêt du Conseil souverain dAlsace du 28 septembre 1737, entre le comte de Hohenlohe-Bartenstein et les comtes de Linange, confirmé par arrêt du Conseil du 1er Septembre 1742 et concernant une succession aubaine. - Suivi dautres arrêts du même Conseil : "Arrêts sur la question de sçavoir si les biens de lOrdre de Malthe peuvent être baillés en emphytéose", "Peines des secondes noces", "Déclaration qui marque les cas dans lesquels les Contrebandiers condamnés aux Galères, seront flêtris et marqués" ... * Voir photographie(s) / See the picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
