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DICTIONNAIRE DES DROITS D'ENREGISTREMENT DE TIMBRE GREFFE HYPOTHEQUES t 5
10 X 18 1886 1886. 1886. Tome cinquième seul. Livre en état correct / assez bon. 1076 pages Réf. YY-13060
Reference : 400120610
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Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques, par les rédacteurs du journal de l'enregistement et des domaines. 5 volumes, complet.
Couverture rigide. 5 volumes. Reliures demi-chagrin défraîchies. 820 + 801 + 794 + 857 + 859 pages.
Livre. Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard, 1907-1911.
Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques par les Rédacteurs du Journal de l'Enregistrement
Au Bureau du journal de l'Enregistrement Paris Au Bureau du Journal de l'Enregistrement, 1811. 2 tomes reliés en un volume pleine basane brune, dos lisse très orné, pièce de titre rouge, filets dorés sur les plats. lxxxiv + 349 + 404 pages. Texte sur deux colonnes. Annotations pertinentes du temps en marges. Restauraion par une pièce de cuir rapportée au 1er plat. Bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
DICTIONNAIRE DES DROITS D'ENREGISTREMENT DE TIMBRE, DE GREFFE ET D'HYPOTHEQUES EN 5 TOMES
MARCHAL ET GODDE. 1908 - 1911. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. Tome 1: 819 pages (Abandon - communication). Tome 2: 801 pages (Communication - Expédition). Tome 3: 794 pages (Expert - Partage-Licitation). Tome 4: 855 pages (Partage d'ascendant - Société). Tome 5: 859 pages (Sociétés et associations particulières - Warrant). Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
4e édition. Classification Dewey : 340-Droit
DICTIONNAIRE DES DROITS D ENREGISTREMENT DE TIMBRE,DE GREFFE ET D HYPOTHEQUES - EN 1 VOLUME :TOME 1er
IMP. ET LIBRAIRIE GENERALE DE JURISPRUDENCE MARCHAL ET BILLARD. 1907. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 819 pages - texte en 2 colonnes - plats et contreplats jaspés - titre, tomaison, édition, filets dorés au dos. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
4EME EDITION - COMPLETEMENT REFONDUE ET MISE AU COURANT DE LA LEGISLATION DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE - ABANDON/COMMUNICATION Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
dictionnaire des droits d'enregistrement de timbre, de greffe et d'hypothèques - 2 volumes : tome troisème bis + tome quatrième - par les rédacteurs du journal de l'enregistrement et des domaines
"Marchal et Billard, libraires de la cour de cassation. 1884. In-4. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 1151+ 856 pages. Texte sur deux colonnes. Filets et titre dorés au dos. Contreplats marbrés. ""A. Revel"" doré au dos. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"
"Tome troisième bis : 3éme édition - Justice de paix - quittance. Tome 4 ( il n'y a aucune inscription sur les plats ou de page de titre indiquant le numéo de tomaison, mais ""fin du tome quatrième"" est inscrit en bas de la dernière page) : Quotité disponible, rapport à succession, récépissé, renonciation, répoertoire, restitution, réversion,.... société. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"
