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PORTALIS C.
Organisation des cultes.Discours de C. PORTALIS.orateur du gouvernement au corps législatif
Projet de loi.Convention entre le Gouvernement français et le Pape. Articles organiques de la Convention.Articles organiques des cultes Protestans.Rapport du C.PORTALIS, sur les articles organiques de la convention.Rapport du C. Portalis sur les articles organiques des cultes Protestans, suivi de Concordat et recueil des bulles et brefs de NSP le Pape Pie VII sur les affaires actuelles de l’église de France par CAPRARA (Cardinal) 90 pages,et 131 pages Chez Lenormant imprimeur libraire Nancy chez JR Vigneulle 1802 (an X) en un volume in 8 plein cuir raciné,dos lisse,pièce de titre cuir crème,fers,filets dorés,roulette dorée sur coupes.
Reference : 3787
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Charbonnel
M. Sylvain Charbonnel
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Organisation des Cultes. Discours du Cen Portalis, orateur du Gouvernement, au Corps législatif - Projet de Loi - Convention entre le Gouvernement français et le Pape - Articles organiques de la Convention. Articles organiques des cultes protestants. - Rapport du Cen Portalis sur les Articles organiques de la Convention. Rapport du Cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestants.
Paris, Imprimerie de la République, an X. (1801). 1 vol. in-8° dérelié, (1) f., 64 pp., 8 pp., 12 pp., 7 pp., 22 pp., (1) f. blanc, 3 pp.[C30]
Edition originale des documents rendant officiel le Concordat entre la France et le Pape. L'ensemble de ces pièces fut ensuite imprimé dans chaque département.
Phone number : 02 47 97 01 40
Organisation des cultes Discours du C. Portalis orateur du Gouvernement au corps législatif.Projet de loi-Convention entre le Gvt Français et le Pape.
Articles organiques de la Convention,articles organiques des cultes protestants du C.Portalis sur les articles organiques de la Convention.Rapport du C.Portalis,91 pages. Chez Lenormant imprimeur; à la suite Concordat et recueil des bulles et brefs de N.S.P le Pape Pie VII sur les affaires actuelles de l’église de France.J.Vigneulle à Nancy An X(1802)131 pages.Latin Français.L’ensemble en un volume in 8 plein cuir raciné.pièce de titre cuir. fers,roulettes,filets dorés.épidermures sans gravité.tranches jaspées.
Reference : 120381aaf
Convention entre le gouvernement français et Sa Sainteté Pie VII : Êchangée le 23 Fructidor an 9 (10 septembre 1801). 24 p.,Relié avec:Discours prononcé par le cen. Portalis, orateur du gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 15 Germinal an X, sur l'organisation des cultes : précédé de la convention entre le gouvernement français et la pape Pie VII.Jean-Etienne-Marie Portalis; France. Corps législatif (1795-1814). 48 p., [1802?]
Perpignan, de l’imprimerie de J. Alzine 1801 / 1802, in-8vo, taches d’eau, reliure en cuir originale. Coiffes avec manque, plat et bords rapés
Rare impression de Perpignan.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
