‎PORTALIS C. ‎
‎Organisation des cultes.Discours de C. PORTALIS.orateur du gouvernement au corps législatif‎

‎Organisation des Cultes. Discours du Citoyen Portalis, orateur du Gouvernement, au Corps législatif - Projet de loi - Convention entre le Gouvernement français et le Pape - Articles organiques de la Convention - Articles organiques des cultes protestants - Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques de la Convention - Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques des cultes protestans [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 cartonnage postérieur à l'imitation, De l'Imprimerie de la République, A Paris, Germinal An X [ 1802 ], 1 f. (titre), 1 f. blanc, 22 pp., 1 f., 8-12-63-3-7 pp. Rappel du titre complet : Organisation des Cultes. Discours du Citoyen Portalis, orateur du Gouvernement, au Corps législatif - Projet de loi - Convention entre le Gouvernement français et le Pape - Articles organiques de la Convention - Articles organiques des cultes protestants - Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques de la Convention - Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques des cultes protestans [ Edition originale ]‎

‎Ce recueil établi à l'époque réunit 6 des 7 titres indiqués dans le feuillet de titre (à l'exception du "projet de loi", à moins que celui-ci n'ait été entendu comme compris dans le grand discours de Portalis). Etat très satisfaisant (petite galerie de vers marginale n'affectant pas le texte sur qq .ff., ex-libris en garde)‎

‎Organisation des Cultes. Discours du Cen Portalis, orateur du Gouvernement, au Corps législatif - Projet de Loi - Convention entre le Gouvernement français et le Pape - Articles organiques de la Convention. Articles organiques des cultes protestants. - Rapport du Cen Portalis sur les Articles organiques de la Convention. Rapport du Cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestants.‎

‎Paris, Imprimerie de la République, an X. (1801). 1 vol. in-8° dérelié, (1) f., 64 pp., 8 pp., 12 pp., 7 pp., 22 pp., (1) f. blanc, 3 pp.[C30]‎

‎Edition originale des documents rendant officiel le Concordat entre la France et le Pape. L'ensemble de ces pièces fut ensuite imprimé dans chaque département.‎

‎Organisation des cultes Discours du C. Portalis orateur du Gouvernement au corps législatif.Projet de loi-Convention entre le Gvt Français et le Pape.‎

‎Articles organiques de la Convention,articles organiques des cultes protestants du C.Portalis sur les articles organiques de la Convention.Rapport du C.Portalis,91 pages. Chez Lenormant imprimeur; à la suite Concordat et recueil des bulles et brefs de N.S.P le Pape Pie VII sur les affaires actuelles de l’église de France.J.Vigneulle à Nancy An X(1802)131 pages.Latin Français.L’ensemble en un volume in 8 plein cuir raciné.pièce de titre cuir. fers,roulettes,filets dorés.épidermures sans gravité.tranches jaspées. ‎

‎Recueil de 10 pièces en édition originale sur le Concordat et l'organisation du culte.1 - PORTALIS (Jean-Étienne-Marie). Corps Législatif Conseil des anciens. Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier, relative aux prêtres non assermentés. Séance du 9 fructidor an IV. Paris, Impr. Nationale, an IV. 86 pages.2 - CAPRARA (Giovanni Battista, Cardinal). Concordat et Recueil des Bulles et Brefs de N.S.P. le Pape Pie VII sur les affaires actuelles de lÉglise de France (). Paris, Le Clere et Rondonneau, an X 1802. (4), 147 pages. Tableau dépliant. Édition originale. Légat auprès du Premier consul, Caprara signa le Concordat avec le gouvernement consulaire et sacra Napoléon roi d'Italie (1805).3 - PORTALIS. Discours prononcé par le C[itoy]en Portalis, orateur du gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 15 Germinal an 10 sur l'Organisation des Cultes. Paris, Impr. de la République, Germinal an X [mars-avril 1802]. (2), 64 pages.4 - PORTALIS. Convention entre le Gouvernement français et sa Sainteté Pie II, Echangée le 23 Fructidor an 9 [10 septembre 1801]. Paris, Impr. de la République, Germinal an X [mars-avril 1802], 8 pages.5 - PORTALIS. Articles organiques de la Convention, Paris, Impr. de la République, Germinal an X [mars-avril 1802].12 pages.6 - PORTALIS. Articles organiques des cultes protestants. Paris, Impr. de la République, s.d. [1802]. 7 pages.7 - PORTALIS. Rapport du C[itoy]en Portalis sur les articles organiques de la Convention. Paris, Impr. de la République, s.d. [1802]. 22 p. (le dernier feuillet blanc porte des notes manuscrites de l'époque donnant la liste des curés de Paris).8 - PORTALIS. Rapport du C[itoy]en Portalis sur les articles organiques des cultes protestants. Paris, Impr. de la République, s.d. [1802]. 3 pages.9 - CARRION-NISAS (H.). Discours sur le Concordat prononcé dans lAssemblée des Sections du Tribunat, réunies en conférence générale, sous la présidence du citoyen Lucien BONAPARTE. Paris, Notte, 1802. 40 pages.10 - SIMÉON (Joseph-Jérôme), BONAPARTE (Lucien), Discours prononcés par les citoyens Siméon et Lucien Bonaparte sur lorganisation des cultes. Paris, Landriot et Rousset, 1802. (2), 25 pages. Marge rognée courte avec perte de caractères.Bon exemplaire.‎

‎ Recueil de 12 documents réunis en un fort volume in-8 (198 x 120 mm), basane mouchetée de l'époque, dos lisse orné d'un décor Empire de compartiments cloisonnés et fleuronnés, fers Empire répétés et palettes dorées en pied, pièce de titre de maroquin rouge, roulette sur les coupes, tranches rouges. ‎

‎Important recueil de brochures en édition originale, reliées à l'époque, relatives à la réorganisation des cultes sous le Consulat et lEmpire, rassemblant plusieurs textes fondateurs. On y trouve notamment "l'Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal an IV" (1796), où saffirme déjà son rôle dartisan de la pacification religieuse, et surtout son grand "Discours sur lorganisation des cultes" (germinal an X, 1802), texte-clef du Concordat. Lensemble comprend également lédition originale du recueil publié par le cardinal Caprara, légat du pape et signataire du Concordat, les conventions officielles entre le gouvernement et Pie VII, ainsi que les Articles organiques du culte catholique et des cultes protestants, assortis des rapports explicatifs de Portalis. Enfin, les discours prononcés par Siméon, Lucien Bonaparte et Carrion-Nisas témoignent du débat parlementaire autour de la reconnaissance et du contrôle des cultes. Ces pièces capitales permettent de saisir, au plus près des sources, la construction du système concordataire qui, en réconciliant Église et État, institua un modèle durable des relations entre le pouvoir civil et les religions en France.Piqûres et rousseurs plus prononcées sur quelques feuillets. Une table manuscrite à l'époque sur papier bleuté est jointe au volume. Quelques traces de restaurations anciennes à la reliure.Bon exemplaire, relié à l'époque. ‎

‎Convention entre le gouvernement français et Sa Sainteté Pie VII : Êchangée le 23 Fructidor an 9 (10 septembre 1801). 24 p.,Relié avec:Discours prononcé par le cen. Portalis, orateur du gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 15 Germinal an X, sur l'organisation des cultes : précédé de la convention entre le gouvernement français et la pape Pie VII.Jean-Etienne-Marie Portalis; France. Corps législatif (1795-1814). 48 p., [1802?]‎

‎Perpignan, de l’imprimerie de J. Alzine 1801 / 1802, in-8vo, taches d’eau, reliure en cuir originale. Coiffes avec manque, plat et bords rapés‎

‎Rare impression de Perpignan. ‎