‎Collectif‎
‎Organisation des cultes Discours du C. Portalis orateur du Gouvernement au corps législatif.Projet de loi-Convention entre le Gvt Français et le Pape.‎

‎Articles organiques de la Convention,articles organiques des cultes protestants du C.Portalis sur les articles organiques de la Convention.Rapport du C.Portalis,91 pages. Chez Lenormant imprimeur; à la suite Concordat et recueil des bulles et brefs de N.S.P le Pape Pie VII sur les affaires actuelles de l’église de France.J.Vigneulle à Nancy An X(1802)131 pages.Latin Français.L’ensemble en un volume in 8 plein cuir raciné.pièce de titre cuir. fers,roulettes,filets dorés.épidermures sans gravité.tranches jaspées. ‎

Reference : 566


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