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Jurisperiti Neapolitani, Genialium dierum libri sex.
varia ac recondita eruditione reserti : Numc postremùm infinitis mendis, quibus anteasquallebat liber pulcherrimus, quantafieri potuit diligentia, perpurgati, atque in pristinum nitoremrestituti.Très rare. Francofurti (Francfort), apud Andreae Wecheli 1591. Ex-libris anciens manuscrits sur la page de titre.Alessandro Alessandri, dit Alexandre le Napolitain (né à Naples en 1461 et mort en 1523) était un écrivain et un juriste italien de la Renaissance.Superbe reliure de l'époque, pleine peau de truie estampée sur aie de bois. Portrait de Charles Quint sur le 1er plat. Ses armes sur le plat inférieur. Dos à nerfs. Une note manuscrite reliée in fine, à été rognée ainsi que le dernier feuillet de l'index alphabétique avec perte de texte. Pas de rousseur. Bon état. Format in-8°(20x12).
Code civil - livre premier des personnes.
Titres V à XI. Illustrations en couleurs de Joseph Hémard (1880-1961).Edition tirée à 900 exemplaires. Celui-ci N°889, un des 800 sur vergé de cuve.Paris, René Kieffer, 1925. 126 pages.Ouvrage broché. Titre et éditeur au dos. Couverture rempliée rouge. Pas de rousseur. Parfait état. Format in-8°(20x17).
HEMARD Joseph
Code Napoléon
Tome 1, contenant le texte complet du code Napoléon. Cette édition est prévue en 8 volumes.Paris, Firmin Didot, libraire - 584 pages suivi de la concordance de l'annuaire et du calendrier.Reliure plein veau havane de l'époque. Dos lisse orné de fleurons dorés, avec titre et tomaison. Mouillure marginale à toutes les pages. Un coin émoussé. Assez bon état. Format in-12° (17x10).
Recueil des titres et autres pièces autentiques concernant les privilèges et franchises du Franc-Lyonnois
Extrait sur les originaux qui sont dans les archives à Neufville.Seconde édition. Lyon, chez Pierre Vialon, - 1740 - 216 pages + 3 pp.Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné de fleurons dorés, avec pièce de titre maroquin rouge. Tranches rouges. Coiffes accidentées. Mors du premier plat fendillés. Quelques rousseurs. Bon état. Format in-4°(25x19).
Contes Milésiens.
Contes tirés d'Apulée et mis en vers français par André Berry. 70 dessins de Joseph Hémard (1880-1961).Edition tirée à 850 exemplaires. Celui-ci N°359, un des 500 sur vélin.Paris, Editions de la Tournelle, 1936 - 188 pages.Ouvrage broché. Titre et éditeur au dos. Couverture rouge. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-8°(22x17).
HEMARD Joseph
La Constitution de la république Française, et lois y relatives
Édition originale de la constitution du 5 fructidor an III (22 aout 1795), précédée de la déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen.Paris, de l'Imprimerie de la république, an IV (1795-1796). - X + 360 pages.Ouvrage broché sous couverture d'attente de l'époque. Pièce de titre au dos. Taches brunes en marge basse sur de nombreuses pages. Pas de rousseur sur le texte. Assez bon état. Format in-16°(14x10).
La Constitution Française, décrétée par l'Assemblée Nationale constituante, aux année 1789, 1790, 1791
Acceptée par le roi le 14 septembre 1791.A Paris, de l'Imprimerie de Didot jeune, et chez Garnery - 1791 - 160 pages. Première édition miniature parue en même temps que l'originale.Reliure plein veau de l'époque. Dos lisse orné avec titre. Coiffe inférieure accidentée. Une signature face à la page de titre. Pas de rousseur. Bon état. Exemplaire RARE. Très petit format in-16°(10x6).
Le magnétisme humain en cour de Rome et en cour de cassation.
Paris, Sagnier et Bray 1845. 303 pages. Rare.Broché. Mouillures marginales sur les 5 premières pages et les 50 dernières. Déchirures sur le bord des 20 dernières pages. Couverture neutre tachée et déchirée. Format in-12°(19x12).
Mémoires et Consultations pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais. 3 volumes.
6 parties en 3 volumes, suivi de la rare édition originale de Beaumarchais : Le tartare à la légion.Sans lieu, non nommé, 1774 - 1775 (pour les 5 premières parties). La 3ème et 4ème partie sont inversées sur le T2.Marseille, imprimerie de Francois Brisson, 1778 (pour la 6ème partie).Aix, sans nom, 1778 (pour le tartare à la légion).Reliure plein cartonnage vert de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièces de titre et de tomaison rouges. Tranches rouges. Coiffes et plats frottés. Très rares rousseurs. Bon état. Format in-12° (17x10).
Coutumes du Pays et Duché de Normandie.
Coutumes du Pays et Duché de Normandie, anciens Ressorts & Enclaves d'icelui. Avec les Édits, Déclarations, Arrêts et Règlemens, tant du Conseil que de la Cour, corrigée de nouveau et augmentés jusqu'en Mars 1760.Avec une Table des Matières, tant de la Coutume, Articles Placités, que du Règlement des Tutelles; une Table des Usages Locaux à la suite, et à la fin une autre Table des Édits, Déclarations & Arrêts.A Rouen, chez Richard Lallemant 1760. 535 pages et 2 Tables.Reliure plein veau de l'époque. Dos lisse à filets et fleurons dorés. Filets et pointillés dorés encadrant les plats. Tranches jaunes. Bords et coins frottés. Pas de rousseur. Bon état. Format in-16°(12x6).Josias Barault D'une famille convertie au protestantisme au XVIe siècle. - Juriste. - Conseiller aux Eaux et forêts au siège de la Table de marbre du Palais de Rouen (1606). - Avocat au Parlement de Rouen. - Commentateur de la Coutume de Normandie.
Le droit public de l'Europe, fondé sur les traités - 3 volumes.
Par l'abbé Gabriel Bonnot de Mably (1709-1785). Cinquième édition revue, corrigée et augmentée.A Genève, par la compagnie des libraires, - 1776 - viii, 448, 487, et 434 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Pièce de titre et de tomaison en maroquin rouge. Tranches marbrées. Accident en haut du dos du T3. Un trou de ver en bas du dos du T1. Petits frottements sur les plats. Pas de rousseur. Bon état. Format in-12° (17x10).
Nouveau Coutumier général. Tome 4.
Où Corps des Coutumes générales et particulières de France et des Provinces connues sous le nom des Gaules.Exactement vérifiées sur les Originaux conservez, au Greffe du Parlement de Paris, et des autres Cours du Royaume.Avec des Notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, et Jean-Marie Ricard, Avocats au Parlement.Jointes aux Annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, et Gabriel-Michel de La Rochemaillet.Mis en ordre, et accompagné de Sommaires en marge des Articles, d'Interprétation des Dictions obscure employées dans les Textes. Des Listes alphabétiques des Lieux régis par chaque Coutume, et enrichi de nouvelles Notes tirées des principales Observations des Commentateurs, et des Jugements qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques Points et Articles de Coutumes.Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, Avocat au Parlement.Tome quatrième qui traite de Normendie, de Normandie, du comté d'EU, de Bretaigne, de Bretagne, du Comté du Maine, du Duché d'Anjou, du Bailliage de Touraine, des seigneuries de Lodunois, du pays de Poitou, du comté d'Angoumois, de la Rochelle, du pays de Xaintonge, de Saintonge, de Bordeaux, d'Agen, du pays de Marsan, d'Acs, de Saint Sever, de Bayonne, de la Bourt, de Sole, de Bragerac, de Tolose, de Bearn, du comté de la Marche, de Limoges, d'Auvergne.A Paris, Chez Théodore Le Gras, Grand'-Salle du Palais, à l'L Couronnée. M.DCC XXIV (1724). 1227 pages. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe et vignettes de titre. Ex-libris armorié.Reliure plein veau léopardé de l'époque. Dos à 6 nerfs orné et doré. Pièce de titre maroquin rouge. Tranches rouges. Titre gravé en rouge et noir. Coiffes manquantes. Coins émoussés. Plats et bords frottés. Une charnière fendillée. Quelques rousseurs. Bon état intérieur. Fort volume, format in folio (40x26).
Les Institutes de Justinien conférées avec le Droit François, divisés en quatre Livres.
Par Noble François de Boutaric, Avocat au Parlement, Professeur Royal du même Droit à l'Université de Toulouse.A Toulouse, Chez Gaspard Henault et Jean-François Forest - 1738 - xvj (Préface), Table des Titres (2 ff), Privilège du Roi, et 566 pages. Table générale des Matières 90 pages imprimées sur 2 colonnes.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre. Pas de rousseur. État d'usage. Intérieur sain. Format in-4°(25x20).François de Boutaric (1672-1733) originaire de Figeac (Lot), fait ses études à l'Université de Cahors et devient en 1692 avocat au parlement de Toulouse. Il acquiert rapidement une grande notoriété, et devient capitoul de Toulouse en 1707 et 1710. Il succède à Jean Duval à la chaire de droit français de l'université de Toulouse, d'abord comme suppléant en 1710, puis comme titulaire, et enseigne jusqu'à sa mort en 1733.
code justinien - commentarius in codicem justinianeum - 2 volumes
Johannis Brunnemanni jurisconsult. (Brunemann)Coloniae Allobrogum, sumptibus Fratrum de Tournes - 1771 - 2 volumes.Reliure plein vélin de l'époque. Dos à 5 nerfs avec pièce de titre et de tomaison en maroquin rouge. Mouillure sur le premier plat du T1. La partie supérieure du dos du T1 est manquante. Premier plat du T1 gondolé. Quelques rousseurs. Assez bon état. Format in folio (37x24).Justinien Ier ou Justinien le Grand (482-565) est un empereur romain d'Orient ayant régné de 527 jusqu'à sa mort. Il est l'une des principales figures de l'Antiquité tardive. Que ce soit sur le plan du régime législatif, de l'expansion des frontières de l'Empire ou de la politique religieuse, il a laissé une oeuvre considérable.
Décisions notables sur diverses questions du Droit, jugées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse, divisées en six Livres.
Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, Conseiller du Roy en ses Conseils, & Président audit Parlement.Mises en lumière après son décez par Mr. François de Cambolas son fils, Conseiller du Roy en ses Conseils, & audit Parlement de Toulouse.Quatrième édition revue, corrigée & augmentée. A Toulouse, Chés Guillaume-Loüis Colomiez & Jerôme Posüel - 1681 - 20 ff, 566 pages et Table des Matières.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné de caissons dorés. Mors fendillés. Tranches jaspées. Coiffes manquantes. Accident au dos. Intérieur frais. Format in-8°(24x18).Jean de Cambolas (vers 1565-1633) est président du Parlement de Toulouse au début du XVIIe siècle. Il est conseiller de Catherine de Médicis, et de Marguerite de Lacger. Il est nommé par le duc de Mayenne en 1591 conseiller au parlement de Toulouse, et devint président de la chambre des requêtes en 1618, puis conseiller d'État en 1619. Un édit du 21 août 1624 le nomme enfin membre de la Chambre de Justice de Paris.
Arrests remarquables du Parlement de Toulouse. 2 volumes.
Qui contiennent beaucoup de Décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par Messire Jean de Catellan. Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée par les soins de Messire François de Catellan et Jacques de Catellan.A Toulouse, Aux dépens du Sr. Caranove 1723. Portrait frontispice au T1. Ex-libris manuscrits sur les titres "Fransisus Raymond".Reliure pleine basane de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièces de titre maroquin rouge. Coiffes frottées. Quelques mouillures et brunissures. Un mors fendu sur 8 cms. Bon état. Format in-8° (24x19).
Les Précédents de la Cour des Pairs - Édition originale.
Recueillis et mis en ordre, avec l'autorisation de M. le Chancelier de France et de M. le Grand Référendaire; par E. Cauchy.1° de la constitution de la cour des pairs : 1/de la compétence de la chambre des pairs. 2/de la composition de la cour des pairs. 3/de l'organisation de la cour des pairs.2° des formes de procéder de la cour des pairs. - A/des formes de procéder qui s'applique à toutes les phases de la procédure : A1/des formes de procéder en ce qui concerne la compétence. A2/des formes observées pour les récusations et les déports. A3/des formes observées pour le vote. A4/du procès-verbal des séances judiciaires. B/des formes de procéder spécialement applicables à chaque phase de la procédure : B1/des formes de procéder en matière criminelle. B2/des formes de procéder en matière correctionnelle.3° de l'accusation et du jugement des ministres : 1/des formes observées par la chambre de députés pour l'accusation des ministres. 2/des formes observées par la cour des pairs pour le jugement des ministres.Édition originale. Paris, Imprimerie Royale 1839. 710 pages. Envoi dédicacé de l'auteur sur la page du faux titre.Eugène Cauchy [1802-1877], auditeur au Conseil d'État en 1828, puis maître des requêtes, en service extraordinaire participe au comité de l'Intérieur 1836. Garde des archives de la Chambre des pairs [1836-1848], Quitte le Conseil d'État en 1849, et se consacre à des études juridiques et historiques. Sera élu membre de l'Académie des Sciences morales et politiques, section de Législation, en juin 1866.Belle reliure demi-veau glacé kaki de l'époque. Dos lisse orné et doré. Tranches marbrées. Petites taches angulaires sur la page de titre. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-8°(22x14).
De la procédure de l'ordre - Commentaire de la loi du 21 mai 1858.
Commentaire de la loi du 21 mai 1858. 2è tirage conforme au 1er.Paris, Librairie de Jurisprudence de Cosse et Marchai 1860.Reliure demi-chagrin vert. Dos à nerfs. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8° (22x14).
Bulletins des lois. Ordonnances N°150 et N°151 de 1832.
Code d'instruction criminelle et pénal.Sans lieu, sans nom, 1832.Reliure demi veau de l'époque. Dos lisse. Mors légèrement frottés. Quelques rousseurs et taches. Bon état. Format in-8° (21x13).
Causes célèbres étrangères. 5 volumes.
Publiées en France pour la première fois et traduites de l'anglais, de l'espagnol, de l'italien, de l'allemand, etc. par une Société de Jurisconsultes et de Gens de Lettres.Paris, C.L.F. Panckoucke - 1827-1828.Reliure demi basane brune de l'époque. Dos lisse orné et doré. Tranches jaspées jaunes. Très rares rousseurs. Coiffes légèrement frottés. Bon état. Format in-8°(21x13).
Instructions décadaires sur l'Enregistrement, Droits y réunis, et Domaines nationaux. 6 volumes.
Rédigées par une Société d'Employés de l'Administration de l'Enseignement et du domaine national.Volume 1. du n°1 au n°336. Tome 1 et 2 - 582 pages - 1799.Volume 2. du n°37 au n°72. Tome 3 et 4 - 676 pages - 1800.Volume 3. du n°73 au n°108. Tome 5 et 6 - 692 pages - 1801.Volume 4. du n°181 au n°216. Tome 11 et 12 - 288 et 288 pages - 1804.Volume 5. du n°253 au n°292. Tome 15 et 16 - 352 et 288 pages - 1806.Volume 6. (Journal) du n°293 au n°328. Tome 17 et 18 - 310 et316 pages - 1807.Avec Tables alphabétiques et raisonnées.Sans lieu, non nommé, 1799-1807. Manque 3 volumes (volumes 4, 5 et 7).Reliure demi basane fauve de l'époque. Dos à nerfs et filets dorés. Pièces de titre et de tomaison. Tranches jaunes. Pas de rousseur. Bon état. Format in-8°(20x13).
Lois et actes du gouvernement. Tome 4. Août à Octobre 1791.
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1806.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Une dizaine de pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).
Lois et Actes du Gouvernement. Tome 5. Octobre 1791 à Juin 1792.
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13).
Lois et Actes du Gouvernement. Tome 6. Juillet 1792 à Mars 1793.
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13).
Lois et Actes du Gouvernement. Tome 7. Avril 1793 à Vendémiaire an II.
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).
