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26 books for « explication de l ordon... »Edit
Explication des ordonnances de Louis XV, Roi de France et de Navarre. Nouvelle édition revûë, corrigée, & considérablement augmentée [par François de Boutaric] (Avignon, François Girard, 1751). Relié avec Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre, du mois d'août 1735 concernant les testaments. Nouvelle édition revûë, corrigée, & augmentée. Par Me Jean-Pierre-René Aymar (Avignon, François Girard, 1744) et Explication de l'ordonnance de Louis XV, du 16 janvier 1736, portant réglement pour les adjudications par décret en Languedoc. Dictée en l'année 1741 par M. Serres (Nanci [Nancy], Joseph Michar, 1749).
Avignon, François Girard, 1751, 2 vol. in-4°, (8)-180-xv-(8)-255 et (2)-xii-264-120-139 pp, reliure d'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, tranches mouchetées, une coiffe manquante, pt accident au 1er plat du tome I, quelques épidermures sans gravité, bon exemplaire
François de Boutaric (1672-1753), fut avocat au parlement de Toulouse, professeur de droit, capitoul et chef de consistoire. Ordonnance de février 1731 concernant les Donations. Ordonance d'août 1735 concernant les Testaments. Ordonnance d'août 1747 concernant les Substitutions. Ordonnance du 16 janvier 1736, portant réglement pour les adjudications par décret en Languedoc. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.
EXPLICATION DE L'ORDONNANCE de Louis XV Roi de France et de Navarre, du mois de février 1731 concernant les donations. EXPLICATION DE L'ORDONNANCE de Louis XV Roi de France et de Navarre, d'août 1735 concernant les testamens. Nouvelle édition.
A Avignon chez François Girard 1744-1751. 2 ouvrages en 1 volume petit in-4 4 feuillets non chiffrés 1-180pp I-XVpp table / 2 feuillets non chiffrés 1-7pp table 1-276pp. basane havane marbrée, dos à nerfs orné de compartiments dorés, pièce de titre tabac, tranches brique, reliure de l'époque. Coiffes usées, léger manque de cuir sur les coins et les coupes, galerie de vers sans gravité dans les fonds des pages 85 à 104 (Aymar). Les deux ouvrages sont bien complets.
Un bon témoignage sur la législation des donations et des testaments, au temps de Louis XV.
EXPLICATION DE L' ORDONNANCE DE LOUIS XV. ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. Du Mois de Février 1731. Concernant Les Donations. par feu Noble François de Boutaric, Professeur du Droit Français en l' Université de Toulouse.relié à la suite : EXPLICATION DE L' ORDONNANCE DE LOUIS XV. ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, du Mois d' aout 1735, concernant LES TESTAMENTS. par Mr Jean Pierre-René AYMAR, Avocat au Parlement de Toulouse , ancien Bâtonnier. Nouvelle Edition revue, corrigée et augmentée.
1744 à Avignon chez François Girard. 1744. Petit in 4. Plein veau époque. dos à nerfs. caissons et fleurons dorés. pièce de titre maroquin rouge. titre doré. tranches rouges. fx. titre + titre + 2 ff. n. ch ( table des articles contenus en l' ordonnance des donations )+ 180 pp + xvij ( table générale des Matières ) et relié à la suite : titre + 2 ff.n.ch ( table ) + 252 pp.défauts d'usage sur la reliure ( coiffes absentes ) Intérieur propre.
SOLDES D'ETE : 30% de remise immédiate sur le prix marqué.
EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS DE FEVRIER 1731, CONCERNANT LES DONATIONS. PAR FEU NOBLE FRANCOIS DE BOUTARIC, PROFESSEUR DU DROIT FRANCOIS EN L'UNIVERSITE DE TOULOUSE.
A AVIGNON. CHEZ FRANCOIS GIRARD. 1744. IN-4 (18 X 23 CENTIMETRES ENVIRON) DE (8) + 180 + XVII PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. RELIE AVEC : - AYMAR JEAN-PIERRE-RENE. EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS D'AOUT 1735, CONCERNANT LES TESTAMENS. PAR Me JEAN-PIERRE-RENE AYMAR, AVOCAT AU PARLEMENT DE TOULOUSE, ANCIEN BATONNIER. NOUVELLE EDITION, REVUE, CORRIGEE & AUGMENTEE. A AVIGNON. CHEZ FRANCOIS GIRARD. 1744. (10) + 252 PAGES. EXEMPLAIRE "TRUFFE" D'UNE "DECLARATION DU ROY EN INTERPRETATION DE L'ORDONNANCE DU MOIS D'AOUT 1735, CONCERNANT LES TESTAMENS. DONNEE A VERSAILLES LE 26 DE JANVIER 1751" DECLARATION DE 4 PAGES INSEREE ENTRE LES PAGES 32-33 DU SECOND OUVRAGE. QUELQUES ERAFLURES AVEC MANQUES SUR LES MORS ET LES PLATS, SINON BON EXEMPLAIRE AVEC QUELQUES ANNOTATIONS MANUSCRITES D'EPOQUE EN MARGE DU TEXTE.
EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS DE FEVRIER 1731, CONCERNANT LES DONATIONS. PAR FEU NOBLE FRANCOIS DE BOUTARIC, PROFESSEUR DU DROIT FRANCOIS EN L'UNIVERSITE DE TOULOUSE.
A AVIGNON. CHEZ FRANCOIS GIRARD,IMPRIMEUR-LIBRAIRE. 1744. IN-4 (18 X 23 X 4 CENTIMETRES ENVIRON) DE (6) + 180 ET XVII PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES MOUCHETEES ROUGES. RELIE AVEC : - AYMAR JEAN-PIERRE-RENE. EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS D'AOUT 1735, CONCERNANT LES TESTAMENS. PAR Me JEAN-PIERRE-RENE AYMAR, AVOCAT AU PARLEMENT DE TOULOUSE, ANCIEN BATONNIER. NOUVELLE EDITION, REVUE, CORRIGEE & AUGMENTEE. A AVIGNON. CHEZ FRANCOIS GIRARD, IMPRIMEUR-LIBRAIRE. 1744. (10) + 252 PAGES. 2 OUVRAGES RELIES EN UN VOLUME. QUELQUES TRACES D'USURE EXTERIEURE, SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE.
EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS DE FEVRIER 1731, CONCERNANT LES DONATIONS. PAR FEU NOBLE FRANCOIS DE BOUTARIC, PROFESSEUR DU DROIT FRANCOIS EN L'UNIVERSITE DE TOULOUSE.
AVIGNON. FRANCOIS GIRARD. 1766. IN-4 (18,5 X 23,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE (8) + 170 + 17 (NUMEROTEES III A XIX) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. RELIE AVEC : - AYMAR JEAN-PIERRE-RENE. EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS D'AOUT 1735, CONCERNANT LES TESTAMENS. PAR Me JEAN-PIERRE-RENE AYMAR, AVOCAT AU PARLEMENT DE TOULOUSE, ANCIEN BATONNIER. NOUVELLE EDITION, REVUE DE NOUVEAU, CORRIGEE & AUGMENTEE PAR L'AUTEUR. AVIGNON. FRANCOIS GIRARD. 1768. (4) + 276 PAGES. QUELQUES ERAFLURES SUR LES PLATS, SINON BON EXEMPLAIRE.
Explication de l'ordonnance de Louis XV roi de France et de Navarre.
S.l., s.e., 1737 ; in-12, 305 pp., cartonnage de l'éditeur. Donnée à Versailles au mois de Fevrier 1731 par Monsieur de *** avocat au parlement de Toulouse ordonnance de Louis XV concernant les donations.
Donnée à Versailles au mois de Fevrier 1731 par Monsieur de *** avocat au parlement de Toulouse ordonnance de Louis XV concernant les donations.
Explication de l’Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, du mois de février 1731, concernant les donations... - Explication de l’Ordonnance de Louis XV, ..., du mois d’août 1735 concernant les testamens... Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée [2 volumes en 1]
à Avignon, chez François Girard, Imprimeur-Libraire, M.DCC.XLIV. 1744 In-8 23 x 16,5 cm. Reliure de l’époque veau havane raciné, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin fauve, 180-XVII-240 pp., table des matières. Ex-libris autographe in fine. Manque en pied dos, 9 pages avec annotations manuscrites à la plume.
Bon état d’occasion
BOUTARIC, François de 1672-1733), Professeur de Droit français en l'Université de Toulouse- AYMAR, Jean-Pierre-René , Avocat au Parlement de Toulouse
Reference : 25563
(1744)
Explication des Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations et les Testamens, RELIE A LA SUITE Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre , Du mois d'Aout 1735, Concernant les testaments.
1744 A Avignon : chez François Girard, M.DCCXLIV- 1744 - In-4 - Reliure plein veau marbré d'époque, dos à nerfs ornés à de caissons fleuronnés - Pièce de titre havane, titre doré - coins émoussées - Toutes tranches rouges - 4 + 180 pages + XVII - RELIE A LA SUITE, A Avignon, chez François Girard, 1744. 4 feuillets non chiffrés de table + 252 pages (mouillures en tête sur quelques pagesEx-libris manuscrit "Joanis antonii Besayvie in prsidiali cuvia auvillacensi patroni" - éf. 25563
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Explication de l'ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, donnée à Versailles au mois de février 1731, concernant les donations
1766, Chez François Girard, Avignon. In-8, reliure d'époque plein veau fauve, dos à nerfs orné, pièce de titre, XII-389pp. Intérieur bon. Rares frottements. Très bon exemplaire
Explication de l'ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, donnée au Camp de la Commanderie du VIeux Jonc, au mois d'Août 1747. Concernant les substitutions
Chez François Girard A Avignon, Chez François Girard 1759. In-4 pleine basane mouchetée de l'époque. Dos à cinq nerfs ornés de fleurons dorés, pièce de titre de maroquin fauve. Tranches mouchetées rouges. 1 feuillet blanc, titre, XII + 264 pages, 1 feuillet blanc. 1 coins émoussé sinon bel exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Explication de L'ordonnance de Louis XV, Roi De France et De Navarre, Donnée Au Camp De La Commanderie Du Vieux Jonc, Au Mois D'août 1747, Concernant les substitutions.
Chez François Girard 12 x 18 Avignon 1766 Un volume, petit in-4 : xij-389 p., plein veau raciné, dos à 5 nerfs caissonné et fleuronné, pièce de titre blonde, tranches rouges. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l'auteur lui-même, Me Serres, avocat et professeur de droit François en l'Université de Montpellier. Table des matières par ordre alphabétique. Le toulousain Claude Serres (1695-1768) suivit les enseignements du célèbre juriste toulousain François de Boutaric, avant d'être nommé lui-même professeur de droit français. L'ordonnance des substitutions (1747), après celles sur les donations (1731) et sur les testaments (1735) illustre, en matière de droit privé, la tentative du chancelier Henri d'Aguesseau d'uniformiser les jurisprudences divergentes. Ces ordonnances ouvrent la voie à la codification napoléonienne. La pratique des substitutions et l'étude de ses différents usages posent la question de la transmission et de la préservation des patrimoines sous l'Ancien Régime. Légère épidermures au plat inférieur, petit manque de cuir au coin du plat supérieur, rousseurs sur la page de titre, bon intérieur. Bon et solide exemplaire.(B43) Livre
Très bon
Explication de l'ordonnance de Louis XV roi de France et de Navarre
1737, in-12 plein cuir de 305 pages, dos de 5 nerfs, titrage doré, tranches rouges. Explication donnée à Versailles au mois de Février 1731, par Monsieur de *****, avocat au Parlement de Toulouse. 47 articles détaillés. | Etat : Bon état général, coins un peu écorchés, quelques piqûres, couverture un peu usée aux mors et à la coiffe, (Ref.: ref83654)
Explication de l'Ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, Du mois de Février 1731 concernant les Donations.
1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez François Girard, Sur l'imprimé à Avignon, 1744, 4 ff., 252 pp.
Etat satisfaisant (coiffes arasées, mq. partiel à un mors, coins frottés, bon état par ailleurs).
Explication de l'Ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, Donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'Août 1747 concernant les Substitutions
Par Mr ***** Avocat au Parlement de Toulouse, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs, Chez François Girard, Avignon, 1749, XII-264 pp.
Etat satisfaisant (reliure frottée avec petits mq. en coiffes, fortes épidermures en plat, bon état par ailleurs).
EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , DU MOIS D'AOUT 1735 , CONCERNANT LES TESTAMENTS
AVIGNON CHEZ FRANCOIS GIRARD 1768 Un volume petit in-4 de 276 pages , dans une reliure d'époque plein beau marbré , dos à 5 nerfs avec caissons richement ornés et titrage doré , tranches rouges , nouvelle édition revue de nouveau , corrigée & augmentée par l'auteur , les coiffes sont plus ou moins élimées avec 3 trous de vers à la coiffe inférieure , quelques taches et traits de couteau sur la premier plat sans gravité , bon exemplaire . Bon Couverture rigide
EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, roi de France et de Navarre, donnée au camp de la commanderie du Vieux Jonc, au mois d'août 1747. CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS. Par Me.*****, Avocat au Parlement de Toulouse
Avignon Chez François Girard 1754 in 4 (23x18) 1 volume pleine basane fauve époque, dos a nerfs orné, pièce de titre de cuir beige, XII et 264 pages. Bel exemplaire
Très bon Reliure
Explication de l'Ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, Donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'Août 1747 concernant les Substitutions
Par Mr ***** Avocat au Parlement de Toulouse, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs, Chez François Girard, Avignon, 1749, XII-264 pp.
Etat très satisfaisant (coiffe sup. arasée, reliure un peu frottée, bon état par ailleurs).
Explication de l'Ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre, donné au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc concernant les substitutions par Me ***** Avocat au Parlement de Toulouse.
A Avignon, Chez François Girard. In-8 xii, 264 pp, annotations et dessins d'époque par un étudiant facétieux de 1795 sur les pages de garde.
Explication de l'ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'Août 1747, concernant les substitutions - Nouvelle édition, revûë, corrigée & augmentée par l'auteur lui-mêmeA
Chez François Girard. 1766. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. XII + 389 pages. Quelques bandeaux et culs-de-lampe illustrés en noir et blanc. Tranches roses. Quelques traces de mouillures sans conséquences sur la lecture. Plats et coins légèrement frottés. Quelques rares épidermures sur le dos et les plats. Dos à 5 nerfs, pièce de titre manquante. Motifs dorés.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre, donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'Août 1747. Concernant les substitutions.
Avignon, François Girard, 1754 ; in-4. 1f. blanc-XII-264pp. Basane brune marbrée, dos à nerfs orné, pièce de titre fauve. Légers frottements, éraflure sur le plat inférieur. Ex-libris manuscrit sur la première garde : " Charles Alexandre Delacour l'Ainé. Le 21 avril 1780".
"Le mot substitution qualifiait, en droit romain, trois genre de disposition rentrant en définitive dans une seule et tendant au même but, celui de ne pas mourir sans héritiers testamentaires... Nous ne pouvons plus aujourd'hui nous donner d'héritier, de continuateurs de la personne par testament..." ( Villequez; Etude historique sur les substitutions prohibées. Revue historique de droit français et étranger. Vol. 9 - 1863, pp 97-121).
Explication de l'Ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre, du mois de Février 1731, concernant ls Donations.
GIRARD François. 1766. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 170 + 276 pages. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Relié plein cuir marron. Caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Tranches rouges. Manque de cuir sur le dos, et mors fendus. Coins frottés et épidermures. Nombreuses annotations, à la plume, en marges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Concernant les Testamens du mois d'Août 1735. Classification Dewey : 340-Droit
EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE DONNE AU CAMP DE LA COMMANDERIE DU VIEUX JONC AU MOIS D'AOUT 1747 CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS - NOUVELLE EDITION REVUE CORRIGEE ET AUGMENTEE PAR L'AUTEUR LUI MEME.
CHEZ FRANCOIS GIRARD. 1756. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Mouillures. XII + 389 pages - tranches rosées - petite annotation sur la page de titre - quelques traces de mouillures en fin d'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - coins et tranches très émoussés - dos à 5 nerfs - caissons dorés sur le dos - titre doré absent du dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
Reference : 8945
Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre, donné au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'août 1747, concernant les Substitutions, par Me ***** Avocat au Parlement de Toulouse.
Avignon, François Girard, 1754. In-8, XII-264 pp., reliure de l'époque plein veau, dos orné (coiffe supérieure arasée, reliure un peu frottée).
* Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNEE A VERSAILLES AU MOIS D'AOUT 1735, CONCERNANT LES TESTAMENS, REGISTREE AU PARLEMENT DE TOULOUSE LE 23 FEVRIER 1737. PAR ME SERRES, AVOCAT & PROFESSEUR DU DROIT FRANCOIS EN L’UNIVERSITE DE MONTPELLIER. NOUVELLE EDITION, REVUE, CORRIGEE & AUGMENTEE PAR L’AUTEUR LUI-MEME.
A AVIGNON. CHEZ FRANCOIS GIRARD, LIBRAIRE. 1756. PETIT IN-8 (12 X 18,5 X 3 CENTIMETRES ENVIRON) DE XII + 387 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE.
