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Institution au Droit Français
TI. de l'état des personnes - des choses TII. des obligations - des accessoires et des suites des obligations Complet deux volumes in-8, 18x11, reliés pleine basane époque, accrocs, solides, bel état, traces de mouillures sèche en fin de tome II, 524, 594pp. Paris, chez Knapen, 1771 ref/24/1
Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort de la Cour d'Appel d'Angers ( Maine et Loire, Mayenne, Sarthe)
Anatole Édouard Robert (né à Cholet (Maine-et-Loire) le 11 septembre 1845, mort à Paris le 2 juillet 1900) est un avocat et homme politique français, il écrivit le Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort de la Cour d'appel d'Angers (Angers, 1873). A. É. Robert a publié divers ouvrages et brochures remarqués sur des questions de Droit, seul ou en collaboration. Depuis 1870, il eut un rôle très actif dans le Parti républicain de Maine-et-Loire (avec l'aide de la Franc-maçonnerie) et prit une grande part aux luttes électorales de la ville d'Angers et du département. ( wiki) volume in-8, 17x11, broché, couverture avec usure, bel état intérieur, 2 parties, 292, 183pp. Angers, Barbasse, 1873. Edition Originale. ref/189
Droit. Chabot ( de l'Allier). Commentaire sur la loi des successions 1839
Chabot ( de l'Allier). Commentaire sur la loi des successions formant le titre premier du livre troisième du code civil. C'est l’œuvre capitale du jurisconsulte bourbonnais Georges Chabot, dit Chabot de l'Allier (Montluçon 1758 - Paris 1819), membre du Conseil des cinq-cents. Après le 18 brumaire, il déconcerta le Premier Consul en déclarant : "Bonaparte a des idées trop grandes et trop généreuses pour s'écarter des principes libéraux qui ont fait la Révolution et fondé la République". Il se rallia au nouveau régime, puis adhéra à la déchéance de Napoléon avant de l'accueillir à nouveau sous les Cent-jours. Il collabora à l'établissement du Code Civil et a laissé une œuvre juridique importante. Nouvelle édition, revue & augmentée, de la conférence des articles avec les lois Romaines, les coutumes et les articles de Codes entre eux, du renvoi aux auteurs et commentateurs anciens et modernes qui ont traité la matière des successions, et principalement aux ouvrages de Pothier, Domat, Lebrun, Morin, Fayart, Dailoz, Rollande de Villargues, Toullier, Delvincourt, Duranton, Lerbette, etc, fort vol in8, 220x240, relié demi cuir, un coin inférieur plié, 802pp, bon état intérieur Paris chez les éditeurs 1839 ref/266
La mutualité et les retraites ouvrières et paysannes
Envoi autographe de l'auteur au Cercle de l'Union Artistique Étude de droit comparé ( France- Allemagne - Belgique) vol in4, 25x18, relié, très bel état, 120pp. Sirey, 1911 ref/18b
De la compétence des Juges de Paix
Table : introduction - époque de l'établissement des justices de paix, leur ancien état, organisation actuelle - de la mature de la juridiction des Juges de paix - le principe que les justices de paix ne sont que des juridictions extraordinaires - que la juridiction des juges de paix peut être prorogée - définition de la prorogation volontaire - de la prorogation légale - que les jugements en dernier ressort des juges de paix ne peuvent être attaqués que pour cause d’incompétence et d’excès de pouvoir - attributions des juges de paix - des actions purement personnelles - que la compétence se détermine par la somme demandée - du cas ou le demandeur conclut au paiement de plusieurs sommes - de la réunion dans le même exploit de plusieurs demandes - de la compensation - des actions mobilières - objet d'une valeur indéterminée. - que dans le nombre des actions que la loi du 24 août 1790 place dans la compétence des juges de paix. - des rixes et voies de fait - des injures verbales - des actions pour dommages faits - des chemins, des rues, des places publiques - que les juges de paix doivent juger en conformité des règlements de police - des déplacements de bornes - des usurpations de terres - des eaux - de la police des grandes routes - des réparations locatives des maisons et fermes - des gages domestiques, des salaires ouvrier volume in-8, 20x13, relié pleine basane époque, leg. épidermures, très bel état, 576pp. Paris, Théophile Barrois, 1813 ref/189
La liberté commerciale. Les douanes et les traités de commerce
Bel envoi autographe " à Monsieur Berger, Préfet du Rhône, sans ancien confrère ". vol gd in8, 23x15, demi chagrin, très bel état, 734pp. rare Paris, Guillamin & Cie, ss date circa 1878 ref/18b
1581. Vélin. Antoine Fontanon. La Pratiqve de Masver ancien, Ivrisconsvlte
La Pratiqve de Masver ancien, Ivrisconsvlte et practicien de France, mise en François par Antoine Fontanon Jean Mazuer (ou Masuer), éminent jurisconsulte, serait né en Auvergne vers la fin du XIV° siècle. Les sources divergent quant au lieu et à la date. Toujours est il qu'il rédigea sa Practica forensis Galliæ à Riom, au barreau de la sénéchaussée, au début du XV° siècle. L'intérêt de ce recueil important dépasse le domaine des règles de la Procédure (que l'on appelait alors le Style du Palais), pour aborder aussi le droit et la procédure. Méplain précise que l'ouvrage fut composé au point de vue du droit écrit et des coutumes de la province d'Auvergne, parce que Masuer l'écrivait à Riom où le retenait sa dignité de Chancelier des ducs d'Auvergne. Les usages du Bourbonnais y sont aussi fréquemment rapportés, l'auteur ayant aussi tenu la charge d'avocat à la sénéchaussée de cette province. En constatant aussi les emprunts nombreux que la coutume avait fait au droit romain, le savant élargit la portée de son travail ". qui, bien qu'il semble écrit plus spécialement pour l'utilité de ces deux provinces, il devint bientôt le manuel obligé des jurisconsultes de tout le royaume. C'est un autre auvergnat, Antoine Fontanon, qui traduisit en français la Practica Forensis, en 1581. fort volume relié gd in8, 25x18, relié plein vélin époque, couvertures à lacets, petits manque au dos, bien solide, mouillures sèches en début d'ouvrage, 548pp + 36 pages de tables alphabétiques. Exemplaire de travail avec des mentions manuscrites en marge. Paris, Chez Sébastien Niuelle, rue S Iaques, aux Cicognes. MDLXXXI ( 1581)
Droit ancien. Recueil d'Arrests Notables des Cours Souveraines de France
Ordonnez par tiltres en vingt-quatre livres, par Jean Papon ( 1505-1590) Conseiller du Roy & Lieutenant général au Bailliage de Forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, & curieuses recherches declarées en la troisiesme page suivante par Jean Cheny, Advocat en Parlement. Complet en un fort volume in4, 245x190, relié pleine peau époque, dos a nerfs, traces de mouillures anciennes, 1367pp+ table. Rare exemplaire ! Paris, chez Guillaume Chaudière, 1607 Cet ouvrage recueille et compile des arrêts importants rendus par les cours souveraines françaises, telles que le Parlement de Paris. Jean Papon était un juriste et un magistrat français du XVIe siècle. Son recueil d'arrêts notables est considéré comme une référence importante dans le domaine du droit français de l'époque. Il a été conçu pour aider les praticiens du droit à se familiariser avec la jurisprudence des cours souveraines et à comprendre les principes juridiques appliqués dans les décisions rendues. Le recueil couvre un large éventail de domaines juridiques, tels que le droit civil, le droit criminel, le droit commercial et le droit de la propriété. Il comprend des arrêts qui ont été jugés remarquables en raison de leur importance juridique, de leur originalité ou de leur influence sur le développement ultérieur du droit. Le "Recueil d'Arrests Notables des Cours Souveraines de France" de Jean Papon a été une source précieuse de référence pour les juristes et les étudiants en droit de l'époque. Il a contribué à la diffusion et à la compréhension du droit français et a influencé la pratique juridique ultérieure en France.
Finances publiques. Mémorial des percepteurs et des receveurs 1824
des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et autres établissements publics 2 volumes grand in-8, 20x15, reliés demi cuir, frottements, tranches jaunes, bon état intérieur, 357, 312pp. Paris, Imprimerie de Lebel, 1824/1825 ref/255
Droit.Jousse. Nouveau commentaire sur l'Ordonnance Civile du mois d'avril 1667.
Le Code Louis est le nom que l'on donne aux « ordonnances sur la réformation de la justice civile et criminelle » de 1666 et 1670, en l'honneur du roi Louis XIV. C'est l'uniformisation des lois et juridictions du royaume, dont le Sud était de droit « romain » et le nord de droit coutumier. Il a été élaboré sous la direction de Colbert à partir de 1661. Le commentaire de cette révolution juridique est l’œuvre d'un juriste réputé, Daniel Jousse. Volume complet vol fort in.12, 180x120, relié pleine basane époque, plat piqué, solide, accrocs, bon état int. 609pp + catalogue de l'éditeur. Rare. Paris, Chez Debures, 1758 ref/24.2
Dictionnaire historique portatif, contenant l'histoire des patriarches, des princes, Hébreux, des empereurs, des rois et des grands capitaines ; des dieux et des héros de l'Antiquité païenne ; des papes, des saints pères, des évêques, et des cardinaux célèbres, des historiens, poètes, orateurs, théologiens, jurisconsultes, médecins, &c."
dans lequel on indique ce qu'il y a de plus curieux & intéressant dans l'histoire sacrés & profane Ladvocat. Belle provenance, Ex libris et cachet de Bibliothèque de Adrien Gasparin ( 1783-1854), Père de Agenor de Gasparin ( 1810-1871). Écriture manuscrite de Adrien Gasparin en page de garde. Tome I ( A-K) vol in8, 190x120, pleine basane époque, accrocs, bon état intérieur, 834pp. Paris, chez la Veuve Didot, 1760
Résumé du Cours de Droit Civil, professé à l'Université de Liège
Article 1582-1778 volume grand in-8, 21x15, relié demi cuir, bon état intérieur, 151pp. Tampon du propriétaire, Ernest Moreau de Melen, Notaire à Liège, exemplaire de travail, mentions manuscrites en mage et surlignage, Liège, Vaillant-Carmanne, 1894/95 ref/169
Traité de l'autorité des Rois.
Il s'agissait pour l'auteur de montrer la légitimité historique de l'autorité royale en matière d'administration des choses ecclésiastiques. chez les juifs, les romains, chez les premiers Rois, etc. à la suite; Arrest rendu en la Cour de Parlement, les grandes Chambres & Tournelles assemblées sur la Bulle du Pape concernant les franchises de la ville de Rome, & l'ordonnance rendue en conséquence le 26 décembre dernier, avec le plaidoyer de M. Talon, avocat général vol in12, 150x70, relié plein veau époque, frottements, solide, bien frais, 312, 71 & 44pp, sans page de titre. Rare. Édité par Amsterdam, chez Daniel Pain, 1700, ref/24/1
Droit. Malpel. Traité élémentaire des successions AB intestat 1824. EO ( rare)
par M.Malpel, Avocat à la Cour Royale, et Professeur à la faculté de Droit de Toulouse Traite des questions liées aux successions sans testament,et couvre des sujets tels que les règles de dévolution successorale, la manière dont les biens sont répartis entre les héritiers légaux en l'absence de testament, les droits des conjoints survivants, et d'autres aspects juridiques liés aux successions. Contient quelques chapitres étonnants; sur la décision à prendre à l'égard de diverses personnes condamnées à mort, et exécutées le jour même, de deux jumeaux qui ont péri dans un même évènement, des présomptions de survie, etc.. vol, in-8, 210x135, jolie reliure pleine basane époque, tranches jaspées, bien frais, 714pp, bel exemplaire a Toulouse, Imprimerie de J.M Corne 1824. Edition Originale ref/266
Droit. M.Bertin. Jurisprudence de la Cour et du Tribunal de Paris. 1856
Une source intéressante à un double titre : C’est d’abord un des textes les plus complets sur la juridiction des Présidents jusqu’au traité classique de Cézar-Bru. C’est ensuite un indicateur très précieux de la jurisprudence du Tribunal de la Seine et des méthodes mises en œuvre par celui-ci dans cette matière, jurisprudence peu publiée par ailleurs. Tome II. vol relié gd in-8, 220x130, reliure demi cuir, frottements, 727pp, bon état. Paris Auguste Durand, 1856 ref/c81
NOUVELLE INTRODUCTION A LA PRATIQUE contenant l'explication des termes de pratique, de droit & de coutumes, avec les juridictions de France
Tome II, I à Y vol in-12, 170x100, reliure pleine basane époque, accrocs, bon état intérieur, bien frais, 504pp Paris Chez Brunet MDCCXXXIX ref/C27/2
Plaidoyers & Oeuvres diverses
Nouvelle édition augmentée de plusieurs pièces qui ont été trouvées parmis les papiers de l'auteur après sa mort. Seule édition complète. Les plaidoyers et les œuvres diverses de Monsieur Patru, membre de l'Académie Française, sont des textes littéraires et juridiques qui ont marqué la littérature française du XVIIe siècle. Guy-Patin, un contemporain de Patru, les décrit comme étant « écrits avec tant d'esprit, de grâce et de force, que c'est une chose admirable » Patru était un avocat renommé, et ses plaidoyers étaient considérés comme des modèles de rhétorique. Ses discours étaient connus pour leur clarté, leur éloquence et leur capacité à persuader les juges. Ses plaidoyers étaient souvent cités en exemple dans les écoles de droit. Il est important de noter que les écrits de Patru étaient très appréciés de son vivant, mais ils sont moins connus aujourd'hui. Cependant, ils restent des témoignages importants de la littérature et de la rhétorique du XVIIe siècle français. Complet en un fort volume in, 190x130, relié pleine basane époque, dos a nerfs, bien frais, 984pp+ table. Plaidoyers pour le Duc de Noailles, pour Maximilien Fraçois de Béthune, Duc de Sully, pour les Pères Mahurins, pour les Religieux de ND de Nevers, pour l'université de Paris, pour Catherine de Rambouillet, pour le Sr de la Rochelie, pour le Duc de Rohan, Pour la Fontaine Desprez, pour Maitre Gratien Galichon, etc.. Rare exemplaire ! Belle provenance " Bibliothèque de M. de Barray, Conseiller au Parlement ". Ex libris. Paris, chez Sébastien Mabre-Cramoisy, 1681
CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre avec les Anciennes Ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts.
CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre avec les Anciennes Ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts. Enrichies d'annotations et de décisions importantes. Table des titres contenues dans l'ordonnance de 1670, pour les matières criminelles, sur les duels, pour le commerce, procédure du conseil. Par M.Philippe Bornier ( Lieutenant Particulier en la Sénéchaussée de Montpellier ) Nouvelle édition, corrigée & augmentée des Edits, Déclarations & arrêts donnez en interprétation des Ordonnances, de plusieurs Règlements du conseil, et d'un grand nombre de nouvelles notes. Par M***, Avocat au Parlement Tome II ( dernier), volume in folio, 250x190, relié pleine basane époque, accrocs, mérite une restauration, rare ouvrage, bon état intérieur, 847pp. Paris, chez les Associés, par Ordre de sa Majesté, MDCCXXXIII
La cour sainte du R. Père Nicolas Caussin, de la compagnie de Jésus.
Mise en un bel ordre, avec une notable augmentation des personnes illustres de la cour, tant du Vieil que du Nouveau Testament. Nicolas Caussin, Du Bray, Collège de la Sainte Trinité de la Compagnie de Jésus ouvrage écrit par le R. Père Nicolas Caussin, un membre de la Compagnie de Jésus (Jésuites), un ordre religieux catholique. Ce livre, publié pour la première fois en 1624, est un ouvrage de spiritualité chrétienne qui se concentre sur la vie vertueuse et la conduite morale dans les cours royales et les milieux aristocratiques de l'époque. L'ouvrage de Caussin s'adresse principalement aux princes, aux rois, aux courtisans et à tous ceux qui évoluent dans les sphères du pouvoir et de la politique. Il vise à enseigner aux lecteurs comment vivre en conformité avec les valeurs chrétiennes tout en exerçant des responsabilités importantes au sein de la société. "La Cour Sainte" offre des conseils sur la piété, la modestie, la charité, la prudence et d'autres vertus chrétiennes qui devraient guider la vie des personnes influentes. Nicolas Caussin, en tant que jésuite, cherchait à promouvoir la réconciliation entre la foi catholique et les élites séculières de son époque. Son livre était un moyen d'inculquer la foi catholique et les principes moraux au sein des cours royales souvent marquées par la corruption et les intrigues politiques. En résumé, "La Cour Sainte" de Nicolas Caussin est un ouvrage de spiritualité chrétienne qui prodigue des conseils sur la manière de mener une vie vertueuse et morale dans les cercles de pouvoir de l'époque, avec l'objectif de promouvoir les valeurs catholiques au sein de la noblesse et des cours royales. Tome Premier, 558pp. Les obligations que les courtisans & autres personnes de qualité ont à la vie Chrétienne & les obstacles qui s'y opposent - De la conduite de la vie présente - De la mort - De la vie Épicurienne - De l'immortalité de l’âme - Contre le libertinage, .. relié à la suite 355-558pp. " de l'empire de la raison sur les passions " : De la résurrection - Des passions, des amitiés célestes - de l'amour - du plaisir - du mauvais amour - de la colère - de l'ennui - des désirs - de la honte etc.. vol relié pleine basane époque, 350x240, accrocs et manque de cuir, page de titre restaurée, qq taches, corps de l'ouvrage solide, complet, relativement frais. Paris, chez Denis Bechet, MDCLXIIII ( 1664)
par feus Maîtres Blondeau & Gabriel Gueret, avocats au parlement.
Reference : CZC-11193
1755. Droit. Blondeau & Gueret - Journal du Palais 1660-1678
Journal du Palais ou recueil des principales décisions de tous les parlements et Cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes du Droit Civil, de coutumes, de matières criminelles & bénéficiales & de droit public par feus Maîtres Blondeau & Gabriel Gueret, avocats au parlement. Empruntant son nom au registre où les tribunaux consignaient leurs activités quotidiennes, et s'inscrivant dans une longue tradition de recueils d'arrêts, le Journal du Palais innova à la fois par la publication périodique et la sélection de décisions éditées avec des remarques, ce qui le destinait autant à l'information qu'à l'étude. Ses deux auteurs, les avocats Gabriel Guéret et Claude Blondeau connurent une carrière assez différente: le premier lancé dans les cercles mondains écrivit un petit manuel de la réussite à la Cour, plusieurs œuvres précieuses et assura l'édition d'ouvrages de droit civil, alors que le second, aîné des deux amis, s'intéressait plus spécialement au droit ecclésiastique. Ces deux juristes obtinrent conjointement, le 6 février 1672, un privilège qu'ils ne tardèrent pas à faire enregistrer, le 12 du même mois. Il les autorisait à publier pendant dix ans un «recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France», ce qui reprenait une partie du privilège d'août définissant le champ du Journal des savants dont Guéret et Blondeau captèrent aussi un peu du prestige en plagiant son titre. Tome I. contenant les arrêts depuis l'année 1660, jusqu'en 1678 volume in folio, 400x300, relié pleine basane époque, accrocs, solide, bel état intérieur, très frais, 964pp + table. A paris, au Palais, chez Knapen, MDCCLV Poids 10kg. Envoi possible en Mondial Relais pour les pays desservis.
Les Institutes de l'Empereur Justinian
avec des observations pour l'intelligence de ce qui est obscur, ou de ce qui a été abrogé par le droit des Novelles. Les Institutes de Justinien (Institutiones Justiniani) sont un manuel de droit, contenant les éléments de la législation romaine, qui fut composé, sur l'ordre de Justinien, par une commission de trois membres : Tribonien, qui dirigeait les travaux, Théophile et Dorothée Il contient, outre le préambule, quatre livres : le premier traite des personnes; le deuxième, des choses (propriété et diverses manières d'acquérir, servitudes, prescription, testaments); le troisième, de l'hérédité, des obligations et des contrats; le quatrième, enfin, des obligations provenant d'un délit ou d'un quasi-délit et des actions. Traduction nouvelle. Complet des quatre livres en 2 vols in8, 180x100, reliés pleine basane époque, frottements,bon état intérieur, traces de mouillures sèches au TII, ss atteinte au texte, accrocs, solidement reliés, 496, 504pp + table. Ex libris manuscrit en page de garde. Lyon, chez Jacques Lion, MDCXC ref/24.2
Manuale Juris Synopticum
in quo continentur Justiniani Institutiones cum Gaii Institutionibus e regione oppositis perpetuo collatae negnon Ulpiani Fragmenta - Pauli Sententiae - Vaticana Fragmenta - et aliae plurimae veterum jurisconsultorum reliquiae vol in-8, 16x10, relié demi cuir, jolie reliure, bel état intérieur, 957pages. Edité par Henricum Plon, Bibliopolam, Parisiis, 1868 ref/135.3
"Praelectiones in duodecim libros Codicis Justiniani Imp.",
Le code Justinien expliqué par Antonio Perez, Jurisconsulte à Louvain. Tomus Primus. en un vol relié fort in4, 25x18, reliure plein veau époque, accrocs, solide, bien frais, bel état intérieur, 690pages. Jean-Baptiste Verdussen, Anvers, 1695
DROIT / LES INSTITUTIONS AU DROIT ou recueil de la jurisprudence actuelle concernant la légitime et supplément d'Icelle
Tomes I & II en un vol in12, 170x100, relié plein veau époque, accrocs, bon état int., 270 & 272pp Avignon Pierre Delaire 1770 ref/c1
Les institutions au droit de légitime ou recueil de la jurisprudence actuelle concernant la légitime et supplément d'Icelle
"La Légitime est une portion des biens, qui est due aux enfans issus d'un mariage valide, sur ce que leur père et mère ou autres ascendants ont laissé, portion dont on ne peut les priver." Tomes I & II en un vol in12, 170x100, relié plein veau époque, accrocs, bon état int., 270 & 272pp Avignon Pierre Delaire 1770 ref/23
