Yves Oziol

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‎LOYSEAU DE MAULEON ..//.. Alexandre-Jérôme Loyseau de Mauléon (1728-1771).‎

Номер : 1560

(1765)

‎Plaidoyer. Pour Dame Marie-Julie Julistanne, veuve de Messire Louis-Armand de Bautru, Comte de Nogent, Lieutenant Général des Armées du Roi, & commandant pour le Roi dans sa Province d'Auvergne, Intimée. Contre Dame Angélique-Geneviève de Guiry, veuve de Louis, Marquis de Melun, Appellante.‎

‎Paris, Cellot, 1765, 1 volume, in-4, broché, 38 p. Factum judiciaire.‎


‎ Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 50,00

‎MABLY ../.. Gabriel de Mably (1709-1785).‎

Номер : 3740

(1789)

‎Des droits et des devoirs du citoyen.‎

‎Kell, sn, 1789, 1 volume, in-12, relié, [2]-367 p.. Edition originale. Reliure moderne, demi basane grenat, dos à nerfs, titre doré, à toutes marges, salissures à l'extrémité des marges.‎


‎L'ouvrage fut écrit en 1758 mais ne paru qu'en 1789. Ce texte est le fondement de la notion de l'égalité entre les hommes. Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 120,00

‎MALEVILLE ..//.. Jacques de Maleville (1741-1824).‎

Номер : 9253

(1805)

‎Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État... - [Tome 1, seul paru].‎

‎Paris, Veuve Nyon, An XIII (1805), 1 volume, in-8, broché, XIX-504 p.. Edition originale. Tome 1 seul paru, l'édition complète en 4 volumes est parue en l'an XIV. Broché sous couverture d'attente rose, couverture légèrement défraichie. Envoi autographe non signé de l'auteur au sénateur Cornudet (Joseph Cornudet des Chaumettes, 1755-1834, sénateur de la Creuse).‎


‎Au sujet d'accusations portées contre lui par "l'Observateur du département de la Dordogne". Très rare. Très bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 80,00

‎MARESCHAL ..//.. Mathias Mareschal / Augmenté par Denis Simon (1660-1731).‎

Номер : 3573

(1696)

‎Traité des Droits honorifiques des Seigneurs dans les Eglises. Dernière édition, Augmentée d'un Traité du Droit de Patronage, de la Présentation aux Benefices, &c. D'Arrêtez servant de Décisions pour les Droits honorifiques, &c. d'un Traité des Dixmes, & de plusieurs nouveaux Arrests & Reglemens concernant lesdites Matieres. Par M. Simon.‎

‎Paris, Jean Guignard, 1696-1697, 2 volumes, in-12, reliés, [16]-250-[90]-p. 251 à 534-[2]-[8]-440 p.. Table des matières du premier volume entre les p. 250 et 251, 86 feuillets non chiffrés plus catalogue du libraire plus page de titre du Traité des droits honorifiques (titre relais), le second volume contient les arrêts classés par ordre chronologique. Reliure d'époque, pleine basane fauve foncé, dos à nerfs avec filets dorés formant caissons, fleurons, tomaisons et titres dorés, tranches brique, guirlande dorée sur les coupes, coiffes endommagées ou manquantes, coins émoussés, un mors fendu sur 2 cm, trous de vers dans la couverture sans atteinte au corps de l'ouvrage, mouillure claire dans la marge supérieure du premier volume, petits défauts divers, toutes les mentions manuscrites des anciens propriétaires ont été surchargées à l'encre pour les rendre illisibles (action ancienne).‎


‎La première édition date de 1623, la dernière de 1772, l'édition présente est la plus ancienne que l'on puisse encore trouver. Concerne les droits de préséance dans les cérémonies ainsi que le droit de sépulture dans les églises. Etat d'usage. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 300,00

‎MARTIN Louis / COURCELLE L. ..//.. Louis Martin / L. Courcelle.‎

Номер : 1972

(1911)

‎Code rural.‎

‎Paris, Dunod et Pinat, 1911, 1 volume, in-12 carré, relié, VIII-758 p. De la collection "Bibliothèque du conducteur de travaux publics". Reliure souple éditeur, pleine basane rouge, titre doré sur le premier plat et au dos, dos insolé, coiffes abimées, légères griffures sur les plats.‎


‎ Etat moyen. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 30,00

‎MIGNERET ...//... Stanislas-Jean-Baptiste-Martial Migneret (1809-1884).‎

Номер : 9680

(1844)

‎Traité de l'affouage dans les bois communaux.‎

‎Paris, N. Delamotte 1844, 1 volume, in-8, relié, XII-412-[4] p.. Seconde édition, revue et corrigée d'après les changements survenus dans la jurisprudence du Conseil d'Etat. Table en tête de volume, table alphabétique des matières et quatre pages d'exemples de documents administratifs en fin de volume. Reliure d'époque, demi veau glacé vert, dos lisse avec décor romantique doré, titre doré, tranches piquetées en bleu. Cuir endommagé, coiffe supérieure manquante, inférieure arasée, mors du premier plat à moitié fendu, cachet gratté et trou avec manque de papier à la page de titre, cachet gratté et deux trous avec manque de papier sur le feuillet d'avertissement.‎


‎L'affouage est la possibilité donnée par le......... achetez le livre pour connaître la suite. /// Rare. Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 50,00

‎MIRABEAU ..//.. Honoré-Gabriel de Riquetti comte de Mirabeau.‎

Номер : 5826

(1782)

‎Des lettres de cachet et des prisons d'état. Ouvrage posthume, composé en 1778.‎

‎Hambourg, sn, 1782, 2 parties en 1 volume, in-8, relié, XVI-334-211 p.. Première et seconde partie en second tirage. Table des matières en fin de chaque volume, notes et éclaircissements en fin de seconde partie. Reliure d'époque, demi basane marron à petits coins, dos lisse orné de fleurons et filets dorés, pièce de titre caramel, pièce de tomaison manquante, la reliure est en mauvais état, le corps de l'ouvrage est en état moyen, plusieurs pages sales, mais ni rousseurs ni mouillures.‎


‎Ce texte est aussi attribué à Etienne Clavière (1735-1793). Edition rare car non répertoriée avec cette pagination, la seconde partie fut saisie et détruite à l'époque. Exemplaire de travail. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 70,00

‎MONTESQUIEU ..//.. Charles-Louis de Secondat, baron de La Brède et de Montesquieu (1689-1755).‎

Номер : 4526

(1757)

‎De l'esprit des loix.‎

‎Londres, sn, 1757, 4 volumes, in-12, reliés, CXVII-[1]-430-XXIV-362-XXIV-440-XII-599 p.. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée par l'auteur. Eloge de Montesquieu par d'Alembert en tête du premier volume, notes au bas des pages, table alphabétique des matières en fin du tome 4, bien complet des deux cartes dépliantes au tome 1. Reliure d'époque, plein veau granité, dos à nerfs orné de filets dorés formant caissons, fleurons dorés, pièces de titre de maroquin rouge, de tomaison de maroquin vert, filets dorés sur les coupes, tranches peignées, un mors fendu sur 4 centimètres au tome 1, quelques trous de vers dans les charnières, infime usure aux angles.‎


‎ bel exemplaire. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 400,00

‎MONTLOSIER ..//.. François Dominique de Reynaud, comte de Montlosier (1755-1838).‎

Номер : 7063

‎Essai sur l'art de constituer les peuples, ou examen des opérations constitutionnelles de l'assemblée nationale de France.‎

‎Paris, sn, 1790 (octobre 1790), 1 volume, in-8, relié, [2]-[2]-IV-280-[5] p.. Edition originale. Faux-titre ne semblant pas correspondre à l'ouvrage, Grand projet de contre-constitution au premier feuillet non chiffré, avertissement paginé en chiffres romains, page de titre correspondant à la page 1, les feuillets non paginés en fin de volume correspondent à la table des matières, au post-scriptum et aux errata. Reliure d'époque, cartonnage rigide fauve clair, pièce de titre orange soulignée de filets dorés, restant de filets dorés en pied qui semblent avoir encadré une étiquette de cote de bibliothèque, tranches brique, infime usure aux coiffes et aux angles.‎


‎Le comte de Montlosier était député de la noblesse de la sénéchaussée d'Auvergne à la Constituante, membre du club des Impartiaux. Très bel exemplaire. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 450,00

‎NADAULT DE BUFFON ..//.. Benjamin Nadault de Buffon (1802-1880).‎

Номер : 2010

(1874)

‎Des usines et autres établissements sur les cours d'eau, développements sur les lois et règlements qui régissent cette matière, à l'usage des fonctionnaires de l'ordre administratif et de l'ordre judiciaire, des ingénieurs, des avocats, architectes et experts ; des propriétaires d'Usines, et des propriétaires riverains.‎

‎Paris, Marescq ainé, 1874, 2 volumes, in-8, reliés, 571-622 p. Nouvelle édition (pas d'édition antérieure répertoriée), tome 1 : rivières et canaux navigables, tome 2 : rivières et canaux non navigables, rares notes et bibliographie au bas des pages, liste des rivières et canaux navigables en fin du tome 1, vocabulaire en fin du tome 2, table des matières à chaque volume, pas de table générale. Reliure d'époque, demi basane foncée, dos lisse, filet tomaison et titre dorés, le cuir est très abimé mais la reliure est solide, un mors fendu au tome 2, bas de la page de titre du tome 1 découpé sans perte de texte, l'intérieur de l'ouvrage est en très bon état, sans aucune rousseur.‎


‎Ouvrage rare. Bon état d'usage. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 250,00

‎NUPIED Nicolas ..//.. Nicolas Nupied.‎

Номер : 8302

(1757)

‎Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrets qui y ont été rendus, et plusieurs questions et règlemens placés selon l'ordre des temps, depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. - [Tome 4 seul].‎

‎Paris, Compagnie des Libraires associes, 1757, 1 volume, in-folio, relié, XXVIII-896 p.. Reliure d'époque, plein veau moucheté, dos à nerfs avec caissons et fleurons dorés, pièce de titre rouge, de tomaison verte, double filet doré sur les coupes, tranches marbrées, coiffe supérieure accidentée avec petit manque de cuir, petite usure aux coins, trois tampons de monogrammes sur la page de titre, intérieur très blanc, ni rousseurs, ni mouillures..‎


‎En fait de 1686 à 1700. Très bel exemplaire. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 150,00

‎PAPON Jean ..//.. Jean Papon (1505-1590).‎

Номер : 8702

(1585)

‎Instrument du premier notaire, de Jean Papon.‎

‎Lyon, Jean de Tournes, 1585, 1 volume, in-folio, relié, [30]-757-[43] p.. Troisième édition revue et augmentée. Page de titre dans un encadrement de bois gravé, portrait de Jean Papon in-texte, index alphabétique en fin de volume. Reliure d'époque, plein veau fauve, dos à nerfs, tranches mouchetées, restant de dorure au dos, le dos est fortement noirci avec accidents et manque de cuir, petite usure aux coins, manque de cuir et défauts divers sur les plats, cuir très frotté, mouillure marginale sur les six premiers feuillets.‎


‎ Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 450,00

‎PAPON Jean ..//.. Jean Papon (1505-1590).‎

Номер : 8703

(1580)

‎Trias judiciel du second notaire de Jean Papon.‎

‎Lyon, Jean de Tournes, 1580, 1 volume, in-folio, relié, [22]-757-[41] p.. Seconde édition revue et augmentée par l'autheur. Page de titre dans un encadrement de bois gravé, portrait de Jean Papon in-texte, index alphabétique en fin de volume. Reliure d'époque, plein veau fauve, dos à nerfs, tranches mouchetées, restant de dorure au dos, le dos est fortement noirci avec accidents et manque de cuir, coiffe supérieure arrachée, usure aux coins, défauts divers sur les plats.‎


‎ Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 450,00

‎PINAULT .//. Mathieu Pinault, sieur Des Jaunaux.‎

Номер : 9097

(1701)

‎Histoire du Parlement de Tournay, contenant l'établissement et les progrès de ce tribunal, avec un détail des édits, ordonnances et règlements concernant la justice y envoyés, par Messire Mathieu Pinault.‎

‎Valenciennes, Gabriel François Henry, 1701, 1 volume, in-4, relié, [10]-282-[32] p.. Edition originale. Table alphabétique en fin de volume. Reliure d'époque, plein veau marron foncé, dos à nerfs avec caissons et fleurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches brique, petites craquelures sur le premier plat, manque le portrait, premier cahier légèrement déboité. Ex-libris gravé au nom de Léonce Dupont de Saint Ouen.‎


‎Tournay, actuellement Tournai, est une ville de Belgique, capitale du Hainaut belge. Bel exemplaire. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 180,00

‎POCQUET DE LIVONNIERE Claude ..//.. Claude Pocquet de Livonnière (1652-1726).‎

Номер : 5256

(1768)

‎Règles du droit françois.‎

‎Paris, Despilly / Saugrain Jeune, 1768, 1 volume, in-12, relié, XVI-[3]-616 p.. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée. Table alphabétique des matières en fin de volume. Reliure d'époque, plein veau marbré, dos à nerfs orné de filets et de fleurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, filet doré sur les coupes, tranches rouges, usure aux angles, coiffe supérieure manquante, dernière garde volante manquante, intérieur en excellent état.‎


‎ Très bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 200,00

‎POTHIER ..//.. Robert-Joseph Pothier (1699-1772).‎

Номер : 8694

(1768)

‎Traité des obligations selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur.‎

‎Paris, Debure l'aîné, 1768, 2 volumes, fort in-12, reliés, XVI-663 p. / XIV-604 p.. Nouvelle édition. Table alphabétique en fin du tome 2. Reliure d'époque, pleine basane fauve mouchetée, dos à nerfs ornés de caissons et fleurons dorés, pièces de titre rouges, de tomaison vertes, filet doré sur les coupes, tranches rouges lissées, pièce de titre du tome 2 manquante, usure aux coins, tache marron sur la première garde et en marge des derniers feuillets du tome 1, mouillures claires en début et fin du tome 2.‎


‎ Très bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 150,00

‎POTIQUET Alfred ..//.. Alfred Potiquet.‎

Номер : 5828

(1872)

‎Recueil, par ordre chronologique, de lois, décrets, ordonnances, règlements, circulaires, etc., concernant le service des Ponts et Chaussées. ‎

‎Paris, Gabriel Jousset, Clet et Cie, 1872-1881, 5 volumes, in-8, reliés, [4]-416-381-475-419-[1]-415-[4] p.. Seconde édition revue et augmentée (3e édition, revue et augmentée sur la seconde). Du règlement général sur le domaine du Roy de février 1566 à la circulaire sur la police des chemins de fer du 27 décembre 1880. Reliure d'époque, demi basane verte, dos lisses avec filets dorés, titres et tomaisons dorés, dos légèrement décolorés, petit accroc à la coiffe supérieure du tome 5.‎


‎Ouvrage rare, la Bibliothèque Nationale ne possède que des éditions abrégées en un volume. Très bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 200,00

‎PROHET / DU MOULIN ..//.. Claude Ignace Prohet / Charles Du Moulin.‎

Номер : 8080

(1745)

‎Coutumes du haut et bas pays d'Auvergne ; avec les notes de M. Charles Du Moulin & les observations de M. Claude-Ignace Prohet. - [Tome 1 seul, sur 2].‎

‎Clermont-Ferrand, Pierre Viallanes, 1745, 1 volume, grand in-8, relié, X-516-[4] p.. Tome premier seul, sur deux. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée de nouvelles notes. Page de titre en rouge et noir, bandeau aux armes à la dédicace au duc de Noailles. Reliure d'époque, pleine basane fauve mouchetée, dos à nerfs avec caissons et fleurons dorés, titre et tomaison dorés, tranches rouges, coiffes manquantes, petite usure aux coins, plats frottés, reliure usagée, intérieur très propre.‎


‎ Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 150,00

‎PUERARI ..//.. Puérari.‎

Номер : 1813

(1782)

‎De la part De Nos Magnifiques & Très Honorés Seigneurs Syndics & Conseils.‎

‎sl (Genève), J. L. Pellet, 1782, 1 plaquette, in-8, brochée, 6 p. Règlement des caffés, interdiction de réunions de cercles, coteries ou sociétés d'hommes, confirmation du monopole de la vente de chocolat chaud, vin et autres boissons chaudes ou froides.‎


‎Cette plaquette concerne la République de Genève. Exemplaire à l'état de neuf, non coupé. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 30,00

‎PUFENDORF .//. Samuel von Pufendorf (1632-1694), autre orthographe : Pufendorff.‎

Номер : 8950

(1721)

‎ Introduction à l'histoire générale et politique de l'univers... par M. le baron de Pufendorff. Nouvelle édition [publiée par Bruzen de La Martinière d'après la traduction de C. Rouxel], où l'on a continué les anciens chapitres jusqu'à présent et ajouté l'histoire... de l'Italie, de l'Allemagne, etc..‎

‎Amsterdam, Aux dépens de la Compagnie, 1721, 6 volumes, in-12, reliés, [68]-456 p. / [26]-428 p. / [14]-487 p. / [36]-502-[1] p. / [4]-506 p. / [4]-422-[48] p.. Première édition française, augmentée par rapport à l'originale allemande. Tous les sommaires (en début de volumes) sont cartonnés. Frontispice à chaque volume, un intitulé "Histoire des états de l'Europe" se répétant aux tomes 1, 3 et 5, l'autre est le portrait de Pufendorf se répétant aux tomes 2, 4 et 6. - Tome 1, 4 cartes dépliantes. - Tome 2, 1 carte dépliante. - Tome 3, 2 tableaux généalogiques dépliants. - Tome 4, 4 cartes dépliantes. En tout, 6 frontispices, 2 tableaux généalogiques et 9 cartes, table générale alphabétique des matières en fin du tome 6. Reliure d'époque, plein veau marron foncé, dos à nerfs avec caissons et fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison de maroquin rouge, roulette dorée sur les coupes, tranches rouges, Plusieurs coiffes manquantes, arasées ou accidentés, un mors en partie fendu au tome 2, usure aux coins et aux coupes, les intérieurs sont un peu endommagés, petites salissures, taches, petites rousseurs. ‎


‎ L'épître dédicatoire est signé : Estienne de La Chambre, pseudo de Bruzen de La Martinière. John Locke, Jean-Jacques Rousseau, et Denis Diderot ont recommandé en leur temps d'inclure Pufendorf dans les cours donnés aux juristes. Pufendorf a grandement marqué Blackstone et Montesquieu et par ce biais certains des rédacteurs (Alexander Hamilton, James Madison, et Thomas Jefferson) de la constitution américaine. Certains des concepts politiques de Pufendorf sont considérés comme des parts du socle culturel de la Révolution américaine. Notons cependant qu'en France, il a été critiqué par Rousseau qui le considérait comme un « ami du despotisme », l'accusant d'ébranler la liberté humaine. Malgré tout, de nombreux chercheurs estiment que le Citoyen de Genève lui emprunte une partie de ses conceptions politiques. Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 400,00

‎RICARD ..//.. Jean-Marie Ricard (1622-1678).‎

Номер : 6593

(1783)

‎Traité des donations entre-vifs et testamentaires. / suivi de : Traité de la révocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. - [Tome 1 seul, sur 2].‎

‎Riom & Clermont-Ferrand, Dégoutte (Riom), Delcros (Clermont-Ferrand), 1783, 1 volume, in-folio, relié, [14]-834-4-52-XLIV p.. Tome premier seul. Avant dernière édition. Quelques bandeaux et culs-de-lampe. Reliure d'époque, plein veau moucheté, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, Pièce de titre de maroquin marron, de tomaison de maroquin vert, double filet doré sur les coupes, tranches rouges, petits accrocs sans manque à la coiffe inférieure, discrètes épidermures sur le premier plat, intérieur parfaitement blanc, ni mouillures ni rousseurs.‎


‎Je suis acheteur du tome 2 relié et en très bon état. Très bel exemplaire. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 250,00

‎ROGER ..//.. J. F. Roger (avocat).‎

Номер : 1450

(1810)

‎A la Cour de Cassation. - Mémoire ampliatif, pour le Sieur Jacques Vanstrate, Rentier, domicilié en la commune de Tongres, département de la Meuse-Inférieure ; Contre le Sieur Jean-Guillaume de Borchgrave, aussi Rentier, domicilié à Bovelingen, même département.‎

‎Paris, Testu, sd (vers 1810), 1 volume, in-4, broché, 26 p. Factum judiciaire.‎


‎ Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR 30,00

‎ROGER ..//.. J. F. Roger (avocat).‎

Номер : 1486

(1817)

‎A la Cour de Cassation. Mémoire Pour l'Administration des Contributions indirectes, Contre les Entreprises des Messageries royales.‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1817, 1 volume, in-4, broché, 19 p. Factum judiciaire.‎


‎ Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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‎ROGER ..//.. J. F. Roger (avocat).‎

Номер : 1480

(1816)

‎Au Roi en son Conseil, Extrait du Mémoire signifié et produit Pour les Sieurs Ardieu, Hahn et Verdeil ; Contre les Sieurs Olry, Bourdon et Galland. ‎

‎Paris, sn, sd (1816), 1 volume, in-4, broché, 14 p. Factum judiciaire.‎


‎ Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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‎ROGER ..//.. J. F. Roger (avocat).‎

Номер : 1479

(1816)

‎Au Roi, en son Conseil. - Précis pour les Charcutiers-Forains de Nanterre, demandant la réformation de trois articles d'une Ordonnance de M. le Préfet de Police, du 25 septembre 1815, approuvée par S. Exc. le Ministre de la Police Générale ; et pour la Ville de Saint-Germain-en-Laye et la commune de Nanterre, parties intervenantes.‎

‎Paris, Adrien Egron, 1816, 1 volume, in-4, broché, 20 p. Factum judiciaire.‎


‎ Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

Yves Oziol

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Droit - Yves Oziol

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