‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté approuve quelques variations au Réglement annexé aux Patentes Royales du 28 novembre‎

‎N° 66Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté approuve quelques variations au Réglement annexé aux Patentes Royales du 28 novembre 1828, concernant la poste aux chevaux, Etat des relais de poste aux chevaux‎

‎En date du 2 novembre 1835 - In 8°, p189-211‎

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté approuve un Réglement pour le Magistrat du Protomédicat de Turin, et pour‎

‎N° 178Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté approuve un Réglement pour le Magistrat du Protomédicat de Turin, et pour l'exercice des professions qui en dépendent.‎

‎En date du 16 mars 1839 - In 8°, p133-196‎

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté assigne au Ministère de l'Intérieur, sur les fonds de la caisse de réserve‎

‎N° 165Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté assigne au Ministère de l'Intérieur, sur les fonds de la caisse de réserve instituée en 1834, la somme de deux millions de livres pour être employée aux frais de construction et d'établissement de prisons centrales, et prescrit le mode suivant lequel cette somme devra être remboursée.‎

‎En date du 9 février 1839 - In 8°, p25-31‎

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté, aux fins de faciliter le cours d'instruction des causes civiles, subroge à la‎

‎N° 167Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté, aux fins de faciliter le cours d'instruction des causes civiles, subroge à la formalité de l'enregistrement et au paiement du droit établi sur les comparutions, l'emploi d'un papier timbré spécial, et donne quelques dispositions à ce relatives.‎

‎En date du16 mars 1839 - In 8°, p41-47‎

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté confie à l'Azienda générale de la Marine l'administration de la Marine‎

‎N° 60Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté confie à l'Azienda générale de la Marine l'administration de la Marine marchande et des Ports; réunit en un seul les deux Conseils qui avaient été créés pour ces administrations et pour celle de la Marine militaire, et prescrit quelques variations à la forme actuelle du Magistrat de l'Amirauté.‎

‎En date du 11 août 1835 - In 8°, p157-164‎

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne de nouvelles dispositions relatives à la Loterie‎

‎N°43 N° 44Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne de nouvelles dispositions relatives à la Loterie.Manifeste de la royale chambre des comptes concernant la loterie royale‎

‎En date du 10 janvier 1835 - In 8°, 1 feuillet de 11 pages et 1 blanche‎

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa majesté donne de nouvelles dispositions relatives au service des Voitures à l'usage du public‎

‎N° 387Lettres-Patentes par lesquelles Sa majesté donne de nouvelles dispositions relatives au service des Voitures à l'usage du public et à la Taxe imposée par les Lettres-Patentes du 21 juillet 1835, et approuve le Réglement y annexé sur le service des Voitures dites Omnibus et des Voitures de louage.‎

‎En date du 21 juillet 1846 - In 8°, p225-260‎

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne quelques dispositions concernant l'expédition des passeports à l'étranger‎

‎N° 67Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne quelques dispositions concernant l'expédition des passeports à l'étranger.‎

‎En date du 7 novembre 1835 - In 8°, p213-216‎

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne quelques dispositions pour la publication des journaux ou écrits périodiques,‎

‎N° 73Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne quelques dispositions pour la publication des journaux ou écrits périodiques, dans ses Etats, les journaux politiques exceptés‎

‎En date du 12 décembre 1835 - In 8°, p249-254‎

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne quelques dispositions relatives aux déclarations des mutations de propriété des‎

‎N° 164Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne quelques dispositions relatives aux déclarations des mutations de propriété des bien-immeubles, pour en opérer la mutation au cadastre, et ce, au double but de rendre plus facile l'exécution de cette partie de la Loi, et faire cesser les effets des interprétations erronées auxquelles elle a donné lieu.‎

‎En date du 4 janvier 1839 - In 8°, p13-24‎

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté, en abrogeant les art. 1,2,21 et 22 de l'Edit Royal du 12 mars 1749,‎

‎N°55Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté, en abrogeant les art. 1,2,21 et 22 de l'Edit Royal du 12 mars 1749, ordonne qu'on observe, dans le Comté de Nice, pour ce qui concerne les étrangers, les lois en vigueur dans les autres parties de ses Etats.‎

‎En date du 30 juin 1835 - In 8°, p109-112‎

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté ordonne que dorénavant les lettres qui vont et viennent par voies de mer‎

‎N° 68Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté ordonne que dorénavant les lettres qui vont et viennent par voies de mer soient soumises à une taxe, en prescrit la quotité ainsi que le mode de payement, et donne d'autres dispositions à ce sujet.‎

‎En date du 31 octobre 1835 - In 8°, p217-222‎

‎Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté permet qu'à partir du 1er janvier 1836, le hameau de Bonnevaux soit érigé ...‎

‎N° 52Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté permet qu'à partir du 1er janvier 1836, le hameau de Bonnevaux soit érigé en corps de communauté séparée, cessant ainsi de faire partie de la commune de Vacheresse.‎

‎En date du 25 avril 1835 - In 8°, p97-100‎

‎Lettres-Patentes par lesquelles S. M., sans retarder la mise en vigueur du Code de commerce, maintient provisoirement‎

‎N° 282Lettres-Patentes par lesquelles S. M., sans retarder la mise en vigueur du Code de commerce, maintient provisoirement les Consulats et Tribunaux actuellement existants, dans l'exercice de leur juridiction commerciale, ainsi que la procédure observée jusqu'à ce jour, en y apportant toutefois quelques modifications.‎

‎En date du 24 avril 1843 - In 8°, p41-48‎

‎Lettres sur la ville de Rouen ou précis de son histoire topographique, civile, ecclésiastique et politique depuis ses origines jusqu'en 1826.‎

‎Rouen Umprimerie d'Emile periaux fils ainé. 1826 Vp+604p+9 ff de table 1 volume IN8. Reliure d'époque en demi veau. Dos lisse orné avec pièce de titre (en partie arrachée). Mors fendu dur la partie supérieure. ‎

‎Lettre sur les spectacles‎

‎1789, Lettre à un ami, retiré à la campagne, sur le projet de l'établissement d'un Théâtre dans la Ville d'Anneci, avec des notes de l'éditeur, pour servir de réponse.Ce texte est suivi de 5 autres lettres de François-Marie Bigex, Archevêque & Administrateur Apostolique :- Lyon, Rusand,1818, Evêque de Pignerol, Visite pastorale, (texte en français)- Routin, Bottero et Alessio, 1825- Archevêque de Chambéry, Maurienne et Tarentaise (texte en latin)- 1826, Avis à MM. les curés, recteurs et confesseurs relativement au Jubilé (texte en français)- 03-1826 et 01-1827, Textes en latin‎

‎Anneci, chez M.C. Durand, sd - In 8°, 17,5x22,2 cm, viij, 56+56+16+8+8+28 pp, bradel percale prune, dos insolé (frottis, rares rouss.)‎

‎Le vieux Boucaun arrondissement de Dax.‎

‎Dimension extérieur 21,4 x 29,3 cm et image 13,8 x 22,5 cm. En très bon état, trace de scotch en haut. Tiré de la Guienne historique et monumentale de Ducourneau 1842-1844.‎

‎Le vieux Strasbourg. 36 reproductions en Mezzotinto.‎

‎Strasbourg, Raymond Baumann et Arthur Blum, éditeurs, 1919. In-4°, broché, reproductions contrecollées.‎

‎Le Mezzotinto n’est autre que la Manière noire, procédé de gravure en creux. Dos restauré, manque en coin sur deux pages (papier cartonné). Ex-dono. [14061]‎

‎Le visage de la France. Sites & paysages.‎

‎Paris Editions des horizons de France. 1925 2 volumes IN4. Reliure demi-chagrin à coins. Dos à nerfs. Nombreuses photos. ‎

‎"Le Vivarais (Ardèche)- Livret-Guide n°3 du Syndicat d'Initiative du Vivarais"‎

‎"1908. Privas Imp. Centrale de l'Ardèche s.d. (1908) - Broché 14 cm x 22 cm 80 pages + 1 carte hors-texte dépliante ills in-texte publicités - Dos restauré sinon bon état" ‎

‎L'Histoire du "Sillon" en Normandie. ‎

‎ 1910 Edition des Gas Normands, 1910. Un volume in-12 broché, 110 pages. Rousseurs éparses, néanmoins bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎L’hôtâ, n.° 34. “La maison, le foyer” en patois d’Ajoie.‎

‎ Delémont, ASPRUJ 2010, 210x210mm, 82pages, broché. Bon état. ‎

‎ photos couleurs et n/b in et hors-texte, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎LIBER AMICORUM ÉTUDES HISTORIQUES OFFERTES À PIERRE BOUGARD Mémoires de la Commission départementale d'histoire et d'archéologie du Pas-de-Calais tome XXV‎

‎Arras : Commission départementale d'histoire et d'archéologie du Pas-de-Calais ; [Villeneuve-d'Ascq] : " Revue du Nord ", 1987. In-4 (27 cm), couverture souple illustrée, illustrations en noir et en coul., 361 pages, 840 gr.‎

‎Très bon état‎

‎[LILLE. DUSART D'ESCARNE (Auguste-François-Joseph-Marie)]. Lettre d'affiliation à l'Ordre Hospitalier de Saint Jean de Dieu.‎

‎, , 1828. Lettre gravée de format 49 x 34 cm sous marie-louise. ‎

‎Lettre latine d'affiliation à l'Ordre Hospitalier de Saint Jean de Dieu, datée et complétée à l'encre du temps destinée à Mr Dusart d'Escarne au nom du R.P. Carmignani prieur général de saint Jean de Dieu. François Joseph Auguste, chevalier du Sart d'Escarnes et de Guermanez, né à Lille, le 3 novembre 1761, émigré sous la Révolution Française, second Président de la chambre des comptes, président du conseil des hospices, membre du conseil municipal et du bureau des finances de la généralité de Lille, mort au château de Moustier, le 13 juillet 1842. Cachet gaufré de l'Ordre Hospitalier de Saint Jean de Dieu. ‎

‎L'imprimerie de Montligeon - son histoire - ce quelle est - ce quelle met a votre disposition‎

‎La Chapelle Montligeon Imprimerie Montligeon 0 sans date ( vers 1920) - Grand In8 ( 22 x 14 cm ) - pleine percaline rouge - décoloration importante au 1er plat - 294 pages - intérieur très propre - nombreuses photographies et exemples de typographie ‎

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