‎Le Cantique des Cantiques.-‎

‎Tiré d'une revue de théologie. s.l.n.d. (vers 1860). In-8 (154 x 230mm) broché, couverture muette, 32ff. tirés de plusieurs numéros d'une revue de théologie (pagination discontinue mais ensemble complet). Etude critique. Exemplaire tiré d'un recueil factice, dos un peu abîmé sinon bon état. Rare.‎

‎Loi Relative aux Droits d'Entrée sur les Denrées Coloniales, Donnée à Paris le 29 Mars 1791.-‎

‎Carcassonne. Heirisson. 1791 In-4 sans couverture, tel que paru, bandeau gravé, 6 pages. Fixation des taxes sur les denrées coloniales telles que les sucres, cafés, cacao, indigo, tabacs, etc. Bien complet de l'État d'évaluation. Bords de feuilles un peu insolés.‎

‎Loi Relative aux biens des Abbayes & Communautés étrangères. Du 30 Août 1792, l'an premier de la République Française.-‎

‎Carcassonne. Polere, Teissié & Chartrand. 1792. In-4 sans couverture, 3 pages. Document exempt de rousseurs, non rogné, tel que paru.‎

‎Proposition de décreter que tous les biens des abbayes & communautés étrangères, ainsi que ceux transmis des séminaires, ou qui proviennent des bénéfices des ci-devant Jésuites et qui sont situés dans la domination française soit vendus au profit de l'état, à l'instar des domaines nationaux... ‎

‎Décret de la Convention nationale des premiers & 4 Avril 1793, l'an second de la république Françoise Qui ordonne la division & la vente par lots séparés, des Châteaux ci-devant royaux, des Palais épiscopaux, bâtimens,‎

‎cours & jardins des Abbayes, Monastères ou Congrégations supprimées & autres grandes propriétés nationales situées dans les campagnes & dans les villes.- Carcassonne. Polere, Teissié & Chartrand. (1793). In-4 8 pages. Document sans couverture, tel que paru, non rogné. Marques d'humidité en bas de pages, rares rousseurs.‎

‎Important document qui comporte pas moins de 19 articles. ‎

‎Loi relative au rétablissement de l'article XXII du titre II de la Constitution civile du Clergé. Donnée à Paris le 20 Mars 1791.-‎

‎Carcassonne. Heirisson. 1791. In-4 de 2 pages. Document sans couverture, petit bandeau sur bois en tête, tel que paru, non rogné. très bon état. Signature autographe du Secrétaire du dsitrict de Castelnaudary Perier (?).‎

‎L'Evêque aura la liberté de choisir les Vicaires de son église cathédrale, dans tout le Clergé de son diocèse, à la charge par lui de ne pouvoir nommer que des prêtres qui auront exercé les fonctions ecclésiastiques, au moins pendant dix ans; et les Vicaires une fois nommés ne pourront être desttitués ni par l'Evêque qui les aura choisis, ni par son successeur que de l'avis de son conseil, & par une délibération qui y aura été prise à la pluralité des voix & en connaissance de cause. ‎

‎Décret de la Convention Nationale Du 19 Août 1793, l'an second de la République Française... Qui fixe le taux des Indemnités à accorder aux Familles ou Individus qui sont demeurés chargés d'Enfans abandonnés.‎

‎Carcassonne. Pierre Polere, l'an 2d de la République. In-4 sans couverture, 4 pages. Quelques rousseurs, non rogné, tel que paru.‎

‎Du 4 juillet 1793, l'an second de la République Françoise. Décret de la Convention Nationale portant que les Enfans-trouvés porteront le nom d'Enfans naturels de la Patrie.-‎

‎Carcassonne. Polere, Teissié & Charbrand, l'an 2e de la République. In-4 sans couverture, 3 pages. Document très bruni et mal plié, non rogné, tel que paru. En l'état.‎

‎Lot de 20 décrets ou lois de la Convention concernant l'église, les ecclésiastiques, les émigrés et les déportés.-‎

‎La plupart de 1792. 20 fascicules in-4 (ca 180 x 235mm) sans couvertures, comptant de 1 à 8 pages, la plupart en bon état, quelques-uns insolés ou un peu tachés. L'ensemble.‎

‎Les dernières lois de la République.-‎

‎Supplément au tome neuvième du Bulletin des Lois de la République française, 3e série, contenant les N°357 à 362 et dernier. Paris. Imprimerie Impériale. Prairial an XII. In-8 (125 x 200mm) dos toile brune, plats verts lmouchetés de noir, X, (1), 90 pages (1) et 6 pages (table alphabétique). Reliure modeste mais correcte, bon exemplaire.‎

‎Les dernières lois sont datées de Saint-Cloud, le 27 Floréal (an XII). Le lendemain, 28 Floréal, le senatus-consulteconfiait le gouvernement de la République au Premier Consul avec le titre d'Empereur des Français. On notera 2 importants arrêtés concernant la Marine, l'un relatif à la Conduite accordée aux gens de mer naviguant pour le Commerce; l'autre concernant les Conseils de guerre maritimes spéciaux. ‎

‎Lois, et Actes du Gouvernement.-‎

‎Tome 4. Août à Octobre 1791. Paris. Imprimerie Impériale. 1806. In-8 (132 x 199mm) dos lisse basane brune, pièces de titre et de tomaison brun clair, fleurons et filets or, 2ff., 432 pages. Dos râpé; plats un peu épidermés, très bon état intérieur.‎

‎Lois, et Actes du Gouvernement.-‎

‎Tome 8. 1er Brumaire au 18 Prairial an II. Paris. Imprimerie Impériale. 1807. In-8 (132 x 199mm) dos lisse basane brune, pièces de titre et de tomaison brun clair, fleurons et filets or, 2ff., 494 pages. Dos râpé, plats un peu épidermés, très bon état intérieur.‎

‎Bulletin des Lois de l'An IV contenant les bulletins N°180 à N°205.-‎

‎Paris. De l'Imprimerie de la République. Réimprimé à l'Imprimerie Royale entre 1826 et 1836. In-8 (130 x 200mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, environ 600 pages, sans page de titre générale, la table commence page 3 mais semble complète. Contient des lois importantes, notamment 1. Loi portant proclamation de l'acceptation de la Constitution par le Peuple français (2pp.). 2. Loi sur l'exercice et la police extérieure des cultes (23pp.). 3. Loi sur la division du territoire de la République... (35pp.). 4. Loi sur l'organisation de la monnaie (31pp.) 5. Loi sur la police de la Bourse (10pp.). Et surtout: 6. Code des Délits et des Peines (152pp.) et 7. Loi concernant l'inscription maritime (108pp). Des rousseurs, cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.‎

‎Bulletin des Lois de l'An IX contenant les bulletins N°46 à N°76.-‎

‎Paris. De l'Imprimerie de la République. Sans date, 1800. In-8 (128 x 202mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, 448 pages, la table des titres des lois, placée en début d'ouvrage, commence page 5, la table des matières, en fin d'ouvrage s'arrête à la lettre R. Cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.‎

‎Bulletin des Lois de l'An VI contenant les bulletins N°192 à N°227.-‎

‎Paris. De l'Imprimerie de la République. Sans date, vers 1798? In-8 (128 x 202mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, environ 500 pages, La table, placée en début d'ouvrage, commence page 5 à la fin de la lettre A. Nombreuses lois notamment 1. Loi 1805, relative à l'organisation de la gendarmerie nationale, 60 pages. 2. Arrêté 1844 du Directoire exécutif, concernant la formation d'une compagnie de militaires noirs et de couleur des troupes des colonies, 3 pages. Et bien d'autres par exemple sur les loteries particulières. Rares rousseurs, cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.‎

‎Bulletin des Lois de l'An VII contenant les bulletins N°269 à N°312.-‎

‎Paris. De l'Imprimerie de la République. Sans date, vers 1799? In-8 (128 x 202mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, environ 600 pages, table en fin d'ouvrage, le bulletin N°269 commence page 3. Nombreuses lois notamment 1. Loi n°3139 sur la répression du brigandage et des assassinats dans l'intérieur, 9 pages, loi applicable dans les départements suivants: Haute Garonne, Ille-et-Vilaine, Sarthe, Morbihan, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne et Côtes-du-Nord. 2. Lois établissant un octroi municipal à Bordeaux, Nantes, Rouen, Poitiers, Versailles, Chalons-sur-Marne, Sedan, Troyes, L'Orient, Dijon, Baïonne, Dieppe, Dunkerque, Nancy, Auray, Bourg, Charleville, Orléans, le Havre. Et bien d'autres. Rares rousseurs, cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.‎

‎Bulletin des Lois de l'An VII contenant les bulletins N°229 à N°268.-‎

‎Paris. De l'Imprimerie de la République. Sans date, (1798?) In-8 (130 x 200mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, environ 500 pages, sans le bulletin 228 dont il ne reste que la dernière page, Table en fin de volume. Nombreuses lois notamment: La Loi 2218 (bulletin 246) relative au régime, à la police et à l'administration des bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigables, 16 pages. On trouvera également une loi sur les cartes à jouer (2094), sur le timbre (2136, 16pp.), sur le tabac, sur la poste aux chevaux, des lois sur l'orfèvrerie, etc. Manque la 1re page du bulletin 247. Rares rousseurs, cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.‎

‎Bulletin des Lois de l'An VI contenant les bulletins N°148 à N°168.-‎

‎Paris. De l'Imprimerie de la République. Sans date, vers 1798? In-8 (128 x 202mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, environ 500 pages, La table, placée en début d'ouvrage, commence page 5 à la fin de la lettre A. Nombreuses lois notamment 1. Loi relative à la surveillance du titre et à la perception des droits de garantie des matières et ouvrages d'or et d'argent N°1742, pages 7 à 32 du bulletin N°156. 2. L'Extrait du compte-rendu de la cérémonie publique à l'occasion de la ratification du traité de paix de Campo-Formio (Bulletin 165, 23 pages), suivi de Loi contenant ratification du même traité de paix (Bulletin 166, 22 pages). Rares rousseurs, cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.‎

‎Bulletin des Lois de l'An VI contenant les bulletins N°106 à N°144.-‎

‎Paris. De l'Imprimerie de la République. Sans date, 1801. In-8 (128 x 202mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, 612 pages, La table des titres des lois, placée en début d'ouvrage, commence page 5, la table des matières à la fin de l'ouvrage se termine à la lettre R. Signalons la loi n°1058 qui ordonne la promulgation de la convention conclue, entre la République française et les États-Unis (14 pp.); la loi n°1061 qui ordonne la promulgation du traité de paix conclu entre la République française et le Roi des Deux-Siciles (10pp.) Mais aussi les nombreuses lois portant réductions des justices de paix dans les départements, celles qui instituent des Bourses de Commerce dans de nombreuses villes, etc. Rares rousseurs, petits défauts, discrets cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.‎

‎Idées sur la Constitution morale de l'Armée, ou Manière de concilier les droits du citoyen avec les devoirs du soldat. Par L... B...-‎

‎S.l.n.d. [Paris. 1790].- In-8 (129 x 195mm) broché, tiré d'un recueil, couverture factice, titre manuscrit sur une étiquette collée, 25 pages. Papier un peu bruni sinon bon état. Très rare, je n'en ai trouvé qu'un exemplaire à la National Library of Australia.‎

‎Affligé des maux qui désoloient ma Patrie, occupé depuis longtemps de la recherche des moyens regénérateurs, ne les appercevant que dans un nouveau système d'éducation publique, qui conservat aux hommes leurs formes naturelles & les instruisit de leurs droits & de leurs devoirs, je fis imprimer en 1788 le résultat de mes réflexions, sous le titre neuf à cette époque de Plan d'Éducation Nationale. Je pensai dès-lors que les bases que j'avais posées,... bases que l'Assemblée nationale a données depuis à la Constitution Françoise, & qu'elle a révélé à l'Univers, comme droits naturels & imprescriptible de l'homme, pouvoient convenir également à tous les hommes réunis en Société, quelque eût été le but de la Loi les réunissant, même à notre Armée. La révolution n'a pu que me confirmer dans cette idée & elle a rendu son adoption plus probable: encouragé par le suffrage de quelques Militaires amis de la Constitution, j'ose déposer ce léger tribut sur l'Autel de la Patrie. (Introduction de l'auteur, dont je n'ai pu découvrir le nom)). ‎

‎Ensemble de 22 fascicules reliés en 1 volume in-8. (1789-1790).-‎

‎1°Considérations politiques sur les biens temporels du Clergé par l'évêque de Nancy. Nancy. Haener. 1789. (66pp.). 2°Questions sur la propriété des Biens fonds Ecclésiastiques en France. S.l.n.d. (164pp.) 3°Le Décret de l'Assemblée Nationale sur les Biens du Clergé, considéré dans son rapport avec la nature et les lois de l'institution ecclésiastique par l'Abbé L*** (Lamourette). S.l.n.d. (68pp). 4°Rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du Comité des Dixmes par M. Chasset, député du Beaujolois le 9 avril 1790. Impr. Nationale. 1790. (26pp). 5°Même titre, texte anonyme. (13 pages. 6°Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité des Finances du 18 Décembre 1789, au sujet de la Caisse d'Escompte. (11pp.) 7°Rapport du Comité Ecclésiastique de l'Assemblée Nationale contenant l'examen de la Motion de M. Treilhard... par Lanjuinais, député de Bretagne. Impr. Nat. 1790. (33pp.). 8° Mémoire sur la dotation des curés en fonds territoriaux par Grégoire, curé d'Embermenil. P. Baudouin. 1790.(33pp.) 9°Discours de J.L. Breuvart curé de St Pierre de Douay. S.l.n.d. (30pp.). 10°Opinion et réclamation de l'évêque de Nancy, député de Lorraine, 12 avril 1790. P. Méquignon. 1790. (30pp.) 11°Motion de M. Sallé de Chou, député du Berry. S.l.n.d. (19pp.). 12°Discours sur les biens du Clergé par Royer, curé de Chavannes, député d'Aval. (19pp.). 13°Opinion du marquis d'Estourmel député du Cambrésis et capitulation du Cambrésis (14 avril 1790) (31pp.). 14°Suite des motifs présentés par les citoyens du ci-devant Calaisis (20pp.). 15°Opinion et‎

‎motion de l'Abbé d'Eymar...Réclamations et protestations du Clergé de Basse-Alsace (14 avril 1790) 29pp.). 16°Opinion et réclamation de l'abbé de Bonneval député de Paris (40pp.). 17°Réflexions sur le Projet du Comité des Dixmes adressées à l'Ass. Nat. par M... Paris. Impr. des Révolutions de Paris. 1790. (44pp.). 18°Examen de la question: la Dime ecclésiastique est-elle rachetable par Martin député de Besançon. (16pp.). 19°Réflexions sur la suppression de la dime par Lesergeant d'Isbergue. P. impr. Nat. (16pp). 20°Tout n'est pas dit ou Observations nouvelles et ultérieures sur l'Arrêté concernant les Dîmes. (46pp.). 21°Observations importantes sur le rachat des Dîmes. (40pp.). 22°Rapport fait au nom du comité des Dixmes à l'Ass. Nat. par M. Chasset, député du Beaujolais, le 17 juin 1790. Imprimé par ordre de l'Ass. Nationale. (15pp.).|1 volume in-8, dos basane brune, pièces de titre rouge, de tomaison verte (tomé 2), coiffes très abîmées, bon état intérieur. Ex-libris Bibliothèque du baron Zangiacomi. ‎

‎Découverte d'un horrible complot contre la Nation et les véritables causes des troubles de Nancy, Angers, Orléans & autres villes.-‎

‎Paris. De la Société Patriotique, rue des Moineaux, N°36. (1790). In-8 (129 x 195mm) broché, tiré d'un recueil, couverture factice, titre manuscrit sur une étiquette collée, 8 pages. Bon exemplaire. Rare.‎

‎Le lendemain de la Confédération nationale. Nouvelle fête au champ de Mars. La fête de Henri IV, célébrée dans Paris. Le Te Deum chanté au milieu de la place Dauphine. Illumination et réjouissance. Autres événemens.-‎

‎Paris. De l'Imprimerie Caillot et Coorcier (sic). (1790). In-8 (129 x 195mm) débroché, tiré d'un recueil, couverture factice, titre manuscrit sur une étiquette collée, 8 pages. Bon exemplaire. Peu courant.‎

‎Décret de la Convention nationale du 3 septembre 1793, l'an 2e de la République Françoise Qui détermine les formes à employer pour le jugement des Traîtres, des Lâches & des Fuyards, en attendant que les Tribunaux‎

‎militaires soient en activité.- Carcassonne. Heirisson. 1793. In-4 de 3 pages. Document sans couverture, petit bandeau sur bois en tête, tel que paru, non rogné, très bon état.‎

‎Décret de la Convention du 13 juin 1793.-‎

‎Relatif à l'ouverture d'un Concours pour la composition des Livres élémentaires destinés à l'Enseignement national. Carcassonne. Polere, Teissié & Chartrand. (1793). 4pp. in-4, petites taches marginales.‎

‎Le Livre Rouge ou Notice historique sur le Procès fait, par les deux chambres du Parlement d'Angleterre, aux meurtriers de Charles 1er, suivi du Tableau des Juges de Louis 16 Qui ont péri sur l'échafaud ou de mort‎

‎violente; - des noms de ceux morts paisiblement, - Liste des évêques, curés, moines, et autres ecclésiastiques régicides. - Noms de ceux employés par Buonaparte, et qui occupaient encore des places en 1815. - Désignation des régicides membres de l'Institut, etc. Paris. Les Marchands de Nouveautés. Imprimerie de Madame Jeunehomme. 1816. In-16 (96 x 142mm) broché, couverture rouge imprimée, 162 pages. Dos un peu fendillé, bords feuilles poussiéreux mais exemplaire non rogné, qq. rousseurs mais plutôt bon exemplaire de cet ouvrage fragile. Très rare.‎