S.l.n.d. (1789) in-8, 8 pp., dérelié.
Le vote par ordre est légitime sous réserve que les ordres privilégiés possèdent un droit de veto. Toute délibération sera le voeu des trois ordres séparés. Un veto dicté par la réflexion sera "un préservatif contre l'erreur et la précipitation".Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[Puy-de-Dôme] Elections Nationales de l'an IX - Liste des Notables du Département du Puy-de-Dôme, élus pour faire partie de la Liste de notabilité nationale, d'après les dispositions de la Loi du 13 Ventôse an 9, concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la Constitution.
Reference : 015679
[Puy-de-Dôme] Elections Nationales de l'an IX - Liste des Notables du Département du Puy-de-Dôme, élus pour faire partie de la Liste de notabilité nationale, d'après les dispositions de la Loi du 13 Ventôse an 9, concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la Constitution. [Clermont-Ferrand?], s.n., 12 pluviôse an X [1er février 1802]. In-folio, 4p sous couverture imprimée. Ensemble des 105 élus : fonctionnaires et notables. On remarquera en particulier le n°2 des fonctionnaires, Chollet-Beaufort, i.e. Pierre Chollet-Beaufort (1762-1803) qui fut député aux Cinq-Cents et administrateur du Puy-de-Dôme. Il est erronément âgé de 43 ans (au lieu de 40). Cet exemplaire provient des papiers de Chollet-Beaufort (la couverture porte la mention « Le C[itoy]en Cholet Beaufort »). Intéressant document. [88]
Bourges 1615 un document manuscrit sur parchemin velin à l'encre brune, de 8 pages , format 29 centimètres de haut par 21 centimètres de large, fait à BOURGES, le 22 Janvier 1615, signature manuscrite du Notaire : RABOU in-fine
bien détaillé des apports de chacun et de tous les us et coutumes de l'époque, en bon état (good condition).
REALISATIONS DE LA DIRECTION DES RELATIONS PUBLIQUES ET DE L'INFORMATION
Reference : 53128
(1958)
- Une feuille bleue 21 x 27 cm, imprimée recto-verso.
Vieux papier. Tract n° 8 de l'Association nationale pour le soutien de l'action du Général De Gaulle. Imprimé à Reims, 1958.
Recueil de pièces concernant le jansénisme, le Père Quesnel et la Constitution de 1713.
Reference : M12072
Couverture rigide Sl , 1714 , un vol reliure à nerfs , cartonnage vert. Mors faibles , manque de papier sur qqes cms au bas de la 1ère page de titre , ainsi qu' au bas de la 1ère page , travail de vers marginal dans les dernières pages. Un grand moment de confrontation entre l' eglise gallicane et Rome. Langue: Français
Numéro spécial - n° 434 - septembre 1958 - nouvelle série - revue illustrée - in-4 broché - 52 pages
bon état
Sans lieu, sans nom, sans date ( Bourges, 1791); plaquette in-4°, plein cartonnage XIXe ( vers 1860) de papier brun rouge moucheté d' ocre; titre manuscrit à l'encre sur étiquette blanche au 1er plat; 8pp.
L'adresse se termine par les noms et fonctions de tous les membres de la Société des Amis de la Constitution de Bourges. (CLBer)
Paris, Imprimerie nationale, s.d. (1790). In-8° dérelié de 15 pp.[C30]
L'assemblée élective de Paris présidée par Kersaint, fait l'éloge de la nouvelle constitution, et compare à ce sujet la France et l'Amérique.
Phone number : 02 47 97 01 40
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791?) In-8° dérelié de 3 pp.
-
Phone number : 02 47 97 01 40
Paris, Imprimerie nationale, s.d. (1790?) In-8° dérelié de 8 pp.[C30]
Articles à ajouter sur la liberté individuelle, la répression des délits commis par la voie de la presse, les délais à fixer dans deux cas de l'abdication du roi, la garde du roi, les droits politiques des parents du roi, etc.
Phone number : 02 47 97 01 40
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791). In-8° dérelié de 4 pp.[C30]
Dans ce message, Louis XVI accepte la nouvelle constitution et expose les motifs de son approbation. Manque à Martin & Walter.
Phone number : 02 47 97 01 40
In-8, broché, couverture papier moderne, tranches rouges, 32 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1789.
Edition originale de cette disposition historique du 22 décembre 1789. (Martin & Walter, IV 2, 14574).Très bon exemplaire, très frais.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
1987 N° 7 / 8 - 2e trimestre 1987 - Edition Erès - RPPG - Revue publiée sous l'égide de la société française de psychothérapie psychanalytique de groupe - In-8, broché - 194 pages
Bon état - Couverture défraichie - Coins légèrement émoussés
janvier 1992 - format 235 x 145 mm
Dossier : la réforme constitutionnelle
Phone number : 04 74 33 45 19
1833 1 vol in-8 broché - N° 33 de février 1979 - Revue trimestrielle - Editions Larousse - 128 pages
bon état de conservation
Revue philosophique de la France et de l'étranger - Dirigée par L. Lévy-Bruhl - Fondée en 1876 par Th. Ribot
Reference : 40869
53e année - N° 7 et 8 (629-630) - juillet-août 1928 - Félix Alcan, Editeur - Broché
bon état (petit accros au bas du dos)
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 2022), 1986.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 2022), 1983.
LYON CHEZ AUGUSTE BARON 1830 Une plaquette in-8 brochée de 40 pages , la couverture est plus ou moins tachée , bon état intérieur . Bon Couverture souple
Phone number : 04.71.02.85.23
Carcassonne. Hérisson. 1791. In-4 sans couverture, 3 pages. Petits accidents marginaux sans perte de texte, document exempt de rousseurs, non rogné, tel que paru.
Carcassonne. Heirisson. 1791. In-4 de 2 pages. Document sans couverture, petit bandeau sur bois en tête, tel que paru, non rogné. très bon état. Signature autographe du Secrétaire du dsitrict de Castelnaudary Perier (?).
L'Evêque aura la liberté de choisir les Vicaires de son église cathédrale, dans tout le Clergé de son diocèse, à la charge par lui de ne pouvoir nommer que des prêtres qui auront exercé les fonctions ecclésiastiques, au moins pendant dix ans; et les Vicaires une fois nommés ne pourront être desttitués ni par l'Evêque qui les aura choisis, ni par son successeur que de l'avis de son conseil, & par une délibération qui y aura été prise à la pluralité des voix & en connaissance de cause.
Paris, Imprimerie d'un Royaliste, 1790 ; in-8, broché ; 59 pp.
EDITION ORIGINALE rare dont l'auteur est resté anonyme ; il y défend ses thèses avec une bonne érudition théologique, des arguments logiques et des sarcasmes piquants. Une petite tache au titre, sinon bon exemplaire.
Phone number : 06 60 22 21 35
[Révolution française / Dijon / Bourgogne / Claude-Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'Or] - Viardot
Reference : 2149
(1791)
1791 Tract de 1 p. in-8 (20,5 x 12 cm), slnd [Dijon, 1791].
Peu commun. Un peu défraîchi.
RELIE ENSUITE : Opinion de M. Salle, député du département de la Meurthe, sur les événements du 21 juin 1791, prononcée à la tribune de l’Assemblée à la séance du 15 juillet. RELIE ENSUITE : Opinion de M. Barnave, prononcée à la séance du 15 juillet. Ensemble in-4, broché ; Bourg, Imprimerie C.C.G. Philipon, (1791) ; 16 ; 15, (1 bl.) ; 20 pp.
La question est gravée : la Révolution doit-elle s’arrêter là et garder la Monarchie ou doit-elle abolir celle-ci ? Bon exemplaire à toutes marges.
Phone number : 06 60 22 21 35