‎MASSACRE DE LA RUE HAXO. Sixième Conseil de Guerre, compte-rendu in extenso des débats par L-P Guénin, sténographe.‎

‎Paris Librairie de l'Echo de la Sorbonne 1872. In-12 264pp. Demi chagrin rouge, dos à nerfs orné de petits fleurons finement dorés, reliure de l'époque. Quelques pâles et rares rousseurs par endroits, coupure sans manque en tête des pages 261 à 264. Bel exemplaire bien complet dans une reliure de bonne qualité, décorative, en très bon état.‎

‎Le Quillec 1133.‎

‎L'ASSASSINAT DES OTAGES sixième conseil de guerre, compte-rendu in extenso des débats par L-P Guénin sténographe.‎

‎Paris L'Echo de la Sorbonne 1872. In-12 396pp. Demi chagrin rouge, dos à nerfs orné de fleurons dorés, reliure de l'époque. Quelques rares rousseurs par endroits, manque angulaire page 396. Bel exemplaire complet, reliure décorative en très bon état.‎

‎Le Quillec 1133.‎

‎Miss Harriet‎

‎Société d'Éditions Littéraires et Artistiques / Librairie Paul Ollendorff 1901 339 pages in8. 1901. reliure éditeur demi basane dos à nerfs. 339 pages. Miss Harriet est une nouvelle de Guy de Maupassant où le narrateur devient l'objet involontaire d'une passion pathétique de la part d'une Anglaise nommée Miss Harriet. L'œuvre met en valeur le talent de Maupassant pour la description des paysages ce qui lui a valu le qualificatif d'« écrivain impressionniste ». Le titre désigne également un recueil de nouvelles publié en 1884 contenant notamment "Miss Harriet" "L'Héritage" "La Ficelle" et "Mon oncle Jules"‎

‎Etat correct mors et coins frottés intérieur avec légères rousseurs ensemble convenable‎

‎LES GRANDS PROCES DE L'ANNEE 1928‎

‎Un ouvrage de 333 pages, format 120 x 190 mm, broché, publié en 1929, Editions de France‎

‎Préface de Me Campinchi‎

‎Loin de la troupe‎

‎Éditions du Seuil 1966 189 pages in8. 1966. broché. 189 pages. Ce recueil rassemble des textes écrits entre 1953 et 1963 où Heinrich Böll utilise la satire et l'humour pour critiquer les règles hypocrites d'une société allemande encore marquée par le nazisme et la guerre. L'ouvrage marque l'essor de l'auteur et affirme son originalité sa maîtrise du langage et sa conscience critique‎

‎Bon état petit déchirure sur la couverture (voir photo)‎

‎Pratique Criminelle des Cours et Tribunaux. Cinquième édition complètement refondue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence par Jean Brouchot. Code d'Instruction Criminelle I : Police Judiciaire et officiers de Police. Tribunaux de simple Police et de Police correctionnelle. Tribunaux pour enfants. Tome II : Des affaires soumises au Jury. Des Pourvois en cassation en matière Pénale. Procédures particulières. Règlement de Juges et Renvoi. Cours Spéciales. Objets d'intérêts publics et de Sureté Générale (2 volumes). ‎

‎ 1951 Librairie Techniques Juris-Classeurs, Librairie de la Cour de Cassation, 1951, 2 volumes grand in-8 de 377 pp., 9 pp., de table alphabétique, broché. Feuillets non coupés.‎

‎Couvertures insolées avec une coiffe endommagée, tampons sur les couvertures et les premières gardes, intérieur bon état. Bas du dos frotté avec petites déchirures et manque de papier ‎

‎Récits des friches et des bois‎

‎France Leisure 1998 421 pages 1998. 421 pages.‎

‎Bom estado‎

‎Les Représentants du Peuple en Mission et la Justice Populaire dans les Départements en l'An II (1793-1794)‎

‎ 1889 Edition Hachette, Paris, 1889-1890, 5 volumes demi-chagrin, couvertures conservées. (ix), 488; 502; 450; 455; 422 pages. 1) La Vendée. 2) L'Ouest et le Sud-Ouest. 3) Le Sud-Est, l'Est et la Région de Paris. 4) La Fontière du Nord et l'Alsace. 5) La Lorraine, le Nord et le Pas-de-Calais. Les Châtiments.‎

‎Quelques rousseurs. Très bon exemplaire de ce livre rare complet ‎

‎CODE PENITENTIAIRE. Recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements de l'administration pénitentiaire. TOME 13 du 1er janvier au 31 décembre 1889.‎

‎Melun Imprimerie Administrative 1890. In-8 476pp. Demi basane rouille à coins bradel, petite indication de tomaison erronée, relié vers 1950. Nombreux tableaux synoptiques dont 1 replié, 1 planche hors texte.‎

‎(2977)‎

‎Lui qui les juge.‎

‎Paris, Flammarion, 1961 12 x 19, 235 pp., broché, non coupé, très bon état‎

‎Histoires‎

‎Gallimard 1972 1972.‎

‎Bom estado‎

‎LES TRIBUNAUX D'EXCEPTION 1940-1962 ‎

‎Paris Nouvelles Editions Latines 1963 in 8 (23x14,5) 1 volume reliure demi basane verte à coins, dos à nerfs soulignés de filets dorés, couverture illustrée conservée, 365 pages [1]. Bel envoi autographe signé par l'auteur. Bel exemplaire, bien relié ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure Signé par l'auteur ‎

‎Carte de la Prevosté et Vicomté de Paris‎

‎Dimension extérieur : 53,2 x 71,5 cm. Cuvette : 50,5 x 64,5 cm. Actuellement département de Paris, divisé en ses six tribunaux. Carte corrigé et considérablement augmentée en 1782. En bon état général, trace de pliure. Carte restaurée.‎

8 Images

‎Jean-Claude Dezauche est un carthographe, imprimeur, graveur. Éditeur et marchand de cartes géographiques ; graveur ; ingénieur géographe. - Établi vers 1770 après avoir, semble-t-il, gravé de la musique dès 1762. Rachète en juin 1780 le fonds géographique de Guillaume Delisle et de Philippe Buache, son oncle, premiers géographes du Roi et de l'Académie des sciences, auxquels il succède. Obtient ensuite le monopole de la vente des cartes produites par le Dépôt de la Marine ; chargé à ce titre de l'"entrepôt général des cartes de la Marine". Rédacteur en août et nov. 1780, puis en 1781, de catalogues de son fonds. Membre de la 2e assemblée électorale de Paris (août 1791 - août 1792) ; dit âgé de 46 ans et géographe du Roi en 1791. Décédé entre le 22 avril et le 22 juillet 1824. Son fils Jean-André Dezauche est chargé en sa succession, à partir de 1824, de la vente des cartes du Dépôt de la Marine. Un "Jean Claude Dezauches", peut-être un homonyme, décède à Paris le 5 août 1829 (Archives de Paris) Source : BNF ‎

‎L'Illustre fauteuil : Et autres récits - dédicacé par l'auteur‎

‎Gallimard 1967 311 pages in8. 1967. Broché couverture rempliée. 311 pages.‎

‎Bon état‎

‎Rumpole : Affaires à suivre‎

‎ 1989 in8. 1989. Broché. Ce recueil de nouvelles met en scène Horace Rumpole un avocat londonien atypique et roublard qui défend ses clients avec un humour cinglant et une mauvaise foi efficace devant les tribunaux notamment face à son ennemi juré le juge Boullingham. Il s'agit de la suite des 'Affaires classées' présentant quatre nouvelles aventures où se mêlent crime esprit vif et portraits au vitriol‎

‎Bon Etat couverture jaunie intérieur propre‎

‎Les procès de Mirabeau en Provence‎

‎ Ed. Durand, Paris, 1863. In-8 brochécouverture muette. 120 pages ‎

‎De pâles rousseurs- Bon exemplaire ‎

‎TRAITE DE LA JURIDICTION DES PRESIDIAUX tant en matière civile que criminelle ‎

‎ Paris Chez Debure père 1776 2 parties ( la première étant elle-même subdivisée en deux ) en 1 vol. in-12 ( 17 x 10 cm ) XXXII , 234 pp. + 276 pp. . Contient : Avertissement ; Préface ; Table des chapitres ; Approbation ; Privilège ; Première partie De la juridiction des présidiaux en matière civile ; Seconde partie De la juridiction des présidiaux en matière criminelle ; Recueil des principales ordonnances , édits , déclarations & autres réglements concernant les présidiaux ; Table chronologique des édits , déclarations (....) ; Table alphabétique des villes de France dans lesquelles il y a siège présidial (...) ; Table des matières . Bandeaux , lettrines . Pleine basane marbrée de l' époque . Dos à cinq nerfs , caissons ornés dorés . Toutes tranches marbrées . Gardes papier marbré coquille . Bon état . Manquent la coiffe et une partie du caisson sup. . Eraflure au niveau du mors sup. et un coin émoussé au premier plat . Papier légèrement jauni . ( Collat. complet ) ‎

9 Images

‎" L' ouvrage consciencieux de Daniel Jousse s' avère très précieux " ( M. Cassan , Pour une enquête sur les officiers « moyens » de la France moderne. In: Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, Tome 108 , N°213 , 1996 , pp. 94 , note 23 ) ." L' impression de cet ouvrage , commencée en 1755 fut suspendue par ordre de M. le procureur général Joly de Fleury et reprise sans aucune contradiction après sa mort arrivée en 1756 " ( Quérard , La France littéraire ou Dictionnaire bibliographique ... , Paris , Didot , 1830 , T. IV , p. 255 )Daniel JOUSSE , né et mort à Orléans ( 1704 - 1781 ) juriste et criminaliste , fut conseiller au bailliage et au présidial d' Orléans . et il enseigna à la faculté de droit . " Il rivalisa de zèle avec le célèbre Pothier, dont il fut le collègue , l' ami et l' émule ( .... ) Jousse borna ses travaux à l' interprétation et à l' éclaircissement des diverses ordonnances de nos rois relatives à l' administration de la justice . Ainsi ce fut la magistrature d' Orléans , qui , à cette époque , offrit à la Franc e entière les deux principaux oracles du droit et de la procédure . Jousse partagea avec Pothier cette gloire ainsi que la belle et rare prérogative de voir ses opinions faire autorité , de son vivant , dans les cours et tribunaux . Les ouvrages de Jousse se recommandent par des recherches infinies , par un jugement sain , et par un style clair et pur . Ils offrent encore aujourd'hui la meilleure interprétation des dispositions nombreuses que nos codes ont empruntées aux anciennes ordonnances . " ( Michaud , Biographie universelle , ancienne et moderne ... , 1818 , T. 22 , pp. 60 à 62 ) . " Jousse contrairement à la plupart des juristes de l' Ancien Régime , s' intéresse à toutes les branches du droit privé et excelle à la fois en droit criminel et en droit civil ( ... ) Son enseignement sera d' une portéee considérable ( ses publications feront la fortune de l' éditeur Debure ) , on retrouve dans le Code Civil ses principales idées . " ( Encyclpaedia Universalis ) .[ P. Allorant , L Orléanais, terre de juristes. Ici, cest le droit #5 Jousse . Daniel Jousse, le grand criminaliste français des Lumières (1704-1781) . Université d' Orléans, Faculté de droit ] [ C. Leveleux-Teixeira (dir. ) , Daniel Jousse . Un juriste au temps des Lumières , Pulim , 2007. ] ‎

‎Les Tribunaux comiques illustrés‎

‎MOINAUX Jules rédacteur de la gazette des tribunaux. Paris, A. Chevalier-Marescq éditeur, 1881, In-12, xl+383 pp. Avec la couverture de C. Marpon et E. Flammarion éditeurs, illustrés par STOP, Préface de Jules Noriac. Jules Moinaux, nom de plume de Joseph-Désiré Moineaux ou Moineau (1815-1895), écrivain et humoriste français, dramaturge et chroniqueur. Reliure demi basane vert, couvertures d'origine conservées. Dos lisse à deux pièces de titre cuir marron, titre et auteur. Petites rousseurs éparses.‎

‎DE LA TRANSPORTATION ET DE LA DEPORTATION à introduire dans notre système pénal pour remédier aux dangereux effets de la pénalité actuellement en vigueur.‎

‎Aix Imprimerie de Veuve Tavernier février 1849. In-8 broché 1 feuillet non chiffré 4-32pp. Tache d'encre ancienne en tête du 2e plat de la couverture, quelques annotations de l'époque au crayon noir. Bel exemplaire sans rousseurs, bien complet. Peu courant.‎

‎L'auteur, Docteur en Droit, Avocat à la Cour d'Appel et Secrétaire de la Faculté de Droit d'Aix-en-Provence, démontre l'avantage qu'il y aurait à déporter ou transporter dans des colonies pénitentiaires des repris de justice. (4400)‎

‎PURITAINS ET GANGSTERS. La guerre de la Prohibition. traduit de l'américain par Yves Malartic.‎

‎Paris Robert Laffont 1975. In-8 broché couverture illustrée 341pp.‎

‎Comment une loi inspirée par des sentiments de morale et de puritanisme aboutit à la période de l'histoire américaine la plus violente, anarchique et corrompue. (2675)‎

‎Revue Bizarre. N°27. Premier Trimestre 1963 : Maisons 1900 de Paris. Du Verbe. Textes courts. Dessins ecclésiastiques. ‎

‎J. Jacques Pauvert, Paris, 1963. In-8 broché (27 x 19 cm), couverture mauve illustrée, 48 pages. Illustré de dessins. Contributions de R. Queneau, M. Desbruères, P. Chaleix entre autres. Iconographie. -170g.L. Très bon état.‎

‎L'Ancienne France - La Justice et les Tribunaux. Impôts, monnaies et finances ‎

‎Firmin-Didot et Cie, 1888, 338 p., in-8 cartonnage 1/2 toile à coins (27,5 x 18,5), illustré de 178 gravure et d'une chromolithographie, livre de Prix, légères traces d'usure sur la couverture, bon état ‎

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‎LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L’ORDONNANCE DE MARS 1673, Les juridictions consulaires: Principe et compétence, Préface de Jean Imbert‎

‎, Paris, Cujas 1979, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. légt insolée), bon état, 153p.‎

‎LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L’ORDONNANCE DE MARS1673, Les juridictions consulaires: Principe et compétence, Préface de Jean Imbert‎

‎, Paris, Cujas 1979, in-8, br., bon état, 153p.‎

‎LES OCCUPATIONS MILITAIRES DE MINORQUE pendant les Guerres de l'Ancien Droit. Théorie et pratique de la conquête dans l'Ancien Droit.‎

‎Paris Arthur Rousseau 1908. Fort in-8 broché XV 784pp. Sans le 2e plat de la couverture, 4 cahiers désolidarisés en début d'ouvrage, manque la moitié du faux-titre sans perte de texte, intérieur sans rousseurs et bien complet.‎

‎Intéressante et érudite étude d'histoire du Droit International: la situation juridique de Minorque pendant la guerre de Succession, la souveraineté française, espagnole, britannique. Relation de nombreux procès et plaintes, réformes administratives, éducatives, économiques...‎