Editions De Vecchi Paris 2001 In-8 ( 210 X 150 mm ) de 138 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
Paris, Bureau des Annales Paris, Bureau des Annales des Justices de Paix, 1881 - 1893. 9 volumes in-8 reliés demi-basane chocolat. Dos à nerfs ornés d'un filet doré. Titre et tomaison dorés. Collection : Répertoire de la science des justices de paix. Complet en 8 volumes, le tome 9 est un supplement au Dictionnaire général de la compétence des justices de paix. Quelques petits frottements aux reliures, néanmoins bon état
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Paris et Marseille, Edouard Bricon, 1832 – in-8, 314 pp – broché
Examen de la Charte de 1830 par F. de Cholet, légitimiste. Annotations à l'encre sur la première p., nombreuses rousseurs, papier rongé dans le coin gauche des dernières pages, assez bon ex.
Olizane Paris 1959 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 539 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
Saint-Privat, Association Loisirs & Création, 1995, 1 br., couverture illustrée. in-8 de 189 pp., illustrations, plans ;
Violente bagarre dans une auberge de Saint-Privat.
- Quatre pages 19 x 27 cm.
Vieux papier. Vin Mariani, 1896.
Châtel Bénédicte Dubois Jean-Luc Perret Bernard Justice et Paix-France Maupu François
Reference : 100058305
(2005)
ISBN : 9782845867222
Karthala 2005 216 pages 14x21x2cm. 2005. Broché. 216 pages.
proche du neuf
Paris, Imp. Nationale, s. d. (1790) in-8, 11 pp. Légèrement défraîchi.
Réflexion sur l'un des aspects de l'indépendance du pouvoir judiciaire par un avocat qui se prononce contre la délégation de l'accusation publique aux Commissaires du pouvoir exécutif. Chépy, fils d'un procureur du Parlement de Paris, était tout comme son père, acquis aux idées révolutionnaires. Il n'a que 20 ans lorsqu'il rédige ce texte rempli de cette tendre grandiloquence propre à l'époque et à toutes les jeunesses.Martin et Walter, 7350. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Paris, C. L. F. Panckoucke, éditeur Cartonné 1821 "Six volumes sur les dix de la série, in-8 (14 x 23,5 cm), cartonnage rouge, titre, tomaison, filets et fleurons dorés au dos, comprend les tomes 4 / 5 / 6 / 8 / 9 / 10 de la série ""Barreau français - Ancien"", ex-libris ""Fargeon Conseiller à la Cour Royale de Nismes"" ; coiffes et coins usés, dos tachés, quelques traces aux plats, rares rousseurs, assez bon état pour cette ensemble rare mais incomplet de six volumes. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."
Editions de la Nouvelle Revue, 1922, in-8 br., 52 p., Extrait de "La Nouvelle Revue" des 15 mai, 1er et 15 juin 1922, sous papier cristal, bon état.
Bordeaux, Feret et Fils 1883, 190x125mm, XXIV - 114pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Tranche supérieure dorée. Dedicacé. Très bel exemplaire.
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Documents Services, Lille, 1965. Format 16x24 cm, broche, 304 pages. Traces de scotch sur les pages de garde. Etat correct.
A Lyon, chez Claude Rigaud & Claude Obert, 1628. Relié, couverture velin, 17,5 cm x 25 cm, 200 pages + pagination 7 à 38+ table des Matières. Textes de Claude Le Brun de la Rochette, Jurisconsulte Beaujolois. Précédé de - Les Proces Civil, et criminel, contenant la Méthodique Liaison du Droict, et de la Practique Judiciaire, Civile & Criminelle : reveus, corrigez et augmentez par l'Auteur en cette dernière Edition. A Lyon, chez Claude Rigaud & Claude Obert, 1628, Du même auteur, 412 pages, malheureusement il manque les 70 premières pages. Bien complet du frontispice. Traces de ver, manques sur la reliure, état très moyen, exemplaire modeste
UNION DES FEMMES FRANÇAISES 1945 46 pages in8. 1945. Agrafé. 46 pages.
Bon état cependant rousseurs sur la couverture intérieur propre
Editions Victor Attinger Paris 1936 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 185 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
Imprimerie De Simard Besançon 1789 In-12 ( 200 X 120 mm ) de 4-296 pages, pleine basane tabac, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches brique ( Reliure de l'époque ). EDITION ORIGINALE. il manque le feuillet 225, coiffe supérieure absente, exemplaire manié. Très rare.Cest Pierre-François Clerget ( 1746-1808 ) qui popularisa véritablement le droit de prélassement et cest aussi celui qui semble le mieux informé sur le sujet à son époque. Curé dOrnans, il est aussi un véritable polémiste, représentant de ce quétait un pamphlétaire «voltairien». Cest dans cet ouvrage que lauteur détaille le droit de prélassement. Selon Clerget, cette pratique aurait été exercée par au moins deux seigneuries de la Franche-Comté et de la Haute Alsace, à savoir les comtes de Montjoie et les seigneurs de Méchez. Lessai de Clerget, "LE CRI DE LA RAISON, ou Examen approfondi des loix et des coutumes qui tiennent dans la servitude main-mortable quinze cent mille sujets du Roi. Dédié aux Etats Généraux.", a été présenté aux États généraux de 1789 pour y dénoncer les droits seigneuriaux et reçu un double suffrage, à savoir celui de Jean-Nicolas Démeunier, qui lui donna sa caution de censeur, et celui de Joseph-Bonaventure Perreciot qui parraina louvrage.
, Paris, Imprimerie Lang, Blanchong et Cie 1919, in-8, débr., non coupé, (fané), 31p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Partitions sur la Justice 1860 approx.
Abîmé Petit format
Paris ALPHONSE LEMERRE, éditeur, sans date (1890) 0 un volume in-8°, 380 pp. (2) pp. (table). Reliure époque en demi-chagrin marron, dos à nerfs orné du nom de l'auteur et du titre dorés. (volume légèrement frotté, présence de quelques rousseurs sur la gouttière débordant parfois dans la marge des feuillets). Contient : La Tour de Nesle - Victorien Sardou contre Mario Uchard - Gabriel de Chénier contre Charpentier - M. Got et la Comédie Française; Le livre de M. Bonnetain - Mme Gabrielle Lejeune contre M. le prince Alphonse de Chimay - etc.
Broché, 22X14 cm, 2015, 316 pages, CNRS éditions. Très bon état.
Nous sommes absents jusqu'au 17 septembre. Nous reprendrons les expéditions à cette date. Merci.
Bulletin des Lois N°112 bis. A Paris le 9 septembre 1816. In-8 br. couverture papier bleu de l'époque, étiquette orangée au dos (lgt fendillé), 124pp.
Couverture rigide. Reliure toile 828 pages.
Livre. Jurisprudence générale Dalloz, 1940.
Presses De La Cité Paris 1975 In-8 ( 210 X 135 mm ) de 249 pages, pleine toile bleu nuit sous jaquette illustrée. Bon exemplaire.