‎Procès-verbal. Des signes caractéristiques auxquels on peut reconnoître la falsification d'Assignats de 25 livres, de la Création du 16 Décembre 1791.-‎

‎Signé, Gatteaux, P. Didot l'aîné, Gérard et De La Marche. De l'imprimerie de la Ve Delaouette, Imprimeur de la Direction génér. des Assignats, r. de la Vieille Draperie. s. d. (1792). In-12 (116 x 187mm) 4 pages sans couverture. Exemplaire entaché de rousseurs. Rare.‎

‎Société de Patronnage des jeunes détenus et des jeunes libérés du Dpt de la Seine.-‎

‎36°année. Séance publique du 5. 04. 1868. Présidence de M. Perrot De Chezelles. Goupy. 1868. In-8 br. couverture imprimée, 84pp. Fournit de précieux renseignements sur le fonctionnement de cette société et des exemples de jeunes dont elle s'occupe. Contient la Liste des donateurs, patrons et souscripteurs pendant les années 1864 à1867. Bel exemplaire.‎

‎Hommage à Louis Josserand ‎

‎ Imprimerie CHATELUS (Lyon) (1937) - Plaquette d15,5 x 23,5 de 82 pages - Un des 400 exemplaires numérotés (n° 31) - Très bon état ‎

‎Louis JOSSERAND fut Doyen honoraire de la Faculté de Droit de LYON et Conseiller à la Cour de Cassation ‎

‎La justice des années sombres. 1940 - 1944‎

‎La Documentation Française, coll. « Histoire de la justice », n° 14 2001 In-8 broché 24 cm sur 14. 335 pages. Coin inférieur de la couverture plié. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎La justice en l'an mil‎

‎La Documentation Française, coll. « Histoire de la justice », n° 15 2003 In-8 broché 24 cm sur 14. 304 pages. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎1812, CAMPAGNE DE RUSSIE‎

‎, Paris, Armand Le Chevalier 1866, ptt in-8, demi-rel. cartonnée, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, bon état, VII-252p.‎

‎Compte rendu à la Convention nationale sur le département de l'Aube. Le 29 Ventôse an 3‎

‎Troyes, Imprimerie de Sainton, An III (1795) in-8, 23 pp., en feuilles. Légère déchirure sur la page de titre, sans manque.‎

‎Détails sur les exactions de Rousselin, envoyé en mission dans l'Aube, à partir du 26 brumaire an 2. Considérations sur l'administration du district de Troyes et sur le renouvellement de la municipalité. Renseignements intéressants sur les écoles primaires, l'instruction publique, les forêts.Vignette.Martin & Walter, I, 107. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les Obligations. Tome 1 L'Acte Juridique Le Contrat-Formation-Effets Actes Unilateraux Actes Collectifs 8eme Edition‎

‎Editions Dalloz 1998 2x24x16cm. 1998. Broché.‎

‎Comme neuf cependant premier plat insolé‎

‎Les Obligations. Tome 1 L'Acte Juridique Le Contrat-Formation-Effets Actes Unilateraux Actes Collectifs 8eme Edition‎

‎Editions Dalloz 1998 2x24x16cm. 1998. Broché.‎

‎Très bon état général 2e plat marqué intérieur propre bonne tenue‎

‎Les obligations: Tome 2 Le fait juridique‎

‎Armand colin 1997 2x24x16cm. 1997. Broché.‎

‎Comme neuf encore sous son plastique d'emballage‎

‎Surdité simulée.-‎

‎Médecine légale militaire. Thèse. Bordeaux. Cassignol. 1899. In-8 br.52pp.‎

‎L'auteur, né à Nîmes en 1872, était Elève du Service de Santé de la Marine.|Nous présentons dans ce travail un mode d'investigation propre à déceler la supercherie dans le cas de surdité simulée. ‎

‎Les Jésuites au Bagne. Mission de Toulon - Mission de Brest.‎

‎ 1850 percaline noire. 2 parties en 1 vol. in-18, 180 et 180pp., P. Gaume 1850,‎

‎Lois & usages du voisinage : Appartements maisons & terrains‎

‎Editions Jacques Grancher 2005 251 pages in8. 2005. Broché. 251 pages.‎

‎Très Bon Etat‎

‎Lois & usages du voisinage : Appartements maisons & terrains‎

‎Editions Jacques Grancher 2005 251 pages in8. 2005. Broché. 251 pages.‎

‎Très Bon Etat‎

‎Lois & usages du voisinage : Appartements maisons & terrains‎

‎Jacques Grancher 2005 251 pages in8. 2005. Broché. 251 pages.‎

‎Etat de Neuf‎

‎Lyon sur le Rhône. Images de Paul Janin.‎

‎Lyon, Pierre Masson (imprimerie Marius Audin), 1924 ; in-4° (352 x 273 mm), broché ; [94] pp., 11 dessins hors texte en noir et blanc ou en deux ou trois tons, 84 en-têtes, 10 culs-de-lampe ; douze lettrines et couverture ocre avec une grande illustration et le titre en rouge.‎

‎Exemplaire de chapelle surnuméraire des 50 exemplaires de tête sur vélin pur fil portant la signature autographe de Marius Audin, dont c’est l’exemplaire personnel, truffé du projet original de la couverture avec le titre gouaché en rouge, de six calques originaux des hors-texte, le dessin original gouaché d’un des hors-texte, des douze dessins originaux des lettrines, des dix dessins originaux des culs-de-lampe, de sept dessins originaux d’en-têtes non utilisés, du dessin d’un cul-de-lampe refusé et du prospectus illustré.Fait surprenant, il existe un prospectus du même ouvrage, mais illustré par Pierre Combet-Descombes, qui fut remplacé par Paul Janin pour une raison que nous ignorons. Exemplaire un peu poussiéreux mais en bon état général. ‎

‎Droit constitutionnel suisse. Volume I: L'Etat. VOLUME I: L'Etat + VOLUME II: Les droits fondamentaux / Deuxième édition‎

‎Stämpfli Verlag 2006 762 pages in8. 2006. Cartonné. 2 volume(s). 762 pages.‎

‎Comme neuf encore sous leur plastique d'emballage‎

‎DE LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE GUERRE EN TEMPS DE GUERRE‎

‎, Paris, Sirey 1913, in-8, br., non coupé, bon état, 50p.‎

‎TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation- Procédure- Moyen de cassation, [Avec] Supplément‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1915/ 1916, 2 vol. in-6, br., non coupé, bon état, VI-237/ 136p.‎

‎TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation- Procédure- Moyen de cassation‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1915, in-6, pl. rel. en percaline ébène, tit. doré sur dos lisse, tr. mouchetées, bon état, VI-237p.‎

‎Lot de 2 ouvrages - Codes et lois usuelles / 1 volume "Code" et 1 autre "Lois usuelles" ‎

‎Paris, Garnier Frères, 1889. 2 volumes au format 14x11 cm, épaisseur totale 12 cm. La reliure est marqué par l'usage, une mouillure non colorée en début d'ouvrage (voir la photo). Etat passable. ‎

‎Ref 527.‎

‎Lot de 2 ouvrages - Codes et lois usuelles / 1 volume "Code" et 1 autre "Lois usuelles" ‎

‎Paris, Garnier Frères, 1889. 2 volumes au format 14x11 cm, épaisseur totale 12 cm. La reliure est marqué par l'usage, une mouillure non colorée en début d'ouvrage (voir la photo). Etat passable. ‎

‎Ref 527.‎

‎Conspirateurs et Gens de Police - Le Complot des Libelles (1802).‎

‎Paris, Armand Colin, 1903. In-12 de IX et 298 pages. Illustré de 6 planches hors-texte. Très bon état intérieur. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎La mystérieuse affaire Donnadieu (1802).‎

‎Paris, Plon-Nourrit et Cie, 1909. In-12 de 360 pages. De la collection "Conspirateurs et gens de police". Bon état intérieur. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎Traité du contrat de louage selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur par l'auteur du traité des obligations‎

‎Debure / Rouseau-Montaut 1764 in12. 1764. Relié.‎

11 Images

‎Bon état de conservation couverture défraîchie bords frottés reliure en bon état de fonctionnement intérieur propre bonne tenue‎