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Ensemble de 12 textes révolutionnaires sur "l'affaire d'Arles" (rapports, compte rendu, observations, discours) réunis et reliés en un volume: Rapport sur les troubles d'Arles, fait au nom du Comité des Pétitions, le 18 février 1792, par Antoine François Delpierre, membre de ce Comité, député du département des Vosges; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. A la suite: Compte rendu, en exécution du décret du 20 février 1792, par Bon-Claude Cahier, ministre de l'Intérieur, sur les mesures qu'il a prises pour prévenir la suite des troubles élevés dans le département des Bouches-du-Rhône, notamment dans la ville d'Arles ; séance du 27 février 1792 [...] - Rapport fait à l'Assemblée Nationale par les députés extraordinaires de la commune d'Arles, le 14 avril 1792 (signataires: Guillaume Bonnemant, Jacquet). - Rapport des commissaires civils envoyés à Arles par le roi, en exécution du décret de l'Assemblée Constituante, du 23 septembre 1791; remis au roi, le 6 février 1792.(signataires; Gilbert-Jean-Baptiste Dufour, François Jaubert, Augustin Debourge). - Observations de M. Dufour, l'un des commissaires civils envoyés à Arles. - Observations sur le compte rendu au roi par M. Debourge, l'un des commissaires civils envoyés à Arles, en exécution du décret du 23 septembre 1791. par P. A. Antonelle, député, ci-devant maire d'Arles.- Observations sur l'affaire d'Arles, et sur un écrit en 96 pages, petit caractère, de P. A. Antonelle, député, ci-devant maire d'Arles; par J. C. A. Debourge, l'un des commissaires civils envoyés à Arles par le roi. - Supplément aux observations sur le rapport de M. Debourge, relatif à la ville d'Arles; par P. A. Antonelle, député à l'Assemblée Nationale. - Les députés extraordinaires de l'Administration du Département des Bouches-du-Rhône, et des communes de Marseille et d'Arles, aux citoyens de Paris (signataires; Charles Barbaroux, Guillaume de Bonnemant, Jacquet, Moyse Bayle). - Lettre écrite à M. le Président de l'Assemblée Nationale, par les Députés extraordinaires de la commune de Marseille et des patriotes Monaidiers d'Arles: Sur les Commissaires civils envoyés par le Roi dans cette dernière ville.(signataires: Charles Barbaroux, Bourget, Joseph Esmenard). - Discours sur l'état actuel du département des Bouches-du-Rhône, par Jean-Baptiste Loïs, député extraordinaire de Marseille. - Compte rendu à l'Assemblée Nationale, par François-Trophime Rebecqui, de Marseille et Romuald Bertin commissaires nommés par l'administration du département des Bouches-du-Rhône, pour l'organisation des districts de Vaucluse & de Louvèze.
Paris, Imprimerie Nationale, chez Desenne et Bailly, imprimerie de Knapen, imprimerie de la Société Typographique, imprimerie du Patriote François, imprimerie de Guérin, 1792 cartonnage d'époque, plats frottés. in-8 de 32, 12, 34, 46, 24, XIV-96, 23, 16, 8, 7, 32, 42 pages (total de 386 pages), manque sur 1 feuillet, exemplaire à pleines marges.
A la Révolution Arles se déchire entre républicains (Monnaidiers) et royalistes (Chiffonistes) qui tour à tour dirigent la ville. Des conditions économiques difficiles accroissent un climat social tendu, L'église d'Arles disparait, son archevêque monseigneur du Lau est assassiné. Ces troubles vont structurer profondément la population et la vie politique arlésienne.
Décrets de la Convention Nationale. Du 1er jour de frimaire an second
A Pau, chez Daumon, (1793) 42 x 31 cm,
Publicité de deux décrets :- Qui fixe les délais pour se pourvoir en cassation en matière civile.- Relatif aux fonds destinés à indemniser les familles de militaires et de marins qui y ont droit.Rare impression de Pau. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Extrait des registres des Arrêtés du Comité de Salut Public de la Convention Nationale. du quatre fructidor, l'an troisième (21 août 1795)
Bordeaux, Levieux, (1795) 52 x 40, Défauts à la pliure.
Sur la reddition des comptes des Agents des Transports. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Lettres patentes du Roi. sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 21 mai 1790, concernant la distribution des bois communaux en usance. Données à Paris le 31 mai 1790
Paris, N. H. Nyon, 1790 48 x 36,
Belle affiche dont le texte est surmontée d'une vignette aux armes royales. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Lettres patentes du Roi. sur le Décret de l'Assemblée Nationale, pour mettre les nouveaux corps administratifs en activité. Données à Saint-Cloud le 2 juillet 1790
Paris, N. H. Nyon, 1790 48 x 36, Qqs rousseurs.
Belle affiche dont le texte est surmontée d'une vignette aux armes royales. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Loi portant qu'à l'avenir tous les Décrets relatifs aux emplacemens des Corps administratifs & Tribunaux, seront rendus sur l'avis du Ministre de l'intérieur. Donnée à Paris, le 2 septembre 1791
Paris, Imprimerie Royale, 1791 38 x 50,
Belle affiche bien imprimée, avec une vignette aux armes royales et une ligne de fleurs de lys. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Loi relative aux Arrêts du Conseil portant liquidation de créances, indemnités & demandes. Donnée à Paris, le 4 mai 1791
Paris, Imprimerie Royale, 1791 52 x 38,
Belle affiche bien imprimée, avec une vignette aux armes royales et une ligne de fleurs de lys. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Loi relative aux quittances à donner par les créanciers de l'État. Donnée à Paris, le 6 avril 1791
Paris, Imprimerie Royale, 1791 46 x 36,
Belle affiche bien imprimée, avec une vignette aux armes royales. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Loi relative à la liquidation des Offices de judicature. Donnée à Paris, le 19 janvier 1791
Paris, Imprimerie Royale, 1791 46 x 36, Petits trous sans gravité au centre.
Belle vignette allégorique aux armes royales et une ligne de fleurs de lys. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Décrets de la Convention Nationale.
Rennes, Robiquet, 1793 44 x 35 cm,
Publicité de trois décrets :- Décret du 26 mars 1793 qui exempte de l'enrôlement les agens des administrateurs des subsistances militaires.- Décret du 27 mars 1793 concernant le mode d'avancement pour le corps d'artillerie.- Décret du 27 mars 1793 qui annule tous les sursis à la vente des biens des émigrés. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Convention Nationale. Opinion sur l'affaire de Louis Capet. Imprimé par ordre de la Convention Nationale
A Douai, de l'Imprimerie de Wagrez, s.d. 37 x 30 cm.,
Mazade était député de la Haute-Garonne. Le roi doit être jugé car "l'inviolabilité du roi, est la vraie aliénation de la souveraineté". - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Convention Nationale. Discours sur la question suivante : Louis XVI peut-il être jugé ?.
A Douai, de l'Imprimerie de Wagrez, s.d. 80 x 34 cm. (2 feuilles),
Mellinet était député du département de la Loire-Inférieure. Louis XVI doit être jugé comme un citoyen ordinaire, et donc "devant les tribunaux ordinaires". - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Extrait des Registres des délibérations de l'administration municipale de Toulon. Séance extraordinaire du 24 Fructidor au soir an Six Républicain (ajouté à la plume)
A Toulon, chez la Veuve Surre, s.d. 63 x 49,
Très grand placard qui annonce l'aide apportée par la ville de Toulon aux "familles des Marins et Militaires morts les armes à la main sur l'Escadre", "à la suite d'un combat de nuit et opiniâtre que leur livroient nos perfides ennemis, leur a arraché la victoire dans la rade de Bequiers".Très bel état. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Tableau sommaire de la Terreur dans l'Aveyron
Lacour Rediviva Lacour Rediviva, 2010. In-8 broché, 108 pages. Très bon état
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Tableau sommaire de la Terreur dans l'Aveyron
Ratery-Virenque Rodez, Imprimerie Ratery-Virenque, 1886. In-8 broché, 108 pages. Manque la couverture, corps de l'ouvrage en bon état. Rare, mériterait la reliure.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Papiers saisis à Bareuth et à Mende. département de la Lozère. Publié par ordre du gouvernement
A Paris, de l'Imprimerie de la République, Ventôse, an X in-8, VII-387 pp., bradel papier bleu (reliure moderne).
Publication des papiers de l'agence dite d'Augsbourg dont les chefs étaient Dandré, Précy et Imbert-Colomès.Les documents vont de 1794 à 1801 mais concernent pour l'essentiel le début du Consulat ou les réseaux contre-révolutionnaires, très actifs, visèrent principalement la personne même du Premier Consul. Ils doivent être maniés avec précaution car il s'agit d'une publication officielle et, selon l'aveu même de l'éditeur, "des considérations de haute police empêchent de publier beaucoup de lettres qui font partie de cette correspondance". - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Papiers saisis à Bareuth et à Mende. département de la Lozère. Publié par ordre du gouvernement
A Paris, de l'Imprimerie de la République, Ventôse, an X in-8, VII-387 pp., demi-chagrin brun, dos à nerfs, tête dorée (reliure moderne). Restaurations angulaires en fin d'ouvrage.
Publication des papiers de l'agence dite d'Augsbourg dont les chefs étaient Dandré, Précy et Imbert-Colomès.Les documents vont de 1794 à 1801 mais concernent pour l'essentiel le début du Consulat ou les réseaux contre-révolutionnaires, très actifs, visèrent principalement la personne même du Premier Consul. Ils doivent être maniés avec précaution car il s'agit d'une publication officielle et, selon l'aveu même de l'éditeur, "des considérations de haute police empêchent de publier beaucoup de lettres qui font partie de cette correspondance". - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Papiers saisis à Bareuth et à Mende. département de la Lozère. Publié par ordre du gouvernement
A Paris, de l'Imprimerie de la République, Ventôse, an X in-8, VII-387 pp., demi-basane blonde à petits coins, dos lisse orné de roulettes et motifs dorés, pièce de titre, tranches vertes (reliure de l'époque). Dos passé.
![Papiers saisis à Bareuth et à Mende. département de la Lozère. Publié par ordre du gouvernement. [AGENCE d'AUGSBOURG]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CFT/179058_1_thumb.jpg)
![Papiers saisis à Bareuth et à Mende. département de la Lozère. Publié par ordre du gouvernement. [AGENCE d'AUGSBOURG]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CFT/179058_2_thumb.jpg)
Publication des papiers de l'agence dite d'Augsbourg dont les chefs étaient Dandré, Précy et Imbert-Colomès.Les documents vont de 1794 à 1801 mais concernent pour l'essentiel le début du Consulat ou les réseaux contre-révolutionnaires, très actifs, visèrent principalement la personne même du Premier Consul. Ils doivent être maniés avec précaution car il s'agit d'une publication officielle et, selon l'aveu même de l'éditeur, "des considérations de haute police empêchent de publier beaucoup de lettres qui font partie de cette correspondance". - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Papiers saisis à Bareuth et à Mende. département de la Lozère. Publié par ordre du gouvernement
Paris, de l'Imprimerie de la République, an X in-8, VII-387 pp., demi-veau blond, dos lisse orné de filets dorés et d'un N couronné (reliure moderne).
Publication des papiers de l'agence dite d'Augsbourg dont les chefs étaient Dandré, Précy et Imbert-Colomès.Les documents vont de 1794 à 1801 mais concernent pour l'essentiel le début du Consulat ou les réseaux contre-révolutionnaires, très actifs, visèrent principalement la personne même du Premier Consul. Ils doivent être maniés avec précaution car il s'agit d'une publication officielle et, selon l'aveu même de l'éditeur, "des considérations de haute police empêchent de publier beaucoup de lettres qui font partie de cette correspondance".Bon exemplaire. Petite mouillure angulaire aux premiers feuillets. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Liberté. Egalité. Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public de la Convention Nationale. du 13 messidor, l'an deuxième de la République française, une et indivisible [13 juillet 1794]
Carpentras, Vincent Raphel, s.d. (1794) in-4, 3 pp., en feuille.
Acte fondateur de ce qui deviendra le Corps des ingénieurs des mines, qui accompagne depuis deux siècles le développement technique de l'Etat : "Il y aura sous l'autorité de la Commission des armes et poudres, une agence des mines, composée de trois membres, qui seront nommés par les comités de salut public". - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Le jurisconsulte national, ou principes sur la nécessité du consentement de la nation pour établir & proroger les impôts. Première partie.
S. l., s. d., [1788]. In-8 br., 84 pp.
Attribué à Pierre-Jean Agier, par Barbier, et par Martin & Walter, ces derniers datant l'ouvrage de 1788. Titre de départ. Volume autonome pour ce qui est des impôts. Les t. II et III (absents ici) ont un chacun titre propre : "Le jurisconsulte national, seconde partie, ou Nécessité du consentement de la Nation pour autoriser les emprunts", et "Le jurisconsulte national. Troisieme partie. Du pouvoir de la Nation dans la formation des baux" . Dos usé et lacunaire, marges un peu brunies, à toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)
Le jurisconsulte national, seconde partie ; ou nécessité du consentement de la nation pour autoriser les emprunts.
S. l., s. d., 1788. In-8 br. sous couverture d'attente, 36 pp.
Attribué à Pierre-Jean Agier, par Barbier, et par Martin & Walter, ces derniers datant l'ouvrage en 1788. Notre volume est autonome pour ce qui concerne les emprunts. Les t. I et III ont un chacun titre propre : "Le jurisconsulte national, ou principes sur la nécessité du consentement de la Nation pour établir & proroger les impôts", et "Le jurisconsulte national. Troisieme partie. Du pouvoir de la Nation dans la formation des baux" . Dos usé et lacunaire, à toutes marges, tel que paru, bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)
La Vie sociale en Provence intérieure. au lendemain de la Révolution
Paris, Société des Études Robespierristes, 1970 in-8, VIII-531 pp., bibliographie, index, cartes dans les annexes, broché.
L'ouvrage est directement issu d'une partie de la thèse de Maurice Agulhon, Un mouvement populaire au temps de 1848. Histoire des populations du Var dans la première moitié du XIXe siècle (1969). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Adresse de la province de Touraine, à l'Assemblée Nationale, pour venir au secours de l'Etat.
Paris, Baudouin, 1789 in-8, 8 pp., dérelié.
La province de Touraine offre, par le biais de souscriptions, son aide financière aux caisses de la Nation. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Lettre écrite par M. le duc d'Aiguillon aux auteurs du Journal de Paris. le 17 janvier 1790
A Paris, De l'Imprimerie nationale, s.d. (1790) in-8, 4 pp., broché, couv. papier vert postérieure. Mouillures.
Martin et Walter, I, 86. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
