‎LE DROIT MILITAIRE ESPAGNOL.‎

‎TRIBUNAL PERMANENT DES FORCES ARMEES DE PARIS. 1978. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 + III pages dactylographiées / ENVOI DE L'AUTEUR + CARTE DE VISITE AU POETE, SCULPTEUR ET Lt-COLONEL CLAUDE QUILLATEAU + CARTE MENU DU MESS DE LA CASERNE REUILLY DU 18 MARS 1978.. . . . Classification Dewey : 355.021-Militaria‎

‎COURS DE PERFECTIONNEMENT DES OFFICIERS DE RESERVE DE LA JUSTICE MILITAIRE. Classification Dewey : 355.021-Militaria‎

‎LEDROIT MILITAIRE SOVIETIQUE.‎

‎TRIBUNAL PERMANENT DES FORCES ARMEES DE PARIS. 1976. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 45 pages dactylographiées / ENVOI DE L'AUTEUR + CARTE DE VISITE AU POETE, SCULPTEUR ET Lt-COLONEL CLAUDE QUILLATEAU.. . . . Classification Dewey : 355.021-Militaria‎

‎COURS DE PERFECTIONNEMENT DES OFFICIERS DE RESERVE DE LA JUSTICE MILITAIRE. Classification Dewey : 355.021-Militaria‎

‎Lettre autographe signée‎

‎Charles Barbet (né en 1864), écrivain autour de l'Algérie, magistrat. L.A.S., Bel-Addès, 19 septembre 1899, 2p A un sculpteur, Thermissen. Il lui demande d'intervenir auprès de publicistes afin qu'on parle de son livre Souvenirs de l'Année terrible. ‎

‎Brouillon autographe d'une lettre à Louis XVIII‎

‎Charles de Paule de Barentin (1738-1819), magistrat, Garde des Sceaux en 1788-1789. L.A. (brouillon), 25 août 1803, 1p in-8. Intéressante lettre au roi Louis XVIII, alors en exil, afin de lui recommander Pierre-Charles Laurent de Villedeuil (1742-1828), contrôleur général des finances de Louis XVI. « Sire, M. de Villedeuil sollicite des bontés de votre majesté sa reconnaissance d'une grâce que lui avait accordé Louis 16 mais dont les traces se trouvent effacées. C'était l'élection en marquisat de ses terres de Villemenon et de Villedeuil. Ayant l'honneur d'être attaché à Monsieur [le futur Charles X], il a cru devoir s'enquérir de la protection et son Altesse Royale m'a chargé de vous adresser, Sire, la lettre que M. de Villedeuil prend la liberté d'écrire à votre majesté. Monsieur y en a joint une pour appuyer la demande. Tous les faits exposés dans sa lettre un ancien et fidèle serviteur du feu roi sont très [mot illisible], c'est moi qui ai obtenu le bon expédié et scellé des lettres patentes et je suis certain qu'elles ont été enregistrées dans les 3 cours de Paris. S'il parait difficile de donner dans ce moment-ci un titre loyal à M de Villedeuil, votre majesté peut lui faire connaître que son intention est, quand les circonstances le permettront, de faire revivre cette concession par de secondes lettres patentes qui en confirment les premières [fin difficile à lire] ». Beau document. [95-2] ‎

‎Lettre autographe signée‎

‎Clément Brière de Mondétour-Valigny (1785-1872), magistrat, connu comme écrivain sous le nom de C.F.M. de Brière. L.A.S. « de Brière », Paris, 11 novembre 1843, 2p in-4. Il propose à l'administrateur de l'Athénée royal de faire gratuitement un cours sur les chiffres. [530] ‎

‎Lettre autographe signée‎

‎Clément Brière de Mondétour-Valigny (1785-1872), magistrat, connu comme écrivain sous le nom de C.F.M. de Brière. L.A.S. « de Brière », Paris, 2 mai 1840, 1p in-4. Au président de la société philotechnique. Il lui annonce la reprise son cours sur les hiéroglyphes interrompu depuis plusieurs jours. [530] ‎

‎HISTOIRE PENITENTIAIRE. Volume 3.‎

‎Paris : Direction de l'Administration pénitentiaire, Collection Travaux et Documents N°67, 2005. 92 pages illustrées en noir, notes de lecture.‎

‎Catherine Prade : L'impossible musée ? / Pierre Calvas : Les généraux del'OAS à la prison de Tulle, réalités et rumeurs / Christian Carlier : Paul Amor et l'affaire de la prison de Laon.‎

‎DICTIONNAIRE UNIVERSEL DE LA NOBLESSE DE FRANCE par M. de Courcelles‎

‎Nantes B. Cier 1889 in-8 broché 5 volumes, broché bleu-clair in-octavo Editeur (paperback in-8 editor) (22 x 13,8 cm), dos et couverture imprimés en noir, 1ère de couverture ornée d'une vignette gravée sur bois en noir "aux armes royales", toutes tranches non-rognées (all edges no smoothes), orné de 4 planches dépliantes de blasons gravées sur bois en noir à la fin des 4 premiers volumes + une planche double de blasons gravée sur bois en noir à la fin du 5ème volume, fines et légères rousseurs par endroits mais vraiment trés légères, 542 + 486 + 499 + 490 + 503 Pages, 1820-1822 Paris : au bureau général de la noblesse de France (lAuteur, A. Bertrand, Treuttel & Wurtz Editeur sur la couverture) Editeurs, ‎

‎EDITION ORIGINALE.......Cet ouvrage contient un article analysé sur toutes les familles nobles du royaume, mentionnée par le P. Anselme, lArmorial Général dHozier; le Dictionnaire de la Noblesse, publié avec privilège du Roi, par M. de la Chesnaye-des-Bois; le Tableau Historique de la Noblesse par M. Waroquier; les Généalogies des Mazures de lIle-Barbe, par Le Laboureur; les Généalogies dAndré du Chesne; les Nobiliaires de Chorier, de lAbbé Robert de Briançon, de Pithon-Curt, Meynier, Dom Pelletier, Guichenon, Artefeuil, Louvet, Le Marquis dAubais, Blanchard, Palliot, Wison de la Colombière, et dans les recherches officielles de Bretagne, Champagne, Normandie, Bourgogne, Picardie, Limosin, Guienne, etc, enfin de toutes les provinces de France. On trouvera, en outre, dans ce volume, la Nomenclature de tous les Gentilshommes qui ont fait leurs preuves au Cabinet des Ordres du Roi, pour les Honneurs de la Cour; létat Officiel des Nobles du Royaume qui ont assisté aux assemblées de divers Bailliages et Sénéchaussées; la Chronologie des Duchés et Comtés-Pairies, avec les noms des Dignitaires éteints ou existants; les Ducs héréditaires à Brevets et les Ducs, Comtes et Barons créés avec institution de majorats; la Nomenclature des Chanoines-Comtes de Lyon, depuis lAn 1000 jusquen 1788; les divers Chapitres Nobles du Royaume, et les preuves quil fallait faire pour y etre admis, etc., etc.....Comprend : Vol. 1 : A-L ; Vol. 2 : M-Z ; Vol.3 : A-M ; Vol.4 : N-Z supplément ; Vol.5 : A-Z (supplément)... Saffroy, III, 34252.....Beaux Exemplaires.....TRES RARES....en bon état (good condition). en trés bon état ‎

‎Lettre manuscrite avec signature autographe à M. Gaspard de Gueidan - avocat général au Parlement de Provence - Paris le 12 janvier 1734 - ‎

‎ 1 page in-folio - bon état -‎

‎"Le renouvellement de zele et d'application avec lequel je suis persuadé que vous remplirez ... les fonctions de votre ministère adjoutera beaucoup au plaisir avec lequel je reçois les voeux..." - ‎

‎Lettre manuscrite avec signature autographe à M. Gaspard de Gueidan - avocat général au Parlement de Provence - Paris le 9 janvier 1745 - ‎

‎ 1 page in-folio - bon état -‎

‎Il remercie pour des voeux en se disant persuadé "que vous remplirez avec le même zele pour le bien public"...qu'avant - ‎

‎Œuvres de Monseigneur le Chancelier d’AGUESSEAU.‎

‎Œuvres de Monseigneur le Chancelier d’AGUESSEAU. 10 tomes en 10 volumes in 8 plein cuir fauve raciné, à nerfs, pièce de titre chagrin rouge, tomaison, caissons, filets, roulette, palmette dorés. 200x135mm. Tome 1 : faux –titre, XXIV 781 pages. Tome 2 : faux titre, titre, VIIII 774pages (coiffes fatiguées, petites épidermures) Tome 3 : faux –titre, titre VIII 816 pages ( coiffes fatiguées ; petits trous de vers en partie inférieure) Tome 4 : faux-titre, titre VIII 802 pages (coiffes manquantes, galerie de ver au dernier plat de couverture) Tome 5 : faux titre, titre, XII, 508 pages (galerie de ver au premier plat de couverture) Tome 6 faux titre, titre, 905 pages petite galerie de ver au premier plat de couverture) Tome 7 faux titre, titre IV 726 pages (petite galerie de ver au premier plat de couverture)Tome 8 faux-titre, titre, VIII 875 pages (petite galerie de ver au premier plat de couverture) Tome 9 faux-titre, titre, VIII 720pages Tome 10 faux-titre, titre, partie 1 contenant les lettres sur les matières criminelles XVI 474 pages ; Tome X partie 2 titre 419 pages. (trous de ver en fin de volume) YVERDUN 1772 1775. (FORTUNE BARTHELEMY DE FELICE éditeur) en l’état ‎

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‎Les Magistrats vus par Balzac - Discours prononcé par M. de Lestang, président de Chambre à la Cour ‎

‎Charles-Lavauzelle et Cie, 1963, broch. in-8 (16 x 24), 39 p., "Cour d'Appel de Limoges - Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1963", envoi de l'auteur, bon état. ‎

‎L'auteur a dénombré 58 personnages différents de magistrats dans l'œuvre de Balzac. ‎

‎EPHEMERIDES VIVAROISES de l'année 1885.‎

‎ Privas, imp. Du Patriote, 1885, 1 demi chagrin, dos à nerfs, feuillets à reprendre mais reliure à conserver (belle reliure). in-8 de 252 pp., ex-libris: "Ch. De la Charrière" (tampon), quelques feuillets déreliés ; ‎

‎Lettre autographe signée‎

‎Durand Borel de Brétizel (1764-1839), député, administrateur des biens du duc d'Aumale, conseiller à la cour de cassation ; Jean-Charles Danse-Renault (1761-1831), député de l'Oise, magistrat ; Florian de Kergolay (1769-1856), député de l'Oise, militaire ; Lapavoine. L.S. de Bernard, négociant, Paris, 25 juin 1822, 3p in-folio. Lettre au ministre de la guerre, le maréchal Perrin, duc de Bellune, pour le faire revenir sur sa décision de ne plus faire appel aux établissements Lapavoine dont Bernard est le fondé de pouvoir. Le document porte, sur la gauche, une note autographe du comte de Kergolay, signé par celui-ci, Danse-Renault, Borel de Brétizel et Lapavoine. [133bis] ‎

‎Nouveau Dictionnaire de Police ou Recueil analytique et raisonné des lois, ordonnances, règlements et instructions concernant la Police judiciaire et administrative en France (2 Tomes - Complet). Précédé d'une introduction historique sur la Police depuis son Origine jusqu'à nos Jours.‎

‎2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau vert, toutes tranches marbrées, Béchet Jeune, Paris, 1835, CXXXII-694 pp. ; 2 ff., 921 pp. Rappel du titre complet : Nouveau Dictionnaire de Police ou Recueil analytique et raisonné des lois, ordonnances, règlements et instructions concernant la Police judiciaire et administrative en France (2 Tomes - Complet). Précédé d'une introduction historique sur la Police depuis son Origine jusqu'à nos Jours.‎

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‎Bon état (coins et plats lég. frottés)‎

‎Lettre autographe signée (lot de 10)‎

‎Emile Forichon (1848-1915), magistrat, sénateur de l'Indre de 1900 à 1915. Lot de 10 L.A.S., 1912-1914, in-12/in-8. A Auguste Perraguin, qui fut maire de Poulaines (Indre) de 1908 à 1925. Courriers en réponses à diverses demandes de ce petit élu local à son député. [412] ‎

‎Further Experiences of an Irish R.M‎

‎Longmans Green and Co 1908 in8. 1908. Cartonné. Further Experiences of an Irish R.M. is a novel by E. Œ. Somerville and Martin Ross set in the early 20th century that humorously explores rural Irish life through the experiences of an English Resident Magistrate in the West of Ireland‎

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‎Bon état tranche et couverture ternis intérieur propre‎

‎Carte de visite simple, signée - Madame épouse de Camille Bouchez, magistrat, L'Espérance, 1909‎

‎Carte de visite simple, signée. Carte de visite nominative au nom de Madame l'épouse de Camille Bouchez. Liseré de deuil moyen noir. Dimensions : 10 x 6 cm. Etat : Bon état de conservation.‎

‎Carte de visite simple, signée - Magistrat, remerciements‎

‎Madame Camille BOUCHEZ. Carte de visite simple, signée. Carte de visite nominative au nom de Madame l'épouse de Camille Bouchez. Inscription manuscrite afin de rappeler son bon souvenir. Dimensions : 10 x 6 cm. Etat : Bon état de conservation . Camille Bouchez est un avocat et magistrat français, adepte et défenseur du boulangisme. Il démissionna après avoir été amené comme procureur général quand le gouvernement décida de faire comparaître le général Boulanger en Haute-Cour. Il travaillait avec le Ministère de l'Intérieur. Envoi soigné dans un emballage rigide et étanche. Satisfait ou remboursé. Si vous n'êtes pas entièrement satisfait, je reprends la marchandise avec retour à ma charge pour l'Europe et à la charge de l'acheteur pour le reste du monde. N’hésitez pas à visiter ma boutique et affiner vos recherches en fonction des catégories qui vous intéressent. Ma boutique L'Art Délivré. Lettres autographes, vieux papiers, livres anciens, photographies, gravures, timbres… Nous expertisons et/ou rachetons dans toute la France vos lettres, collections de lettres et livres anciens. Merci de votre visite. Jérôme KAYSER.‎

‎Le Jardin de feu‎

‎Du Lerot éditeur 1991 33 pages in8. 1991. Boché. 33 pages. Le livre 'Le Jardin de feu' d'Eugène Mouton (pseudonyme Mérinos) est un recueil de contes qui allie humour fantastique et anticipation caractéristique de l'œuvre de ce magistrat-écrivain du XIXe siècle. Il comprend notamment 'L'Invalide à la tête de bois' qui l'a fait connaître ainsi que d'autres textes comme 'Le Squelette homogène' et 'Le Coq du clocher'‎

‎Bon état‎

‎Trois magistrats français du seizième siècle‎

‎Paris, au comptoir des imprimeurs-unis, 15, quai Malaquais Broché 1845 In-8 (14.5x22.5 cm), broché, 332 pages, études historiques, deuxième édition ; rousseurs, pliures sur le dos, plats légèrement jaunis, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎La première épouse‎

‎Editions de Fallois 1998 255 pages 15x23x2cm. 1998. Broché. 255 pages. Impossible de générer un résumé pertinent à partir du contenu fourni car celui-ci ne contient aucune information directe sur le livre "Juge Michel" de Laville publié aux Presses de la Cité. Les extraits présentés concernent des sujets sans rapport (paroles de chanson traduction biographie de Coubertin terminologie de tennis)‎

‎Bon état‎

‎Essai sur la vie et l'œuvre de Jean de La Ceppède‎

‎Librairie E. Droz 1953 129 pages IN8. 1953. broché. 129 pages. Cet essai de François Ruchon publié par la Librairie Droz explore la vie et l'œuvre de Jean de La Ceppède (1548-1623) poète chrétien et magistrat marseillais. L'ouvrage inclut de larges extraits de ses écrits offrant une analyse de sa contribution à la poésie religieuse de la Renaissance‎

‎Bon état‎

‎Les Iles Normandes - Pays de Home Rule‎

‎ 1898 Paris, Paul Ollendorff, 1898 - Edition Originale - In-8 - Reliure 1/2 toile Bradel - 326 pages - Bel exemplaire - Envoi rapide et soigné‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Lettre autographe signée à M. Brouville.-‎

‎sans date. 1 page in-8. Simple lettre juridique.‎

‎Louis Nicias Gaillard (Parthenay 1804 - Paris 1865) fut un excellent avocat. C'est à lui qu'eurent recours pour leur défense quelques partisans de la branche aînée compromis dans la triste et mémorable tentative faite en Vendée par la duchesse de Berry. Son éloquence les sauva. ‎