‎Traités de Mr Duplessis ancien Avocat au Parlement sur la coutume de Paris - Troisième édition revue, corrigée & augmentée - Avec des notes de M. M. BERROYER & de LAURIERE, Avocats au même ParlementContient: Consultations de DUPLESSIS, Texte des coutumes de la Prévoté et vicomté de Paris - SUIVI du factum de M. Husson, Avocat au Parlement, traitant du domaine de la couronne, des fiefs liges, des partages et appanages, etc..‎

‎ 1709 PARIS, chez Nicolas Gosselin, 1709 - Troisième édition - 1 volume In-folio - Reliure plein veau de l'époque (très frottée, manque coiffe, 1 trou de ver) - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - pièce de titre en maroquin rouge, titre doré - 14 feuillets non chiffrés, 846 pages & factum d'Husson 136 pages - Très propre intérieurement - Réf. 18294‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎1- Rapport (...) De la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés (...). Séance du 27 novembre 1790. Paris, l'Imprimerie Nationale, 1790. 79 p.2- Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle. Paris, l'Imprimerie Nationale, 1790. 59 p.‎

‎ 2 brochures réunies en un volume in-8, broché couverture de papier marbré. ‎

‎Edition originale. Fondateur et membre du Comité de jurisprudence criminelle, Adrien Duport fut l'un des principaux auteurs de la réforme judiciaire, en particulier à travers ce célèbre rapport du 27 novembre 1790."Texte d'une très grande importance, trop souvent oublié" (cf. X. Rousseaux & B. Leconte, 'Révolutions et justice pénale en Europe: modèles français et traditions nationales, 1780-1830', p. 18 et passim).(Martin et Walter, II, 12241).Bon exemplaire, très frais. ‎

‎Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire.‎

‎ 1790 3 parties en un volume in-8, broché, couverture papier d'attente ancien, (1) f., (2), 114 p.; 34 p. et 8 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1790.‎

‎Edition originale de ce texte fondateur du système judiciaire moderne. Réponse à la demande expresse de la Constituante, trois projets furent retenus et discutés: ceux de Thouret, Sieyès et ce "Plan" de Duport. Exposé le 29 mars 1790, cet "immortel rapport", le plus libéral, inspiré du modèle anglo-saxon, fut partiellement adopté, en combinaison avec celui de Thouret (cf. J.-P. Royer, Histoire de la justice en France, chap. 189-194). Contient1- "Principes et plan", proprement dit. 114 p.2- "Moyens d'exécution pour les jurés au Criminel et au Civil, rédigé en articles". 34 p. 3- "Plan d'exécution des jurés au Civil". 8 p.(Martin & Walter, I, 843. Tourneux, III, 14055).Très bon exemplaire, bien conservé. ‎

‎Etude historique sur les droits de bail seigneurial et de rachat en Bretagne de DURTELLE de SAINT-SAUVEUR‎

‎ RENNES, Lib. Gén. Plihon & hommay - 1904 - In-8 - Broché - 166 pages - Ex. non coupé - Propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Le droit français en Egypte ‎

‎ Rennes, Plihon & Hommay, 1930 - Extrait de la Revue Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de Rennes - In-8 - Broché - 21 pages - Propre‎

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‎Observations sur l'Histoire de la Bastille publiée par M. Linguet. Avec des remarques sur le caractère de l'auteur, suivies de quelques notes sur sa manière d'écrire l'histoire politique, civile et littéraire.‎

‎ In-8, broché, couverture papier marbré moderne, x, 136 p., faux-titre et titre imprimés en rouge et noir. Londres, Aux dépens de l'auteur, 1783.‎

‎Edition à la date de l'originale. A l'occasion de la publication de l'ouvrage de Linguet qu'il réfute, Dusaulx intervient sur la question de l'emprisonnement, l'organisation des prisons (particulièrement la Bastille) et la justice pénale dans ses rapports avec les institutions politiques. Il appuie sa réflexion sur des expériences à l'étranger. Très bon exemplaire, très frais. ‎

‎Essai sur les apanages, ou Mémoire historique de leur établissement, divisé en cinq chapitres : le premier, par forme de préliminaire, sur l'inaliénabilité du Domaine, suivi d'une introduction ; le second, sur l'établissement du retour des apanages à la Couronne ; le troisième, sur les privilèges dont les princes ont joui jusqu'à l'époque de l'Ordonnance de 1566 ; le quatrième, sur les privilèges qu'ils ont conservés depuis ladite Ordonnance jusqu'à présent ; le cinquième & dernier, sur les règles établies pour l'administration des bois des apanages.‎

‎[], , [1781]. 2 tomes en un fort vol. in-4 de 372-403-142 pp., veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, encadrement de triple filet doré sur les plats, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Unique édition de cet ouvrage non mis dans le commerce, dont le tirage reste incertain : douze exemplaires d'après les manuscrits de l'abbé Mercier de Saint-Léger, vingt-cinq d'après Barbier lui-même, ce dernier chiffre semblant plus vraisemblable, sept exemplaires étant aujourd'hui signalés au CCFr. « Il est rare, et mérite d'être consulté à cause des renseignements nombreux et curieux qu'il fournit touchant l'ancien état des diverses provinces de France » (Guigard).Louis-François Le Fèvre du Vaucel (1714-1783), chevalier, conseiller du roi en ses conseils, fut grand-maître enquêteur et général réformateur des Eaux et Forêts de Paris de 1746 à 1785. C'est à ce titre qu'il rédigea cet Essai, dont la date peut se déduire des pièces justificatives (en pagination séparée) qui se terminent avec un arrêt du Conseil d'État du 8 septembre 1780.L'ouvrage constitue un véritable traité de la domanialité, tout en paraissant restreint à la question des apanages, portions du domaine royal attribuées aux fils puînés des rois de France pour leur assurer un revenu, qui forment comme une exception au régime commun de l'inaliénabilité.Bel exemplaire..Barbier, II, 253 ; Dupin (1832), 1607 ; Guigard, 1512 ; Saffroy, I, 9440 ; C. T. Wood, The French Apanages and the Capetian Monarchy (1224-1328). ‎

‎Chambre des Députés, Session de 1835 - Rapport de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Au nom de la commission chargée de l'exament du budget des dépenses du ministère de l'Intérieur pour l'exercice 1836 - séance du 20 avril 1835Chambre des Députés, Session de 1838 - Discours de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Dans la discussion du projet de loi sur les Chemins de fer (Séance du 7 mai 1838)‎

‎ 1836 PARIS, Vve Agasse - 1836 - In-8 - Broché - 79 pages - Ex. non coupé - Propre - PARIS, Vve Agasse - 1836 - In-8 - Broché - 31 pages - Ex. non coupé - Propre - 2 Plaquettes‎

‎Louis Prosper Ernest Duvergier de Hauranne, Paris, 7 mars 1843, Trouville-sur-Mer, 16 août 1877 - Journaliste, auteur de récits de voyages et homme politique français - Député du Cher à lAssemblée nationale (1871-1877), Se déclara en faveur de la République, combat lOrdre moral, représente larrondissement de Sancerre (1876) et est lun des 363 députés qui se prononcèrent contre le cabinet de Broglie. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État (), publiée sur les éditions officielles (). Tome cinquantième.‎

‎ In-8, demi-basane frottée de l'époque, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées, (2) f., 603 p., texte sur deux colonnes. Paris, au Bureau de l'Administration, rue de Seine, 1850.‎

‎Contient les actes insérés au Bulletin des Lois, l'analyse des débats parlementaires sur chaque loi, des notes indiquant les lois analogues, les instructions ministérielles, les rapports au Président de la République, et divers documents inédits. Table chronologique et alphabétique. Bon état intérieur. ‎

‎Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État (), publiée sur les éditions officielles (). Tome cinquante-unième.‎

‎ In-8, demi-basane frottée de l'époque, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées, (2) f., 619 p., texte sur deux colonnes. Paris, au Bureau de l'Administration, rue de Seine, 1851.‎

‎Contient les actes insérés au Bulletin des Lois, l'analyse des débats parlementaires sur chaque loi, des notes indiquant les lois analogues, les instructions ministérielles, les rapports au Président de la République, et divers documents inédits. Table chronologique et alphabétique. Bon état intérieur. ‎

‎Conseil Général - Session de 1841, exercice 1842 - Session de 1842, exercice 1843 - Session de 1843, exercice 1844‎

‎ QUIMPER, Typographie de E. blot, fils - 1841 - Fort in-4 - 1/2 Reliure cassée, manque en tête - CXII, 95 + Table 4 pages - 1842 - Table 4, CIV & 76 pages - 2 Tableaux dépliants HT - 1843 - Table 4, XCVI pages & 2 grandes planches dépliantes HT - 1843 - 71 pages - frais intérieurement ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Bretagne - Usages de Règlements locaux ayant force de Loi dans le département des Côtes-du-Nord ‎

‎ 1846 ST-BRIEUC, Imp. de Imp. L. Prud'Homme - 1846 - 1 Edition - In-8 Broché, dos cassé - 239 pages - Propre - Réf. 48344‎

‎Avec la désignation de toutes les communes ainsi que les distances qui les séparent au chef-lieu judiciaire du Canton, de l'arrondissement et du département Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Mémoire présenté à Monseigneur l'Evêque de Lausanne et Genève par le vénérable clergé du canton de Fribourg, au sujet de la dernière loi du Grand-Conseil sur les écoles primaires., 1834. (Ecoles primaires du canton de Fribourg. - )‎

‎Lausanne, Samuel Delisle, 1834, in-8vo, 84 p., brochure bleue originale imprimé avec norice: "Se trouve chez Grauser, libraire à Fribourg".‎

‎Le mémoire est suivi à partir de p. 73 du : Tableau des dons et des bienfaits du Clergé en faveur de l'instruction primaire dans le canton de Fribourg. ‎

‎La Légalisation de la classe ouvrière. Tome 1 : L'entreprise‎

‎Christian Bourgois In-8 Couverture souple Paris 1978 ‎

‎Très bon 253 pages. Tome 1 seulement. ‎

‎Der Schutz der Familie. Festgabe für August Egger.‎

‎Zürich, Schulthess, 1945, gr. in-8°, Frontispiz-Porträt (Fotogr.) + XXVII + 421 S., Stempel a.d. Titelbl., Original-Leinenband. Schönes Exemplar‎

‎Inhalt: Gut, Walter: Das fünfte Gebot / Grossmann, Eugen: Schweizerische Familie im Lichte der Statistik / Gygax, Paul: Sozialpolitik und Familienschutz / König, René: Von der Notwendigkeit einer Familiesoziologie / Rickenbach, Walter: Wesengrundsätze des Familienschutzes / Bauhofer, Arthur: F. L. Kellers Entwurf zum zürcherischen Eherecht / Herold, Hans: Rechtgeschichtliches zum Frauengutsprivileg / Specker, Karl: Zur Geschichte der örtlichen Zuständigkeit im Vormundschaftsrecht / Hoerni, Margrit: über die religiöse Erziehung bevormundeter Kinder / Hauser, Emil: Zivilrechtlicher Jungenschutz und Jugendstrafrecht / Pfenninger, H. F.: Der Strafrechtliche Schutz der Ehe / Comtesse, F. H.: Verbot und Schutz der ausserehelichen Familie im Schweizerischen Strafrecht / Wiget, Felix: Kontumaz des Schneidungsbeklagten, insbesondere nach zürcherischem Zivilprozessrecht / Nef, Hans: Kantonale Gesetze über Familiensausgleichskassen / Imboden, Max: Einheit der Familie im Steuerrecht. ‎

‎La politique de la santé et l'assurance-maladie au Québec‎

‎ 1975 - 195 pages - In-8 - Broché - Propre‎

‎Thèse pour le doctorat en droit Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎La lutte entre l'industrie et le commerce. La marque, son lancement, sa vente, sa publicité. Préface de Paul Delombre.‎

‎ In-8, broché, couverture imprimée, xvii, 323 p. Paris, Libraire d'Economie Commerciale, s.d. [1934].‎

‎Septième édition, la dernière et la plus complète qui reprend les préfaces des éditions précédentes. Très bon exemplaire, à l'état de neuf. ‎

‎La Mairie Pratique - Actes et documents officiels ‎

‎ Sans lieu - 1928 - 9 è année - In-_ - broché - 1/2 Reliure toile amateur (1 mors cassé) - Pièce de titre maroquin rouge, Titre doré - 336 pages, y compris index, Tables alphabétique des Matières, des formules & modèles - Très propre intérieurement‎

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‎Vorlesungen über akademisches Leben und Studium.‎

‎ In-8, demi-veau glacé de l'époque, dos à faux-nerfs orné de filets et palettes dorés, xvi, 358 p., (1) f. d'errata et (2) f. de catalogue éditeur, rouss. Leipzig, C. Geibel, 1858.‎

‎Édition originale (Erste Ausgabe). Historien de la philosophie, J.E. Erdmann devint professeur à l'université de Halle, première institution universitaire à s'être officiellement convertie à l'hégélianisme. "Spécialiste de la logique hégélienne, Erdmann tente de la situer dans le procès historique de la philosophie post-kantienne..." ('Dictionnaire des philosophes', P.U.F., p. 955). Exemplaire bien relié. ‎

‎Les fondations en Angleterre (etude de droit comparé) de Jean Escarra‎

‎ 1907 PARIS, A.Rousseau - 1907 - in-8 Relié - Reliure 1/2 chagrin - Dos lisse frotté, Titre et décors dorés - IX-422 pages + Addenda - Envoi manuscrit "A Monsieur Geouffre de La Pradelle, Hommages respectueux". -propre intérieurement‎

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‎Principes de droit commercial. Tome VI.‎

‎ 2 volumes in-8, brochés, couverture imprimées (abimées, un plat détaché), 392 p. et 902 p. Paris, Sirey, 1936-1937;‎

‎Banque et commerce de banque. Opérations concernant le commerce d'argent. Dépôt d'espèces. Compte courant. Opérations de crédit. Opérations sur titres. Opérations financières. Dépot de titres. Coffre-forts.Exemplaire de travail. Bon état intérieur. ‎

‎Oeuvres de M. Antoine d'Espeisses, Avocat et Jurisconsulte de Montpellier .Tome II seul.‎

‎ A Toulouse chez J A Toulouse chez J. Dupleix 1778, fort In-4 relié plein veau blond dos à nerfs très orné, piéces de titre et de tomaison. 808 pages. Suite du titre : Ou toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées et accomodées au droit français, confimées par les arrets des cours souveraines et enrichies des plus utiles doctrines des auteurs anciens et modernes. Edition revue, corrigée et très considérablement augmentées par Me Guy de Rousseaud de Lacombe, avocat au Parlement de Paris. Tome II seul Contenant : Des successions testamentaires et Ab-Intestat. Pratique civile. Pratique criminelle. Quelques frottement à la reliure sinon bon état. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Petit manuel du Conseil de l'Europe.‎

‎ In-12, broché, couverture imprimée bleue, 61 p., photos hors texte. Strasbourg, Direction de l'information du Conseil de l'Europe, 1951.‎

‎Première édition publiée deux ans après l'entrée en service du Conseil de l'Europe. Le "Manuel" est précédé du "Préambule du Statut du Conseil de l'Europe", signé à Londres le 5 mai 1949.Bon exemplaire. ‎

‎Etudes de Droit International - 1929 - 1959‎

‎ ATHENES, Ed. Klissiounis - 1959 - Complet en 3 forst volumes In-8 - Brochés - T.I & II non coupés, T. III) en partie non coupé - T. II, en grec - 523, 683 & 528 pages - Très bel ensemble, Très frais‎

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‎La structure du commerce de détail en Belgique et la législation de cadenas.‎

‎Université Libre de Bruxelles, Institut de Sociologie Solvay/Universté Libre de Louvain, Centre de Recherches en Economie et Gestion des Entreprises, 1958. 16 x 24, 214 pp., 34 tableaux, 11 annexes, broché, bon état (couverture légèrement défraîchie).‎