‎DES CESSIONS DE LOYERS PAR ANTICIPATION - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTE ET SOUTENU LE 9 JUIN 1903 - FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE PARIS.‎

‎JOUVE HENRI. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 179 pages - dos partiellement manquant - dos fendu - 1 etiquette collée au dos - 2 tampons sur le 1er plat - 1 trace de marquer noir sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et 2 au dos - 1 tampon sur la page 7 - 2 tampons au dos de la table des matieres.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL D'EXAMEN AUX GREFFES DE JUSTICE DE PAIX ET DE SIMPLE POLICE - 2e EDITION‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1957. In-8. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 279 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎préface de Me Noël Lammens Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Cours de droit des personnes et de la famille - Licence 1 - ""Amphi LMD"" 3e édition 2017-2018"‎

‎Gualino. 2017. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 558 pages.Tampon, petite annotation à l'encre et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Réflexions sur la Loi de 1838 concernant le Régime des Aliénés.-‎

‎Les Services Ouverts dans les hôpitaux psychiatriques. Thèse. Bordeaux. Delmas. 1939. In-8 br.36pp. (2).‎

‎L'auteur est né à Arveyres en 1912.|Notre thèse s'efforcera de montrer l'intérêt qu'il y aurait, pour la majorité des psychopathies prises à leur début, à organiser des services ouverts dans les asiles, services où les malades seraient admis aussi facilement qu'à l'hôpital. ‎

‎Liber Amicorum Yvette Merchiers‎

‎Brugge, Die Keure 2001 xvi + 1030pp., 25cm., linnen uitgeversband, met leeslint, goede staat (lijkt ongelezen), ISBN 90-5751-464-8, gewicht: 1.9kg., J115317‎

‎DROIT DE LA PHARMACIE - LEGISLATION JURISPRUDENCE DOCTRINE‎

‎LIBRAIRIE DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1956. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 423 pages - nombreuses annotations et soulignements à l'encre et au crayon dans le texte, sans conséquences sur la lecture. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎préface de Jean Hourticq Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Consuls sur mer et d'outre-mer de Montpellier au Moyen-Age. (XIIIe et XIVe siècles)‎

‎Carcassonne, Gabelle, 1904 in-8, 198 pp., broché. Couverture défraîchie avec manques de papier et pliures. Piqûres dans tout l'ouvrage. Envoi dont le nom du destinataire a été raturé.‎

‎Thèse. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Carnet aide-mémoire du Gendarme. 27eme édition.‎

‎ 1903 cartonnage éditeur. in-16, 126pp., P. Léautey (1903)‎

‎De la procédure suivie en Suisse pour l’extradition des malfaiteurs aux pays étrangers.Exposé critique en vue de l’élaboration d’une loi fédérale.‎

‎ Bâle, C. Detloff 1889, 225x140mm, 160pages, broché. Couverture abîmée, la quatrième menace de se détacher! Nom de possesseur sur la couverture. ‎

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‎Réflexions sur quelques principes de droit public. et particulièrement sur l'illégalité de la Constitution de l'An VIII, et des sénatus-consultes subséquens ; soumises à Messieurs les députés à l'Assemblée nationale du Champ de Mai‎

‎Paris, L. Foucault, 1815 in-8, 16 pp., en feuilles. ‎

‎L'opuscule ne correspond pas véritablement à l'annonce du titre : paru en plein coeur des Cent-Jours, il s'agit plus d'une dissertation sur la nécessité d'établir solidement une monarchie constitutionnelle sur des bases vraiment libérales qu'une discussion de la validité de la Constitution de l'an VIII. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Handwörterbuch zum Bürgerlichen Gesetzbuch. 2., durch Bezugnahme auf die Nebengesetze und die Literatur vermehrte Aufl.‎

‎Berlin, Vahlen, 1899, kl. in-8vo, V + 1 Bl. + 403 S., Stempel a.T., O.-Lwd., geflickt, Rücken mit Bibl.-Sign.‎

‎GRUNDRIFS DER RÖMISCHEN LITTERATUR, Vierte Bearbeitung‎

‎, Braunschweig, C.A. Schwetschke und Sohn 1865, in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à quatre nerfs, caissons ornés de filets encadrants estampés à froid, tr. mouchetées, bon état, XXIV-927p.‎

‎Nouveau guide juridique et social.‎

‎REVEIL DES COMBATTANTS. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 272 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎A l'usage des Anciesn Combattants et Victimes de Guerre. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Finansieringsret.‎

‎København, 1977. Orig. papbd. 471 pp.‎

‎La Clause d'inaliénabilité ou "Restraint on Anticipation" dans le régime des biens entre époux en droit anglais‎

‎Librairie Arthur Rousseau In-8 Couverture souple Paris 1934 ‎

‎Bon 144 pages. Publications de l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris. Coll. d'études théoriques et pratiques. No XLI-XII. Exemplaire non coupé. Petit manque à la couverture, petits cachets de service de presse.‎

‎LA NATURE JURIDIQUE DU CONTENTIEUX DE L’IMPOSITION, Préface de GeorgesVedel, Bibl. de droit public, t.CIX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1972, in-8, demi-basane à coins, tit. doré sur dos à cinq nerfs, tr. sup. dorée, couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], IV-198p.‎

‎Personengesellschaften auf mangelhafter Vertragsgrundlage im deutschen, italienischen und amerikanischen Recht eine rechtsvergleichende Untersuchung‎

‎Hamburg, 1968 xix + 186pp., 21cm., [Doctoral dissertation, Universität Hamburg]‎

‎Kommunalrett. 4. utgave.‎

‎(Oslo, 2002). Orig. papbd. 792 pp.‎

‎Systematisches Handbuch der gerichtlichen Arzneykunde. 2., verm. u. verb. Auflage.‎

‎Wien u. Triest, Geistinger, 1818, in-8°, XII + 420 S., etwas wasserfleckig, letztes Blatt oben ausgebessert, Stempel auf Titelbl. ‘L. Fiala’, Original-Halblederband.‎

‎Eine seiner “sehr zahlreichen u. geschätzten Schriften u. Aufsätze, J. Bernt, ein um die Förderung der gerichtl. Medicin und ihrer Lehre auf die Univ. (Prag u. Wien) hochverdienter Mann”. Hirsch I/494-6. ‎

‎"Guide pratique des P.M.E.; succession, cession et association."‎

‎Diegem (Belgique), Kluwer, Editions Juridiques, 1994. 16 x 25, 339 pp., reliure d'édition pleine toile, très bon état.‎

‎DROIT DES ASSURANCES, 6eéd.., coll. Mementos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1993, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS À JEAN BIGOT, bon état, 131p.‎

‎LE DROIT DOUANIER, Régime des opérations de commerce international en France et dans la C.E.E., 2èmeéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1981, rel..‎

‎Droit des assurances‎

‎Mémentos Dalloz Broché 1993 In-8 (16 x 24 cm), broché, 122 pages ; couverture légèrement jaunie, étiquette au premier plat, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Le droit douanier, Régime des opérations de commerce international en France et dans la C.E.E., préface de F.X. Ortoli, 2e édition revue et augmentée‎

‎Paris, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1981 - in-8, 526 pp. - rel. carton orange‎

‎très bel ex.‎

‎Cours de procédure civile fait à la faculté de droit de Paris.‎

‎ P., Nêve, 1825. 2 vol. in-8 rel. demi-veau bleu nuit de l'ép., dos lisse orné, tranches marbrées, 834 pp., tableau dépliant, tables. 1825 ‎

‎ Tome I, faux-titre froissé avec petit manque sans gravité. Petits frott. aux chanières. Très bel exemplaire relié à l'époque. - Frais de port : -France 7,15 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎