‎LA PASSION DE LA MARQUISE DIANE DE GANGES ‎

‎Paris Librairie Académique Perrin et Cie, Libraires-Editeurs 1927 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, couverture conservée, frontispice, XVI et 240 pages [2]. Préface d'Emile de Saint-Auban. Nouvelle collection historique ''Enigmes et Drames judiciaires d'autrefois''. Bel exemplaire, bien relé ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Les Deux affaires du capitaine Doineau. L'attaque de la diligence de Tlemcen (1856). - L'évasion de Bazaine (1874). D'après des documents inédits‎

‎Collection JustitiaParis, Editions des juris-classeurs, 1924 in-8, VII-388 pp., avec 17 illustrations dans le texte, broché. Qqs soulignures et annotations au crayon.‎

‎Les deux affaires où fut mis en cause Auguste-Edouard Doineau (1823-1914) furent, d'une part l'assassinat en 1856 de l'aga des Beni-Snous, avec lequel le capitaine, chef du bureau arabe de Tlemcen, était en conflit ; d'autre part, l'aide fournie à Bazaine dans son évasion de l'île Sainte-Marguerite en 1874. Dans les deux cas, les zones d'ombre ne manquaient pas, et la personnalité curieuse de Doineau ne facilite pas la tâche de l'historien. Ce qui amena l'avocat Delayen à s'intéresser à ce personnage fut la requête que ce dernier effectua auprès de lui en 1904 pour qu'il écrivît en faveur de sa réhabilitation. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DES MARCHÉS COMMERCIAUX, Additum: Supplément de mise au courant de la législation et de la jurisprudence au 1erjanvier 1935‎

‎, Paris, Marchal & Billard 1935, in-8, br., bon état, 72p.‎

‎Les codes en vigueur en Belgique avec les modifications introduites de 1814 et 1873. Edition annotée et augmentée d’un supplément contenant les lois les plus usuelles. Troisième édition.‎

‎ Bruxelles - Liège, Librairies Polytechniques de Decq 1877, 1878, 140x85mm, 1071pages, reliure demi-chagrin. Dos a faux nerfs. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Lois sur la révision du régime hypothécaire. 1851.Table alphabétique du code napoléon. - Code de procédure civile. Edition collationnée sur le bulletin des lois contenant en caractères italiques les articles abrogés et en note les modifications introduites en Begique de 1814 au 1er janvier 1873. Deuxième édition. Loi sur la compétence en matière civile. 1841. Loi sur l’expropriation forcée. 1854. Loi sur la saisie de rentes constituées sur particuliers. 1854. Loi contenant le titre 1er du livre préliminaire du code de procédure civile. 1876. Table alphabétique du code de procédure civile. Tables des livres, titres et paragraphes du code de procédure civile. - Code d’instcruction criminelle édition collationnée sur le bulletin des lois contenant en caractères italiques les articles abrogés et en note les modifications introduite en Belgique de 1814 au 1er janvier 1873. Trosième édition, contenant les lois nouvelles jusqu’en mai 1878 Loi sur les tribunaux de police simple et correctionnelle. Lois sur les cours d’assises. Lois relative à la définition préventive. Loi sur l’emploi de la langue flamande en matière répressive. Loi qui apporte des modifications aux lois relatives à l’organisation des cours d’assises et au code d’instruction criminelle. Loi contenant le titre préliminaire du code de procédure pénale, 1878. Table alphabétique du code d’instruction criminelle. Table des livres, titres, chapitres, sections, ect., du code d’instruction criminelle. - Code pénale Belge. Edition collationnée sur le texte officiel précédée d’un tableau de concordance, des articles du code de 1810 et du code belge suivie d’une table aplhabétique annotée par J.-B Hoffman, Procureur du Roi à Malines, et revue jusq’en 1877 par Adolphe Prins, Avocat. Code forestier. Exécution du code forestier. - Lois usuelles de la Belgique. 6 ocotobre 1791 - 27 juillet 1876. Table alphabétique des lois usuelles de la Belgique. Belle reliure de l'époque.‎

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‎L'Action politique et sociale des avocats au XVIIIe siècle. Leur part dans la préparation de la Révolution française‎

‎Louvain, Librairie Universitaire, Paris, Sirey, 1927 in-8, 302 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le Conseiller des familles, ou le Droit mis à la portée de tout le monde, sous la forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative,etc‎

‎ Toulouse 1851,In-8 ,reliure demi veau dos lisse orne, 830 p.‎

‎bon etat, Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎La psychologie des inculpés lorrains de sorcellerie‎

‎P., Librairie du recueil SIREY, 1954, agrafé, p.324 à 526 (extrait du n°4 de 1954 de la revue historique de droit français et étranger, 22.5 x 14.8 x 0.2 cm, très bon état, étiquette de bibliothèque sur la première de couverture.‎

‎Les indemnités dues par la mine à la surface en droit comparé‎

‎1 vol. in-8 rel. demi-basane noire, dos à 5 nerfs, Librairie Arthur Rousseau, Rousseau et Cie éditeurs, Paris, 1945, 569 pp.‎

9 Images

‎Etat satisfaisant (cours frottée en dos, mors fendu, des soulignements au crayon à papier, bon etat par ailleurs, avec intérieur frais). L'auteur, docteur en droit, était avocat au Barreau de Valenciennes. Peu courant.‎

‎La Francophobie - crimes et délits idéologiques en droit français.‎

‎Libres opinions. 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 109 pages - légères rousseurs sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’UNITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L’ÉTAT (Étude sur les services non personnalisés de l’État), Préface de RolandDrago, Bibl. de droit public, t.CXXII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1976, in-8, demi-basane à coins, tit. doré sur dos à cinq nerfs, tr. sup. dorée, couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], III-322p.‎

‎L’UNITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L’ÉTAT (Étude sur les services non personnalisés de l’État), Préface de RolandDrago, Bibl. de droit public, t.CXXII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1976, in-8, br., (couv. lég. fanée avec des annotations au crayon), bon état, [cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Robert-Édouard Charlier], III-322p.‎

‎Traité-formulaire des tribunaux de commerce‎

‎Librairies techniques. 1955. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 396p.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Organisation des tribunaux de commerce, la procédure deavnt le tribunal de commerce, la juridicton du président , formulaire. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎TRAITÉ-FORMULAIRE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1955, in-8, rel. pleine toile enduite éditeur bleue, tit. doré sur dos lisse encadré de filet doré, (coupes frottées, papier jauni) , XVI-397p.‎

‎TRAITÉ-FORMULAIRE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1955, in-8, br., (dos insolé, couv. légt fanée), int. très frais, XVI-397p.‎

‎CODE POLITIQUE DE LA BELGIQUE, Édition complétée par AdolpheDemeur‎

‎, Bruxelles- Liège, Decq et Duhent- Emile Decq 1874, in-12, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à 4 nerfs, (qq. épidermures au dos, coiffe sup. arrachée, coupes frottées, coins émoussés), int. frais, 331p.‎

‎"Droit des obligations, Régime général - ""Objectif droit, cours"" 9e édition"‎

‎LexisNexis. 2018. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 446 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit des obligations : Volume 1 Contrat et quasi-contrat (cours) + Travaux dirigés de droit des régimes matrimoniaux + Travaux dirigés de droit des sûretés --- 3 livres‎

‎Lexis Nexis 2010 392 pages 16x23x2cm. 2010. Broché. 3 volume(s). 392 pages. Droit des obligations : Volume 1 Contrat et quasi-contrat + Travaux dirigés de droit des régimes matrimoniaux + Travaux dirigés de droit des sûretés --- 3 livres‎

‎Etat correct accrocs sur couverture du premier livre intérieurs propres‎

‎ACHETER RENOVER LOUER OU VENDRE UN LOGEMENT- GUIDE PRATIQUE JURIDIQUE ET FISCAL- LE CONSEILLER JURIDIQUE POUR TOUS 223‎

‎DU PUITS FLEURI. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 304 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Publier son livre : pour les auteurs qui veulent être édités: Toutes les pistes à connaître - Tous les pièges à éviter + Créer une maison d'édition - 2 livres‎

‎Puits Fleuri 2005 256 pages in8. 2005. Broché. 2 volume(s). 256 pages.‎

‎proche du très bon état intérieur propre bonne tenue‎

‎De sociale zekerheid tussen droom en daad - theorie, onderzoek, beleid‎

‎Deventer-Antwerpen, Van Loghum Slaterus (voor "Centrum voor sociaal beleid") 1980 374pp., linnen band met stofwikkel, mooie staat‎

‎LE CHARBON DANS LE NORD DE LA BELGIQUE, Le Point de vue technique, G.DeLeener., Le Point de vue juridique, L.Wodon., Le Point de vue économique et social, E.Waxweiler., Instituts Solvay‎

‎, Bruxelles - Leipzig, Misch & Thron 1904, in-10, br., graphiques et une carte hors texte, (dos insolé avec mq.), VII-217p.‎

‎DE L'EFFET DECLARATIF DU PARTAGE PAR RAPPORT AUX CREANCES DE L'INDIVISION - THESE POUR LE DOCTORAT - SOUTENUE LE 18 JUIN 1898 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1898. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. VI + 263 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - 2 tampons sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons au dos de la table des matieres - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit romain : De la restitution anticipée de la Dot. Droit français : Immutabilité des Conventions matrimoniales (Thèse pour le doctorat)‎

‎Lille, Impr. Le Bigot frères 1894 483pp., Thèse de doctorat à la Faculté de Droit de Paris, 23cm., reliure cart. moderne, signé avec dédicace (autogrpahe) par l'auteur, texte très frais et sans rousseurs, bon état, rare, J94545‎