‎LA COOPERATION DE CONSOMMATION, PARTIE JURIDIQUE‎

‎Spes. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 46 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎'Action populaire'. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LA COPROPRIETE PRATIQUE EN 300 QUESTIONS.‎

‎A.R.C.. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 232 pages. Quelques anotations dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection : l'inédite. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE.‎

‎ECOLE NATIONALE D'APPLICATION DES SECRETARIATS-GREFFES. 1979. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 41 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE - DOCUMENTS-ANNEXES.‎

‎ECOLE NATIONALE D'APPLICATION DES SECRETARIATS-GREFFES. 1979. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 98 pages dactylographiées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Cour Internationale de Justice - Nations Unies‎

‎Publication des Nations Unies. 1975. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 42 pages agrafées - 2 photos en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Cour suprême des Etats-Unis. Revue Pouvoirs n° 59.‎

‎ PUF, 1991, in-8°, 232 pp, Très bon état‎

‎La coutume. Custom. Quatrième partie (4th part): Le monde contemporain, the contemporary world [dans: Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, LIV (54)]‎

‎Bruxelles, De Boeck Université 1989 528pp., 24cm., brochure originale, dans la série/in the series "Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions. Transactions of the Jean Bodin Society for comparative institutional history" volume LIV (54), bon état, ISBN 2-8041-1273-X, [contient des études en français et en anglais, par divers auteurs], J94565‎

‎L'ACQUITTEMENT D'URBAIN GOHIER. Plaidoirie de Me Albert Clemenceau Pour Urbain Gohier; Plaidoirie de Me Paul Morel Pour Alexandre Natanson.‎

‎PUBLICATIONS DE L'AURORE. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 129 pages. Premier plat détaché. Manque au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'actualité Juridique - Droit administratif - N°2 - février 1983‎

‎du moniteur. 1983. In-4. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 152 pages. texte sur 2 colonnes. Nombreux passages de texte soulignés au stylos billes rouge et bleu sans conséquence sur la lecture de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LA DOCUMENTATION ORGANIQUE. MANUEL PERMANENT DE LA PRATIQUE FISCALE, JURIDIQUE, COMPTABLE EN 15 VOLUMES‎

‎L'INSTITUT DE DOCUMENTATION JURIDIQUE ET FISCALE. non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 volumes notés de A à O, de 1500 à 2000 feuilles par volumes. A: 010 a 07916. B: 1003 à 11505. C: 111510 à 1129. D: 11300 à 11690. E: 11830 à 12850. F: 13050 à 13690. G: 13700 à 15752. H: 16000 à 21044. I: 21050 à 21949. J: 21950 à 27524. K: 27600 à 38210. L: 4001 à 52905. M: 53100 à 6410. N: 7116 à 78220. O: informations spéciales.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Imports directs, Taxes indirectes - enregistrements, comptabilité, économie, Lois sociales, loyers, droit usuel... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA DOUANE ET LA PLAISANCE.‎

‎Non Renseigné. 1986. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 47 pages. 1ère et 4 ème de couverture illustrées en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Direction générale des doaunes et droits indirects. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA DROIT DE LA FAMILLE EN AFRIQUE NOIRE ET À MADAGASCAR, Études préparées à la requête de l’Unesco sous la dir. de Kéba M’Baye, Préface de Marc Ancel, Ass. intern. des Sciences juridiques‎

‎, Paris, Maisonneuve & Larose 1968, in-8, br., (couv. salie), int. très frais, 295p.‎

‎La famille, la Loi, l'Etat, de la Révolution au Code civil. ‎

‎Paris Imprimerie Nationale, Centre Georges Pompidou 1989 Un volume in-8 broché, couverture blanche illustrée, 534 pages. Bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎"L'AFFAIRE BERNARDY DE SIGOYER : COMPTE RENDU STENOGRAPHIQUE - COLLECTION ""DES GRANDS PROCES CONTEMPORAINS""."‎

‎ALBIN MICHEL. 1948. In-12. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 380 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'affaire des rhums devant la chambre des députés, séance du mercredi 16 février 1921‎

‎imprimerie de la bourse de commerce. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'AFFAIRE DEVEAUX‎

‎Publications Premières. 1969. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 264 pages. Plats se détachant légèrement.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎'Edition spéciale', dir. par Jacques Lanzmann. Le Père Boyer? Bernard Clavel. F. Pottecher. Daniel Sarne. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎L'Affaire Dreyfus. Exceptionnelle collection d'ouvrages sur l'épopée judiciaire de "l'Affaire" en reliure uniforme. ‎

‎Paris, Stock ; Ligue Française pour la défense des droits de lhomme et du citoyen ; Société Nouvelle de Librairie et dédition, 1899-1908. 14 volumes. In-8 - 14 x 22,5cm. Reliures dépoque en demi-chagrin vert, dos à 5 nerfs, tranches mouchetées. L'ensemble comprend :- Tome I : La Révision du procès Dreyfus. Enquête de la Cour de Cassation. Instruction de la Chambre Criminelle. Instruction des Chambres réunies, pièces annexes. Paris, Stock, 1899. 2 Tomes reliés en un volume.- Tome II : La Révision du procès Dreyfus. Débats de la Cour de Cassation. Rapport de M. Ballot-Beaupré, Conclusions de M. le Procureur Général Manau, Mémoire et Plaidoirie de Me Mornard, Arrêt de la Cour.Paris, Stock, 1899. - Tomes III, IV & V : Conseil de Guerre de Rennes. Le Procès Dreyfus devant le Conseil de Guerre de Rennes (7 Août 9 Septembre 1899). Compte rendu sténographique « in extenso ».Paris, Stock, 1900. 3 Tomes reliés en 3 volumes.- Tome VI : LAffaire Dreyfus. Révision du Procès de Rennes. Débats de la Cour de Cassation, audiences des 3, 4 et 5 mars 1904. Rapport de M. le Conseiller Boyer, Réquisitoire de M. le Procureur Général Baudouin, Plaidoirie de Me Mornard, Arrêt de la Cour. Documents Annexes : Réquisitoire écrit de M. le Procureur Général, Mémoire de M. Alfred Dreyfus. Conclusions de Me Mornard, Débats parlementaires, etc. Paris, Société Nouvelle de Librairie et dédition, 1904.- Tome VII : LAffaire Dreyfus. Le Procès Dautriche. Compte-rendu sténographique in-extenso. Paris, Société Nouvelle de Librairie et dédition, 1905.- Tomes VIII & IX : LAffaire Dreyfus. La Révision du procès de Rennes. Débats de la Cour de Cassation (Chambres réunies). 15 juin 1906 12 juillet 1906. Rapport de M. le Conseiller Moras, Réquisitoire de M. le Procureur Général Baudouin, Plaidoirie de Me Henry Mornard, lArrêt, Annexes.Paris, Ligue Française pour la défense des droits de lhomme et du citoyen, 1906. 2 Tomes reliés en 2 volumes.- Tome X : LAffaire Dreyfus. La Révision du Procès de Rennes. 15 juin 1906 - 12 juillet 1906. Réquisitoire écrit de M. le Procureur Général Baudouin. Paris, Ligue Française pour la défense des droits de lhomme et du citoyen, 1907.- Tomes XI, XII & XIII : Affaire Dreyfus. La Révision du Procès de Rennes. Enquête de la Chambre Criminelle, de la Cour de Cassation. Paris, Ligue Française pour la défense des droits de lhomme et du citoyen, 1908. 3 Tomes reliés en 3 volumes. - Tome XIV : LAffaire Dreyfus. La Révision du Procès de Rennes. 15 juin 1906 12 juillet 1906. Mémoire de Me Henry Mornard pour M. Alfred Dreyfus. Paris, Ligue Française pour la défense des droits de lhomme et du citoyen, 1907. ‎

10 Images

‎ Dos uniformément passés, quelques infimes traces de frottements et quelques inévitables rousseurs, sans conséquence, sinon très belle réunion de 15 ouvrages reliés en 14 volumes, indispensables pour suivre et comprendre le déroulement de l'Affaire Dreyfus. Clients Livre Rare Book : Les frais postaux indiqués sont ceux pour la France métropolitaine et la Corse, pour les autres destinations, merci de contacter la librairie pour connaître le montant des frais d'expédition, merci de votre compréhension. Livre Rare Book Customers : The shipping fees indicated are only for France, if you want international shipping please contact us before placing your order, thank you for your understanding. ‎

‎L'Affaire Raemaekers. Compte-rendu du procès intenté à Me Charles Vuille, avocat au barreau de Genève, ancien bâtonnier, ancien député, devant la Haute Cour pénale fédérale. Audiences des 30 et 31 janvier et 1er février 1918‎

‎[Neuchâtel, Attinger, 1918] In-8°, 244p. Broché.‎

‎Un des 1000 exemplaires numérotés sur papier ordinaire. Avec 2 portraits et la reproduction des planches interdites. Avec sur un billet volant, un hommage manuscrit de l'accusé et de son défenseur. Bel exemplaire, non coupé.‎

‎L'AFFRETEMENT PAR CHARTE-PARIE‎

‎LGDJ - R. Pichon et R. Durand-Auzias, Paris. 1964. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 249 pages. Nombreux passages du texte soulignés.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎'Bibliothèque de Droit Maritime, Fluvial, Aérien et Spatial', Tome IX, Michel de Juglart, Paul de La Pradelle. Préface de Michel de JUGLART. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LA FILIATION LEGITIME ET NATURELLE - ETUDE DE LA LOI DU 3 JANVIER 1972.‎

‎DALLOZ. 1973. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 311 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La foire‎

‎ Couverture souple Editions de La Librairie encyclopédique 1953 Bruxelles 24,5x16,5 cm ‎

‎Broché, dos carré, couverture souple d'éditeur imprimée en noir - 342 pp. L'histoire des foires à travers le monde. Contributions en français, anglais, italien et allemand. Couverture un peu sale, sinon bon état.‎

‎LA FORMATION DE MAGISTRAT EN 2 TOMES : TOME 1 (LIVRE BLANC SUR LE CENTRE NATIONAL D'ETUDES JUDICIAIRES) + TOME 2 (LIVRE BLANC SUR LA FORMATION PERMANENTE).‎

‎SYNDICAT DE LA MAGISTRATURE. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 TOMES : 1+2 : 122+91 pages. Tampon sur les pages de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA FRANCE ET LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, sous la direction de Joël Rideau, Pierre Gerbet, Maurice Torrelli, Roger-Michel Chevallier, Préface de René-Jean Dupuy‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1975, in-8, br., neuf, ENVOI DES AUTEURS AU DOYEN COLLIARD, XIV-1070p.‎

‎LA FRANCE ET LES CONDITIONS INTERNATIONALES DES PERSONNES ET DES BIENS, Sous la dir. de Gerard Cahin, FlorencePoirat et Sandra Szurek‎

‎, Paris, A. Pedone 2019, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR YVES DAUDET, bon état, 528p.‎

‎LA FRANCE. Les Institutions. La vie sociale et économique. La vie intellectuelle. La France d’outre-mer et l’Union française‎

‎, Paris, La Documentation Française 1954, in-8, br., bon état, nombreuses reproductions photographiques, 282p.‎