‎Statuts provinciaux du Canada, Vol. II‎

‎Montréal Stewart Derbishire & George Desbarats 1845 ‎

‎in-4, xlvii-xcii p., 648p. et viii p. (table des matières) :: 1844-45 - 8e Victoriae, Première session, second parlement. :: Exemplaire non rogné, défraichi et débroché en partie, sans couverture. Avec l'index détaché et déchiré, 3 feuillets. ::Tel quel. ‎

‎LE CODE DE DROIT CANONIQUE commentaire succint et pratique‎

‎ 1934 3 volumes, broché in-octavo, dos et couverture gris imprimés, non rogné, 495 + 582 + 531 pages, 1934 à Paris Librairie Lecoffre - J. Gabalda et Compagnie Editeurs, ‎

‎bon état ‎

‎Le code de droit canonique. TOME III‎

‎GABALDA et Fils. 1929. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 530 pages. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Commentaire succinct et pratique. Des lieux et des temps sacrés. Du culte divin. DEs bénéfices. Des biens temporels de l'Eglise. Des délites et des peines... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire et coutumes de la Côte d'Ivoire. Le Cercle des Lagunes. Les Ebriés.‎

‎Abidjan: Imprimerie Nationale, in-12, 100 pages. Broché, couv. ill., bon état.. Edition originale. Collection "Monographies des cercles".‎

‎Histoire et coutumes de la Côte d'Ivoire. Le Cercle des Lagunes. Les Ebriés. (Abidjan: Imprimerie Nationale, s. d.) [M.C.: Afrique noire, Côte d'Ivoire, ethnologie, droit coutumier]‎

‎Histoire et coutumes de la Côte d'Ivoire. Tome I Le Cercle d'Assinie - Les Agnis-Ashantis. Tome II Le Cercle des Lagunes. Les Ebriés.‎

‎Abidjan: Imprimerie Nationale, s. d. 2 vol. in-12, 184 et 100 pages. Broché, bon état. Edition originale. Collection "Monographies des cercles".‎

‎Histoire et coutumes de la Côte d'Ivoire. Tome I Le Cercle d'Assinie - Les Agnis-Ashantis. Tome II Le Cercle des Lagunes. Les Ebriés. (Abidjan: Imprimerie Nationale, s. d.) [M.C.: Afrique noire, Côte d'Ivoire, ethnologie, droit coutumier]‎

‎LE CONSENTEMENT DES EPOUX AU MARIAGE. En droit civil français et en droit canonique modernes‎

‎ P , Sirey , 1964 , gr in8br , 222pp Langue: Français ‎

‎LE CONSENTEMENT DES ÉPOUX AU MARIAGE EN DROIT CIVIL FRANÇAIS ET EN DROIT CANONIQUE MODERNES‎

‎, Paris, Sirey 1934, in-8, br., non coupé, (couv. insolée), int. très frais, 222p.‎

‎Mémoires de Canler, ancien chef du service de Sûreté‎

‎Mercure de France 1968 In-8 broché 20,4 cm sur 14. 548 pages. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Dissertationes politicae ac discurcus varii in C. Cornelii Taciti annalium libros : de monarchia pontificia et imperiali, nec non de statibus imperii, regibus, princibus et rebus publicis... [SUIVI DE] Praxis prudentiae politicae, pars secunda, hoc est, selectiores tractatus, monita, acta, relationes, et discursus pluriuarium [et] exquisitam Regiae prudentiae, [et] Principum, Rerumpublicarum, Gentiumque documenta suppeditantes universis prudentiae civilis [SUIVI DE] Relectio cap. ita quorundam de Judaeis, in qua de rebus ad Sarracenos deferri prohibitis et censuris ob id latis...‎

‎Francofurti ; id. ; Romae : Matthiae Beckeri ; Ioannem Wolffium ; Ex Officina Accoltiana, 1610 ; 1611 ; 1580. UN PRÉCIEUX RECUEIL DE TRAITÉS POLITIQUES À L'USAGE DU DERNIER DES VALOIS‎

4 Images

‎In-4° (215 x 158 mm),[4] ff. - 303 pp. - [1] p. bl. - [5] ff. (*4 A-Z4 Aa-Qq4 Rr1) + [3] ff. - [2] f. bl. - 292 pp. - [4] ff. (+5 A-Z4 Aa-Pp4) + [6] ff. - 43 ff. - [5] ff. ((vi A-M4), maroquin olive, dos lisse orné au chiffre, encadrement d'un triple filet sur les plats avec armes au centre et chiffre aux angles, roulette sur les coiffes, tranchefiles chapiteau de fils bleu et blanc, tranches dorées (reliure de l'époque). Le premier texte, première édition allemande des Quaestiones de l'érudit génois polyvalent et fécond Pietro Andrea Canonieri, parut l'année passée à Rome, s'affranchit résolument de la reconstitution des idéaux et des voies de la « cour parfaite », du discours sur le butin et des règles pédantesques du petit monde fermé de la cour et de ses oligarchies ennuyeuses, pour faire face à des problèmes plus vastes : les meilleures formes de gouvernance, le rapport entre les pratiques du pouvoir et la conception religieuse, le degré d'autonomie et de personnalité juridique de l'État absolu, l'utilité de l'histoire, le conflit entre les intérêts du Prince et le bien collectif 1. Le second est l'édition originale de la seconde partie du « Trésor politique » bilingue (latin avec version italienne en regard) du juriste et historien slovène de langue italienne Giulio Belli dont la première partie fut publiée un an plus tôt. Tout emprunt du Tacitisme analysé dans le premier texte, Le Trésor politique, condamné par l'Eglise en 1615, expose la prudence, une « vertu pratique », c'est-à-dire qui a rapport à la praxis, à l'action, à travers de nombreuses instructions et rapports diplomatiques, des traités et divers écrits politiques sur la géographie, la vie sociale, les conditions démographiques et les systèmes de gouvernance dans de nombreux pays du monde 2. Le dernier, dû au canoniste, théologien et économiste basque-espagnol Martín de Azpilcueta, l'un des plus grands penseurs de son temps (inventeur de la théorie de la valeur-rareté bien connue des amateurs d'art), parut en 1550 à Coimbra, apparaît ici quant à lui dans sa seule et unique réédition. Totalement oublié, il doit être considéré notamment comme la première monographie consacrée à l'étude de la contrebande de guerre 3. Ces trois textes sont rares. 1 Valerio Castronovo, Dizionario Biografico degli Italiani, Volume 18 (1975) - CANONIERI, Pietro Andrea. 2 Irena Mamczarz, id., Volume 7 (1970) - BELLI, Giulio. 3 Revue de droit international et de législation comparée, 1911, p. 183. Provenance : Annibal Codret, marque de provenance et ex-dono au titre, " Dom. S. Lud. Soc. Jesu " et " Author dono dedit P. Annibali. " L'ouvrage fut donc initialement donné par l'auteur au père jésuite Annibal Codret. Né à Sallanches en Savoie, Codret fit ses études à Paris et à Padoue. Il prit dans l'université de cette dernière ville ses grades de docteur en médecine, et entra, en 1548, dans la compagnie de Jésus. Ses supérieurs le mirent successivement à la tête des colléges de Lyon, de Chambéry, de Turin et de Tournon. Il possédait parfaitement les langues hébraïque, grecque et latine. Son rudiment latin qui a servi de modèle à celui de Langres, à celui d'Angers et sans doute à plusieurs autres, et dont la dernière édition paraît être celle d'Annecy, 1722, a été imprimé un grand nombre de fois. Il mourut provincial d'Aquitaine à Avignon, le 19 septembre 1599, dans un âge fort avancé. Les ex-dono d'auteurs du XVIe siècle sont de la plus grande rareté. Charles de Valois-Angoulême (1573-1650), à ses armes " De France, au bâton péri en barre d'or " et chiffre, comte d'Auvergne, puis duc d'Angoulême, comte de Ponthieu, pair de France, chevalier de Malte et prieur de la langue de France. Fils légitimé du roi Charles IX, Charles a joui de la protection de son oncle le roi Henri III et de Catherine de Médicis qui l'appelait le " petit bâtard ", et lui légua les comtés d'Auvergne et de Lauraguais. Il connut une faveur croissante à la cour, si bien qu'Henri III le traita comme son fils et que dans les 15 derniers mois de son règne, il devint - avec Roger de Bellegarde - le nouveau favori, remplaçant les deux archimignons déchus, Joyeuse et Epernon. Marié à la fille du connétable de Montmorency, il se distingua sur le terrain de plusieurs batailles : Arques, Ivry, Fontaine-Française, etc. Condamné à la prison à perpétuité en 1605 pour ses intrigues avec sa demi-soeur, Catherine Henriette d'Entragues, marquise de Verneuil, maîtresse d'Henri IV, il recouvra la liberté en 1616, grâce à l'entregent de la reine-mère Marie de Médicis, mère du jeune Louis XIII. Dès sa sortie de prison, le duc d'Angoulême prit les armes au siège de Soisson, et en 1628, à celui de La Rochelle, puis continua à guerroyer sur tous les fronts : Languedoc, Allemagne, Flandres, etc. Bibliophile renommé, auteur de plusieurs ouvrages et mémoires, sa bibliothèque fut léguée par son fils Louis, comte d'Alais, au monastère des Minimes de La Guiche, dans le Charolais, d'où l'ex-libris manuscrit sur la page de titre : " ex bibliotheca minimorum guichiensium ". Les collections du monastère furent dispersées à la Révolution. 2 premières gardes blanches (sur 3) absente, papier uniformément bruni aux deux premiers textes, petite galerie marginale sans atteinte au texte à la 2de moitié du volume. ‎

‎Canon Law Abstracts - A half-yearly review of periodical literature in Canon Law ; collection of 64 issues [complete series from nr.5 (1960) till nr.68 (1992-2)]‎

‎, Canon Law Society of Great Britain and Ireland 1960-1992 set of 64 volumes (nrs.5 to 68), (each issue: 50 à 70pp.), stamp on cover of some issues, else very good, R28748‎

‎Scritti di diritto greco (Univ. Milano-Fac. giuridica Band 34)‎

‎Giuffrè 1999 308 pages 16 8x2x24cm. 1999. Broché. 308 pages.‎

‎Bon état intérieur propre couverture légèrement défraîchie‎

‎Le conseiller des familles sous la forme d'un dictionnaire / ou le droit mis à la portée de tout le monde, renfermant sous la forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative, etc.‎

‎FOUGA J.A.. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 704 pages. Titre, filets, roulettes et fleuron dorés au dos. Ornements en relief sur les plats. Contreplats jaspés. Tampon, de clerc d'avoue et d'huissier, en page de garde. Coins frottés. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Conseiller des familles ou le Droit mis à la portée de tout le monde, renfermant sous la forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative, contenant en outre ; les formules de tous les actes et conventions qu'on peut généralement faire sous seing privé ; les divers tarifs des droits de timbre et d'enregistrement ; des traités complets sur les baux, les assurances, les donations, le mariage, les testaments, les ventes et les contributions, soit directes, soit indirectes, les reglements de police et d'administration municipale, rurale, forestiere et medicale, les arrets, jugements et decisions de la cour de cassation, des cours royales et tribunaux, sur toutes les questions qui interessent les citoyens, les nouvelles lois sur la chasse, patente, faillites, irrigations de 1845, justices de paix de 1838 et 1845, expropriation pour cause d'utilite publique, celles relatives a la vente judiciaire des biens immeubles et marchandises, a la contrainte par corps, aux vices redhibitoires, aux instituteurs, aux caisses d'epargnes, au travail des enfants employes dans les manufactures, aux livrets d'ouvriers, adoptee en 1846, et plusieurs autres d'une haute importance par M. andré CANTAREUIL, avocat a la cour royale de toulouse. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Conseiller des familles ou le Droit mis à la portée de tout le monde, renfermant sous la forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative, contenant en outre ; les formules de tous les actes et conventions qu'on peut généralement faire sous seing privé ; les divers tarifs des droits de timbre et d'enregistrement ; des traités complets sur les baux, les assurances, les donations, le mariage, les testaments, etc, etc....‎

‎ Tarbes, Fouga, 1848, fort in 8° relié demi-basane , dos lisse orné, LVI-704 pages ; qq. rousseurs ; menus frottis. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Le conseiller des familles ou le droit mis à la portée de tout le monde .‎

‎ Poitiers, Oudin , 1851 , in8 1/2 chagrin vert , dos lisse, 655pp Langue: Français ‎

‎Le conseiller des familles ou le droit à la portée de tout le monde.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane. 704 pages.‎

‎Livre. Toulouse, 1846.‎

‎BECCARIA ET LE DROIT PENAL - ancien etat de la legislation penale; ordonnances de Charles-Quint et de Francois 1er - les prisons - les peines - Beccaria; ses commencements - Etat de l'Italie et, en particulier, du Milanais - le café - du style....‎

‎FIRMIN-DIDOT & CIE. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. L + 334 pages -1 tampon sur la page de titre et sur la page du sommaire - 1er plat partiellement manquant - interieur frais - pages XLVII à L desolidarisées.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎OUVRAGE TRADUIT ANNOTE, PRECEDE D'UN AVANT-PROPOS ET D'UNE INTRODUCTION PAR JULES LACOINTA ET C. DELPECH - Sommaire: ancien etat de la legislation penale; ordonnances de Charles-Quint et de Francois 1er - les prisons - les peines - Beccaria; ses commencements - Etat de l'Italie et, en particulier, du Milanais - le café - du style.... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎La religion en droit comparé à l'aube du 21e siècle/Religion in comparative law at the dawn of the 21st century - XVe congrès international de droit comparé‎

‎Bruylant. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 497 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied. Texte en français et en anglais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ABUS DE BIENS SOCIAUX ET BANQUEROUTE, coll. Pratique des affaires‎

‎, 2010, Joly- Lextenso Éditions 2010, in-8, br., bon état, VIII-226p.‎

‎La tutela penale del celibato ecclesiastico nei Codici di Diritto Canonico del 1917 e del 1983 : Studio storico-giuridico‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2003 174pp., 24cm., original softcover, extract from a doctoral dissertation, ex-libris stamp on blanco endpaper, text is clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120227‎

‎Le voeu d'obéissance des origines au XIIe siècle - Etude juridique‎

‎Paris, R.Pichon et R.Durand-Auzias 1959 [vi +] 261pp. + 1 tableau dépliant, brochure originale, dans la série "Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain" tome 2, bon état, J35300‎

‎L’ENGRENAGE DE LA RÉPRESSION, STRATÉGIES SÉCULAIRES ET POLITIQUES CRIMINELLES, L’exemple du Brésil 1890-1990, Préface de MireilleDelmas-Marty, coll. Droit et Société, t.13‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1995, in-8, br. à rabats, (qq. soulignures au crayon en marge, notamment en préface), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XIII-253p.‎

‎Dreyfus ?‎

‎P.-V. Stock, Librairie Illustrée Broché Fort volume in-12 broché, 540 pp., Documents - Hypothèses - Comptes rendus officiels - Polémiques de presse - Expertises d'écritures - L'Affaire Weyl - Campagnes de 1895-1896-1897 - Intrigues et manoeuvres souterraines Sheurer-Kestner, Monod, Zola, etc., etc., tampon de l'éditeur P.-V. Stock sur le premier plat qui avait sans-doute repris le fond de la librairie illustrée, sans date, vers 1898 ; dos jauni et cassant, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Règlement général des chasses de Vincennes ;. pour la conservation du gibier, la punition des délits, & le maintien de la police. Suivant les ordonnances & usages reçus dans les capitaineries royales. Du 7 septembre 1765‎

‎Paris, veuve d'Houry & fils, 1765 in-12, 96 pp., avec deux cartons (Aiiij et Diiij), quelques annotations manuscrites d'époque en marge de certains articles, basane fauve, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, encadrement de simple filet à froid sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffe supérieure un peu rognée.‎

‎Unique édition, passablement rare, de ce règlement édicté par la capitainerie de Vincennes, pour les chasses royales. Les articles sont suivis des "Instructions sur les principaux devoirs d'un garde-chasse", par demandes et réponses.Le ressort de cette capitainerie était très étendu et engloberait les communes actuelles de : Bagnolet ; Bobigny ; Bondy ; Charenton-le-Pont ; Clichy-sous-Bois ; Coubron ; Drancy ; Fontenay-sous-Bois ; Gagny ; Gournay-sur-Marne ; Le Blanc-Mesnil ; Le Pré-Saint-Gervais ; Le Raincy ; Livry-Gargan ; Montreuil ; Neuilly-Plaisance ; Neuilly-sur-Marne ; Nogent-sur-Marne ; Noisy-le-Sec ; Pantin ; Romainville ; Rosny-sous-Bois ; Saint-Mandé ; Sevran ; Tremblay-en-France ; Vaujours ; Villemomble ; Villepinte ; Vincennes.En 1765 ne subsistaient d'ailleurs que les juridictions suivantes : La Varenne du Louvre, le bois de Boulogne, Vincennes, Saint-Germain, Fontainebleau, Monceaux, Compiègne, Halatte, Chambord, Corbeil et Limours. La capitainerie de Sénart ne fut créée qu'en 1774 au bénéfice du comte de Provence, devenu marquis de Brunoy.Thiébaud, 771-772 ("ouvrage très rare"). Au CCF, exemplaires signalés seulement à la BnF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Mémoire servant de doléances, pour les seigneurs et propriétaires des terres enclavées dans les capitaineries royales ;. où l'on prouve que la chasse n'est point un droit royal ; qu'elle n'appartient au Souverain que dans ses domaines ; que l'établissement des capitaineries est un attentat au droit sacré de la propriété ; qu'il est de la justice & de la sagesse du Roi de les supprimer ou de les restreindre du moins aux terreins nécessaires à ses plaisirs, & de rendre aux seigneurs de fiefs les parties connues sous le nom de lieutenances, qui ne sont, dans les mains des capitaines, qu'un objet honteux de lucre & de commerce, au détriment de la propriété‎

‎S.l., s.d. (1789) in-8, 70 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé, non coupé. ‎

‎Rare plaidoyer pour l'interdiction ou restriction de la chasse sur les propriétés privées. Dartis de Marcillac fut député suppléant aux États-Généraux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎UN MANUSCRIT JUDICIAIRE DE 1534 NAHUALT-ESPAGNOL ‎

‎Paris Au Siège de la Société 1923 grand in 8 (28,5x18,5) 1 fascicule broché, couverture imprimée, avec 2 planches hors-texte. Tiré à part, Extrait du Journal de la Société des Américanistes de Paris (Nouvelle série, T. XV, 1923, p. 75-81). Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎