‎EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE BLOIS. À la suite: EXPLICATION DU CONCORDAT; à laquelle, pour la commodité du public, l'on a ajouté le Concordat. A la suite: LES INSTITUTIONS DU DROIT CANONIQUE, expliquées.‎

‎ A Toulouse, chez Henault et Forest, 1745, 1 pleine basane, plats et dos frottés, craquelures et manque de cuir. in-4 de VI-(2)-126 pp., 1 ff. blanc, VIII-255 pp., (5)-185 pp., mouillure sur la 1ère page de titre ; ‎

‎Explication de l'Ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, Du mois de Février 1731 concernant les Donations.‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez François Girard, Sur l'imprimé à Avignon, 1744, 4 ff., 252 pp.‎

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‎Etat satisfaisant (coiffes arasées, mq. partiel à un mors, coins frottés, bon état par ailleurs).‎

‎LES IINSTITUTS DE JUSTINIEN CONFERES AVEC LE DROIT FRANÇOIS DIVISES EN QUATRE LIVRES.‎

‎Édition originale, in-4, plein cuir de l'époque, toutes tranches rouge, dos à cinq nerfs, titre effacé, caissons ornés de fleurons, petits trous dans les deux derniers caissons, manque en queue de coiffe, petite fissure mors haut du plat avant, trace d'ancienne de mouillure en page de titre (marge haute) [8] + env. 566 pages + index+ tables Jean-François Fores - Toulouse.‎

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‎Édition originale de ce commentaire juridique majeur, confrontant le droit romain aux coutumes françaises (droit écrit du Midi, Coutume de Toulouse, ordonnances royales). François de Boutaric (1689–1755), juriste toulousain, professeur de droit à l’Université de Toulouse, avocat au Parlement de Toulouse, membre de l’Académie des Jeux Floraux.‎

‎Les Institutes de L'Empereur Justinien, Conférées Avec le Droit Français.‎

‎Toulouse, Henault et Forest, 1757. In-4 en plein veau marbré au dos à nerfs orné de fleurons dorés. xvj, 2 ff de table, 655 pp. Mors supérieur fendillé, accroc à la coiffe supérieure, épidermures sur les plats. Intérieur frais.‎

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‎"Le Droit civil des romains était-il le droit commun du Royaume de France, et que les changements faits par els ordonnances des rois, par les coutumes & par nos usages, étaient ce qui compose le droit français, leur droit propre et particulier ? Examen de François de Boutaric sur cette question."‎

‎LES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, CONFÉRÉES AVEC LE DROIT FRANÇOIS‎

‎, Toulouse, Gaspard Henault et Jean-François Forest 1757, in-4, plein veau moucheté d’époque, dos à 5 nerfs richement orné de frises, filets, dentelles et motifs champêtres et floraux dorés, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux encadrée d’un filet et d’une dentelle doré, plats encadrés d’un triple filet doré, double filet doré sur les coupes, contre-plats ornés d’une frise dorée, tr. jaspées rouges, bandeaux, vignettes, lettrines et culs-de-lampe, Ex-libris en timbre sec «Pierre Marmoiton avocat», (mors partiel fendus avec un mq. de cuir sur le plat sup., coiffe sup. manquante, rel. légt usée avec qq. épidermures, coins émoussés, auréoles sur le haut des pages, qq. annotations à l’encre en marge), XVI-655p.‎

‎Les Institutes de l'Empereur Justinien, conférées avec le Droit françois‎

‎ 1754 Toulouse, Hénault et Forest, 1754, in-4°, plein veau brun, dos à 5 nerfs orné, tranches rouges‎

‎ray 3192 ‎

‎Les Institutes de l'empereur Justinien conférées avec le droit françois‎

‎ Toulouse, Gasaprd Henault et Jean-Françis Forest, 1740. In-4, XVI-[6]-566-[91] pp., basane marbrée fauve de l'époque, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches rouges (importantes épidermures, petits manques au second plat, trous de ver, quelques taches et rousseurs). ‎

‎Seconde édition de cet ouvrage de droit comparé mettant en regard droit romain et droit français de l'époque. L'originale avait paru deux ans auparavant chez le même éditeur. Il contient une exhaustive table des matières facilitant son maniement. Ex-libris biffé au titre. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Les Instituts de Justinien, conférés avec le Droit François, divisés en quatre Livres [ Les Institutes de Justinien, conférés avec le Droit Français ]‎

‎ 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs dorés orné, Chez Gaspard Henault, Jean-François Forest, Toulouse, 1738, 1 f., xvi-566 pp. et 45 ff. n. ch. ‎

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‎Etat très satisfaisant (rel.frottée avec petits accrocs, coiffes abîmées avec mq., bon état intérieur)‎

‎TRAITÉ DES DROITS SEIGNEURIAUX ET DES MATIERES FÉODALES ‎

‎Toulouse Chez Gaspard Henault - Forest 1745 in 12 (17,5x11) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre de cuir rouge, tranches teintées, 3 faux-feuillets non chiffrés et 303 pages, et 20 faux-feuillets non chiffrés (table des matières), petites usures. Francois de Boutaric, né à Figeac en 1672 , mort à Toulouse en 1733, Professeur de Droit François en l'Université de Toulouse, & Avocat en Parlement. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎TRAITÉ DES DROITS SEIGNEURIAUX ET DES MATIÈRES FÉODALES ‎

‎Toulouse Chez Gaspard Henault - Forest 1745 in 12 (18x11,5) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre de cuir marron, tranches teintées, 3 faux-feuillets non chiffrés et 303 pages, et 20 faux-feuillets non chiffrés (table des matières). François de Boutaric, né à Figeac en 1672 , mort à Toulouse en 1733, Professeur de Droit François en l'Université de Toulouse, & Avocat en Parlement. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎TRAITÉ DES DROITS SEIGNEURIAUX ET DES MATIÈRES FÉODALES ‎

‎Toulouse Chez Gaspard Henault - Forest 1745 in 12 (18x11) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre de cuir marron, tranches teintées, IV [1] 303 pages, et 21 faux-feuillets non chiffrés (table des matières), étiquette ex-libris de Me Basset, Notaire Royal de Leran, Labastide de Congoust et Dépendances, datée 1781. François de Boutaric, né à Figeac en 1672 , mort à Toulouse en 1733, Professeur de Droit François en l'Université de Toulouse, & Avocat en Parlement. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée par M... avocat au parlement de Toulouse.‎

‎ Toulouse, Jean-François Forest, 1767. In-4, (8)-IV-698 pp., reliure d'époque plein veau, dos orné, tranches rouges (manques de cuir à la coiffe inférieure). ‎

‎ * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Explication de l’Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, du mois de février 1731, concernant les donations... - Explication de l’Ordonnance de Louis XV, ..., du mois d’août 1735 concernant les testamens... Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée [2 volumes en 1] ‎

‎à Avignon, chez François Girard, Imprimeur-Libraire, M.DCC.XLIV. 1744 In-8 23 x 16,5 cm. Reliure de l’époque veau havane raciné, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin fauve, 180-XVII-240 pp., table des matières. Ex-libris autographe in fine. Manque en pied dos, 9 pages avec annotations manuscrites à la plume.‎

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‎ Bon état d’occasion ‎

‎EXPLICATION DE L'ORDONNANCE de Louis XV Roi de France et de Navarre, du mois de février 1731 concernant les donations. EXPLICATION DE L'ORDONNANCE de Louis XV Roi de France et de Navarre, d'août 1735 concernant les testamens. Nouvelle édition.‎

‎A Avignon chez François Girard 1744-1751. 2 ouvrages en 1 volume petit in-4 4 feuillets non chiffrés 1-180pp I-XVpp table / 2 feuillets non chiffrés 1-7pp table 1-276pp. basane havane marbrée, dos à nerfs orné de compartiments dorés, pièce de titre tabac, tranches brique, reliure de l'époque. Coiffes usées, léger manque de cuir sur les coins et les coupes, galerie de vers sans gravité dans les fonds des pages 85 à 104 (Aymar). Les deux ouvrages sont bien complets.‎

‎Un bon témoignage sur la législation des donations et des testaments, au temps de Louis XV.‎

‎Explication des ordonnances de Louis XV, Roi de France et de Navarre. Nouvelle édition revûë, corrigée, & considérablement augmentée [par François de Boutaric] (Avignon, François Girard, 1751). Relié avec Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre, du mois d'août 1735 concernant les testaments. Nouvelle édition revûë, corrigée, & augmentée. Par Me Jean-Pierre-René Aymar (Avignon, François Girard, 1744) et Explication de l'ordonnance de Louis XV, du 16 janvier 1736, portant réglement pour les adjudications par décret en Languedoc. Dictée en l'année 1741 par M. Serres (Nanci [Nancy], Joseph Michar, 1749).‎

‎ Avignon, François Girard, 1751, 2 vol. in-4°, (8)-180-xv-(8)-255 et (2)-xii-264-120-139 pp, reliure d'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, tranches mouchetées, une coiffe manquante, pt accident au 1er plat du tome I, quelques épidermures sans gravité, bon exemplaire‎

‎François de Boutaric (1672-1753), fut avocat au parlement de Toulouse, professeur de droit, capitoul et chef de consistoire. Ordonnance de février 1731 concernant les Donations. Ordonance d'août 1735 concernant les Testaments. Ordonnance d'août 1747 concernant les Substitutions. Ordonnance du 16 janvier 1736, portant réglement pour les adjudications par décret en Languedoc. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎TRAITÉ SUR LES LIBERTÉS DE L'EGLISE ANGLICANE ‎

‎Sans lieu 1760 in 4 (24x19,5) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs orné, tranches teintées, page de titre (quelques annotations anciennes à la plume au recto de la page de titre, plus nombreuses au verso), 180 pages, quelques annotations marginales anciennes à la plume, petite usure sur la coiffe supérieure. Relié à la suite: 1°/ Déclaration du Roi, servant de reglement général entre les Curés primitifs & les Curés Vicaires perpétuels du 15 janvier 1731, avec l'arrêt de Registre du 7 avril 1732 (40 pages). Et: 2°/ Très humbles et très respectueuses representations de l'Université de Paris au Roi, au sujet de la declaration du 27 avril 1745, (41 pages, annotations anciennes au verso du dernier feuillet). Francois de Boutaric, né à Figeac en 1672 , mort à Toulouse en 1733, Professeur de Droit François en l'Université de Toulouse, & Avocat en Parlement. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Reliure ‎

‎Traité sur les Libertés de l'Eglise gallicane. Avec quelques Déclarations et Arrêts concernant les Matières Bénéficiales.‎

‎1 vol. grand in-8 carré relié, dos à 5 nerfs orné, s.n., 1760, 180-40-41 pp.‎

9 Images

‎Etat satisfaisant (reliure usagée avec mq. en mors coiffes et dos, ancien cachet d'institution religieuse)‎

‎Des causes de non-responsabilité et de l'assurance de la responsabilité des fautes. Des moyens de s'exonérer de sa responsabilité spécialement dans le contrat de transport par terre et par mer, le contrat de travail, le louage d'immeubles, etc. Préface de M. E. Thaller.‎

‎ P., Rousseau, 1896, in 8° relié demi chagrin cerise, dos à nerfs, VII-494 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎DES CONTRATS DE LA FEMME AVEC LES TIERS DANS L’INTÉRÊT DU MARI‎

‎, Paris, Artur Rousseau 1896, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané), int. frais, 232p.‎

‎"Droit et institutions de l'Union européenne - La dynamique des pouvoirs - ""Systèmes droit"""‎

‎L.G.D.J.. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 251 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT MATÉRIEL DE L’UNION EUROPÉENNE: liberté de mouvement, espace de concurrence et secteur public, 3eéd., coll. Systèmes cours‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2014, in-8, br., (couv. légt fanée), int. frais, 400p.‎

‎Droit du crédit - DECF Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux - Collection expertise comptable - 2e édition refondue et augmentée.‎

‎Masson. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIV + 298 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Collection expertise comptable Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LA QUALITÉ DE V.R.P., Préface de Gérard Lyon-Caen‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1969, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, dos lég. insolé), bon état, intérieur frais, 192p.‎

‎Brigands et Sorciers.‎

‎Jean Cyrille Godefroy Paris 1991 In-8 ( 240 X 160 mm ) de 294 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.‎