‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 56eme année - TOME 6 eme - 4e SERIE - 59eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1890. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 360 pages - Majorité des pages non coupées - TRaces de mouillure en pied des plats. TRace de mouillure au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 59eme année - TOME 5 eme - 4e SERIE - 59eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1893. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 349 pages - Majorité des pages non coupées - TRaces de mouillure en pied du 1er plat et au dos .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 60eme année - TOME 6 eme - 4e SERIE - 60eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1894. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 360 pages - Majorité des pages non coupées - TRaces de mouillure en pied du 1er plat et au dos .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 61eme année - TOME 7 eme - 4e SERIE - JANVIER 1895 - 1ere LIV.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1895. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 28 pages - Majorité des pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux, cahritables et scolaires. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité pratique de l'impôt sur le chiffre d'affaires des taxes de luxes des droits d'enregistrement et de timbre et autres taxes‎

‎Librairie Dalloz. 1921. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 524 pp. Couverture détachée du corps de l'ouvrage et déchiré en haut, dos fané, coiffe de pied manquante, premiers feuillets déchirés en haut.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Articles 24 à 28, 32, 36 à 47 et 54 à 114 de la loi du 25 juin 1920. Ouvrage au courant de la loi du 31 juillet 1920 et des décrets ou arrêtés intervenus jusqu'au 1er décembre 1920. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Traité pratique des Impôts Cédulaires et de l'Impôt Général sur le Revenu [ Edition Originale ]‎

‎Au courant de la législation la plus récente avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions, 1 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, Bibliothèque Fiscale Dalloz, Librairie Dalloz, Paris, 1922, XI-644 pp. et 2 ff. de tables‎

12 Images

‎Etat très satisfaisant (reliure lég. frottée avec petit coupure au premier plat, bon état par ailleurs). ‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 17eme année - TOME 17eme - 3e SERIE - 53eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1887. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 372 pages - Majorité des pages non coupées - TRaces de mouillure en pied des plats. TRace de mouillure sur les plats , au dos et page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 1ere année - TOME PREMIER - 4e SERIE - 55eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1889. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 360 pages - Majorité des pages non coupées - TRaces de mouillure en pied des plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 2eme année - TOME CINQUIEME - 4e SERIE - 58eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1892. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 360 pages - Majorité des pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit international public. Abrégé de cours et résumés de jurisprudence. Abrégé Stämpfli.‎

‎Berne, Stämpfli Editions SA, 2011, in-4to, XLIX + 529 p., quelques passages de textes avec du stabylo vert, brochure originale.‎

‎DISSERTATION SUR L' ESTIMATION DES BIENS-FONDS ET LE NIVELLEMENT DE L' IMPOT ACCOMPAGNEE DE REFLEXIONS SUR L' ETABLISSEMENT DU CREDIT FONCIER & DISSERTATION SUR LES BIENS COMMUNAUX DE LA HAUTE-LOIRE‎

‎LE PUY GAUDELET & MARCHESSOU 0 1852 et 1860 , 2 volumes en 1 tome de 110 et 98 pages , dans une reliure demi veau marron marbré , dos à 4 nerfs avec pièce de titre et titrage doré , couvertures conservées , le dos est insolé , autrement très bon exemplaire . Très bon Couverture rigide ‎

‎Introductio in Codicem (quam in usum et utilitatem scholae et cleri ad promptam expeditamque canonum interpretationem paravit et edidit U.Beste)‎

‎, Neapoli, M.D'Auria Pontificius Editor, 1956, 1097pp., 4th ed., cloth, VG‎

‎Introductio in Codicem (quam in usum et utilitatem scholae et cleri ad promptam expeditamque canonum interpretationem paravit et edidit U.Beste)‎

‎, Neapoli, M.D'Auria Pontificius Editor, 1961, 1117pp., 5th ed., hc, VG‎

‎L'ASILE POLITIQUE EN QUESTION - UN STATUT POUR LES REFUGIES.‎

‎PRESSES UNIVERSITAITRES DE FRANCE. 1985. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 205 pages - couvrture contrepliée - petit manque en en pied et sur le côté droit du 1er plat - quelques phrases surlignées au stabilo sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection perspectives internationales. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE NOUVEL ORDRE ÉCONOMIQUE INTERNATIONAL, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1983, br., bon état, 127p.‎

‎LES CONTRATS ENTRE ÉTATS ET PERSONNES PRIVÉES ÉTRANGÈRES, Droit applicable et responsabilité internationale, Thèse, Université de Lausanne- Faculté de droit‎

‎, Lausanne, Méta Éditions Lausanne 1988, in-8, br., très bon état, 291-XXXIIIp.‎

‎INTERNATIONAL LABOUR LAW, Selected issues‎

‎, Boston, Kluwer 1993, in-8, br., assez bon état, XXIX-467p.‎

‎PASOLINI : CHRONIQUE JUDICIAIRE, PERSECUTION, EXECUTION‎

‎SEGHERS. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 299 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La notion actuelle du concubinage. Ses effets à l'égard des tiers.‎

‎Couverture souple. Broché. 136 pages. Couverture légèrement défraîchie. Papier bruni.‎

‎Livre. Librairie du Recueil Sirey, 1932. Envoi de l'auteur.‎

‎Theologiae cursus completus, tomus decimus-sextus (16)‎

‎Parisiis [Paris], Migne 1840 1360columns, 28cm., text printed in 2 columns, cart.cover (marbled plates, leather spine with gilt lettering, some use), 2 stamps, some foxing in text, text in good condition, [text in Latin], [contains: Tractatus canonico-legalis de pactis et contractibus in genere (Beuch), Tractatus de contractibus in genere et in particulari, hodiernis Galliarum legibus accomodatus juxta mentem saniorum theologorum et jurisperitorum (Lyonnet), Rigor moderatus doctrinae pontificiae circa Usuras (Zech), Dissertatio juridica de Usuris (Biner), De statuto principis (Barth), Epistola encyclica circa Usuras ad archiepiscopos, episcopos et ordinarios Italiae (Benedictus XIV), Litterae monitoriae circa quoddam opus de Mutuo recenter editum (De Vie), Apologie du Saint-Office dans ses décisions sur le prêt à intérêt. Lettre de l'auteur de la Défense de l'Eglise (Boyer), Discussion sur l'Usure (Mastrofini), De obligationibus specialibus vertorum statuum et officiorum (Antonius), De statu religioso (Billuart)], R76493‎

‎De origine juris municipalis Frisici‎

‎Trajecti ad Rhenum [Utrecht], 1840 xviii + 506pp., 22cm., text in Latin, Doctoral Dissertation (University of Utrecht), bound in modern hardcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J112071‎

‎COURS DE DROIT CIVIL FRANCAIS - LA VENTE ET LE LOUANGE - la vente et l'echange - de la nature du contrat de vente - des conditions necessaires à la validité de la vente - des effets de la vente - des modalités... - HOMMAGE DE L'AUTEUR.‎

‎"ROUSSEAU ARTHUR. 1908. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 548 pages - 2 tampons sur le 1er plat dont 1 ""Hommage de l'Auteur"" - 1 papier marron collé au dos - 1 etiquette collée au dos - 1 trace de marquer noir sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 1 tampon en bas de page 8 - 2 tampons sur la page 548.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎PUBLI PAR SON FILS ROBERT BEUDANT - Sommaire: la vente et l'echange - de la nature du contrat de vente - des conditions necessaires à la validité de la vente - des effets de la vente - des modalités dont le contrat de vente est susceptible - varietés particulieres du contrat de vente - le louange - le louange des choses - le louange d'ouvrage - le bail à cheptel. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎COURS DE DROIT CIVIL FRANCAIS - TOME PREMIER. L'ETAT ET LA CAPACITE DES PERSONNES - de la jouissance et de la privation des droits civils - de la nationalité des personnes - de la condition des francais quant à la jouissance et à la privation des droits..‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1896. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 521 pages - 1 papier cartonné souple collé au dos - dos partiellement manquant - 1 etiquette collé au dos - 1 tampon sur le 1er plat et sur la page de titre - 2 tampons sur la page 521 - quelques manques sur les plats - corps de l'ouvrage desolidarisé des plats - page de titre à la page 2 + la page 521 desolidarisées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PUBLI PAR SON FILS ROBERT BEUDANT - Sommaire: de la jouissance et de la privation des droits civils - de la nationalité des personnes - de la condition des francais quant à la jouissance et à la privation des droits - de la condition des etrangers en France quant aux droits civils - regles speciales à chaque espece d'actes de l'etat civil - de la rectification des actes de l'etat civil - de la force probante des actes de l'etat civil - le domicile - droit commun - du mariage.... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎COURS DE DROIT CIVIL FRANCAIS - TOME SECOND - L'ETAT ET LA CAPACITE DES PERSONNES - du divorce et de la separation de corps, de la paternité et de la filiation, des actions auxquelles peuvent donner lieu les questions de filiation, de la legitimation des‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1897. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 650 pages - 1 papier cartonné marron collé au dos - 1 etiquette collée au dos - 2 tampons sur le 1er plat et sur la page 650 - 1 tampon sur la page de titre et 1 tampon au dos. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PUBLIE PAR SON FILS ROBERT BEUDANT - Sommaire: du divorce et de la separation de corps, de la paternité et de la filiation, des actions auxquelles peuvent donner lieu les questions de filiation, de la legitimation des enfants naturels, de la puissance paternelle, de la minorité, de la tutelle et de l'emancipation.... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Droit Individuel et l'Etat. Introduction à l'étude du droit.‎

‎Seconde édition, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane lie-de-vin, super libris en premier plat, fers dorés d'encadrement en plats, Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, Paris, 1891, 288 pp. et 1 f.‎

‎Dans cet ouvrage, fruit de longues méditations sur les fondements historiques et philosophiques du droit, Charles Beudant (1829-1895), qui prenait rang politiquement parmi les républicains modérés, a le souci premier de dégager la personne humaine de l'étreinte oppressive de l'Etat. Exemplaire de bonne provenance, portant au premier plat la mention suivante gravée en lettres d'or : "Faculté de Droit de Bordeaux Concours 1890-1891 3me Année Droit Commercial 2e Prix Mr Ferradou André, né à la Mothe-St-Héraye (Deux-Sèvres) le 24 janvier 1872. Le professeur André Ferradou (1872-1945) fut l'élève de Paul Vigneaux et du spécialiste du droit byzantin Henri Monnier. Sa brillante thèse sur les "Biens des monastères à Byzance" lui ouvrit la voie à un succès à l'agrégation de 1898. Il enseigna à Rennes, Toulouse puis Bordeaux, où il enseigna le droit public pendant plus de 30 ans à la Faculté de Bordeaux, et y approfondit notamment le problème de la féodalité au XVIIIe siècle. Bon état (dos lég. passé et rel. lég. frottée, rouss., bon exemplaire par ailleurs).‎