‎Droit penal - Procedure penale - 12e edition - 20 chapitres de cours, 20 travaux diriges, 43 exercices corriges - HyperCours cours & TD, le tout en un pour reussir vos examens‎

‎DALLOZ. 2020. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 501 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction au droit et droit civil 2002 : L'essentiel de l'actualité juridique méthodes et annales‎

‎Dalloz 2002 212 pages poche. 2002. Poche. 212 pages. Traduit de Sénès Florence - Illustrations de Jankovics györgy‎

‎légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état - Envoi rapide et soigné dans une enveloppe à bulle depuis France‎

‎De la responsabilité atténuée. Étude médico-légale.‎

‎In-8 broché, S. Steinhel, 1891, 240 pp. Exemplaire normalement jauni avec petites pliures et déchirures (quelques manques), mais le dos a été renforcé sur toute sa longueur par une pièce de carton bleu. Rare texte, ici dédicacé par l'auteur. Poids 500 g. Frais d'envoi 5,35 euros sur la France, 10 euros UE et Suisse, 12 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). ‎

‎Dédicacé par l'auteur‎

‎Droit international public.‎

‎Paris, Montchrestien, "Précis Domat", 1986 1 volume 13,3 x 18,5cm Broché. XIX + 789p., 3 feuillets. Bon état sauf pâles rousseurs sur les tranches et gardes.‎

‎5è édition de ce "précis", par les enseignants Hubert THIERRY, Jean COMBACAU, Serge SUR, Charles VALLEE; index des auteurs, thématique et de la jurisprudence; bibliographie. ‎

‎Droit International Public - Collection Université nouvelle Précis Domat.‎

‎Montchrestien. 1975. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 770 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Collection Université nouvelle Précis Domat. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Guide critique et sélectif des paradis fiscaux : Stratégies de défiscalisation en toute légalité des personnes physiques en France et à l'étranger‎

‎Maxima Laurent du Mesnil éditeur 2008 in8. 2008. Broché. 240 pages. Bon Etat‎

‎Rapport de M. Thiers, sur le projet de loi relatif à l'instruction secondaire.‎

‎Paris imprimerie de Worms s.d., petit in-8, 61 pages. Sans couverture, non coupé, marges du premier feuillet abimées.‎

‎De la propriété.‎

‎ 1848 Paris, Paulin, Lheureux et Cie, 1848, in 12 relié demi-basane aubergine, dos lisse orné de filets dorés, IV-388 pages, rousseurs éparses. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎ De la Propriété. - Discours de M. Thiers sur le Régime Commercial de la France prononcés à l' Assemblée Nationale les 27 et 28 juin 1851.‎

‎ Paris,Paulin, Lheureux et Cie, 1848; 2 textes reliés en 1 volume in-8 °, demi -veau fauve glacé de l'époque, dos lisse orné de jeux de quadruples filets dorés cernés de filets à froid, palette dorée en tête et queue, auteur et 2 titres dorés;2ff.,439pp.;2ff.,XLVIIIpp.,44pp. Quelques petites piqûres éparses,papier du 2ème plat frotté, cependant bel exemplaire bien relié.‎

‎ Envoi autographe signé de l'auteur à M. Chéron sur les 2 avant-titres. (Reu-CH1) ‎

‎Histoire de Law.‎

‎ Paris, Edition Hetzel, Michel Lévy frères, libraires-éditeur Coll. Bibliothèque contemporaine).1858, IN12 broché, 184 pp, + catalogue de l’ éditeur J. Hetzel (1858, 8 pp) et sans le catalogue de l’ éditeur Michel Lévy frères (mai 1858, 36 pp) in-fine, broché, couv. imprimée ,dos fendillé avec manques,texte frais.‎

‎Première édition séparée de cet exposé historique du Système de Law, dont le texte parut originellement en 1826 dans l'Encyclopédie progressive. ‎

‎Discours prononcés par M.Thiers sur LE RÉGIME COMMERCIAL DE LA FRANCE, Séance des 27et 28juin 1851 à l’Assemblée nationale‎

‎, Paris, Paulin, Lheureux et Cie 1851, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée), intérieur frais, XLVIII-144p.‎

‎De Festorum dierum imminutione liber pro defensione Constitutionum Urbani VIII & Gallicanae Ecclesiae pontificum. Opus novum & a multis desideratum‎

‎Lyon, Pierre Guillimin, 1668 in-12, [12] ff. n. ch. (titre, préface, approbations, table des chapitres), 400 pp., basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Coiffe supérieure rognée, restauration maladroite de la charnière supérieure, quelques galeries de vers au milieu du volume.‎

‎Edition originale de l'un des tout premiers traités de Jean-Baptiste Thiers. Il porte sur la réduction des fêtes de précepte, thème récurrent de la discipline liturgique depuis le XVIe siècle.Cioranescu, XVII, 64 489.Ex-libris manuscrit de Jacques Longer, curé d'Aunay, diocèse de Paris, daté de 1698. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎De Stola in archidiaconorum visitationibus gestanda a paroecis disceptatio, in qua multa ad archidiaconorum munus, jurisdictionem ac visitationes attinentia curiose pertractantur‎

‎Paris, Jean Du Puis, 1674 in-12, [6] ff. n. ch. (titre, préface, approbations), 391 pp., [12] pp. n. ch. de table des chapitres et d'errata, basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Manques importants en tête et en queue, charnière supérieure fendue. Cachet et tache sur la page de titre.‎

‎Edition originale de ce traité de droit canonique qui sera réédité sous un titre modifié en 1679. Rappelons que les archidiacres (qui n'étaient plus diacres depuis fort longtemps, mais prêtres) formaient, jusqu'à la Révolution, la cheville ouvrière de la surveillance et de la gestion concrète des diocèses, spécialement dans les plus vastes, où leurs circonscriptions équivalaient en pratique à de "mini-diocèses" plus ou moins autonomes. Leur principal rôle était la visite canonique des paroisses, dont il est ici amplement traité (actuellement, cette tâche a fait retour à l'évêque lui-même).Cioranescu, XVII, 64 499. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Traité de l'absolution de l'hérésie où l'on fait voir, par la Tradition de l'Eglise, que le pouvoir d'absoudre de l'hérésie est réservé au Pape & aux évêques, à l'exclusion des Chapitres & des réguliers, éxemts de la jurisdiction des Ordinaires‎

‎Lyon, Léonard Plaignard, 1695 in-12, [6] ff. n. ch. (titre, dédicace, préface, privilège), 240 pp., basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Petits manques de cuir aux deux coiffes, coins abîmés.‎

‎Unique édition de ce petit traité de droit canonique, rédigé dans le contexte des abjurations du protestantisme consécutives à l'Edit de Fontainebleau. La doctrine soutenue sur l'exclusivité pontificale et épiscopale des absolutions pour fait d'hérésie est on ne peut plus classique.Cioranescu, XVII, 64 519. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Traité de la dépoüille des curez. Dans lequel on fait voir, que selon les canons des Conciles, les libertez de l'Eglise Gallicane, les Ordonnances des Rois de France, les arrests de Parlement, les loix & les coûtumes du royaume, les archidiacres n'ont nul droit sur les meubles des curez décédez. Par un docteur en droit‎

‎Paris, Guillaume Desprez, 1683 in-12, [4] ff. n. ch. (titre, préface, privilège), 520 pp., asane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Léger accroc en coiffe supérieure, mais bon exemplaire.‎

‎Edition originale. Combattu par la justice civile, et réduit dès le XVe siècle, le droit de dépouille des ecclésiastiques décédés ne subsistait plus qu'au profit des archidiacres sur les cures, et seulement dans quelques diocèses au XVIIe siècle. Mais c'était le cas de celui de Paris, fort vaste : les archidiacres avaient le droit de saisir le meilleur meuble et le meilleur animal, ainsi que la soutane et le bréviaire du défunt. Il était même considéré comme frais funéraire, et l'emportait sur le passif du mort.Cioranescu, XVII, 64 509. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎De la propriété.‎

‎ Paulin, Lheureux et Cie., Paris, 1848. In-8 reliure demie percaline bleue, plats marbrés. Pièce de titre au dos, couverture conservée. 434 pages. Edition originale. Ex libris.‎

‎Peetit manque sur couverture. Nom sur page de garde. Rousseurs. Photos de tous nos ouvrages sur demande‎

‎LES ENTENTES ET LES POSITIONS DOMINANTES DANS LE DROIT DE LA CEE. Commentaire des articles 85 à 90 du Traité CEE et de leurs textes d’application, adapté de l’allemand par Raymond DUMEY, Préface de A. TOUFFAIT, coll. “Exporter”‎

‎, Paris, Éd. Jupiter / Éd. de Navarre 1974-1977, in-8, br., (accrocs et petit manque à la couv., soulignures), XXIII-872p.‎

‎Derniers momens des plus illustres personnages français, condamnés à mort pour délits politiques, depuis le commencement de la monarchie jusqu'à nos jours ; avec les lettres qu'ils ont écrites dans leurs prisons, recueillis et rédigés d'après les chroniques et journaux du temps, par M***. ‎

‎Paris, Alexis Eymery, Baudouin frères, 1818; in-8, [2] ff. n. ch., 344 pp., broché sous couverture d'attente de papier fauve. ‎

‎Vaste répertoire qui court de Jacques de Molay au maréchal Ney, en passant par Jeanne d'Arc, Thou, Calas, Louis XVI, Charlotte Corday, Lavoisier, et quantité de victimes de la Terreur.Léon Thiessé (1793-1854), fils d'un député aux Cinq-cents, menait alors une carrière de journaliste aux idées nettement libérales. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LES CHEMINS DE FER SUISSES après un siècle 1847-1947. TOME III (sur 5).‎

‎Neuchatel-Paris Delachaux et Niestlé 1957. Grand et fort in-8 621pp. Rel éditeur pleine toile grise bradel, pièce de titre basane rouge, petit ornement doré sur le 1er plat, sous jaquette illustrée. Avec 3 planches en couleurs, 112 planches hors texte totalisant 339 reproductions photographiques, 306 figures dans le texte, 6 documents repliés volants en annexe. Bel exp.‎

‎Tome III seul, complet pour le sujet traité (le matériel roulant des chemins de fer à voie normale et à voie étroite / législation, organisations, traité) de cet ouvrage commémoratif publié par l'Office Fédéral des Transports, avec le concours des Chemins de Fer Suisses et de nombreux spécialistes.‎

‎Traité élémentaire des institutions constitutionnelles en vigueur en Belgique.‎

‎Tournai, H. Casterman, 1864 10 x 17, 167 pp., reliure dos cuir (abîmée), état moyen‎

‎De la condition juridique des Ministres du Culte depuis la loi de Séparation. Thèse pour le Doctorat soutenue le samedi 22 juin 1918.‎

‎ 1918 br. in-8, 315pp., Dijon, 1918,‎

‎Responsabiblité civile du médecin. Principes jurisprudentiels du Tribunal fédéral.‎

‎ Lausanne, Payot sans date, 230x160mm, 15pages, demi-percaline. Couverture conservée. Plats papier marbré. Etiquette de titre imprimée au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Cachet de bibliothèque.‎

‎Introduction historique au droit.‎

‎Champs Université / Flammarion. 2004. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 386 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction historique au droit, 2e édition‎

‎Flammarion. 2001. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 385 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA LEGISLATION FRANCAISE SUR LES BREVETS D'INVENTION‎

‎In 8° relié demi veau, dos à 5 nerfs, cachet VI-217 pp ‎