‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome X (An 1810).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses‎

‎ A Paris, An 1810.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 384+568p. A la fin,tables multiples 54p (Coins usés, petit manque bas dos,texte convenable)‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome XIII (An 1813).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses‎

‎ A Paris, An 1813.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 468+380p. A la fin,tables multiples 72p (Coins usés, petit manque bas dos,texte convenable)‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome XV (An 1815).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses‎

‎ 1813 A Paris, An 1813.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 432+280p. A la fin,tables multiples 62p (Coins usés, texte convenable,dos bon etat)‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome XIX (An 1819).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses‎

‎ 1819 A Paris, An 1819.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 496+336p. A la fin,tables multiples 59p (Coins usés, texte convenable,dos bon etat)‎

‎Recueil général des Lois et des Arrêts. 1ère partie: Jurisprudence de la Cour de Cassation. 2ème partie : Lois et décisions diverses.‎

‎ Paris, 1809. Fort in-4, rel. de l'ép. plein-basane fauve marbré, dos à nerfs orné de caissons dorés fleuris aux fers dorés, pièce de titre fauve, titre doré, tranches rouge, 464-412-12-8-12-64 pp., texte sur 2 colonnes, table chronologique des Lois et des Arrêts, table indicative des Articles des Codes sur lesquels il y a loi ou arrêt, table alphabétique des Noms des Parties entre lesquelles il y a décision, table alphabétique des Matières sur lesquelles il y a loi ou arrêt in fine. Ex-libris. ‎

‎ Manque à la coiffe de tête, mors et coupes frottés, 2 coins un peu émoussés, bon ex. par ailleurs. - Frais de port : -France 7 € -U.E. 13 € -Monde (z B : 23 €) (z C : 43 €) ‎

‎- Recueil général des lois et des arrêts, en matière civile, criminelle, administrative et de droit public, fondé par J.-B. Sirey, rédigé depuis 1831 par L.-M. Devilleneuve et A.-A. Carette. 2e série. An 1856. - IIe partie. Jurisprudence des Cours Impériales, du Conseil d’Etat, et décisions diverse. - Tableau du volume publié en 1856.‎

‎ Paris, Bureaux de l’Administration du Recueil 1856, 280x220mm, 927 + 736 + 65pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Etiquette de cotation sur le bord supérieur droit du plat supériure. Bel exemplaire.‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public - Tome XX - (An 1820) -‎

‎ 1820 Paris - D'Hautel - (1820) - 2 parties en un volume in4 de 512pp et 344pp + 4 tables - Reliure d'époque pleine basane havane - Piéces de titre rouges - un coin émoussé -‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - Réouverture jeudi 11 avril 2024 - Nous traiterons vos commandes à ce moment là -‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public - Tome XXI - (An 1821) -‎

‎ 1821 Paris - D'Hautel - (1821) - 2 parties en un volume in4 de 440pp et 368pp + 4 tables - Reliure d'époque pleine basane havane - Piéces de titre rouges - ‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - Réouverture jeudi 11 avril 2024 - Nous traiterons vos commandes à ce moment là -‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public - Tome XXII - (An 1822) -‎

‎ 1822 Paris - Renaudière - (1822) - 2 parties en un volume in4 de 440pp et 384pp + 4 tables - Reliure d'époque pleine basane havane - Piéces de titre jaunes - ‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - Réouverture jeudi 11 avril 2024 - Nous traiterons vos commandes à ce moment là -‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public - Tome XXIII - (An 1823) -‎

‎ 1823 Paris - Herhan - (1823) - 2 parties en un volume in4 de 432pp et 360pp + 4 tables - Reliure d'époque pleine basane havane - Piéces de titre jaunes - Dos orné -‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - Réouverture jeudi 11 avril 2024 - Nous traiterons vos commandes à ce moment là -‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public - Tome XXIV - (An 1824) -‎

‎ 1824 Paris - Herhan - (1824) - 2 parties en un volume in4 de 432pp et 384pp + 4 tables - Reliure d'époque pleine basane brune - Piéces de titre rouges - Dos orné -‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - Réouverture jeudi 11 avril 2024 - Nous traiterons vos commandes à ce moment là -‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation ou Notices des Arrêts les plus importants depuis 1791, époque de l'institution de la Cour jusqu'à l'an X ( 1807). continué par G.T. Denevers : Journal des Audiences de la Cour de Cassation.‎

‎ 1807 demi-basane mouchetée, p. de titres et tomaisons vertes, papier marbré vert pour les plats. 6 volumes in-4, Paris Laporte An XIII,‎

‎RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC, 2e SERIE, AN 1862‎

‎Bureaux de l'Administration du Recueil Sirey. 1862. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 575 + 61 pages. Texte sur 2 colonnes, avec une pagination par colonne. Auteur, titre, année, fleurons et filets dorés sur le dos. Coin supérieur du 1er plat abîmé. 2 feuillets détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rédigé depuis 1831 par L.-M. Devilleneuve (jusqu'en 1859), A.A. Carette et P. Gilbert. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes annotés, code civil, tome 2.‎

‎Marchal et Billard. 1886. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Rousseurs. 937 p.+ 13p. table des matières.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code civil, tome 2, 2ème tirage, article 1234 à 2281.Toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les codes annotés de sirey et gilbert. Code de procédure civile 4e édition . Tome I (art 1 à 442)‎

‎marchal et billard. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 595 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les Cinq Codes Annotés de toutes les Décisions et Dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante, avec renvoi aux principaux recueils de jurisprudence.‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane marron, Au Bureau d'Administration du recueil Général des Lois et des Arrêts, Paris, 1824, 903 pp.‎

7 Images

‎Exemplaire au format in-4 (à ne pas confondre avec les tirages plus courants au format petit in-8). Etat très satisfaisant (dos frotté, très petit mq. en mors)‎

‎Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public. [Suivi de] Lois annotées ou lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'État, etc., avec notes historiques de concordance et de jurisprudence. [Suivies de] Jurisprudence du XIXe siècle ou Table générale alphabétique et chronologique du Recueil général des lois et arrêts‎

‎Paris, De l'Imprimerie de Lachevardière [puis] Imprimerie de Cosse et Dumaine, Paris, Bachelier [puis] Bur. l'Administration du Recueil [puis] Libr. du Recueil Sirey, 1831-1942 153 vol. in-4, demi-basane bleu-vert, dos lisses, filets et palettes dorés (reliure de l'éditeur). ‎

‎Monumentale collection.Elle comprend :- Les Lois et arrêts (1808-1830). Paris, 1850-1851, 8 volumes (sur 9).Partie revue et complétée par L.-M. Devilleneuve et A.-A. Carette.Il ne manque que le premier vol. (1791-1807).- Les Lois et arrêts (1831-1941). Paris, 1831-1942, 106 volumes (sur 108).Partie rédigée par J.-B. Sirey et L.-M. Devilleneuve, puis sous la direction de Devilleneuve et par la suite par une équipe de collaborateurs.Il ne manque que deux volumes (l'année 1934 et l'année 1938).- Les Lois annotées (1789-1920). Paris, 1843-1921, 16 volumes.Partie commencée par A.-A. Carette.- Les Lois annotées (1921-1940). Paris, 1922-1941, 8 volumes.-Les Tables générales (1791-1935). Paris, 1851-1937, 15 volumes.D'abord par L.-M. Devilleneuve et P. Gilbert, puis par J. Ruben de Couder, Ed. Fuzier-Herman, O. de Gourmont, G. Frèrejouan Du Saint et Louis Audiat.Bon exemplaire, néanmoins des défauts à signaler (un plat détaché, un dos arraché, un bifeuillet dérelié, deux coins cassés, plusieurs coiffes abîmées, parfois arasées et des épidermures, parfois prononcées, sur certains dos).Grandin, I, 140.Monumentale collection.Elle comprend :- Les Lois et arrêts (1808-1830). Paris, 1850-1851, 8 volumes (sur 9).Partie revue et complétée par L.-M. Devilleneuve et A.-A. Carette.Il ne manque que le premier vol. (1791-1807).- Les Lois et arrêts (1831-1941). Paris, 1831-1942, 106 volumes (sur 108).Partie rédigée par J.-B. Sirey et L.-M. Devilleneuve, puis sous la direction de Devilleneuve et par la suite par une équipe de collaborateurs.Il ne manque que deux volumes (l'année 1934 et l'année 1938).- Les Lois annotées (1789-1920). Paris, 1843-1921, 16 volumes.Partie commencée par A.-A. Carette.- Les Lois annotées (1921-1940). Paris, 1922-1941, 8 volumes.-Les Tables générales (1791-1935). Paris, 1851-1937, 15 volumes.D'abord par L.-M. Devilleneuve et P. Gilbert, puis par J. Ruben de Couder, Ed. Fuzier-Herman, O. de Gourmont, G. Frèrejouan Du Saint et Louis Audiat.Bon exemplaire, néanmoins des défauts à signaler (un plat détaché, un dos arraché, un bifeuillet dérelié, deux coins cassés, plusieurs coiffes abîmées, parfois arasées et des épidermures, parfois prononcées, sur certains dos).Grandin, I, 140. - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les Cinq codes, annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante.‎

‎Paris, Bureau d'administration du Recueil général des lois et des arrêts, 1824 1 volume In-4° (21,5 x 28,3cm) Reliure d'époque pleine basane blonde; dos entièrement orné en 5 caissons à motifs dorés, pièce de titre noire; plats encadrés d'une frise dorée; tranches jaspées; gardes marbrées. 1 feuillet, 1 faux-titre, 1 titre, 903p., 1 feuillet. Coiffes émoussées avec très petite fente ou très petit manque aux extrémités des charnières, coins et charnières frottés; bandes légèrement fumées en marges du recto du 1er plat et de la 1ère garde; bon état intérieur sauf petite déchirure marginale à une feuille avec très léger manque de texte (de 2 mm à 1 cm sur 6 lignes) sur les 2 pages.‎

‎Ouvrage publié par l'avocat et juriste Jean-Baptiste SIREY (1762-1845), fondateur des collections des "Codes annotés", et le jurisconsulte et avocat Jean Esprit Marie Pierre Lemoine de VILLENEUVE (1790-1859), spécialiste de législation commerciale: 1/ Code civil; 2/ Code de procédure civile; 3/ Code de commerce; 4/ Code pénal; 5/ Code d'instruction criminelle; sommaire général des 5 codes. Exemplaire au format in-4°; texte sur 3 colonnes. ‎

‎Les codes annotés de Sirey. Code Civil. TOME III : Art. 1234 à 1581.‎

‎MARCHAL & GODDE. 5ème édition. 1913. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 678 pages. Texte sur 2 colonnes. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos en cuir noir; à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les codes annotés de Sirey et Gilbert. Code civil. TOME IV : Art. 1582 à 2281.‎

‎MARCHAL & GODDE. 5ème édition. 1914-1920. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 856 pages. Texte sur 2 colonnes. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos en cuir noir; à 5 nerfs. Nerfs légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES CODES ANNOTES DE SIREY, CODE CIVIL, 2 TOMES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1889. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 791 pages pour le tome I et 941 pages pour le tome II. Texte sur 2 colonnes. Titres et tomaisons dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque. Bords des plats légèrement frottés. Annotations en pages de garde et de titre (ex-libris).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Contenant toute la Jurisprudence des Arrêts et la doctrine des auteurs. 3e édition. Continué par P. Gilbert. Refondu par Jean Sirey. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Histoire des droites en France, tome 1‎

‎Gallimard. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 683 pages . Fortes mouillures sur l'ensemble, certaines pages sont collées (mais se decollent facilement sans dommages). Exemplaire fortement plié. Etiquette sur le premier plat et au dos. Tampon de bibliothèque sur les tranches.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Qui annonae urbis serviunt : de juridische regelingen in het Romeinse keizerrijk inzake het vervoer van 'onus fiscale', met name voor de 'annona', over zee en over de Tiber‎

‎Amsterdam, 1984 viii + 714pp. + 2pp. stellingen & 1p. errata, 21cm., gebroch., Doctoraal proefschrift (Universiteit van Amsterdam), stempeltje op achterzijde titelblad, J112058‎

‎Journalisme et droit - Thèse pour le doctorat, Université de Toulouse‎

‎Imp. Henri Cléder. 1930. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Papier jauni. 258 pages. Plats manquants.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ETUDES SUR L'ANCIEN DROIT ET LA COUTUME PRIMITIVE.‎

‎ERNEST THORIN. 1884. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 529 pages - annotation + déchirure sur le 1er plat - coins frottés - coiffe en tête abîmée - 2 ème plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bibliothèque de l'histoire du droit et des institutions - Traduit de l'anglais avec l'autorisation de l'auteur . Classification Dewey : 340-Droit‎