‎LES INSTITUTIONS AU DROIT LEGITIME, OU RECUEIL DE LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, CONCERNANT LA LEGITIME & SUPPLEMENT D'ICELLE, PREMIERE PARTIE‎

‎Chez Pierre Delaire, Avignon. 1770. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 304 pages. Pièce de titre verte sur le dos presque entièrement manquante. Fleurons et filets dorés (passés) sur le dos. Tranche rouge. 1er plat abîmé avec fortes épidermures. Annotations d'époque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Maître Pierre Roussilhe, Bailli du Bouchatel. Avec Permission des Supérieurs. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Les institutions au droit de légitime ; ou recueil de la jurisprudence actuelle, concernant la légitime et supplément d'icelle. Tome premier‎

‎A Rouen, Chez Richard Lallemant. 1785. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Mouillures. 336 pp., plats frottés, petite épidermure en pied du 1er plat, coiffe en tête légèrement abîmée, dos décoré de caissons dorés, titre doré. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA JURISPRUDENCE DES DONATIONS ENTRE VIFS, suivant l’usage de tous les Parlements & Sièges du Royaume, soit Pays de Droit écrit, soit Pays coutumier, (mq. t. III)‎

‎, Avignon, Jean Chaillot 1785, 2 vol. in-8, plein veau blond, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin blonde, dos lisse orné de fleurons encadré de filets dorés, tr. rouges, roulettes dorées soulignant les coupes, (coiffes émoussées, plats et coupes frottés avec qq. épidermures), intérieur frais, XVI-320 / VIII-350p.‎

‎LA JURISPRUDENCE DES DONATIONS ENTRE VIFS, SUIVANT L'USAGE DE TOUS LES PARLEMENS ET SIEGES DU ROYAUME, SOIT PAYS DE DROIT ECRIT, SOIT PAYS COUTUMIERS‎

‎ A Avignon, chez Pierre A Avignon, chez Pierre Delaire, 1771. 3 volumes in-12 reliés pleine basane blonde, dos lisses ornés de motifs dorés, pièces de titre et de tomaisons havane. Tranches rouge. XVI + 320 + 349 + 292 pages. Coins légèrement émoussés. ‎

‎Bel exemplaire. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Les institutions au droit de légitime ou recueil de la jurisprudence actuelle concernant la légitime & supplément d'icelle. 1ère partie.‎

‎DELAIRE Pierre. 1770. In-12. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 304 pages. Bandeaux et culs-de-lampe. Relié plein cuir marron. Tranches marbrées. Pièce de titre bordeaux. Titre et caissons dorés sur le dos.Mors usées. Note à la plume sur page de titre. Ouvrage légèrement déboité.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les institutions au droit de légitime ou recueil de la jurisprudence actuelle concernant la légitime en supplément d'icelle / Complet en deux volumes‎

‎Chez Pierre Delaire 1779 IV-382-VI+412-7 pages Avignon. in-12. 1779. Demi-Cuir faux-nerfs titrés en lettres dorées. IV-382-VI+412-7 pages. 3ème édition‎

‎Etat correct. Reliures en assez bon état malgré quelques frottements. Intérieurs avec peu de rousseurs‎

‎Les Institutions au Droit Légitime ou Recueil de la Jurisprudence actuelle, contenant la Légitime et Supplément d'icelle. 2eme ed. augmentée‎

‎ 1770 basane porphyre, dos plat. 2 vol. in-12, XII-272pp. et VIII-274pp., Avignon Pierre Delaire 1770,‎

‎Les institutions au droit légitime ou recueil de la jurisprudence actuelle concernant la légitime et supplément d’icelle. Troisième édition. Tome premier et tome second. 2 vols ens.‎

‎Avignon, Pierre Delaire, 1778, in-8vo, 1) VIII + 272 p. 2) VIII + 272 p., reliure en cuir, dos orné or.‎

‎Traité de la dot, à l'usagte du pays de droit écrit et de celui de coutume ‎

‎ de l'imprimerie d'Antoine Delcros A Clermont-Ferrand, de l'imprimerie d'Antoine Delcros, 1785. 2 volumes in-12 reliés pleine de l'époque, dos à nerfs ornés de motifs dorés, pièces de titre et de tomaison havane. Tranches marbrées. Infime manque au bas du dos du tome 1. 1 feuillet non chiffré + XII + 498 + XII + 401 pages + 2 feuillets non chiffrés. Bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 3èmeéd., Coll. Connaissance du droit‎

‎, Paris, Dalloz 1996, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, 150p.‎

‎Faculté de droit de Paris. Sujet de la thèse. 1° Procédure civile. Des actions qui sont de la compétence des juges-de-paix, et des personnes qui peuvent les intenter et y défendre. - 2° Procédure criminelle. Du tribunal du juge-de-paix, considéré comme juge de police. L'acte public sur la matière ci-dessus, sera soutenu, le 22 avril prochain (...). [Avec :] Thèse. 1° Sur les actions de la compétences des juges-de-paix dans la procédure civile. - 2° Du tribunal du juge-de-paix considéré comme juge de police dans la procédure criminelle‎

‎Paris, Imprimerie de Migneret, 1820 n-4, titre, 30 pp., déreliés. Feuillet de titre détaché.‎

‎Très rare thèse de droit de l'avocat Guillaume Routhier (1776-1854), qui postulait à la succession d'Eustache-Nicolas Pigeau (mort en décembre 1818) à la chaire de procédure civile et de législation criminelle.Aucun exemplaire au CCF. ‎

‎Pratiques bénéficiales, suivant l'usage général et celui de la Province de Normandie, suivi de Arrests du Parlement de Rouen sur des questions décimales et bénéficiales avec les Plaidoyers.-‎

‎Seconde édition revuë, corrigée & augmentée. Rouen. Richard Lallemant. 1757. 1 volume in-4 (205 x 260 mm) plein veau raciné, dos à 5 nerfs, orné or, pièce de titre maroquin rouge, gardes peignées, tranches rougies, XXIV, 496, 145, 2 pages. Manque de cuir au 2e plat, coiffes usées, reliure usée mais plutôt convenable, bel état intérieur.‎

‎PRINCIPES GENERAUX DU DROIT CIVIL ET COUTUMIER DE LA PROVINCE DE NORMANDIE‎

‎Rouen Pierre Le Boucher 1742 In-4 cuir Bon Édition Originale ‎

‎Reliure d'époque veau marron, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge ; tranches rouges ; coiffe de tête arrachée ; coins émoussés ; frottements d'usage ; XV+632+6ffnch ; Contient les règles générales & particulières, tirées du texte de cette coutume & des réglements de la cour, donnez en interprétation d'icelle, suivant leur ordre naturel. Rédigées sur trois objets. Des personnes, des choses et des actions ; intérieur bien frais, une mouillure affecte la marge supérieur de quelques pages en début d'exemplaire. ‎

‎Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie, contenant les Règles générales et particulières, tirées du Texte de cette Coutume & des Réglemens de la Cour, donnez en interprétation d'icelle, suivant leur ordre naturel. Rédigées sur trois Objets. Des Personnes, des Choses, & des Actions.Il y est aussi traité de la Juridiction & de la Compétence des Juges ordinaires, tant Ecclésiastiques que Séculiers ; de la manière de procéder à l'instruction des Procès Criminels des Ecclésiastiques, dans le cas du Délit Privilégié ; de l'ordre Judiciare, & de la manière de conduire une Procédure pour parvenir à un Jugement définitif. ‎

‎ 1757 1 Rouen, Pierre Le Boucher, 1742, in-4° de 4 ff.n.ch. (titre, dédicace, préface) - XV - 632 pp. - 5 ff.n.ch. (table) - 1 f. de catalogue ; relié plein veau d'époque, dos 5 nerfs orné, titre or sur pièce peau, tranches rouges jaspées, gardes blanches, tampon répété de l'Ordre des avocats de Rouen ; coiffes arasées avec manques, un coins émoussé ‎

‎Vignette au titre; au feuillet de dédicace le bandeau figure les armes du dédicataire, le premier Président Camus de Pontcarré. Avocat au Parlement de Rouen, Routier est mort en 1749. Outre les présents "Principes généraux du droit civil et Coutumier de la province de Normandie", on lui doit également les "Pratiques bénéficiales, suivant l'usage général et celui de la province de Normandie" et plusieurs Mémoires sur procès. Frère - Manuel du bibliographe normand, II, 488. ‎

‎Le métayage - ce qu'il faut savoir‎

‎Libraire agricole de la maison rustique. sans date. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 309 pages, nombreuses photographies noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Préface de M.P. Caziot. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Mémoire pour Me ROUVIERE, juge mage d'Uzes, contre Monsieur le Duc d'Usez.‎

‎ 1788 plaq. in-4, 40pp., br. Toulouse Bellegarrigue Avril 1788.‎

‎Le ton du juge fait parfois penser à celui du Figaro de Beaumarchais... ‎

‎"Le droit aujourd'hui (Collection ""Les sciences de l'action"")"‎

‎Hachette. 1973. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 510 pages. Jaquette en bon état.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Les sciences de l'action"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Droit Constitutionnel - En deux tomes - Tomes 1 + 2 - Tome 1 : Fondements et pratiques - Tome 2 : La Ve république.‎

‎Champs Université / Flammarion. 2004. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 351 pages + 384 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La société aunrisque de la judiciarisation‎

‎ Litex 2008, In-8 Broché Litex 2008, In-8 broché de 150 pages. Trés bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Assurances Agricoles. Le manuel de l'inspecteur et de l'agent.‎

‎ P., L'Argus, 1926, in 8° relié demi chagrin cerise, dos à nerfs, 277 pages. ‎

‎Assurances contre la grêle - Assurances contre la gelée - Assurances contre la mortalité du bétail. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Assurances sur la vie. Le manuel de l'Inspecteur et de l'agent.‎

‎ P., L'Argus, 1930, in 8° relié demi chagrin cerise, dos à faux nerfs, 232 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎LE CODE FISCAL DES AGENTS, COURTIERS, SOUS-AGENTS, EMPLOYÉS D’ASSURANCES ET COURTIERS OCCASIONNELS, 2ème éd.‎

‎, Paris, “L’Argus” 1931, in-12, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, bon état, 148p.‎

‎Le Code Fiscal des agents, courtiers, sous agents et employés d'assurances.‎

‎ P., L'Argus, 1926, in 8° relié demi chagrin, dos à faux nerfs, 91 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎ACTES DE NOTORIETE - CERTIFICATS DE PROPRIETE.‎

‎ECOLE NATIONALE DES GREFFES. 1985. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 12 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours conçu pour constituer le support des enseignements concrets et des travaux effectués au cours des stages pratiques en juridiction. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Loi Guizot et son application dans un coin du Languedoc.‎

‎ Nîmes, 1912, in-8°, 34 pp, broché, bon état‎