‎Traicté des deux especes de Substitutions directe et fideicommisaire.‎

‎ 1661 in-4, (5ff.), 425pp., (4ff.), rel. époque, dos orné. Paris Louis Billaine 1661,‎

‎Le dernier feuillet de la dédicace à Lamoignon a été relié à la fin de l'ouvrage. ‎

‎TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES, Dernière éd., augmentée de nouvelles remarques et de nouveaux Arrests rendus au Parlement de Paris, & autres Cours Souveraines de ce Royaume, & corrigée des plusieurs fautes & omissions qui s’étaient glissées dans les précédentes, t. I [seul]‎

‎, Paris, Jean Guignard / Arnoul Seneuze 1692, in-folio, pleine basane brune, tit. doré sur pc. bordeaux, tom. dorée sur dos à 6 nerfs orné de dentelles et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les coupes et les nerfs, un portrait hors-texte, (coiffes accidentées, nerfs et dos frottés avec des épidermures, mors marqués, coins émoussés avec des petits mq aux coupes, marques d’humidité au coin inf., sans atteinte au texte, mais un lég. effritement du papier), [7ff.]-784p.-[24ff.].‎

‎Traité des donations entre-vifs et testamentaires par Me Jean Marie Ricard, avocat au Parlement ensemble la coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Dernière édition augmentée de nouvelles remarques. Contenant les traitez du Don Mutuel, des dispositions conditionnelles, etc. des substitutions de la représentation & du rapel, en matières de successions. Ensemble de la coutume de Senlis commentée.‎

‎ 1713 1713 Michel Guignard et Claude Robustel, Paris, 1713. 2 volumes in-folio reliés plein veau d'époque, dos à six nerfs orné de fleurons, titre, tomaison, faux-titre, page de titre, [6ff.] d'épitre, 784 pages, [24ff.] de tables, page de titre pour la coutume d'Amiens et [1f.] de préface puis 130 pages (erreur de pagination) et [5ff.] de tables, [1f.] blanc ; puis pour le tome 2, faux-titre, page de titre, [4ff.] d'épitre, 586 pages, [20ff.] de tables, page de titre pour les coutumes de Senlis, 222 pages et [7ff.] de tables, [1f.] blanc. Bel exemplaire malgré une garde faible au tome 1 et quelques travaux de vers aux mors.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Traité des donations entre-vifs et testamentaires‎

‎ Paris, chez Savoye, 1754. 2 vol. in-4, [16]-856-57-[2]-114-[10] pp. + [10]-625-[3]-222- [14]-250 pp., veau marbré fauve de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre rouge, tranches rouges (importantes épidermures, quelques taches et rousseurs). ‎

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‎Nouvelle édition de ce traité des donations. Le premier volume comprend également le Traité de la révocation des donations, par la naissance ou survenance des enfants puis les Coutumes du bailliage d'Amiens, tous deux comprennent leur propre pagination et le dernier traité concernant Amiens possède également son propre titre. Le second contient les Coutumes du bailliage de Senlis puis les Nouvelles additions aux oeuvres ou traités de Jean-Marie Ricard par Michel Duchemin. Ils ont aussi leurs propres paginations et les Nouvelles additions est précédé d'un titre. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎ŒUVRES DE M.JEAN MARIE RICARD. T. II [seul] contenant LES TRAITÉZ DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, & DES SUBSTITUTIONS DE LA REPRÉSENTATION & DU RAPPEL, en matière de Successions & plusieurs autres traités trouvé dans les Manuscrits de l’Auteur, ENSEMBLE LA COUTUME DE SENLIS commentée, dernièreéd. augmentée de nouvelles remarques (manque le t. I)‎

‎, Paris, Nicolas Gosselin 1734, in-folio, basane brune de l’époque, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux, dos à nerfs ornés de fleurons, dentelles de couronnes et filets dorés, tr. rouge, roulette sur les coupes, tit. bicolore rouge et noir, lettrines, (pc. de tit. partiellement manquantes, 1 mors fendu sur 1,5 cm, cuir décollé à l’intérieur du 1er plat, coins émoussés avec ptt mq., fortes mouillures et attaques de vers aux marges inférieures entraînant une extrême fragilisation et une acidification du papier), [4ff.]-626-222p.-[7ff.].‎

‎ŒUVRES DE M.JEAN MARIE RICARD. T. I: TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES, AVEC LA COUTUME D’AMIENS commentée par le même auteur, dernièreéd. augmentée de nouvelles remarques T. II: LES TRAITÉZ DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, & DES SUBSTITUTIONS DE LA REPRÉSENTATION ET DU RAPPEL en matière de Successions ENSEMBLE LA COUTUME DE SENLIS commentée; dernièreéd. augmentée de nouvelles remarques‎

‎, Paris, Nicolas Gosselin 1713, 2 vol. in-folio, basane brune de l’époque, dos à nerfs ornés, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux, tr. jaspées, roulette sur les coupes, tit. rouges et noirs, vignettes, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, (reliure en état assez médiocre, épidermures, mors fendus, manques aux coiffes de pied, aux coins et aux coupes, fortes mouillures et attaques de vers aux marges inférieures entraînant une fragilisation du papier et de tr. légers manques de texte), (8 f.)-784p. + table- (1 f.--114p. + table/ (4 f.)-586p. + table-222p. + table.‎

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‎ŒUVRES DE M.JEAN MARIE RICARD. T. II [seul] contenant LES TRAITÉS DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, etc. DES SUBSTITUTIONS, DE LA REPRÉSENTATION & DU RAPPEL en matière de Successions, LA COUTUME DE SENLIS commentée par Me Jean-Marie Ricard. Les Nouvelles Additions aux mêmes Traités, puisées dans divers Arrêts rendus au Parlement avant & depuis les dernières Éditions de ces Traités & en interprétation des nouvelles Ordonnances dans divers Ouvrages & Mémoires faits surtout pour les Causes & Contestations jugées par ces Arrêts & dans quelques Plaidoyers de MM les Avocats Généraux par Me Michel DU CHEMIN. Avec une Collection Chronologique des nouvelles Ordonnances, Édit, Déclarations, & concernant les Insinuations, Donations, testaments, Substitutions, Établissements & Acquisitions des Gens de Main-morte, Droits d’Amortissements & de Franc-Fiefs, (manque le t. I)‎

‎, Paris, Veuve Cavelier & Fils 1754, in-folio, pl. veau raciné brun d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés, tr. rouge, roulette sur les coupes, bandeaux et lettrines, (fortes épidermures sur les plats, coiffes lég. accidentées, mors fendus sur 8, 3,5 et 12 cm, coupes et coins émoussés, qq. mouillures marginales et rares piqûres), , [5ff.]-626-[2ff.]-222-[7ff.]-250p.‎

‎DE LA SANCTION DE DÉFAUT DE PUBLICITÉ DU MARIAGE‎

‎, Poitiers, Impr. Maurice Bousrez 1907, in-8, br., non coupé, (couv. passée), ENVOI DE L’AUTEUR, 200p.‎

‎LA NOUVELLE PROCEDURE CIVILE / COLLECTION ACTUALITE JURIDIQUE.‎

‎MONITEUR. 1982. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 396 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LA PRATIQUE DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ET FISCAL - Conseils - Formulaires - Textes officiels, coll. Actualités juridiques‎

‎, Paris, Éd. du Moniteur 1977, in-8, rel. éd. cart. brique, tit. blancs et jaunes, (dos insolé), bon état, 264p.‎

‎LA PRATIQUE DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DES AUTORISATIONS SPÉCIALES, coll. Actualité juridique‎

‎, Paris, Éd. du Moniteur 1979, in-8, pleine toile rouge, tit. doré sur dos lisse, Ex-Libris au tampon, présence de nombreux actes, tableaux, schémas, (couv. lég. passée), intérieur frais, 670p.‎

‎DE L'ORDRE JUDICIAIRE ‎

‎( Paris ) sans lieu, ni date (fin XVIIIe) 0 in 8 (21,5x13,5) 1 fascicule broché, 7 pages, non rogné. Louis-Etienne Ricard, Marseille 1740 - Nimes 1814, homme politique français Député de Nîmes. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎OBSERVATIONS SUR LES JUGES DE PAIX ‎

‎Paris de l'Imprimerie de Ph.-D. Pierres (sans date, fin XVIIIe) 0 in 8 (21,5x13,5) 1 fascicule broché, 14 pages, non rogné. Louis-Etienne Ricard, Marseille 1740 - Nimes 1814, homme politique français Député de Nîmes. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Traité Général du Commerce plus ample et plus exact que ceux qui ont paru jusqu'à présent.‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Claude Saugrain, Denis Mouchet, Pierre Prault, Paris, Jean-Bapt. Machuel; Pierre Cailloue, Louis du Souillet, Rouen, 1723, frontispice, titre, 3 ff., 556 pp. avec 2 tableaux dépliants et 1 planche hors texte, 11 ff. n. ch. (Tarifs d'Entrée et Droits de Sortie), et 1 f. n. ch et 79 pp. (Instruction abrégée sur les Livres à doubles parties, ou à l'Italienne, Traité par Henri Desaguliers ), 18 ff. n. ch (tables)‎

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‎Intéressant exemplaire de travail en état moyen (reliure très abîmée avec forts mq., travail de vers marginal sur qq. ff. n'affectant pas le texte, qq. petites mouill., exemplaire bien complet des 2 tableaux dépliants et de la planche hors texte). Prix en l'état.‎

‎Introduzione allo studio storico del diritto romano‎

‎G. Gappichelli=) 1961 in4. 1961. Relié.‎

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‎Bon état bonne tenue intérieur propre cependant passages soulignés au crayon de couleur rouge quelques notes au stylo‎

‎Mémento de la jurisprudence administrative‎

‎HACHETTE. 5ème édition. 2004. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 159 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"""Les Fondamentaux"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎Mémento de la jurisprudence - Droit Administratif‎

‎Hachette. 2012. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 157 pages - Nombreuses annotations à l'encre altérant légèrement la lecture. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎9ème édition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit administratif 15è édition Sommaire: La soumission de l'administration au droit: la portée du principe de juridicité; La soumission de l'administration au droit: le régime de la responsabilité civile de l'administration; La juridiction administrative‎

‎Hachette. Août 2021. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 165 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎15è édition. Sommaire: La soumission de l'administration au droit: la portée du principe de juridicité; La soumission de l'administration au droit: le régime de la responsabilité civile de l'administration; La juridiction administrative; Le recours devant le juge administratif ... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎A TALE OF TWO COURTS. Judicial Settlement of Controversies between the States of the Swiss and American Federations‎

‎, Madison, University of Wisconsin Press 1967, in-8, rel. pl. toile verte, neuf, XV-136p.‎

‎ANALYSE DES CONCILES généraux et particuliers, Contenant leurs Canons fur le Dogme, la Morale, & la Difcipline tant ancienne que moderne, expliques par des Notes, conferes avec le Droit nouveau, notamment avec le Droit particulier de la France, & precedes‎

‎Chez Vincent Paris 1772 2 volumes in-4 carré ( 260 X 200 mm ) de X( 2 )-908 et 870 pages, plein veau fauve marbré, dos à nerfs ornés de caissons et fleurons dorés, pièces de titre de maroquin grenat et de tomaison de maroquin tabac, tranches brique ( reliures de l'époque ). EDITION ORIGINALE. Anciens cachets réformés ( Séminaire de Moutiers ), agréable exemplaire, pur.‎

‎Bibliothèque sacrée ou dictionnaire universel, historique, dogmatique, canonique, géographique et chronologique des sciences ecclésiastiques; contenant l'histoire de la religion, de son établissement et de ses dogmes: celle de l'église considérée dans sa discipline, ses rits, cérémonies et sacremens; la théologie dogmatique et morale, la décision des cas de conscience et l'ancien droit canon; les personnages saints et autres de l'ancienne et de la nouvelle loi; les papes, les conciles, les sièges épiscopaux de toute la chrétienté, et l'ordre chronologique de leurs prélats; enfin l'histoire des ordres militaires et religieux, des schismes et des hérésies. 29 tomes (complet).‎

‎ Paris, Méquignon, 1822 à 1827. broché, couverture muette d'attente, quelques mouillures sur les 3 derniers volumes. 29 volumes in-8 de 400 à 500 pages chacun, exemplaires à pleines marges, quelques rousseurs et quelques mouillures sur les dernier volumes. ‎

‎Le Dictionnaire proprement dit occupe les volumes I à XXVI, l'article Religion occupe tout le volume XXVII, les deux derniers volumes renferment un catalogue des évêchés de France. (Brunet IV, col. 1281 - Quérard VIII, p. 21).Jean-Joseph Giraud, père dominicain du couvent de Saint-Maximin (Var). ‎

‎TRAITE PHILOSOPHIQUE DES LOIS NATURELLES. Où l’on recherche et l’on établit, par la Nature des Choses, la forme de ces Lois, leurs principaux Chefs, leur ordre, leur publication & leurs effets sur le bonheur des particuliers & des nations publiques. Par le Docteur RICHARD CUMBERLAND‎

‎In-4° (environ 25 × 20 cm). Reliure : Plein cuir marbré d’époque, veau brun marbré, dos à cinq nerfs orné de fleurons dorés, tranches rouges, usure naturelle : coins émoussés. Pagination : Environ 476 pages + index + notes (impression nette sur papier vergé). Gravure : Sans frontispice (conforme à cette édition ; vignette ornée sur le titre). PIERRE MORTIER. AMSTERDAM. ‎

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‎D'après les descriptions bibliographiques détaillées (catalogues comme Brunet V, 589 ; Einaudi n°5506 ; Kress 537), cette édition est typiquement sans frontispice illustré – la page de titre en rouge et noir est suivie directement du texte (préface ou notes de Barbeyrac). Les exemplaires numérisés (ex. : Bavarian State Library, digit. 2009) confirment : pas d'illustration allégorique ou gravée avant le contenu principal. De legibus naturae (Des lois de la nature) de Richard Cumberland, évêque de Peterborough (1631–1718). Traduction française par Jean Barbeyrac (1674–1744), juriste et traducteur protestant suisse, connu pour ses versions de Grotius, Pufendorf et Cumberland. C’est l’édition la plus courante et la plus recherchée de cette traduction.‎

‎Étude sur les nationalités, leur formation et leurs rapports. en temps de paix et de guerre d'après les principes modernes du droit international‎

‎Genève et Bâle, H. Georg [Imprimerie Carey frères], 1870 in-12, 194 pp., un f. n. ch. d'errata, broché sous couverture noisette imprimée, dos muet. Rousseurs.‎

‎Unique édition, peu commune.Au CCF, exemplaires seulement à Strasbourg, Toulouse et à la Fondation des sciences politiques. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Justice - the crisis of law order and freedom in America‎

‎E.P. Dutton & Company 1970 in8. 1970. Cartonné jaquette.‎

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‎livre en bon état intérieur propre jaquette défraîchie (accrocs sur les bords)‎

‎Cours de la Faculté de Droit de Lyon. Notes prises au cours d'histoire du droit français publiées avec l'autorisation et sous le controle de M. H. Richardot, professeur.‎

‎ 1940 Lyon, Demostère, sans date (vers 1940), grand in 8° relié demi-chagrin bordeaux, dos muet (reliure d'amateur), 434 pages ; à toutes marges ; page de titre effrangée. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎