‎Précis d'économies politique tomes I et II (2 volumes)‎

‎Dalloz 1953 749+785 pages in12. 1953. Broché. 749+785 pages.‎

‎jauni sans excès‎

‎Coutumes de Castel-Amouroux et de Saint-Pastour en Agenais.‎

‎ Larose et Forcel, Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, 1888, in-8°, 23 pp, ‎

‎Dans le n° 1 de la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger (12e année, janvier-février 1888). On trouve dans le même numéro une notice sur la vie et les travaux de Edouard-René Lefebvre-Laboulaye par Henri Wallon (30 pp), etc. ‎

‎Essai sur la Pathogénie du Suicide.-‎

‎Thèse. Bordeaux. Cassignol. 1900. In-8 br.66pp. (1).‎

‎L'auteur est né à Banca en 1875.|C'est imbu de cette idée que le médecin ne doit pas négliger les grands problèmes biologiques, que nous avons osé entreprendre l'étude de la pathogénie du suicide ‎

‎Die Aktiengesellschaft nach neuem Recht in der Handelregisterpraxis.‎

‎Basel, Notariatskammer, 1992, in-4to, 61 S., Interims-Hlwd.‎

‎Commentaria in Constitutiones, seu ordinationes Regias. Non solum iuris studiosis, verum etiam Pragmaticis utilissima. In quibus facilis ad praxim Curiarum Franciae via, & Iurium intellectus explicatur.‎

‎1 vol. in-folio reliure de l'époque plein veau marron, dos à 6 nerfs orné, Apud Haeredes Guglielmi Rovillii, 1599, 952 pp. et 31 ff. (signatures A-Zz6 AA-EE6 FF8 GG-III6 KKK8 LLL-PPP6 (dont Dd6 et KKK8, feuillets blancs)‎

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‎Complet des 3 tomes. Etat moyen (reliure frottée, plat sup. détaché, des mouill.)‎

‎Concordata inter Sanctiss. Dominum Nostrum Papam Leonem X, et sedem apostolicam, ac christianissimum Do. Nostrum Regem Franciscum hujus nominis primum, et Regnum.‎

‎Paris, Jean Petit et J. Galliot du Pré, Paris, Jean Petit et J. Galliot du Pré1536 ; in-4, basane brune, dos orné, tranches rouges. (Rel. du XVIIIe siècle) 26 ff. n. ch., 227 pp., 2 ff. n. ch., 160 pp., 2 ff., 58 pp. - Titre en rouge et noir. Grandes initiales avec décor floral sur fond criblé.Belle édition parisienne donné par Galliot du Pré et J. Petit du Concordat de 1516 entre le Pape Leon X et le roi François Ier, avec les commentaires de Pierre Rebuffi. Elle n’est pas mentionnée par Brunet. Graesse II 247 ne cite qu’une édition de 1551 chez Galliot du Pré. Dupin 2742 donne une édition J. Petit 1539.Cette édition est la première donnée par le savant jurisconsulte Rebuffi, né à Montpellier en 1487. Elle est précédée d’un hommage à Rebuffi par Franc. Floretus datée de Paris 1536 et d’un poème en latin de J. Pochon. Elle est suivie de : Tractatus nominationum. ÉDITION ORIGINALE dédiée à Martin de St. André, évêque de Carcassone et de : Tractatus de Pacificis Possessoribus, dédié à François de St André, Président du Sénat à Paris.De la bibliothèque du Marquis d’ALLIGRE (ex-libris.)‎

‎Le concordat de François 1er‎

‎- Commentarii in constitutiones seu ordinationes regias non solum Iuris studiosis, verumetiam pragmaticis utilissimi.- Tractatus de Literis Obligatoriis regio sigillo...- Tractatus de Chirographorum et cedularum recognitione, earumque probatione...- Tractatus de Sententiis praeiudicialibus seu provisionalibus...- Tractatus de Sententiis executoriis ...- Tractatus de Evocationibus utilis...- Tractatus de Literis civilibus...- Tractatus de Supplicationibus…‎

‎ 1567 veau brun époque, motifs centraux sur les plats, encadrement à froid. (reliure à restaurer). in-folio, (20ff.), 539pp., Lugduni ad Salamandrae apud Claudium Sennetorium 1567,‎

‎Achevé d'imprimer : Lugduni, sumptibus Glaudium Sennetoniorum execudebat Hector Penet.Chaque partie à son titre compris dans la pagination et pour chacun la marque " à la salamandre " . ‎

‎Concordatorum inter sanctissimum dominum nostrum Papam Leonem Decimum et Sedem Apostolicam ac christianissimum dominum nostrum Regem Franciscum huius niminis primum, & regnum aeditorum, cum interpretationibus egregii viri D. Petri Rebuffi de Montepessulano jurium...‎

‎ Lyon. Hugonem et A. Porta 1539. In-4 (23/17cm). (4)-163 pages. (6)-(2)-278 pages. (1)176 pages. - 69 pages. et 25 ff. pour l'index. Pleine basane ancienne (XVIIIème), dos à nerfs très orné. (coupes usées, 2 coins émoussés).‎

‎Bien conforme à Baudrier tome 7 page 310. Claire mouillure sur l'ensemble de l'ouvrage.‎

‎COMMENTARII IN CONSTITUTIONES SEU ORDINATIONES REGIAS NON SOLUM JURIS STUDIOSIS, VERUM ETIAM PRAGMATICIS UTILISSIMI, IN QUIBUS FACILIS AD PRAXIM CURIARUM FRANCIAE VIA, ET JURIUM INTELLECTUS EXPLICATUR, QUI IN TRACTATUS IN SAQUENTIPAGINA ENUMERATOS DISTRIBUUNTUR, AUTHORE Do. Petro REBUFFO DE MONTEPESSULANO [COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES ROYALES]‎

‎ 1554 3 tomes en un volume, reliure d'époque plein veau brun moucheté (binding full calfskin) in-folio, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré de filets à froid (blind-stamping line decoration) - titre frappé or (gilt title) - pièce de titre sur fond tête de nègre (label of title) avec filet or (label of title with gilt line), présence de galeries de vers (worm's gallery) en surface sur le premier plat (de 1 centimètre de long) et plus important sur le deuxième plat (2 à 3 centimètres de long) - tête lisse (top edge smooth), tranches jaspées (marbled edges) rouges (red edges), sans illustration (no illustration) excepté la marque de l'imprimeur "à la Salamandre" gravé sur Bois (engraving-wood) sur les 3 pages de titre (engraved title page) et orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces), cicatrices de mouillures marginales (scars of waterstains), galeries de vers en marge de queue sans conséquence sur le texte (worm's gallery in top margin no consequence for the understanding of the text), 2 feuillets de privilège + 20 feuillets d'Index + 220 pages, pagination commune (paginated together) pour les 3 volumes avec Approbation & Privilège du Roi Roy, 1554 Lugduni (Lyon) ad Salamandrae apud Sennetonios Fratres, ‎

‎Edition Originale, texte en Français et latin. REBUFFI Pierre : jurisconsulte français né au Baillargues (Montpellier) en 1487 et mort à Paris en 1557. Il enseigna à Montpellier, à l'université de Cahors de 1532 à 1537,Toulouse et Paris. À Rome, à la demande du Pape Paolo III, il fut auditeur du Rota romain, de toute rareté, en bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the smalls defects indicated). ‎

‎Praxis beneficiorum abolutissima acquirendi, con servandique illa, ac amittendi, modos contiens, usumque & stylum literarum curiae romanae, formas denique signaturae, & alia, quae ad hanc materiam spectant, prout pagina ahinc tertia & sequentes indicant.‎

‎ Lugduni (Lyon), apud Clementem Baudin (Clément Baudin), 1570,1 volume in-folio de 335x215 mm environ, 1 feuillet blanc, (6) ff. (titre avec large vignette gravé, index, epistre), 606 pages-(1)f-52 feuillets d'index, 1 feuillet blanc, pleine basane marbrée cognac, dos à 5 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre caramel, orné de caissons à motifs et fleurons dorés, tranches rouges. Quelques épidermures, petit manque de cuir sur la pièce de titre, page de titre restaurée, quelques rousseurs et pages brunies, mouillures dans la marge des pages, des erreurs de pagination (sans manque), des passages soulignés à l'encre ancienne. Texte en latin.‎

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‎Pierre Rebuffi (1487-1557). Jurisconsulte - Reçut la prêtrise en 1547. Pierre Rebuffe (français)Petrus Rebuffus (latin) Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎De la Loi Aquilia et du principe de responsabilité des fautes dans le droit civil romain. Recherches sur la responsabilité du fait d'autrui‎

‎Paris, E. Thunot, 1859; in-8, [2] ff. n. ch., 190 pp., broché, non coupé. ‎

‎Unique édition. Il s'agit de la thèse de doctorat de l'auteur, l'avocat et numismate Etienne Récamier (1834-1893), fils du célèbre chirurgien Joseph-Claude-Anthelme Récamier, mort en 1853. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De la Loi Aquilia et du principe de la personnalité des fautes dans le droit civil romain. - De la Responsabilité à raison du fait d'autrui et des choses qui sont en notre possession dans le droit romain (droit prétorien) et dans le droit français.‎

‎Paris, E. Thunot, 1859; in-8, [2] ff. n. ch., 192 pp., broché, dos muet. ‎

‎Unique édition. Il s'agit de la thèse de doctorat de l'auteur, l'avocat et numismate Etienne Récamier (1834-1893), fils du célèbre chirurgien Joseph-Claude-Anthelme Récamier, mort en 1853. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Quelques réflexions concernant le projet de loi concernant l'instruction primaire servant de réponse à plusieurs des nombreuses questions soumises aux comités cantonnaux par l'Académie de Paris, pour concourir à la discussion de cette loi‎

‎Paris, Imprimerie de P. Dupont et G. Laguionie, 1832 in-8, [4]-40 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur, Jacques-Isidore-Honoré Recappé, fut maire d'Argenteuil de 1831 à 1835. ‎

‎Justice, la bombe à retardement- dans les coulisses du tribunal de Bobigny‎

‎Robert Laffont. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 169 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les droits minoritaires en Turquie dans le passé et le présent‎

‎In-8 broché, Éditions A. Pedone, 1935, 20 pp. Un peu frotté et jauni, petites déchirures avec manques sur les coiffes, usure d’usage, exemplaire de lecture. Tiré à part de la Revue Générale de Droit International Public. Poids 35 g. Frais d'envoi 1,70 euro sur la France, 2,20 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Twitter : @Pontneuf06.‎

‎Die Gemeindeordunung fu elsass lothringen vom 6 juni 1895. ‎

‎Strasbrug, Verlag von Karl F. Trubner, 1905; in-12, pleine percaline verte d'éditeur. Zweite auf grund des hllenschen kommentars neu bearbeitte auflage.‎

‎Zweite auf grund des hllenschen kommentars neu bearbeitte auflage.‎

‎LES CARRES DCG N°6. FINANCE D'ENTREPRISE. 34 FICHES DE COURS AVEC APPLICATIONS CORRIGEES POUR REUSSIR VOTRE EPREUVE‎

‎GUALINO / LEXTENSO. 2011. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 222 pages. Nombreux tableaux dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EDITION 2011/2012 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA MAGISTRATURE EN ALGÉRIE, Étude de législation algérienne, Thèse, Université de Montpellier - Faculté de droit, (Président: MM.Charmont; Assesseurs: Perreau, Barthélemy)‎

‎, Montpellier, Imp. Gustave Firmin, Montane et Sicardi 1909, in-8, pleine toile beige, tit. doré sur pc. de tit. en maroquin grenat avec filet doré encadrant, (papier jauni, qq. pages réparées), très bon état, 230p.‎

‎LE CONTRAT DE KHAMMESSAT DANS L'AFRIQUE DU NORD, contribution à l'étude des législations Algériennes et Tunisiennes.‎

‎Paris A Pedone 1912. In-8 broché 136pp. Petit manque de papier sur le dos.‎

‎ÉTUDES DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE : - DES OEUVRES D’ASSISTANCE SPÉCIALES AUX INDIGÈNES EN ALGÉRIE, Contribution à l’Étude des Questions Algériennes, Thèse, Université de Montpellier - Faculté de droit, (Président: M.Brémond) - LA LÉGISLATION OUVRIÈRE EN ALGÉRIE - LA MAGISTRATURE CANTONALE EN ALGÉRIE, Étude de la législation algérienne‎

‎, Alger, Imp. agricole et commerciale / Typographie Adolphe Jourdan / Imp. Gustave Firmin, Montane et Sicardi 1908/ 1910/ 1910, 3 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, nb. coupures de journal d’époque, notes manuscrites de l’auteur, Ex-libris au tampon, (rel. frottée, mors partielt fendillés, coins légt émoussés avec mq., coupe inf. frottée), int. frais, 224/ 20/ 231p.‎

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‎COLECCION DE FORMULARIOS DE ESCRITURAS, Publicada por el colegio de notarios de Valencia‎

‎, Valencia, El Valenciano 1862, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de frises dorées, (rel. légt frottée avec qq. épidermures, plats frottés et coins émoussés), int. frais, VI-440p.‎

‎- Edit du Roi portant règlement pour la Procédure donné à Versailles au mois de février 1721. P. Simon 1771, 59pp.- Avis aux Dames . 14pp.- Protestations et Arreté des Dames contre l'édit de 1770. p. 15 à 24.- Protestations des Princes du Sang de France. (1771), 14pp.- Observations sur l'écrit intitulé Protestation des Princes. 24pp.- Arrest de la cour de Parlement qui ordonne que l'écrit anonyme intitulé : Observations sur la Protestation des Princes sera lacéré et brûlé… 11pp.- L'Anti-Chanceliere. Ode par Dom J.J.F. Nugnez Fernando, 1771, 24pp.- Principes de la législation françoise prouvés par les monumens de l'Histoire de cette Nation, relatifs aux affaires du temps. 1771.‎

‎ 1771 basane mouchetée. in-12, ‎

‎Tome II de ce recueil. ‎

‎FORMULARIOS DE INSTRUMENTOS PUBLICOS SUJETOS A REGISTRO Y OTROS ACTOS NO HIPOTECABLES, PRECEDIDOS DE UNA MEMORIA ESPOSITIVA, POR EL COLEGIO DE NOTARIOS DEL NUMERO Y CAJA DE ZARAGOZA, Primera edicion‎

‎, Zaragoza [Saragosse], Agustin Peiro 1862, in-8, demi-basane ébène, tit. doré sur dos lisse orné de filets, frises et fleurons dorés, (dos insolé, coins émoussés dont un arraché, légères épidermures sur la rel., très rares annotations au crayon à l’int.), int. frais, 431p.‎

‎REPERTOIRE DES DOCUMENTS NECROLOGIQUES FRANCAIS‎

‎3 VOLUMES IMPRIMERIE NATIONALE & C. KLINCKSIECK 1980-1987 Format : 25/16CM, 1517 pages pour les deux volumes + 150 pages pour le supplément Volume I léger accroc au dos sinon bon état ‎

‎Rare Feuillets non coupés en partie‎

‎CHOIX D’ARTICLES RASSEMBLÉS PAR SES AMIS‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1976, in-8, rel. éd. pl. toile beige, photographie hors-texte du récipiendaire, (dos et couv. insolés), int. frais, 504 p.‎