‎Les Grandes Chaumes‎

‎Pleine Plume 1991 in12. 1991. Broché. 166 pages. Bon Etat‎

‎LE CARTULAIRE DU CHAPITRE CATHEDRALE SAINT-ETIENNE D'AGDE ‎

‎ CNRS. 1995. Format : 24/16CM. 583 pages.‎

‎Rare Avec 7 planches de figures et fac-similés en noir, bibliographie, index. (Documents, études et répertoires). Bon état ‎

‎LA SECURITE UN DROIT POUR LES CORSES UN DEVOIR POUR L'ETAT - 3 TOMES - TOME 1 : RAPPORT - TOME 2 : AUDITIONS VOLUME 1 - TOME 3 : AUDITIONS VOLUME 2 - RAPPORT N°1918.‎

‎ASSEMBLEE NATIONALE. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 295 + 558 + 568 - Sous emboîtage en carton rigide.. . Sous Emboitage. . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOME 1 : RAPPORT - TOME 2 : AUDITIONS VOLUME 1 - TOME 3 : AUDITIONS VOLUME 2 - RAPPORT N°1918. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Le Problème de l'Eau dans le Monde"‎

‎"1963. Paris Éditions Payot 1963 - Broché 15 cm x 22 5 cm 251 pages planches photographiques hors-texte - Texte de Raymond Furon bibliographie - Bon état" ‎

‎DROIT DE LENFANCE DE LA CONCEPTION A LA MAJORITE‎

‎LITEC DROIT. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 278 pages - quelques tampons n'altérant pas la lecture - 1 étiquette sur le dos sans conséquences sur la lecture. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LA BARRIERE DU RHIN ET LES DROITS DE LA FRANCE‎

‎DE FRANCE. 1940. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 110 pages. Non illustré. Quelques rousseurs ainsi que quelques déchirures (n'altérant pas la lecture).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De l'Enseignement du Droit dans l'ancienne Université de Bourges. Discours prononcé pour la rentrée de la Cour Royale de la même ville le 4 novembre 1839 par M. Louis Raynal, avocat-général.‎

‎ 1839 Bourges, Imprimerie et Lithographie de Jollet-Souchois, 1839; in-8° broché, couverture rose imprimée en noir; 32pp. Des rousseurs.‎

‎Hommage autographe monogrammé de l'auteur à Henri Torchon, avocat général, sur le 1er plat de la couverture.(CO1/CH1). ‎

‎"Droit d'auteur et conflit de lois - Essai sur la nature juridique du droit d'auteur (Collection ""Bibliothèque de droit de l'entreprise"", n°26)"‎

‎Litec. 1990. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 743 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Bibliothèque de droit de l'entreprise"", n°26. Préface de Michel Vivant. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎MANUEL DE LEGISLATION INDUSTRIELLE.‎

‎E.DE BOCCARD. 1922. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 427 pages - annotations sur le 1er plat - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"TIRE A PART "" ASPECTS ACTUELS DE LA LEGISLATION INDUSTRIELLE""."‎

‎INCONNU. NON DATE. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Tiré à part d'environ 14 pages agraffées paginé de 242 à 254 - annotations au stylo noir sur la première page sans réelle conséquence sur la lecture - livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA STIPULATION D’INDISPONIBILITÉ, Préface d’Yves Chaput, Fondation Varenne‎

‎, Clermont-Ferrand, Presses Universitaires de Clermont-Ferrand - L.G.D.J. 2003, in-8, br., (qq. annotations au crayon), XII-362 p.‎

‎LES CHAMBRES RÉGIONALES DES COMPTES, 2èmeéd., coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1992, br..‎

‎"Cours de droit civil; licence 3e année."‎

‎Paris, Les Cours de Droit, 1963. 16 x 25, 1089 pp., reliure dos/coins toilés, bon état.‎

‎Rédigé d'après la sténotypie du cours et avec l'autorisation.‎

‎Les contrats ayant pour objet une obligation - D.E.A. de Droit privé Paris II 1977-1978‎

‎Les cours de droit. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 204 + 204 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Moine Marchand ou Traité contre le Commerce des Religieux. Composé en latin par Theophile Reinaud, jesuite, sous le nom de Renatus à Valle…‎

‎ 1714 veau brun (encadrement à froid avec fleurs de lys dans les coins, etiquettes et cachets, papier uniformement jauni). in-12, frontispice, (9ff.), 263pp., Amsterdam Pierre Brunel 1714,‎

‎Traduit par Tripier, précepteur des enfants naturels du duc de Savoie (Barbier II-628) La première édition est de 1645 sous le titre 'Hipparque, du religieux marchand ‎

‎Histoire du droit municipal en France, sous la domination romaine et sous les trois dynasties (tomes 1-2).‎

‎ Paris, E A. Sautelet et Cie / Alexandre Mesnier, 1829. 2 vol. in-8, demi-maroquin bleu, dos à nerfs, caissons ornés, chiffre doré en pied "J.B.", tranches mouchetées (rel. de l’époque), XLVIII- 351 et 399 pp. Edition originale. ‎

‎ Dos lég. noircis, quelques très rares rousseurs. Bon exemplaire relié. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Histoire du droit municipal en France, sous la domination romaine et sous les trois dynasties.‎

‎ Paris, E A. Sautelet et Cie / Alexandre Mesnier, 1829. 2 vol. in-8, rel. fin XIXe demi-basane bleu roi, dos à 5 nerfs, filets dorés, titre et tomaison dorés, tr. mouchetées, XLVIII- 351 et 399 pp. Edition originale. ‎

‎ Dos insolé, qq. pâles rousseurs. Bon exemplaire relié. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Histoire du droit municipal en France, sous la domination romaine et sous les trois dynasties.Tome premier.‎

‎ Paris, A. Sautelet - Alexandre Mesnier 1829, 215x130mm, XLVIII- 351pages, broché. Non rogné. ‎

‎Histoire du Droit Municipal en France sous la domination Romaine et sous les trois dynasties ‎

‎2 tomes en 2 volumes in 8 brochés,Tome 1:faux-titre,titre, XLVIII 351 pages.Tome 2:faux-titre,titre,399 pages,A Sautelet & Cie 1829 première édition ‎

‎Histoire du droit municipal en France sous la domination romaine et sous les trois dynasties . Tome premier seul‎

‎ ,Paris, A. Sautelet et Cie 1829, XLVIII-351 pp., 1 vol. in 8 br. défraichi, dos cassé, rousseurs‎

‎REGLEMENTATION DU TRAVAIL INDUSTRIEL, COMMENTAIRE PRATIQUE‎

‎Berger-Levrault et Cie, Paris, Nancy. 1901. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 328 pages. Couverture refaite avec pièce de titre encollée sur le dos. Taches d'encre sur les bords des pages de garde et de titre. Annotation en page de titre. Petites taches d'encre sur les bords supérieurs des derniers feuillets, sans altération de la lecture.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Durée du travail. Hygiène et sécurité du travail et des travailleurs. Réparation civile des accidents du travail. Annexes. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Les arrêts et jugés du parlement de Paris sur appels flamands conservés dans les registres du Parlement - TOME I - TEXTES 1320-1453 - Première série recueil de l'ancienne jurisprudence de la Belgique‎

‎S.C.T. / Bruxelles 1966 in4. 1966. Broché.‎

4 Images

‎dos recollé couverture défraîchie étiquette sur le premier plat ternie bords frottés tranche ternie intérieur propre pages non coupées‎

‎Legal history on the threshold of the twenty-first century. Proceedings of the colloquium held at Brussels on 21 and 22 october 1993.‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1994., originele uitgeversomslag, 26x18cm., 57pp, as new/ als nieuw!!!‎

‎Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica VIII. 1. L?? approche historique d?? un systeme juridique : l?? enjeu francais. 2. Resultate, Probleme und Aufgaben der rechtsgeschichtlichen Arbeit im deutschen Sprachraum. 3. Legal history : the British perspective. 4. Das Recht, erhalten und neu belebt durch romisches Recht. Ungarns Verhaltnis zum romischen Recht in der Vergangenheit und in der Gegenwart.‎

‎CONFERENCE NAVALE DE LONDRES - 4 DECEMBRE 1908 - 28 FEVRIER 1909 - CONTREBANDE DE GUERRE ET ASSISTANCE HOSTILE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE MERCREDI 8 JUIN 1910 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎Y.CADORET. 1910. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 233 pages - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : historique de la conférence - maintien de la contrebande de guerre - contrebande absolue et contrebande conditionnelle - liste de la contrebande absolue, conditionnelle - liste libre - la destination - la sanction - l'assistance hostile etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ETUDE COMPAREE DE LA BANQUE DE D'EMISSION ET DE LA BANQUE DE DEPOT - THESE POUR LE DOCTORAT SCIENCES PO ET ECONOMIQUES SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE JEUDI 23 JUIN 1921 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎Y.CADORET. 1921. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 71 pages - pages non coupées - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : mécanisme de crédit - liquidité - élasticité - essor et crise intérieure - crise politique et guerre - crise de change . Classification Dewey : 340-Droit‎