‎Romeinschrechtelijke teksten. Uitgekozen door Mr. J.C. van Oven. ‎

‎Zwolle, W.E.J. Tjeenk Willink, 1925. ‎

‎32 p. Wrappers. 20.5 (Cover plasticized. Latin text only) ‎

‎L'unification des règles de conflits de lois en matière de forme de testaments. AISUF 21 - Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg-Schweiz n.° 21, in Verbindung mit den Professoren Pierre Aeby, Antoine Favre, Wilhelm Oswald, Celestino Trezzini, herausgegeben von Max Gutzwiller.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1961, 235x160mm, XVIII - 139pages, broché. Non coupé. Très bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Le nouveau droit pénal suisse. 'Actes de la Société fribourgoise des Juristes', N° 1.‎

‎Fribourg, Libr. de l'Université, 1942, pt. in-8vo, 6 ff. + 172 p., avec quelques notices au debut du text, timbre sur titre et feuille de garde demi-toile (bibl.), couverte conservée.‎

‎Das Schweizer Recht II. Schuldbetreibungs- und Konkursrecht, Staatsrecht, Verwaltungsrecht, Gerichtsorganisation und Prozessrecht.‎

‎Zürich, Polygraphischer Verlag, 1938, gr. in-8vo, 714 S., certains passages soulignés au crayon de couleurs, Original-Leinenband.‎

‎Lov om kommuner og fylkeskommuner av 25. september 1992 nr. 107 med kommentarer. 3. utgave.‎

‎Oslo, (2001). Origbd. 512 pp.‎

‎Mille questions juridiques de la vie quotidienne‎

‎Grancher 2000 0x0x0cm. 2000. Broché.‎

‎Etat correct‎

‎TOUT SUR VOS DROITS SOCIAUX‎

‎First edition. 1994. In-8. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 319 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La sécurité sociale, Les allocations familiales, La retraite, L'assurance chômage. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Landkommunernes Styrelse.‎

‎Kbhvn, 1935. Originalt helshirtbind. XVI,617 pp.‎

‎ASSOCIATIONS - SYNDICATS - FONDATIONS, coll. Les Cahiers administratifs, nouvelle série‎

‎, Paris, Sirey 1947, in-8, br., (broch. fragile, fané, manques au dos, note manuscrite en p. de tit.), 256p.‎

‎ASSOCIATIONS - SYNDICATS - FONDATIONS, coll. Manuels Sirey‎

‎, Paris, Sirey 1957, in-8, br., très bon état, 340p.‎

‎ASSOCIATIONS, SYNDICATS, FONDATIONS, leur formation et leur fonctionnement, coll. Manuels Sirey‎

‎, Paris, Sirey 1947, in-8, br., présence d’un feuillet d’exemple de statuts d’association sportive et d’un feuillet relatif au décret du 16 août 1901 avec notes manuscrites, (couv. fanée, papier jauni), 254p.‎

‎Commentaire du Code Pénal Suisse. Partie générale. (Art. 1 à 110).‎

‎Neuchatel, Delachaux & Niestlé, 1939, gr. in-8°, XVII + 429 p., reliure en demi-toile.‎

‎TRAITE SUR LA SAISIE-ARRET des salaires, gages des gens de service et petits traitmeents (commentaire de la Loi du 12 janvier 1895).‎

‎IMPRIMERIE A . DELAGRANGE. 1895. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IV + 372 pages - Plats jaspés - Auteur, titre et filets , roulettes dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DES JUSTICES DES PAIX - MATIERES CIVILES - TOME 4‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY - 3° EDITION. 1923. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 927 pages. Manque le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Traité théorique et pratique des Justices de Paix (matières civiles). TOME II : Lois spéciales (suite).‎

‎LAROSE L.. 1902. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur acceptable. 647 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité théorique et pratique des justices de paix (matières civiles) - Tome 4 - Troisième édition revue et augmentée.‎

‎Librairie de la société du recueil sirey Léon Tenin. 1923. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 927 pages - plats et contre plats jaspés - auteur, titre, filet et tomaison dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité théorique et pratique des justices de paix (matières civiles) - Complet en 4 Voumes + Supplément‎

‎Recueil sirey 1923 in8. 1923. Relié. 5 volume(s).‎

10 Images

‎Bon état couvertures défraîchies intérieurs propres tranches ternies frottements sur les bords‎

‎Traité théorique et pratique des tribunaux de simle police, organisation-théorie des contraventions-compétences et procédures.‎

‎Paris Marchal et Billard 1899, in-8, VII-896 pages. Demi basane rouge, petits frottements aux coiffes et aux coupes, quelques rares annotations ancienne.‎

‎Louis Pabon était juge de paix du XVIIe arrondissement de Paris. 1ère édition.‎

‎Traité théorique et pratique des Tribunaux de simple police. Organisation - Théorie des contraventions - Compétence et procédure.‎

‎ P., Marchal et Billard, 1899, in 8° relié demi chagrin brun, dos à nerfs, 896 pages. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Journal des arrêts de la Cour d'Appel de Bordeaux, en matière civile, commerciale et correctionnelle - Tome LXVI - Comprenant en outre : 1. Les lois et décrets usuels ; 2. Les jugements des tribunaux civils, correctionnels et de commerce et les arrêtés de‎

‎Imp. Y. Cadoret. 1891. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 488 + 116 + 156 + 92 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, tomaison et filets dorés. Plats et coins frottés. Coiffes légèrement frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Comprenant en outre : 1. Les lois et décrets usuels ; 2. Les jugements des tribunaux civils, correctionnels et de commerce et les arrêtés des conseils de préfecture ; 3. les appels et les jugements des juges de paix - Avec des notes présentant sur chaque question la jurisprudence et la doctrine. - Table des lois et décrets : Loi sur le contrat de louage et sur les rapports des agents des chemins de fer avec les compagnies - Loi ayant pour objet d'abroger le 3e paragraphe de l'art. 435 du Code de commerce et de modifier l'art. 436 - Loi sur l'atténuation et l'aggravation des peines - Loi qui modifie les droits de l'époux sur la succession de son conjoint prédécédé - Loi tendant à réprimer la fraude dans la vente des vins - Loi ayant pour objet d'étendre à certains travaux l'application du décret des 26 pluviôse 28 ventôse an II - Loi ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux - Projet de loi sur les justices de paix Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire du Moyen-Age : Les marchands et leurs activités aux 14e et 15e siècles‎

‎Texte série 2, 1 vol. in-4 brochage amateur, Centre National de Télé-Enseignement, Agrégation, AGRAP, CAPES, s.d. [circa 1970 ], 18 pp., 3 ff., 2 pp., 2 ff., 38 pp.‎

7 Images

‎Bon exemplaire‎

‎Iul. Pacii a Beriga I.C. de rebus creditis, seu de obligationibus que re contrahuntur, et earum accessionibus, ad quartum librum Iustinianei Codicis, Commentarius. - Synopsis Iuris Civilis 1588.‎

‎Apud Bernardum Albinum S.L. 1596 2 ouvrages reliés en 1 volume petit in-folio ( 330 X 210 mm ) de 771 pages + 5 ffnch. et 2 ffnch.-111 pages, plein vélin ivoire à rabats, dos lisse janséniste titré à l'enccre ( Reliure de l'époque ). Edition originale. Bel exemplaire.‎

‎JUL. PACII A BERIGA I. C. ENANTIOPHANON, SEU LEGUM CONCILIATARUM CENTURIAE VII ‎

‎Spirae B. Albini 1596 in-16 plein-VELIN 2 parties en un volume, reliure janséniste en vélin vieil ivoire parcheminé in-seize (jansenist's binding full vellum in-16), dos long (spine without raised band) (15,5 x 9,7 cm), titre et date manuscrits à l'encre brune sur le dos (handwritten title on the spine), plats muets (cover without text), tête lisse (top edge smooth), toutes tranches lisses (all smooth edges), sans illustration (no illustration) excepté une vignette gravée sur Bois (engraving-wood) marque de l'Editeur B. Albini en noir sur les pages de titre (engraved title pages) et orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe historiés (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces) gravés sur bois en noir, le relieur a placé par erreur le titre et les deux feuillets de préface de la 2ème partie entre la page 280 et la page 281 de la seconde partie (25 pages de pièces liminaires +336) + ( 4 pages de préface + 381 +3 pages d'index) Pages, 1596 Spirae : typis B. Albini Editeur, ‎

‎3ème Edition.......... Jules Pacius (1550-1635) : Jurisconsulte. - Philosophe, on retrouve Julius Pacius professeur de Droit à l'Académie de Sedan en 1595, enseigna à Valence de 1617 jusqu'en 1635, date de sa mort. Julius pacius a laissé un grand nombre d'ouvrages de droit et divers traités de philosophie ainsi que des traductions de "LULLE" car il était féru d'Alchimie.......RARE EDITION.....en bon état (good condition). bon état ‎

‎IVL PACII A BERIGA I.V.C. nobilis Vicentini, regii consiliarii, comitis, et eqvitis, ac primarij ivris antecessoris, [Enantiophanon] sev Legvm conciliatarum centuriae X. ‎

‎Lugduni ( Lyon ) Sumptibus Petri Ravaud 1631 in 12 (17,5x11) 1 volume reliure demi basane maroquiné violine, dos à nerfs soulignés de filets dorés, dos lisse, orné de filet et de fleurons dorés, page de titre imprimée en rouge et noir, 762 pages, et index non chiffrés. Reliure du XIXème siècle. Jules Pacius, Vicence 1550 -Valence 1635, jurisconsulte italien. Bon exemplaire de cette rare édition lyonnaise du dix-septième siècle ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎LE DON MANUEL, Préface de Henri Lemonnier‎

‎, Paris, Dalloz 1936, in-8, br., non rogné, (fané), 622p.‎