‎La justice en l'an mil‎

‎La Documentation Française, coll. « Histoire de la justice », n° 15 2003 In-8 broché 24 cm sur 14. 304 pages. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎Section de Droit. Sujets des Compositions Ecrites.‎

‎CHEZ L'AUTEUR. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 20 pages. Nombreuses notes au stylo en marges. Coiffe en pied fendue.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le renouvellement des sources du droit des obligations - Tome I/Lille 1996‎

‎L.G.D.J.. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 189 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TERMINOLOGIE CONTRACTUELLE COMMUNE, PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud, Introduction de Aline Tenenbaum, coll. Droit privé comparé et européen, vol.6‎

‎, Paris, Société de Législation Comparée (SLC) 2008, in-8, br., bon état, 532p.‎

‎VOCABULAIRE JURIDIQUE, publié sous la direction de Gérard Cornu, 3eéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, P.U.F. 1992, in-8, rel. éd. pl. toile verte, (jaquette lég. fanée), très bon état, 862p.‎

‎VOCABULAIRE JURIDIQUE, publié sous la direction de Gérard Cornu, 7eéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, P.U.F. 1998, in-8, rel. éd. pleine toile verte, (jaquette légt fanée), int. très frais, XVIII-899p.‎

‎VOCABULAIRE JURIDIQUE, publié sous la direction de Gérard Cornu, 8eéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, P.U.F. 2000, in-8, rel. éd. pl. toile orange sous jaquette, bon état, XVIII-926.‎

‎VOCABULAIRE JURIDIQUE, Publié sous la direction de Gérard Cornu‎

‎, Paris, P.U.F. 1987, in-8, rel. éd. pl. toile verte, jaquette en plastique, ENVOI AU PROFESSEUR LOUSSOUARN, bon état, XVIII-839p.‎

‎Les cahiers du Droit : Les atteintes à la liberté de l'inculpé : détention provisoire et contrôle judiciaire. Tome 1‎

‎Institut de sciences criminelles de l'université Bordeaux 1. 1985. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos plié, Intérieur bon état. Tapuscrit de 210 pages. Dos fané et coiffe en tête abimée. Une tâche en tête de la dernière page. Pliures et salissures sur le 2ème plat. Ouvrage réalisé à l'occasion du VII° congrès de la section française de l'association internationale de droit pénal.. . . . Classification Dewey : 364-Criminologie‎

‎ Classification Dewey : 364-Criminologie‎

‎PREMIER CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL TENU À BRUXELLES (26-29 juillet1926)‎

‎, Paris, Marchal & Billard 1926, in-8, br., partielt non coupé, (couv. passée), int. frais, 262p.‎

‎LE DROIT DE LA TERRE EN AFRIQUE. Au sud du Sahara ‎

‎Paris Editions G.-P. Maisonneuve et Larose 1971 in 8 (24x15) 1 volume broché, 175 pages. Etudes préparées à la requete de l'Unesco. Préface de John N. Hazard. Etat de neuf ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎S'occuper des autres. ‎

‎Paris, Fayard - le changemetn vécu, 1976 ; in-8, 263 pp., broché. Comment et pourquoi être bénévole aujourd'hui - exemplaire dédicacé.‎

‎Comment et pourquoi être bénévole aujourd'hui - exemplaire dédicacé.‎

‎Association Nationale des Docteurs en Droit. Voyage d'Etude en U.R.S.S. Juin 1965 Impressions diverses [ On joint : ] Association Nationale des Docteurs en Droit. Voyage d'Etude en U.R.S.S. Juin 1965 Impressions religieuses‎

‎2 volumes in-4 dactylographiés et agrafés, Association Nationale des Docteurs en Droit, 1965, 16 et 19 pp.‎

5 Images

‎Rare témoignage sur l'URSS de 1965. Bon état (qq. rouss.)‎

‎PETIT GUIDE JURIDIQUE ET SOCIAL A L'USAGE DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE‎

‎. NON DATE. In-24. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 231 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Supplément au Réveil des Combattants n°330 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1812, CAMPAGNE DE RUSSIE‎

‎, Paris, Armand Le Chevalier 1866, ptt in-8, demi-rel. cartonnée, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, bon état, VII-252p.‎

‎Le Droit des femmes.‎

‎Paris, Armand Anger, 1868 in-12, iij-308 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Code de la mutualité code de la sécurté sociale livre IX. ‎

‎Paris, Editions l'argus de l'assurance , 2013 ; in-8, 1623 pp., br. Commenté 7eme editions.‎

‎Commenté 7eme editions.‎

‎Les grands principes de solvabilité 2. ‎

‎Paris, Editions l'argus de l'assurance , 2013 ; in-8, 384 pp., br. 2eme editions.‎

‎2eme editions.‎

‎Sociétés. Loi du 24 juillet 1867 suivie du décret du 22 janvier 1868 sur les sociétés d'assurance.‎

‎Couverture souple. Brochure 50 pages. Défraîchie.‎

‎Livre. Editions du Journal du Palais, 1868.‎

‎Traité général des assurances. Assurances maritimes, terrestres, mutuelles et sur la vie.‎

‎ 1843 Paris, Cosse, Delamotte, 1843-1844, 2 volumes in 8° reliés demi chagrin brun, XI-496 et 527 pages ; frottis d'usage. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Le statut des agents d'assurances. La loi du 16 Décembre 1927.‎

‎ P., La Prime, (1928), in 12 relié demi cagrin bleu, dos lisse, titre en long, 39 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎LA NATIONALE. Compagnie anonyme d'Assurances sur la vie. 1830-1855. (Reportage photo d'Emmanuel Sougez).‎

‎ In-4, broché, couverture rempliée imprimée en relief, 90 p., nombreuses illustrations et photos, affichette dépliante Gluck en couleurs. Mulhouse, Presses Braun, 1955.‎

‎Tirage à petit nombre. "Histoire de l'assurance vie et de cette compagnie qui y lia son sort depuis 1830 avec un formidable développement". Reportage photographique d'Emmanuel Sougez. ‎

‎La Paternelle. Un siècle d'assurances.‎

‎ In-4 oblong, broché sous couverture rempliée illustrée, (22) p., nombreuses photos et reproductions de documents, in et hors texte, dont une grande planche en couleurs. Paris, Imprimerie Mazarine, 1946.‎

‎Livre commémoratif. La "Banque Paternelle, compagnie Française de l'Avenir", société tontinière fut fondée en 1837. Elle changea de nom pour "la Caisse Paternelle" avant de devenir le puissant groupe "La Paternelle". Nombreuses photos et reproductions de documents, in et hors texte, dont une grande planche en couleurs. Rare. ‎

‎L’ASSURANCE ET LES TIERS, Variations sur le thème de la complexité des relations contractuelles, Préface de Luc Mayaux, coll. Doctorat& Notariat, t.VI‎

‎, Paris, Defrénois 2004, in-8, br., (qq. soulignures au crayon), bon état, VIII-508p.‎

‎DES RENTES DANS LE DROIT FRANCAIS ET DE PLUSIEURS FORMES DU REVENU A ROME - THESE POUR LE DOCTORAT‎

‎THUNOT ET CIE. 1853. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Non coupé. 224 pages. Envoi manuscrit de l'auteur. Premières pages et premier plat abîmés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Thèse présentée à la faculté de droit de Paris. Classification Dewey : 340-Droit‎