‎LES DROIT DE L'ENFANT‎

‎LIBRIO. 2003. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 93 pages. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Droit fiscal contemporain - 2. Les impôts, le droit français, le droit comparé‎

‎Litec. 1989. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 468 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎"Le coup d'Etat en permanence" ? L'agent public et l'enjeu césarien de la candidature officielle sous le Second Empire.‎

‎Paris Editions de Boccard 2015 In-8 (h. 24 cm.) 393 pp; couverture souple.‎

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‎Thèse soutenue à la Faculté Jean-Monnet de l'Université PAris-Sud le 11 septembre 2012. Très bon état. Envoi autographe à un professeur de droit. Libraire membre du S.L.A.M. (Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne) et de la L.I.L.A. (Ligue Internationale de la Librairie Ancienne). N'hésitez pas à prendre contact par mail pour des photographies et des détails supplémentaires, pour des recherches ou des estimations de livres anciens et rares.‎

‎Coup-d'oeil sur la Mission de l'Ordre des Avocats à l'époque actuelle.-‎

‎Lyon. Mougin-Rusand. (1867). In-8 (150 x 227 mm) broché, sans couverture, tiré d'un recueil factice, 18 pages + 1 page contenant la liste des ouvrages de l'auteur.‎

‎Chambre d'agriculture de la Gironde - Usages locaux à caractère agricole, Usages locaux à caractère urbain - 2 Tomes en 1 volume.‎

‎ 1938 Chambre d'agriculture de la Gironde. non daté. (193?) - In-8 - Reliure pleine toile de l'éditeur - Complet des 2 tomes en 1 Volume - (6)- 248 & 75 pages - Couvertures conservées - Très bon état - Réf. 49442‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎De lege naturali exercitationes sex. Ad illustrandas positiones suas de lege naturali.‎

‎ Confluentia (Koblenz), J.C. Huber 1781, 195x115mm, 292 + 6pages, texte en latin uniquement. Cartonnage muet, tranches non rognées. ‎

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‎"DROIT DES OBLIGATIONS - L""ESSENTIEL DU COURS - UN QCM : 200 QUESTIONS POUR EVALUER VOS CONNAISSANCES - DES CONSEILS METHODOLOGIQUES, DES SUJETS, DES CORRIGES, DES PLANS - COLLECTION DYNA'SUP"‎

‎VUIBERT. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 205 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CNPF, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1983, in-8, br., neuf, 128p.‎

‎LES DESARROIS D'UN JUGE. POUR UNE JUSTE APPLICATION DES PEINES‎

‎TCHOU. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 231 pages.. . Sous Emboitage. . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De Matrimonio et potestate ipsum dirimendi ecclesiae soli exclusive propria [2 volumes]‎

‎Lugduni-Parisiis, Perisse fratres 1844 2 vols. (complete): CXIV,523 + 708pp., cart.covers with spine in red cloth (title engilded), 22cm., few stamps on titlepage, some foxing in text, nice copy, rare, [cfr. De Backer-Sommervogel, V-623, MARTIN Jean-Pierre 1792-1859]‎

‎NOS ARTISTES. Portraits et biographies suivis d'une notice sur les Droits des Auteurs, l'Opéra, la Comédie-Française, les associations artistiques etc. Préface de M Aurélien Scholl.‎

‎Paris Librairie de l'Annuaire Universel 1895. In-12 2 feuillets non chiffrés 6-424pp. Demi chagrin rouge, dos à 4 nerfs rehaussés d'une chaînette, entrenerfs ornés de cadres de filets à froid et fleurons, tête dorée, couverture illustrée conservée, reliure de l'époque. Orné d'un portrait en pied en frontispice et illustré à chaque page de beaux portraits en médaillon en photogravure, par H Raymond. 1 des 50 exemplaires numérotés sur vélin. Bel exemplaire frais, bien complet du texte et des portraits, dans une jolie reliure décorative.‎

‎Une belle évocation des artistes de cette époque, certains encore célèbres de nos jours (Emma Calvé, Coquelin, la Melba) ou bien sombrés dans l'oubli.‎

‎Les désarrois d'un juge. Pour une juste application des peines.‎

‎TCHOU. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 231 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Considérations générales sur la législation civile et pénale de la Révolution française. Mémoire au Conseil municipal de Paris‎

‎Paris, V. Giard et E. Brière, 1894 in-16, 36 pp., broché. ‎

‎Tout au plus une introduction générale. Originaire du Puget, Louis Martin (1859-1944), avocat au barreau de Paris, fut ensuite député, puis sénateur du var. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎PROCEDURE CIVILE ET DROIT PENAL‎

‎Vve Ch. Dunod et P. Vicq, Paris. 1896. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 452 pages. Titres dorés sur le dos et le 1er plat. Dos très frotté avec fortes épidermures et manques. Plats frottés. Dos du 1er plat légèrement abîmé.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎'Bibliothèque du conducteur de Travaux publics'. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Les Institutions Politiques de la France.‎

‎ 1959 Paris, Documentation Française, 1959-1961, 2 forts volumes in 8, reliure éditeur, 530 et 740 pages. ‎

‎Tome I : lévolution des institutions politiques avant 1958. Tome II : les institutions juridictionnelles et administratives de la France. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎L'assmat : Manuel d'informations professionnelles des assistantes maternelleets familles d'accueil frévier /2013 n°115‎

‎martin média 2013 2013. Le Guide des Assistantes Maternelles est un ouvrage de référence annuel rédigé par des juristes de la revue L'assmat. Il fournit une information complète et pédagogique sur le statut les droits et les obligations professionnelles des assistantes maternelles et des familles d'accueil incluant les textes légaux et réglementaires essentiels‎

‎Bon état‎

‎Die 'Compilatio Decretorum' des Kardinals Laborans. Eine Umarbeitung des gratianischen Dekrets aus dem 12. Jahrhundert [2 volumes]‎

‎Heidelberg, 1994 Complete in 2 volumes, vi,325 + 265pp., 21cm., softcover, text in German, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde der Philosophisch-historischen Fakultät der Ruprecht-Karls-Universität zu Heidelberg), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, R109870‎

‎Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris.‎

‎Paris, Leroux, 1922-1930 3 vol. in-8, index au tome III, broché. Dos du tome 1 abîmé.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris.‎

‎Paris, Leroux, 1922-1930 3 vol. in-8, index au tome III, percaline verte. Ex-libris Maurice Bouvier-Ajam.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎TRA LEGISLATORI E INTERPRETI. Saggio di storia delle idee giuridiche in Italia meridionale‎

‎Casa editrice Dott. Eugenio Jovene 1975 in8. 1975. Broché.‎

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‎couverture défraîchie bords un peu frottés intérieur propre pages non-coupées‎

‎TRA LEGISLATORI E INTERPRETI. Saggio di storia delle idee giuridiche in Italia meridionale‎

‎Casa editrice Dott. Eugenio Jovene 1975 in8. 1975. Broché.‎

‎pages non-coupées intérieur propre trace d'étiquette sur le 2e plat‎

‎Martini Bonacinæ Mediolanensis, Sacræ Theologiæ, et J.U.D. Uticensis Episcopi, Comitis Palatini, et utriusque Signaturæ Referendarij Apostolici — OPERA OMNIA, IN TRES TOMOS‎

‎Trois tomes en deux volumes in-folio, plein cuir marbré dos à cinq nerfs, caissons ornés, texte en deux colonnes, titres impression rouge et noir, lettrines, bandeaux, culs-de-lampe. Laurent Anisson & Jean Posuel. Lyon. Quelques rousseurs, petite tache d'encre claire sur deux feuillets, petit manque à la coiffe du bas du tome 2, trace d'usage et restauration ancienne à la reliure. Edition (1741) est la dernière grande édition lyonnaise et l’une des plus abouties. Elle vient juste avant l’ultime édition vénitienne de 1754.‎

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‎C. Martin Bonacinæ Mediolanensis Théologien et jurisconsulte du XVIIᵉ siècle, évêque et comte palatin. Reconnu pour ses traités de théologie morale, combinant doctrine canonique et pratique pastorale. Ex-libris manuscrit : “C. F. Courtol du Prelframon sacerdotis, anno 1749” → atteste la propriété individuelle par un prêtre au XVIIIᵉ siècle. Tampon ovale du Petit Séminaire de Consolation (Doubs) → propriété institutionnelle au XIXᵉ siècle, usage pédagogique et religieux.‎

‎L'Assemblée de Vincennes de 1329 et ses conséquences. Etude sur les conflits entre la juridiction laïque et la juridiction ecclésiastique au XIVe siècle‎

‎Paris, Picard, 1909 gr. in-8, XVII-432 pp., broché. Couverture tachée, dos abîmé et fendu.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎ROBERT GENESTAL - 1872 - 1931‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1931. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 10° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SENTENCES CIVILES DU CHATELET DE PARIS (1395-1503), Publiées d’après les registres originaux, Extrait de la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, t.XXXVII, année 1913 et t. XXXVIII, année 1914‎

‎, Paris, Sirey 1914, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin noir avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », (nombreuses soulignures au crayon de papier), très bon état, 187p.‎