‎LES ENFANTS DANS LE MONDE. CONDITIONS ET DROITS‎

‎HACHETTE. 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 79 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎qui, quand, quoi? Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FINANCES COMPARÉES: ÉTATS-UNIS, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, SUISSE, U.R.S.S., 2e éd. entièrement refondue‎

‎, Paris, Sirey 1950, in-8, br., (couv. fragile), intérieur frais, X-352p.‎

‎FINANCES COMPARÉES: ÉTATS-UNIS, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, SUISSE, U.R.S.S., 2e éd. entièrement refondue‎

‎, Paris, Sirey 1950, in-8, br., non massicoté, (légt fané), intérieur frais, X-352p.‎

‎PRÉCIS D’ÉCONOMIE ET DE LÉGISLATION FINANCIÈRES: t.III: Budget et Trésor‎

‎, Paris, Sirey 1946, in-8, br., non massicoté, (dos et marges insolés), bon état, 287p.‎

‎PRÉCIS D’ÉCONOMIE ET DE LÉGISLATION FINANCIÈRES, REVENU ET IMPÔT et RÉSUMÉ DE LÉGISLATION FINANCIÈRE N°1: Impôts sr le revenu et la Fortune mis à jour au 20 avril 1941‎

‎, Paris, Sirey 1941, in-8, br., (lég. fané), 226-33p.‎

‎TRAITÉ D’ÉCONOMIE ET DE LÉGISLATION FINANCIÈRES: DETTE PUBLIQUE ET RICHESSE PRIVÉE, 3eéd.‎

‎, Paris, Sirey 1948, in-8, br., non rogné, (couv. passée, 4ème de couv. détachée, des passages soulignés), 268p.‎

‎De Kongelige Laugs=Artikler, som til Aarets Udgang 1730 allernaadigst ere udstædde med hosføyede Kgl.Forordninger, som enteni særdeleshed vedkommer en Deel af Laugene i iøbenhavn, eller i Almindelighed samtlige Lagene i Danmark og Norge...med hosføyed...‎

‎(K., uden år(ca.1730)). 4to. Smukkt samt.helldrbd.m.spejl. Rig rygforgyldn. Frisk eksemplar. 480,(8),116,(4) pp.‎

‎De Kongelige Laugs=Artikler, Som til Aarets Udgang 1730 allernaadigst ere udstædde med hosføyede Kongelige Forordninger, som enten i Særdeleshed vedkommer en Deel af Laugene i Kiøbenhavn, eller i Almindelighed samtlige Laugene i Danmark og Norge. Med ...‎

‎Kjøbenhavn, (ca. 1730). 4to. Samtidigt hldrbd. Rygforgyldningen svag og ryg med lettere brugsspor. 480,(8)116,(4) pp.‎

‎DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS ET À RESPONSABILITÉ LIMITÉE, Préface de Roger HOUIN‎

‎, Paris, Dalloz 1964, in-8, demi-chagrin noir, tit. & filets dorés sur dos à 4 nerfs orné de filets à froid, (mors légt marqué, qq. épidermures, coins légt frottés), int. assez frais, X-452p.‎

‎DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS ET À RESPONSABILITÉ LIMITÉE, Préface de Roger HOUIN‎

‎, Paris, Dalloz 1964, in-8, br., (couv. légt passée), int. frais, X-452p.‎

‎Topik Und Rhetorische Rechtstheorie: Eine Untersuchung Zu Rezeption Und Relevanz Der Rechtstheorie Theodor Viehwegs, dissertation (Recht Und Rhetorik).‎

‎ 2005, in-4to, 190 Blatt (nur recto’s gedruckt), ringband.‎

‎Examen de certains privilèges, et autres pièces. pour servir au jugement du procès, qui est entre Monseigneur l'archevesque de Paris, & les moines de Saint Germain des Prez‎

‎S.l., s.d. (1669) in-4, 390 pp., sign. A-Z, puis Aa-Zz, et Aaa-Bbb, toutes en 4, annotations manuscrites de l'époque sur le second feuillet de garde mobile, basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, petites armes dorées largement effacées poussées au centre des plats, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Coiffes rognées, plats frottés, coins abîmés.‎

‎Nouvelle édition, augmentée, après celle donnée en 1665 par Edme Martin, et qui ne comprenait que 182 pages. L'examen des diverses notices des exemplaires conservés dans les dépôts publics confirme que l'ouvrage est complet, et qu'il ne présente pas de page de titre autonome. L'attribution de l'adresse et de la date est reprise à une notice manuscrite sur un des exemplaires de la BnF.Le célèbre docteur de Sorbonne Jean de Launoy (1603-1678), dont les sympathies jansénistes étaient bien connues, donne ici une consultation canonique dans le différend juridictionnel qui opposait de façon récurrente l'archevêque de Paris aux Bénédictins de Saint-Germain : il liste la plupart des privilèges concédés dans le passé à la grande abbaye et en donne l'analyse.RELIÉ À LA SUITE, du même auteur : Réponse au factum des réguliers d'Agen ; pour servir au procès pendant au Conseil privé du Roy entre Monsieur l'évesque d'Agen, & lesdits réguliers. S.l.n.d. [1669], 28 pp. Édition originale (une seconde, augmentée, parut en 1672). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Dissertation sur les Assemblées Nationales. sous les trois races des Rois de France‎

‎À Paris, 1788 in-8, 103 pp., broché, couv. muette. ‎

‎Notice qui fait suite à son Droit public de la France, publié en 1771, sur les différents conseils et assemblées qui soutiennent la politique des Rois depuis l'origine, posant la question de la légitimité du pouvoir. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎EXTRAIT DU DROIT PUBLIC DE LA FRANCE, seconde édition revue et corrigée.‎

‎A Londres, 1771.‎

‎Un volume in-8°, cousu, couverture souple (dite d’”attente”), plats en simple papier bleuté muet), 149 pages. L’Auteur ( 1733-1824), Louis-Léon-Félicité de Brancas, 3ème Duc de LAURAGUAIS, qui fut connu entre autre pour sa liaison avec la chanteuse Sophie ARNOULD) est un personnage singulier, ex-militaire, auteur, amateur dd théâtre, libertin, diplomate, juriste etc. Il fut plusieurs fois exilé et emprisonné mais termina sa vie comme Lieutenant Général du Royaume en 1814 et Pair de France. Notre exemplaire non relié, dans une couverture d’attente endommagée mais réparée) est d’un aspect médiocre,. Mais il s’agit d’un document devenu rare , dont l’état peut être dit CORRECT.‎

‎Bilans. Cent années d'économie mondiale‎

‎Éditions du Carrefour, coll. « Puissances » 1931 In-8 broché 22,7 cm sur 14,2. 247 pages. Couverture passée et tâchée, intérieur très propre. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎La femme Kabyle‎

‎Librairie du Receuil Sirey, collection des questions nord-africaines volume 3, 1939. Format 15x19 cm, broche, 196 pages. Couverture legerement sale.Bon etat, petites traces d'usage sur un livre d'occasion.‎

‎ref 524. ‎

‎Rapport n°12000 - 2 Volumes : tomes 1 + 2- Penser l'enfance pour mieux la proteger : une responsabilite collective, une exigence nationales - Rapport + Comtes rendus des auditions - Commission d'enquete Avril 2025 - DIAN21/2026- Un systeme qui craque ...‎

‎ASSEMBLEE NATIONALE Documents d'information. Avril 2025. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 523 + 827 PAGES - Quelques graphiques en couleurs, dans le texte - 2 photos disponibles. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎9782111775510 + 9782111775558 // Rapport n°12000 - 2 Volumes : tomes 1 + 2- Penser l'enfance pour mieux la proteger : une responsabilite collective, une exigence nationales - Rapport + Comtes rendus des auditions - Commission d'enquete Avril 2025 - DIAN21/2026- Un systeme qui craque de toutes parts, une gouvernance defaillante faute d'implication de l'etat, l'etat premier parent defaillant de france, une politique publique qui avance a l'aveugle faute de donnees et de prise en compte de la recherche, renover la gouvernance de la protection de l'enfance pour clarifier les responsabilites de chacun, le reperage et la prevention des situations de mise en danger de l'enfant, la lutte contre la pauvrete et l'amelioration de la prevention sont etroitement liees, apporter un soutien cible aux populations en situation de grande vulnerabilite, la prise en charge au titre de la protection de l'enfance, une justice debordee des procedures en mode degrade, changer de paradigme: favoriser les actions a domicile, prevoir un encadrement normatif pour l'accueil en structure, donner une nouvelle dimension aux controles, la sante/ le handicap/ l'education : decloisonner les politiques publiques pour repondre aux besoins des enfants proteges, l'attractivite des metiers de la protection de l'enfance, comptes rendus des auditions menees par la commission d'enquete sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (du mardi 14 mai 2024 au mercredi 5 juin 2024), compte rendus des auditions menees par la commission d'enquete sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (du mardi 12 novembre 2024 au mercredi 29 janvier 2025), ... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, ET DES ÉTRANGERS EN FRANCE, Causes - Procédures - Effets, Étude de droit international et de législation comparée suivie d’un examen des travaux de l’Institut de droit international et de la Conférence de La Haye en vue d’une solution unique, Préface de M. D’Estournelles de Constant, lettre de Me Henri Robert‎

‎, Paris, Marchal et Billard [1910], in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (coiffes et nerfs frottés), intérieur frais, XXXVI-840p.‎

‎INTRODUCTION A L'ETUDE DU TESTAMENT FOREZIEN, Suivie des testaments enregistrés à la cour de Forez (1310-1313). Préface de M. Chevrier. ‎

‎ Protat Frères, Imprimeurs. 1964. Format : 28/23. (3), CX, (2), 472 et (6) pages. En fin d'ouvrage une carte en noir dépliante. Bon état intérieur, couverture défraîchie ‎

‎Etudes sur les délits de presse.‎

‎Bruxelles, Bruylant-Christophe, 1871. 15 x 23, 348 pp., reliure dos cuir, état moyen (coiffes et plats abimés, reliure solide)‎

‎Réussite Concours - Adjoint Administratif d'Etat - Catégorie C - 2018 - Préparation complète: Concours externe interne examens professionnels Catégorie C‎

‎Foucher 2018 352 pages 17x23 8x2cm. 2018. Broché. 352 pages.‎

‎Etat correct‎

‎CODE COMMENTE DU TRAVAIL / NOUVEAUX DROITS ET OBLIGATIONS DES SALARIES ET DES EMPLOYEURS / GUIDE JURIDIQUE PRATIQUE POUR TOUS‎

‎EDITIONS DE VECCHI. 1989. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 856 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE COMMENTE DU TRAVAIL EDITION 1994 ENTIEREMENT REMISE A JOUR‎

‎EDITIONS DE VECHHI. Sept 1993. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 511 Pages. Quelques tableaux en noir et blanc hors texte. Accompagner d'un livret additionnel 1994 - 1995 sur les nouveaux droit et obligations des salariés et des employeurs, guide juridique pratique pour tous.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etudes sur l’Histoire de L’Humanité : Rome. Deuxième édition, revue et corrigée. “Histoire du Droit des Gens et des Relations Internationales. Tome III.”‎

‎ Bruxelles, Méline, Cans 1862, 230x145mm, 516pages, broché. Dos cassé. Couverture abîmée sur les bords, très fragile. Intérieur très propre. Nouvelle couverture souhaitable. ‎

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‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL - 14 VOLUMES EN 14 TOMES - 20+21+22+23+24+25+26+27+28+29+30+31+32+33 / debut de la tomaison T.1 à T.20 sous le N°RO20203163‎

‎DURAND A et PEDONE-LAURIEL. de 1876 à 1878. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 14 VOLUMES EN 14 TOMES: Environs 600 pages par volume - plats et contre-plats jaspés - dos à 4 nerfs tres frottés - coiffes abimées - 1 etiquette collée au dos de chaque volume - auteur, filet, titre, tomaison, titre de chaque tomaison dorés au dos - debut de la tomaison T.1 à T.20 sous le N°RO20203163.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎20. obligations delits - 21 + 22 + 23.contrat de mariage - 24. de la vente - 25.du louange des choses et d'ouvrage - 26. du louange d'ouvrage, societe du pret - 27. du pret, du depot, du mandat - 28.du mandat, du cautionnement, de l'antichrese - 29 + 30 + . des privileges et hypotheques - 31. des hypotheques, des privileges - 32. de la prescription - 33. tables. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎