‎Curiosités des anciennes justices d'après leurs registres.‎

‎ P., Henri Plon, 1867, in-8°, 576 pp, appendice sur les sources judiciaires utilisées, reliure demi-maroquin carmin, dos à 5 nerfs soulignés à froid, titres dorés, tête dorée (rel. de l'époque), bon état (Coll. Trésor judiciaire de la France). Edition originale‎

‎Administration, Armes, Arts, Barbiers et médecins, Beffroi, Chasse, Commerce, Construction, Costumes, Eaux et forêts, Epidémies et hôpitaux, Impôts, Imprimeurs, Jeux de hasard, Lieux publics, Mendiants et vagabonds, Monnaies, Peines, Ports, Prisons, Religion, Spectacles, Subsistances, Université, Voirie. — "C'est la diversité [des] tribunaux et leurs rouages, c'est leur action si multiple que nous avons essayé de faire ici revivre, d'après leurs registres enfin sauvés de l'oubli." (Avant-propos) — Avocat, magistrat et historien, Charles Desmaze (1820-1900) fut directeur de la Sûreté au ministère de l'Intérieur. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎Curiosités des anciennes justices d'après leurs registres. (Trésor judiciaire de France).‎

‎Paris, Plon, 1867. In-8 de 576 pages. Rousseurs. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎Curiosités des Parlements De France D'après Leurs Registres‎

‎Paris Jules Gay 1863 In-12 Étroit 176 pp, exemplaire non coupé sur hollande‎

‎ Couverture Sale Broché à raba‎

‎Curiosités des Parlements de France d'après leurs registres.‎

‎Paris, Jules Gay, 1863. In-12 de 174 pages. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎Le Chatelet De Paris‎

‎Paris Didier & Cie 1870 In-12 ex-libris et armes en queue ( Olivier Le Bas ) 438 pp, couvertures conservées , auréole sur les premiers feuillets‎

‎ Bon Demi Chagrin ‎

‎LE CHÂTELET DE PARIS. Son organisation, ses privilèges. Prévots - Conseillers - Chevaliers du guet - Notaires - Procureurs - Commissaires - Huissiers - Registres - Prisons et supplices - Bazoche - Tribunal de la Seine. (1060 - 1862)‎

‎ 1862 Paris, Librairie Internationale et Baudoz et Cie, libraires, sans date (1862). Année de l'édition originale, avec mention de deuxième édition. In-8 de 438 pp., avec bibliographie et table analytique. Reliure bradel, demi-percaline havane, dos lisse, lettres dorées. Etat correct, des rousseurs éparses, les 20 premiers feuillets brunis, une mouillure claire en partie inférieure de l'ensemble du volume, s'estompant dans la dernière partie. Reliure solide et en bon état. Bien lisible, malgré les défauts signalés. ‎

‎Trésor judiciaire de la France : Curiosités des anciennes justices d'après leurs registres.‎

‎Paris Henri Plon 1867 1 vol. relié in-8, demi-chagrin noir, dos à nerfs, (4) + 576 pp. Traduit de l'anglais par Charles Grolleau. Ex-libris : A. Poulle. Bon exemplaire en reliure d'époque.‎

‎De Sponsalibus & Matrimonio. Tractatus canonicus & theologicus.‎

‎1 vol. grand in-8 reliure demi-basane bordeaux, coll. Theologia Brugensis, Car. Beyaert, Desclée, Lefebvre et Socii, Roma, Pustet, Herder, Lethielleux, Paris, Fribourg, 1909, 563 pp.‎

9 Images

‎Etat très satisfaisant (dos lég. frotté, ‎

‎De Sponsalibus & Matrimonio. Tractatus Canonicus & Theologicus, necnon Historicus ac Juridico-Civilis. “Theologia Brugensis”. Editio altera, recognita et adaucta.‎

‎ Brugis, Car. Beyaert 1910, 245x160mm, XXXV - 620pages, broché. Petites déchirures au dos. ‎

‎ Cachet de possesseur. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Le droit des assurances maritimes (Droit comparé)‎

‎Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence 1934 pp., 25cm., Thèse (de doctorat) pour l'agrégation de l'enseignement supérieur présenté à la Faculté de droit de l'Université de Gand, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais (pages toujours non coupées), bon état, poids: 1.5kg., J113282‎

‎"Chronologische Lijsten van de Geëxtendeerde Sententiën en Procesbundels (dossiers); berustende in het archief van de Grote Raad van Mechelen, deel 1 : 1465-1504."‎

‎Vereeniging tot uitgaaf der bronnen van het oud-vaderlanddche recht, 1966. 16 x 24, xxxvi-647 pages, broché (paperback), bon état (good condition).‎

‎Livre en néerlandais/boek in het nederlands.‎

‎Chronologische Lijsten van de Geëxtendeerde Sententiën en Procesbundels (dossiers), berustende in het archief van de Grote Road van Mechelen, deel 2 : 1504-1531.‎

‎Vereeniging tot uitgaaf der bronnen van het oud-vaderlanddche recht, 1971. 16 x 24, xxiii--729 pages, broché (paperback), bon état (good condition).‎

‎Livre en néerlandais/boek in het nederlands.‎

‎ELEMENTS DE DROIT ET DE PRATIQUE JUDICIAIRE - A L'USAGE DES GREFFIERS ET SECRETAIRES DE PARQUET.‎

‎"LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1960. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 819 pages + Fascicule ""Addenda et Errata"" d'environ 15 pages agaffées. - 9 PHOTOS DISPONIBLES dont quelques pages de sommaire).. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DU CONTRAT DE COMMISSION - DE LA PRESENTATION A ROME QUANT A LA FORMATION DES CONTRATS ET DE SON DEVELOPPEMENT HISTORIQUE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE LE 27 JANVIER 1873 - FACULTE DE DROIT DE NANCY‎

‎IMP. COLLIN N.. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 272 pages - dos fendu - 2 etiquettes collées au dos - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tamponS au dos de la page 272 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FORMULAIRE DES ACTES DES NOTAIRES AVEC ANNOTATIONS PRECEDE D'UNE TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERESSUIVI DU TEXTE DES CODES CIVIL, DE PROCEDURE CIVILE ET DE COMMERCE MIS AU COURANT DE LA LEGISLATION ET D'UN SUPPLEMENT CONTENANT LA LOI DU 25 VENTOSE AN XI..‎

‎ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. AOUT 1876. In-12. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 848 +223 + 103 + 109+ 119 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVELLE EDITION Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le lois belges à la portée de tous - dictionnaire pratique de législation d'après les codes en vigueur en Belgique et les lois les plus récentes suivi du nouveau code rural belge‎

‎Liège, Aug.Desoer 1889 vii + 774pp., 2me éd., toile, qqs.rousseurs, traces d'usage, bon état‎

‎MÉMOIRE POUR LA VILLE DE MARSEILLE CONTRE LES Sirs BONNET, ROUX LAMAZILLIERE et autres.‎

‎Marseille Typographie de Feissat 1834 In-4 broché (21 X 27 cm) couverture bleue décorée. 36 pp. ‎

‎Petite mouillure angulaire, le nombre 447 écrit au crayon bleu sur le premier plat. ‎

‎LES DROITS POLITIQUES DANS L'ELECTION / ETUDES CONTEMPORAINES.‎

‎H.DUMINERAY. 1861. In-12. Broché. Etat passable, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 285 pages - coins frottés - plats salis - dos manquant - tâches en début d'ouvrage sans conséquence sur la lecture - tranches salies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vendu en l'état - Exemplaire de travail - Des électeurs et des éligibles - de la publicité et de la discussion des candidatures - des opérations électorales - des diverses élections - sanction de la liberté électorale. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit administratif - Les agents de l'administration, Les biens de l'administration, Les travaux publics, L'acquisition des biens, L'urbanisme‎

‎Les cours droit. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Papier jauni. 274 pages. Nombreux passages soulignés à l'encre et au crayon de couleurs dans le texte. Traces de mouillures sans conséquences sur le texte. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Cours de droit international public‎

‎L. Larose 1894 in8. 1894. Relié.‎

‎Bon Etat de conservation couverture un peu défraîchie intérieur jauni reliure en bon état‎

‎COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC - TROISIEME EDITION‎

‎LAROSE L. & TENIN L.. 1905. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 907 pages - 1 etiquette collée sur la page - 1 trace d'etiquette collée au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de droit international. Troisième édition.‎

‎Librairie de la Société du recueil général des lois et des arrêts, L. Larose & L. Tenin, directeurs, 1905. In-8°, demi-reliure cuir.‎

‎Bel exemplaire. [13596]‎

‎LA DIPLOMATIE DE LA TROISIEME REPUBLIQUE ET LE DROIT DES GRENS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DE RECUEIL - G. GOUNOULHOU. 1904. In-8. Cartonné. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 806 pages. Plats brochés conservés. Pièce de titre bordeaux. Titre, auteur dorés sur le dos toilé vert. Mouillures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

39 Images

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Magistrats et criminels, 1795-1844 : d'après les Mémoires de Gaillard, ancien président de la Cour de justice criminelle de Seine-et-Marne, conseiller à la Cour impériale de Paris, conseiller en cassation‎

‎Paris, Plon-Nourrit 1913 In-8 23 x 14 cm. Broché, couverture bleu-ciel, auteur & titre en noir sur le dos et le premier plat de couverture, III-425 pp., notes, annexes, table des matières. Dos bruni, sinon exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎DROIT DE L’ENVIRONNEMENT‎

‎, Paris, Litec Droit 1980, in-8, rel. éd. sous jaquette, bon état, XVI-880p.‎