‎Traité des servitudes, des héritages rustiques et urbains. De l'habitation. De l'usage et de l'Usufruit, selon le Droit Romain et le Droit Français.‎

‎ Jean Girard Avignon Jean Girard 1764, In-16 relié pleine basane brune, dos à nerfs et fleurons dorés, 205 pages + table des matières. Abse,ce de pièce de titre, petites épidermures sans gravité, un coin un peu émoussé, corps de l'ouvrage en bon état. Bon exemplaire‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Traités des tutelles et curatelles, de la division des choses et moyens par lesquels on en acquirent la propriété. ‎

‎A Toulouse, aux dépens de Jean-François Forest, M. DCC. LVIII., (1758) in-8vo, 1 f. de titre + 28 p. (table) + -1 f. (approbation) + -328 p. + 1 f. (table). Pleine basane marbrée de l’époque, dos à 5 nerfs orné de motifs floraux avec pièce de titre dorée (avec pte. manque) coins émoussés .‎

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‎TRAITE DES PEINES DES SECONDES NOCES & TRAITE DES SERVITUDES DES HERITAGES RUSTIQUES ET URBAINS , DE L'USUFRUIT , DE L'USAGE , RT DE L'HABITATION , SELON LE DROIT ROMAIN ET LE DROIT FRANCAIS ‎

‎LAUSANNE AU DEPENS DE LA SOCIETE TYPOGRAPHIQUE 1775 Un volume petit in-12 de 187 + 118 pages , dans une reliure d'époque plein cuir marbré d'époque , dos plat richement orné avec titrage doré , les coins sont à peine émoussés , bon exemplaire . Bon Couverture rigide ‎

‎Opinion et observations sur le budget de 1814, sur le budget de Juin 1815 et sur les différens systèmes de finances suivis en France depuis l'An VIII jusqu'au 8 Juillet 1815 par un créancier de l'Etat‎

‎Pelicier | Paris 1815 | 14 x 22.50 cm | broché‎

‎Edition originale. Légers manques et déchirures angulaires sur les plats, quelques petites rousseurs intérieures, pages 104-105 ombrées en raison de la présence d'un feuillet volant d'annotations. Exemplaire présenté dans son brochage d'origine. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎DROIT CIVIL, LES BIENS: t.1 et t.2 DROIT IMMOBILIER‎

‎, Paris, Litec 1980/ 1982, 2 vol. in-8, br., ENVOIS DE L’AUTEUR, (couv. fanées, qq. soulignures), intérieur très frais, VIII-244/ VIII-351p.‎

‎Que sais-je? N° 2161 Le droit civil‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Janvier 1984. 1984. In-12. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Public Economics in Action: The Basic Income/Flat Tax Proposal (The Lindahl Lectures)‎

‎Clarendon Press 1995 183 pages in8. 1995. Relié. 183 pages.‎

‎livre en bon état intérieur propre avec sa jaquette (un peu frottée)‎

‎Le Clonage humain. ‎

‎Paris Seuil 1999 Un volume in-12 dos collé, couverture blanche illustrée, 206 pages. Rares passages soulignés au stylo, néanmoins bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Atlas géopolitique & culturel. ‎

‎Paris, Le robert - l'express, 2004 ; in-8, 168 pp., broché, couverture illustr. Les grands enjeux démographiques, économiques, politiques, sociaux et culturel du monde contemporain.‎

‎Les grands enjeux démographiques, économiques, politiques, sociaux et culturel du monde contemporain.‎

‎"L'anti-économique - ""Economie en liberté"""‎

‎PUF. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur acceptable. 240 pages - quelques illustrations en noir et blanc dans le texte. Plats contrepliés en un rabat. Coiffe de tête frottée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Fourberie démasquée.‎

‎Reims, An III in-8, 32 pp., broché. Rognée sans atteinte au texte.‎

‎Le citoyen Alexandre Messier, emprisonné depuis 10 mois, se porte devant le Comité des Amis de la Patrie. Il se dit victime d'atteintes graves à la propriété. Le Comité se prononce pour sa libération. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Cour des Pairs. Attentat du 15 octobre 1840. Rapport fait à la Cour par M. le baron Girod (de l'Ain)‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1841 in-4, [2] ff. n. ch., 96 pp., broché sous couverture bleue imprimée. ‎

‎Encore une tentative contre Louis-Philippe, qui les accumula : le 15 octobre 1840, le Roi quittait Paris pour Saint-Cloud, quand, au niveau du quai des Tuileries, une forte détonation se fit entendre. Un homme fut immédiatement arrêté qui déclara sans ambages que son intention avait été "de tirer sur le plus grand des tyrans", et regretta que sa carabine se fût brisée au moment du coup de feu. Il se nommait Marius-Edmond Darmès, était ouvrier-frotteur et fut condamné à la peine des parricides. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Cour des Pairs. Attentat du 28 juillet 1835.‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1836 4 vol. in-4, brochés sous couvertures bleues imprimées. ‎

‎Forme quatre des nombreuses parties de la publication officielle du procès de Fieschi devant la Cour des Pairs, compétente pour connaître des complots contre la sûreté de l'État : en dépit de ses revendications républicaines, les débats firent apparaître un assassin et aventurier paranoïaque, vaniteux, arrogant et avide d’attirer l’attention sur lui. Il se révéla comme un pur caractériel, sans motivations politiques ou idéologiques réelles. Cela ne l'empêcha évidemment pas de se faire proprement guillotiner avec Pépin et Morey, ses complices, le 19 février 1836. I. . Procédure. Dépositions de témoins :[2] ff. n. ch. 777 pp. - II. Interrogatoires des accusés :[2] ff. n. ch., 363 pp. - III. Arrêt du jeudi 19 novembre 1835. Acte d'accusation : 93 pp. - IV. Réquisitoire prononcé par M. Martin (du Nord), procureur général : 91 pp. ON JOINT : Cour des Pairs de France. Attentat du 28 juillet 1835. Procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire. Paris, Imprimerie de Crapelet, 1836, in-8 de : titre, 203 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Cour des Pairs. Attentat du 27 décembre 1836.‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1837 4 vol. in-4, brochés sous couvertures bleues imprimées. Dos défraîchis.‎

‎Le bon Louis-Philippe fut la cible de tant d'attentats au cours de son règne, que certains tombèrent rapidement dans l'oubli, surtout si les procès consécutifs ne purent mettre en relief de conspiration au sens strict du terme. C'est le cas ici, avec l'attentat de Pierre-François Meunier : le 27 décembre 1836, le roi Louis-Philippe, accompagné de ses deux fils aînés, se rendait au Palais-Bourbon. Au moment où la voiture passait devant une terrasse, un coup de feu est tiré par un ouvrier sellier, Pierre-François Meunier, jeune exalté de 22 ans. La balle, qui pénétra dans la voiture, ne toucha ni le Roi ni ses fils. Meunier et quatre complices furent jugés par la Cour des pairs. Cette dernière condamna le 25 avril 1837 Meunier à la peine du parricide. Ses complices furent acquittés faute de charges suffisantes.I. [CARRÉ (Franck) :] Arrêt du mercredi 5 avril 1837. Acte d'accusation : 41 pp., interversion des ff. 5-6 et 7-8. - II. Interrogatoires des accusés : titre, 210 pp. - III. Procédure. Dépositions de témoins : titre, 275 pp. mal chiffrées 725 (réparation de papier au titre et au premier feuillet). - IV. BARTHE (Félix) : Rapport fait à la Cour. Épreuve : titre, 87 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Cour des Pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Réquisitoires prononcés par M. Hébert, procureur général du Roi, et par M. Boucly, avocat général ; réplique de M. le procureur général, et arrêt définitif du 23 décembre 1841‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1841 in-4, 170 pp., un f. n. ch., broché sous couverture bleue imprimée. Petits manques de papier au dos.‎

‎Le 13 septembre 1841, le duc d'Aumale accompagné de ses frères, les ducs d'Orléans et de Nemours, fit son entrée dans Paris à la tête du 17e léger dont il était colonel. Dans le faubourg Saint-Antoine, un coup de feu fut tiré par un nommé Quenisset dit Papart, scieur de long de son état. Au cours des interrogatoires, il déclara appartenir à la Société des ouvriers égalitaires qui comportait trois fractions: les égalitaires, les communistes et les réformistes. Il dénonça les personnes qui ont participé au complot et affirma qu’elles l’avaient trahi.La Cour des pairs fut chargée du jugement. Elle condamnera Quénisset et deux complices à la peine de mort; trois complices à la déportation et six autres complices à des peines de cinq à quinze ans de détention. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Sul IV secolo dopo Cristo : dalla Pax Costantiniana a Q. Aurelius Symmachus e la disputa sull'ara victoriae‎

‎Roma, Pontificia Universita Lateranense 1998 223pp., 24cm., softcover, text in Italian, Doctoral Dissertation (Theses ad Doctoratum in Jure Canonico, Pontificia Universitas Lateranensis), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, R109859‎

‎Essai sur les principes du droit et de la morale.‎

‎Paris, Bernard Brunet 1743. 4to. In a nice contemporary full calf binding with five raised bands and richly gilt spine. All edges of boards with gilt ornamentation and edges coloured red. Boards with a few scratches, internally very fine and clean. (2), XLVIII, 516 pp. ‎

‎First edition of Aube's treatise on law and morals. The second part is dedicated to the natural law of nations. ‎

‎LA MEPRISE, L'AFFAIRE D'OUTREAU‎

‎Le Seuil. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 254 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Outreau a ce pouvoir des histoires simples et qui font peur: chacun s'y retrouve et chacun s'y perd. (...) Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LE SERVAGE A CASTELLANE AU 14° SIECLE - DE L'EXISTENCE DES BREVETS D'INVENTION EN DROIT FRANCAIS AVANT 1791‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 78 à 130 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 16° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Loi du 28 Sewptembre 1888 Sur les auberges et autres établissements analogues, la fabrication et la vente des boisons alcooliques. / Joint: Arrêté d’exécution du 29 mai 1888 de la loi du 28 Septembre 1888 sur les auberges.‎

‎Fribourg, Saint Paul, 1888, 1889, in-8vo, 23 p. / 22 p., brochure originale.‎

‎ image disp.‎

‎LE PARLEMENT DE PARIS DE PHILIPPE-LE-BEL A CHARLES VII (1314-1422) SA COMPETENCE, SES ATTRIBUTIONS. ‎

‎Genève Mégariotis Reprints 1977 in 8 (23x16) 1 volume reliure skivertex de l'éditeur, XL 386 pages. Réimpression de l'édition de Paris 1890. Etat de neuf ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Neuf Reliure ‎

‎Code pratique des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre. Textes à jour au 1er janvier 2010‎

‎LAVAUZELLE. Mars 2010. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 606 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Les aérodromes et leurs régimes juridique + Déclaration de guerre et déclaration de neutralité, leurs effets - Thèse pour le doctorat en Droit - ""Université de Paris, faculté de droit"""‎

‎L.G.D.J./A. Pedone. 1941. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 310 + 199 pages. Deux volumes reliés en un. Plats brochés d'origine conservés. Plats et contreplats jaspés. Dos passé, frotté, mors fendus en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Exposé des institutions politiques de la Suisse à partir de quelques affaires controversées.‎

‎Lausanne, Payot, (1978). In-8°, 317p. Broché.‎

‎Tampon de possesseur en page de garde, sinon à l'état de neuf. Epuisé.‎

‎Traité de droit constitutionnel Suisse - TOME 1 + TOME 2‎

‎Ides et calendes 1967 in8. 1967. Cartonné jaquette. 2 volume(s).‎

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‎livres en très bon état intérieurs propres bonne tenue avec leurs jaquettes (dos écorchés) et leur emboîtage‎