‎Recueil des titres et autres pièces autentiques concernant les privilèges et franchises du Franc-Lyonnois‎

‎Extrait sur les originaux qui sont dans les archives à Neufville.Seconde édition. Lyon, chez Pierre Vialon, - 1740 - 216 pages + 3 pp.Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné de fleurons dorés, avec pièce de titre maroquin rouge. Tranches rouges. Coiffes accidentées. Mors du premier plat fendillés. Quelques rousseurs. Bon état. Format in-4°(25x19).‎

6 Images

‎Reglemens et Ordonnances du Roy, pour les Gens de de Guerre. Tome I‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Frédéric Léonard, Paris, 1691, 11 ff., 528 pp. et 15 ff. n. ch.‎

10 Images

‎Ce premier volume présente les ordonnances et réglements établis de 1651 à décembre 1667. Bon état (petit mq. en coiffe sup. et petits frott., très bon état par ailleurs).‎

‎Reglemens et Ordonnances du Roy, pour les Gens de de Guerre. Tome III‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Frédéric Léonard, Paris, 1691, 11 ff., 528 pp. et 15 ff. n. ch.‎

8 Images

‎Ce troisième volume présente les ordonnances et réglements établis entre le 28 décembre 1673 et le 10 novembre 1677. Bon état (petits frott., très bon état par ailleurs).‎

‎Règlement de police pour la ville de Moutiers en 1779.‎

‎Moutiers-Tarentaise, F. Duclos, 1890. In-18 de [10]-144-[10] pages, demi-vélin blanc (un peu taché), dos avec étiquette de titre bordeaux, couvertures rempliées et dos conservés. Texte en noir encadré de filets carmins. ‎

4 Images

‎Petits bandeaux et culs-de lampe. Réimpression du "Règlement de police pour la ville de Moutiers: Enregistré au Sénat de Savoye le 13 Août 1779". Tirage limité à 200 exemplaires numérotés, celui-ci portant le numéro 164 et étant enrichi d'un envoi autographe signé de l'éditeur au baron de Blonay. Rare. ‎

‎Réglemens sur les scellés et inventaires en matière civile et criminelle. ‎

‎ 1756 1756 Avec les principes qui ont donné lien à ces réglemns & qui en expliquent la pratique : des observations sur les Droits qu'ont les parties de requerir les appositions, levées de Scellés & confections d'inventaire : la capacité des juges & officiers, leurs compétences ordinaires, par prévention, qsuite ou privilège sur ces matières, la forme d'apposer & lever les scellés, & faire inventaire, suivant les différentes Coutumes, & les divers usages des Provinces du Royaume ; & les Formules & Modèles des Procès-verbaux d'apposition & levée des Scellés et des inventaires. On y trouve aussi plusieurs décisions sur les compétences des sièges & des juges : les règles prescrites aux notaires par les ordonnances & arrêts, pour la confection & perfection de leurs actes ; & quantités de réglements pour toutes les Matières de Judicature, jusqu'à présent non données au Public.Le Clerc, Paris, 1756.In-4 plein veau raciné d'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges, XXIII et 746 pages.Coiffe supérieure arasée, coins légèrement émoussés, manquent les premiers feuillets blancs.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎République de Côte d'Ivoire. Ministère de la justice. La réforme judiciaire en Côte d'Ivoire.‎

‎Abidjan: Imprimerie Nationale, 1961 in-8, 326 pages, planches hors-texte. Broché, couv. lég. défr., assez bon état.‎

‎République de Côte d'Ivoire. Ministère de la justice. La réforme judiciaire en Côte d'Ivoire. (Abidjan: Imprimerie Nationale, 1961) [M.C.: Afrique noire, Côte d'Ivoire, histoire, droit]‎

‎STATUTS SINODAUX DU DIOCÈSE DE MARSEILLE, Lûs & Publiés dans le sinode tenu dans le Palais Episcopal le 18. Avril 1712.‎

‎ A MARSEILLE, chez la Veuve de Henry BREBION, sans date (1711) 0 un volume in-8°, 211 (2) pp. Reliure en plein parchemin moucheté souple d'époque, dos muet. (plats salis, manque en queue de dos et en bordure inférieure des plat, petit travail de ver sur plusieurs feuillets mais sans gravité, coupure au feuillet 143-144, quelques rousseurs, présence d'une mouillure claire avec atteinte au texte sur plusieurs feuillets). Belle vignette de titre gravée représentant les armes de Mgr de BELZUNCE evêque de Marseille. Ex-libris ancien manuscrit sur le titre. Etiquette d'ex-libris sur le contre plat.‎

‎Stile general des Notaires apostoliques ; Avec la forme de procéder en l'Officialité sur toute sorte de matières, tant Civiles que Criminelles. Auquel sont adioustez, le reglement des Officialités fait en l'Assemblee Générale du Clergé de France‎

‎Quatriesme Edition corrigée & augmentée de plusieurs Actes de présentations, procurations, prises de possession & transactions en matière bénéficiale, Avec une table tres-ample des matieres chappitres & tiltres selon l'ordre alphabétique, 1 vol. petit in-8 reliure XiXe à l'imitation pleine basane mouchetée, dos à 4 nerfs dorés richement orné, Chez Jean de La Mare, A Rouen, 1640, 2 ff., 649 pp. et 9 ff. n. ch. (tables)‎

12 Images

‎Intéressant ouvrage fournissant notamment le détail des taxes des procédures de l'officialité, les salaires des officiers, des prêtres, taxes des expéditions des bulles, dépenses, bénéfices, les salaires pour les messes, services, convois, mariages et publications, etc. Etat très satisfaisant (forte mouill. angulaire dans le texte avec petit mq. sur qq. feuillets, bon état par ailleurs).‎

‎Suite de l’Almanach national, Seizième partie [à] Dix-neuvieme partie. Contenant toutes les lois sur les décrets de l’Assemblée nationale, depuis celui relatif aux moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, jusque et compris la loi relative aux fermiers des biens nationaux dont les baux ont en denrées, etc.‎

‎Dijon, Imprimerie de P. Causse, 1791 1792 In-16, reliure plein veau marbré, dos lisse, pièce de titre, tomaison, 164- 179- 172- 188 pp. Griffures . Intérieur frais. ‎

‎1791. L’agonie de la monarchie par les textes de lois. Bon état d’occasion ‎

‎Suite de l’Almanach national, Seizième partie [à] Dix-neuvieme partie contenant toutes les lois sur les décrets de l’Assemblée nationale, depuis celui relatif aux moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, jusque et compris la loi relative aux fermiers des biens nationaux dont les baux ont en denrées, etc.‎

‎Dijon, Imprimerie de P. Causse, 1791 1792 In-16. Reliure plein veau marbré, dos lisse, pièce de titre, tomaison, 164-179-172-188 pp. Griffures. Intérieur frais. ‎

‎1791. L’agonie de la monarchie par les textes de lois. Bon état d’occasion ‎

‎[Supplique] A nos Seigneurs de Parlement Supplie humblement Jérôme Rambourg, Lieutenant Assesseur Civil & Criminel au Baillage & Presidial de Chaâlons en Champagne. Disant qu'il a été obligé d'interjetter appel comme d'abus de la Sentence rendüe par l'Official de Chaâlons, le 2 May 1703 entre lui et le Sieur Hardolle, curé de Sainte Marguerite de la même Ville...‎

‎s. l.: , 1703 in4, 34 pages. Broché, couv. d'attente, non rogné, défr. et poussiéreux, qq trous de ver, autrement bon état. Supplique relative à un jugement sur l'obligation des fidèles à se confesser au moins une fois l'an à leur propre prêtre ou avec sa permission à un autre prêtre.‎

‎[Supplique] A nos Seigneurs de Parlement Supplie humblement Jérôme Rambourg, Lieutenant Assesseur Civil & Criminel au Baillage & Presidial de Chaâlons en Champagne. Disant qu'il a été obligé d'interjetter appel comme d'abus de la Sentence rendüe par l'Official de Chaâlons, le 2 May 1703 entre lui et le Sieur Hardolle, curé de Sainte Marguerite de la même Ville... (s. l.: , 1703) [M.C.: religion, confession, droit, 18e siècle]‎

‎Supplément au traité du contrat de louage, ou traité des contrats de louage maritimes ; Traité du contrat de société, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur ; Traité des cheptels, selon les règles tant du for de la conscience,‎

‎A Orléans chez Rouzeau-Montaut, imprimeur du Roi, de la ville, & de l'Université, A Paris chez Debure l'ainé, quai des Augustins, à l'image S. Paul Relié 1765 In-8, (10x17 cm), reliure plein veau d'époque, dos à 5 nerfs avec pièce de titre, caissons ornés, tranches rouges, 3 tomes en 1 volume, titre inclu dans la pagination des viij pages suivantes, 238 pages, viij, 268 pages et iv, 116 pages ; petits manques sur les plats, notamment au coin inférieur du 4° plat, pliures sur le dos et les mors, coiffe supérieur manquante, traces sur les gardes, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Table alphabétique des Matières contenues dans le Bulletin des Lois de la République française, 2e Série ; Première partie, comprenant les N.° 1 à 34 inclusivement. (Mois de Brumaire, Frimaire, Nivôse, Pluviôse et Ventôse de l’an IV.)‎

‎Paris, Imprimerie de la République 1796 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 520 pp. En l’état. ‎

‎Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, Arrêté qui rapporte celui relatif à l’organisation définitive de la marine militaire, Loi qui met des fonds à la disposition des manufactures etc. Bon état d’occasion Revues‎

‎Tableau des Avocats à la Cour d'Appel de Paris [ Pour l'Année judiciaire 1849 - 1850 ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque plein veau vert, dos lisse à 4 faux-nerfs, filet doré d'encadrement en plats, coupes et chasses ornées, toutes tranches marbrées, Chez Simonet-Delaguette, Paris, 1850, 144 pp.‎

10 Images

‎Rare tableau des avocats à la Cour d'Appel de Paris au milieu de la Seconde République et à la veille du Second Empire. Bon état (plats un peu frottés, bon exemplaire par ailleurs).‎

‎Table chronlogique es Lois et des Arrêtés du Directoire exécutif, insérés au Bulletin des Lois, depuis le premier Germinal jusqu’au cinquième Jour complémentaire an VI. (N.° 192 à 227 inclusivement.)‎

‎Paris, Imprimerie e la République 1798 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 24 pp. Table chronologique, 520 pp., 27 pp. Table alphabétique des Matières. En l’état. ‎

‎Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, nombreux décrets sur le système électoral et les élections. Bon état d’occasion Revues‎

‎Table chronologique des Lois et des Arrêtés du directoire exécutif . Insérés au bulletin des Lois, depuis le premier Vendémiaire jusqu’au 30 Ventôse an VI. (N.° 148 à 191 inclusivement.)‎

‎Paris, Imprimerie de la République 1798 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 30 pp. Titres de Lois, 520 pp., 32 pp. Table alphabétique des Matières. En l’état. ‎

‎Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, nombreux arrêtés sur la Justice de Paix etc. Bon état d’occasion Revues‎

‎Table chronologique des Lois t des Arrêtés du Directoire exécutif, insérés au Bulletin des Lois, depuis le premier Germinal jusqu’au cinquième jour Complémentaire an V. (N.°115 à 147 inclusivement.)‎

‎Paris, Imprimerie de la République 1797 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 430 pp. En l’état.‎

‎Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Bon état d’occasion Revues‎

‎Textes relatifs à la nationalité française‎

‎Journaux officiels 1973 204 pages in8. 1973. Broché. 204 pages.‎

‎Etat Correct taches rousseurs couverture texte propre‎

‎The Royal Kalendar : and court and City Register for England, Scotland, Ireland, and the Colonies for the year 1833.‎

‎London (Grande-Bretagne), Suttaby & Co. 1833 filet doré sur les plats, dos lisse orné, titre doré, 7-38 planches,1000 pp. Dos craquelé, mors fragilisé, En l’état. Ex-libris A. G. Roth.‎

‎L’état du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande en 1833, année de l’abolissement de l’esclavage. Ouvrage particulièrement intéressant pour les 110 planches finement gravées sur l’armorial britannique. Etat correct d’occasion ‎

‎Traité des retraits, pour servir d'appendice au traité du contrat de vente, Tome 3‎

‎Debure l'aîné, libraire, Veuve Rouzeau-Montaut Relié 1781 In-12 (10x17.5 cm), relié pleine basane fauve, titre doré au dos à cinq nerfs orné de felurons dorés, tranches rouges, (XI)-558 pages, bandeaux et lettrines ; coiffes et coins frottés, coiffes manquantes, frottements au dos, intérieur frais, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Usages locaux du departement de Vauclusereceuillis et publies sous les auspices du Conseil General‎

‎Avignon,1903. Demi-reliure cuir, format 14x21 cm, 225 pages. Tres bon etat.‎

‎Édits, déclarations et arrests concernant la jurisdiction et la jurisprudence de la cour des aides et finances de Montauban‎

‎1752, Jean-François Teulières, Montauban. Petit in-4, pleine basane fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurs de lys, pièce de titre, roulettes sur coupes, filets sur chasses et coiffes. X-597pp-(18)pp. Manque de matière au coin inférieur du premier plat. Coins et coiffes frottés. Basane griffée sur le second plat. Intérieur bon. Infimes et rares épidermures. Exemplaire séduisant.‎

6 Images

‎ŒUVRE DE MONSIEUR LE CHANCELIER D'AGUESSEAU.‎

‎12 vol. in-8 basane marbrée d’époque, dos à nerfs ornés, tranches marbrées, coiffes et coins usés, épidermures. Yverdun (ch). Malgré ces défauts bel ensemble. En l'état hors frais d'envoi.‎

‎Aguesseau - Henri François d'. Il signait Daguesseau, chancelier de France né a Limoges le 27 novembre 1668 mort a Paris le 9 février 1751. Si d'Aguesseau fut moins grand homme d'état que l'Hospital, il ne lui céda en rien comme législateur, et lui est demeuré de beaucoup supérieur comme jurisconsulte et comme magistrat. Nul homme avant lui n'avait réuni à un degré aussi éminent les qualités qui constituent le véritable dispensateur de la justice. Grand écrivain, philosophe habile, savant profond, son immense érudition eut suffi d'ailleurs à sa célébrité. Source Nouvelle Biographie universelle sous la direction de Hoefer. didot frères. Tome I : épidermures, coiffe de tête absente, coins hauts effondrés, petit manque de papier au sommet de la page de titre. 730 pages + tables Tome II : voir photo Tomes XI et XII : tranches rouges‎

‎REGLEMENTS ET SENTENCES CONSULAIRES DE LA VILLE DE LIMOUX.‎

‎Limoux Imprimerie Boute 1852. In-8 broché XIV 42 22 64pp. manque de papier sur le dos, couverture effrangée, cachets de bibliothèque.‎

‎Ensemble de 3 textes recueillis et publiés par ordre du Conseil Municipal de Limoux. Les deux premiers, "Anciens règlements" et "Anciennes Sentences" sont des textes en latin de la période allant de 1267 à 1535 avec un rapide résumé du contenu en français. Le 3e, intitulé "Tableau Historique" (64pp) est en français moderne; il retrace l'histoire de Limoux à l'époque antique, féodale et moderne (jusqu'en 1840).‎

‎Le Code des femmes, ou Récits et entretiens sur leurs droits, privilèges, devoirs et obligations ; sur les précautions à prendre par elles pour conserver leurs biens‎

‎S.d. (1823), Chez l'Auteur et Porthmann, Paris. Petit in-8, relié, demi-basane, dos lisse orné à pièce, 472pp. Frontispices. Plat insolés. Intérieur bon voire frais. Légers srottements d'usage. Très bon exemplaire‎

5 Images

‎À défaut de précis, une suite de récits et d'entretiens destinés à sensibiliser et instruire les femmes au droit dont l'esprit est dit par l'auteur être peu enclin à son apprentissage.‎