‎DROIT DE L'URBANISME‎

‎LITEC. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coll. Objectif Droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La desolennisation des liberalites‎

‎ LGDJ, tome 209 de la Bibliotheque de droit prive, 1989. Format 16x24 cm, broche, 321 pages. Avec un envoi autographe signe par l'auteur en page de garde Tres bon etat.‎

‎HISTOIRE DES DROITS EN FRANCE. 2. CULTURES.‎

‎GALLIMARD / ESSAIS. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 771 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Affaire Lesnier. Sa vie, écrite par lui-même. Condamnation aux travaux forcés à perpétuité ; innocence reconnue après sept ans de détention aux bagnes de Rochefort et de Brest ; compte-rendu des poursuites contre Lespagne et autres nouveaux accusés‎

‎Imprimerie des ouvriers-associés | Bordeaux 1855 | 13.7 x 21.4 cm | 2 parties reliées en 1 volume‎

‎ Rare édition originale illustrée d'un portrait-frontispice de l'auteur lithographié par Légé d'après J. Philippe. Seulement trois exemplaires au CCF (BnF, Pau, Toulouse). A été reliée à la suite de la seconde partie qui porte un titre différent : Cour d'assises de la Haute-Garonne. Affaire Lesnier. Deuxième partie. publié à Bordeaux et Toulouse chez Métreau et Delboy en 1855, 88 pp. Quelques rousseurs principalement en début et fin de volume. Reliure en demi chagrin marron chocolat, dos à cinq nerfs sertis de filets noirs, plats de papier marbré, gardes et contreplats de papier à la cuve, reliure moderne. * Unique édition de ce texte qui documente une des plus célèbres erreurs judiciaires du XIXe siècle : instituteur, Jean-François Lesnier (1823-1858) avait été condamné en 1848 au bagne pour le meurtre de Claude Gay, septuagénaire auquel Lesnier avait racheté sa maison en viager. Après avoir effectué sept ans de peine, il fut rejugé et acquitté en 1855. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎L'instance de la plainte, une histoire politique et juridique de la souffrance, Descartes & Cie, 1996‎

‎13,5 cm X 21,6 cm, 254 pp, couverture souple. Broché. ‎

‎Bords un peu frottés. Dos et bords un peu insolés. Plats un peu salis. Très bon état par ailleurs. Intérieur frais.‎

‎Droit et société aux derniers siècles de l'Empire Romain - avec une note introductive de l'Auteur‎

‎Jovene 1992 in8. 1992. Broché.‎

4 Images

‎Très bon état de conservation intérieur propre jaquette un peu défraîchie‎

‎Les loix municipales et coutumes générales du baillage de Chaumont-en-Bassigny et ancien ressort d'Iceluy.....‎

‎ Chez Gabriel Briden à Chaumont, 1722. In-8° reliure à nerfs, piéce de titre rapportée, plein cuir, 366 pages. Exemplaire usagé, légers manque à la reliure, laissé dans son jus.Bon etat d'usage.‎

‎Le procès criminel du Roman de Renart‎

‎ Librairie de l'Université. 1950. Format : 20/13. 159 Pages. Défraîchi ‎

‎Étude du droit criminel féodal au XII siècle. RARE‎

‎LES CONTRATS DE CONCESSION COMMERCIALE. DROIT FRANCAIS ET COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE. BIBLIOTHEQUE DE DROIT COMMERCIAL TOME 16.‎

‎LIBRAIRIE SIREY. 1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 690 pages. Auréole sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Traité de la succession des meres, en vertu de l'édit de Saint-Maur‎

‎Chez Antoine De Fay | A Dijon 1726 | 12.50 x 19 cm | relié‎

‎Edition originale. Reliure en plein veau havane d'époque glacé. Dos à nerfs orné. Pièce de titre de maroquin fauve. Un coin très émoussé. Petite fente sur 0,5cm le long d'un nerf. Bon exemplaire. Ex libris aux armes du XVIIIe Joan. Gabr. Le Bault. Examen historique et juridique de la succession chez les mères. "Avec une dissertation sur les droits de la mère, en la succession de ses enfans, au cas de la Substitution pupillaire." - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎DROIT A LA SECURITE SOCIALE‎

‎DALLOZ. 2001. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1265 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire politique des peuples musulmans, depuis Mahomet jusqu'à nos jours. Suivie de considérations sur les destinées futures de l'Orient‎

‎Charles Thomine | Paris 1842 | 13.2 x 21.3 cm | 2 volumes reliés‎

‎Edition originale de ce survol très général, composé essentiellement en compilant les monographies plus complètes alors disponibles. Il sera réédité dès 1843. Reliures en demi basane noire, dos lisses ornés de quadruples filets dorés et d'arabesques romantiques dorées, frises dorées en queues, accidents aux coiffes supérieure du premier volume et inférieure du second, plats ornementés décor romantique estampé à froid sur les plats, fers de lycée [Institution Hortus], coins légèrement émoussés, gardes et contreplats de papier à la cuve, tranches mouchetées, reliure de l'époque. Quelques rousseurs, quelques frottements sur es coupes, gardes et contreplats marginalement salis. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎DROIT DE LA SECURITE SOCIALE. 11e EDITION.‎

‎DALLOZ / PRECIS. 1988. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 1087 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Essai sur le droit municipal d'Evian d'après ses chartes de franchises (1265-XVIIe siècle) - thèse soutenue devant la faculté de Droit de lyon pour le doctorat en droit‎

‎ 1939 THONON, Société d'Ed. savoyarde, 1939 - Edition Originale - In-8 - Broché - 126 pages -Envoi manuscrit - bon exemplaire ‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎LACORDAIRE AVOCAT. DISCOURS PRONONCE LE 12 DECEMBRE 1935 A LA SEANCE D'OUVERTURE DE LA CONFERENCE DES AVOCATS STAGIAIRES DE BORDEAUX. + envoi de l'auteur.‎

‎IMPR. DELBREL. 1936. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Non coupé. 51 pages. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur sur la page de garde. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Le Bateau Négrier"‎

‎"1998. Saint-Malo Éditions L'Ancre de Marine 1998 - Broché 12 cm x 19 cm 351 pages - Texte de Jean Lainé - Bon état" ‎

‎Droit penal general et procedure penale‎

‎Editions Dalloz - Sirey 1982 24x16x2cm. 1982. Broché. 230 pages. Bon Etat‎

‎LE DROIT PENAL‎

‎Un ouvrage de 128 pages, format 115 x 175 mm, broché, publié en 1975, P.U.F., collection "Que Sais-je ?", bon état‎

‎PROCEDURE CIVILE. DROIT JUDICIAIRE PRIVE‎

‎MEMENTOS DALLOZ. 1987. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PENAL SPECIAL. 10e EDITION.‎

‎DALLOZ / MEMENTOS, DROIT PRIVE. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 342 pages. quelques phrases surlignées au feutre jaune.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎DROIT PENAL DES AFFAIRES.‎

‎Colin.. 1998. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 506 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Neuvième édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PENAL DES AFFAIRES‎

‎ARMAND COLIN. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 511 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎10ème édition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Justice commutative et droit positif,‎

‎Couverture légèrement frottée mais intérieur aux pages encore très blanches, GLN-645, Imprimerie J, Péchade, Bordeaux 1957‎

‎Assez bon‎

‎Sentence de monsieur le lieutenant civil portant deffenses aux Religieuses de recevoir aucunes femmes d'argent ....affiche‎

‎ 1683 1683 placard 48x 34,5 cm,plié ,bon état‎

‎Le Camus (Jean) Lieutenant civil, puis maître des requêtes et Conseiller d’Etat (1637 ; 1710) Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎Traité des faillites et banqueroutes dans l'ordre judiciaire‎

‎1806, Chomel, Paris. In-12, relié, demi-basane brune, dos lisse orné, XV-402pp. Intérieur bon. Plats frottés. Coins bons. Coiffe de queue très légèrement rognée. On joint une lettre du relieur à son client. Bon exemplaire‎

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