‎Essai d'Institutions Oratoires. TOME 2nd.‎

‎DELAUNAY. 1816. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 301 pages. Quelques pages non coupées et cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A l'usage de ceux qui se destinent au Barreau. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ELEMENTS DE METHODOLOGIE JURIDIQUE - PREFACE PAR GEORGES VEDEL.‎

‎LIBRAIRIE DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1976. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII+208 pages. Tampon sur la page de titre et une étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SOMMAIRE : METHODE D'ELABORATION DE LA REGLE JURIDIQUE (Méthodes d'élaboration législative de la règle juridique, Formulation de la règle légale, Terminologie juridique, Détermination de la règle légale, Dans quelle mesure la jurisprudence est créatrice de droit, Formulation de la règle juridique résultant de la jurisprudence, ETC) - METHODE DE MISE EN OEUVRE DE LA REGLE JURIDIQUE (Analyse et définition du litige pour l'application de la règle juridique, Méthode de formation du contrat, Méthode d'interprétation de l'acte juridique et du contrat, ETC). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traités du Duel Judiciaire. Relations de Pas d'Armes et Tournois‎

‎Par Olivier de La Marche, Jean de Villiers, seigneur de l'Isle Adam, Hardouin de la Jaille, Antoine de la Sale, etc., publiés par Bernard Prost, Archiviste du Jura, 1 vol. in-8 br., dos entoilé, couv. conservée, Léon Willem, Paris, 1872, XX pp., 2 ff., 259 pp. et 2 ff.‎

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‎Exemplaire modeste (dos entoilé, petits travaux de vers marginaux n'affectant pas le texte) de cette belle édition, sur papier de hollande non numéroté (la justification indiquant 380 exemplaires numérotés sur hollande et 20 sur chine). Prix en l'état pour cet ouvrage peu commun. ‎

‎TRAITE DE LA POLICE où l'on trouvera l'histoire de son établissement, les fonctions et les prérogatives de ses magistrats, toutes les lois et tous les règlements qui la concernent. On y a joint une description historique et topographique de Paris...‎

‎Cot - Brunet - Hérissant Paris 1735-1738 4 volumes + 1 volume de supplément in-folio. Reliures de l'époque pleine veau havane, dos à nerfs ornés de caissons de double filet doré richement et finement fleuronnés, pièces de titre et de tomaison en maroquin grenat, roulettes dorées sur coupes, toutes tranches rouges. Le supplément est en demi-reliure de l'époque. Orné de vignette sur titre répétée aux armes et chiffres royales, 10 en-têtes et lettrines historiées, et bien complet de ses 8 plans dépliants dont le plan des fontaines de la ville des faubourgs de Paris. Le supplément concerne les livres 1 et 2. Des cartes avec petites déchirures mais sans manque, divers défauts aux coiffes et mors mais l'ensemble reste solide et fort décoratif. BEL EXEMPLAIRE, peu commun‎

‎Traité de la Police, où l'on trouvera l'histoire de son établissement, les fonctions et les prérogatives de ses magistrats, toutes les loix et tous les règlemens qui la concernent.‎

‎A Paris, chez Jean & Pierre Cot; Michel Brunet ; Jean-François Hérissant, 1722-1738. 4 vol. in-folio de 19 ff.n.ch. 648-13 pp. 8 plans ; 5 ff.n.ch. (649 à) 1496-19 pp. ; 4 ff.n.ch. 1088-9 pp. ; 16 ff.n.ch. 794-XXXIX pp. 2 plans ; veau havane, dos orné à nerfs, pièces de titre et de tomaison en maroquin rouge (reliure de l'époque). ‎

‎Édition réunissant la deuxième édition augmentée des tomes I et II (Paris, Michel Brunet, 1722) et l'édition originale des tomes III (Paris, Michel Brunet, 1719) et IV (Paris, Jean-François Hérissant, 1738), le seul état complet de l'ouvrage en quatre volumes.Nicolas Delamare (1639-1723), commissaire-conseiller du roi au Châtelet de Paris, homme de confiance de Nicolas de La Reynie, premier lieutenant général de police de Paris, entreprit cet ouvrage sur les conseils de Lamoignon et de La Reynie qui mirent à sa disposition les importants manuscrits de Colbert et les archives de la police parisienne. Il y travailla pendant un demi-siècle et mourut le 25 avril 1723 dans sa quatre-vingt-quatrième année, sans avoir pu mener à terme son ambitieux projet. L'ouvrage avait été divisé en douze livres, dont seuls six virent le jour : la Police en général, la Religion, les Mœurs, la Santé, les Vivres (tomes I-III) et la Voirie (tome IV). Ce dernier fut rédigé et publié à titre posthume en 1738 par Anne-Louis Le Clerc du Brillet. Les six livres restants, consacrés à la sûreté publique, aux sciences et arts libéraux, au commerce, aux manufactures, aux domestiques et aux pauvres, ne virent jamais le jour ; la documentation amassée par Delamare est conservée dans les 263 volumes de la collection qui porte son nom à la Bibliothèque nationale.Bel exemplaire complet de ses dix plans, les huit plans d'accroissement de la ville au premier volume, le grand plan de Delagrive et le plan des eaux et fontaines au dernier volume. Une réimpression hollandaise (Amsterdam, 1729) ne comprend que trois volumes et est donc incomplète.Mareuse, 3252 ; Lacombe, 2274. ‎

‎Traité théorique et pratique de Droit Commercial. TOME 4‎

‎HINGRAY Charles. 1861. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos très frotté, Intérieur acceptable. 565 pages. Petit manque sur la coiffe de tête.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎VIE DES GRANDS HOMMES -‎

‎AUX BUREAUX DU CONSTITUTIONNEL. 1855. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Rousseurs. 443 Pages - Tampon sur la page de titre et sur le 1er plat - 1 etiquette collée en coiffe en pied - Renfort de papier kraft marron.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE DROIT DU TRAVAIL EN PRATIQUE - 10EME EDITION MISE A JOUR AU 1ER JUILLET 1997‎

‎EDITIONS D'ORGANISATION. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 392 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tables de comparaison des anciennes mesures de la Drome, précédées d'une instruction sur le système métrique. Reliés à la suite : Dictionnaire abrégé des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, et hypothèque. Ouvrage utile à tous les citoyens, et notamment aux notaires, greffiers, huissiers, secrétaires d'administrations, avocats, avoués et gens d'affaires. Par un emplyé de l'administration de l'enregistrement et des domaines. - Concordance de l'annuaire et du calendrier depuis l'an Ier (22 septembre 1792) jusqu'à l'an XIV inclusivement (22 septembre 1806). - Tableaux des monnaies. - bulletin des lois N° 81. - Etat des différentes mesures du royaume qui servent à mesurer les terres et bois en Dauphiné.‎

‎ s.d, s.l. - Avignon, Seguin, 1818 - Paris, Didot, 1806 - Paris, 1816, 1 demi basane . in-8 de XVI-168 pp., 105 tableaux de conversion, 6 feuillets de table, manque la page de titre et le dernier feuillet de table - (4)-154 pp. - 16 pp. - 4 feuillets blancs, 5 feuillets manuscrits, 8 feuillets blancs. - 169 pp., paginées de 489 à 658. - 1 feuillet manucrit, 6 feuillets blancs. ‎

‎DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, COMMENTAIRE DU TITREIII, LIVRE 1erDU CODE DE COMMERCE‎

‎, Paris, Joubert 1843, 2 vol. in-8, demi-veau fauve, tr. mouchetées, (dos absents, coupes et coins émoussés, rares mouillures). [Ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Julien BONNECASE], LXVIII-392/ 464p.‎

‎Des sociétés commerciales commentaire du titre III livre 1er du code de commerce tome 1‎

‎Joubert librairie de la couv de cassation 1843 392 pages in8. 1843. Relié. 392 pages.‎

‎dos très frottés-texte frais avec légères rouseurs‎

‎Résolutions de plusieurs Cas de Conscience et des plus importantes Questions du Barreau. 1ère partie.‎

‎DOUBLET Pierre-François. 2nde édition. 1714. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos à nerfs, Intérieur frais. 552 pages. Relié plein veau marron. Pièce de titre. Titre et caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Quelques coins très frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Touchant les droits et les devoirs réciproques des Seigneurs & des Vassaux, des Patrons & des Curez, tant pour le Fore Intérieur, que pour celui de la Conscience. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de législation et d'administration militaires tome premier - 1ere partie‎

‎Librairie militaire de J.dumaine 1879 610 pages in8. 1879. Broché. 610 pages. le prix tient compte de l'état‎

‎Etat passable bas dos abimé bords frottés couverture défraichie tranche salie texte propre légèrement jaunissant‎

‎Proceso criminal contra el hebraista salmantino Martin Martinez de Cantalapiedra. Fuentes historicas para el estudio del renacimiento Espanol y de la ciencia eclesiastica en el sigle XVI.Consejo de Investigaciones Cientificas.‎

‎ Madrid - Barcelona, Instituto Arias Montano 1946, 245x175mm, CXLVII - 424 páginas, libro en rústica. Buen estado. ‎

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‎DICTIONNAIRE OU TRAITÉ DE LA POLICE GÉNÉRALE DES VILLES, BOURGS, PAROISSES ET SEIGNEURIES DE LA CAMPAGNE‎

‎A Paris; Chez les Associés au Privilège des Ouvrages de l'Auteur, nouvelle édition, revue et corrigée par lui-même, 1 volume de format20,5 x 13,5 cm, reliure plein veau d'époque, tranches rouges, XIV + 705 pages, coiffes abîmées avec manques, mors fendus, épidermures, reliure bien solide, intérieur en bon état. Frais de port en supplément.‎

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‎Envoi en colissimo : + 8,80 euros‎

‎Dictionnaire ou Traité de la Police Générale des villes, Bourgs, Paroisses et Seigneuries de la Campagne.‎

‎chez Gissey 1769 In-8, reliure de l’époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs, caissons ornés de motifs floraux dorés, tranches rouges, XIV + pp. 1 + 782 pp. manque 2cm en pied de dos. En l’état.‎

‎Edmé de La Poix de Fréminville (1683-1773), notaire en 1713, devient spécialiste dans la défense des causes féodales, et auteur de traités de droit féodal et seigneurial publiés durant les années 1740-1760. Il demeure jusqu'à la Révolution l'un des juristes les plus lus de son époque. Etat correct d’occasion ‎

‎Formulaire du Code de Procédure civile, ou Modèles des différents actes de procédure d'après ce nouveau Code.‎

‎ 1807 Paris, Garnery, Nicole, 1807, in 8° relié demi-veau ancien, dos lisse orné de filets gras dorés, étiquette rouge, 380 pages ; deux petites taches d'encre noire dans la gouttière ; frottis au dos. ‎

‎Edition Originale. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎LES PANDECTES FRANCAISES, OU COMMENTAIRES RAISONNES SUR LE CODE CIVIL - TOME 3‎

‎CHEZ ARTHUS BERTRAND. 1819. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 404 pages - pièce de titre - coiffe en tête abimée - coins émoussés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e édition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Études sur la société.‎

‎Paris, Louis Hachette [Typographie de Ch. Lahure], 1855 in-8, [2] ff. n. ch., XXXII pp., 307 pp., demi-chagrin fauve, dos à nerfs orné de filets et doubles caissons dorés, tranches marbrées (reliure de l'époque). Dos légèrement insolé, rousseurs. ‎

‎Unique édition de cet ouvrage au titre particulièrement ambigu : il s'agit en effet d'un ensemble de réflexions méta-juridiques sur les fondements du droit positif, divisé en deux parties (droit positif ; droit naturel), avec, en annexe seulement un sommaire sur les institutions sociales et politiques. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le Parfait Huissier, ou Formulaire Général et Raisonné des Quatres Codes [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane racinée, Aux Archives du Droit Français, Chez Clament frères, Paris, 1811, 671-300 pp.‎

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‎Bon état (reliure un peu frottée). Le Code civil fut promulgué en 1804, le code de commerce en 1807 et le code pénal en 1810. Camus & Dupin, 1459‎

‎La Maison d’Orléans devant la Légitimité et la Démocratie depuis son origine jusqu’a nos jours avec un discours préliminaire et une conclusion‎

‎E. Dentu 1861 In-8 reliure demi-basane , dos lisse, filets et titre dorés, 575 pp. Coiffe sup. arrachée, menus frottements en pieds, mors fendillés, plats griffés, rares rousseurs. ‎

‎Mention de seconde édition. Bel ex-dono au Colonel Amat, régisseur du Palais de Versailles. Bon état d’occasion ‎

‎Loix chartes et coustumes du chef-lieu de la ville de Mons et des villes, et villages y resortissans, avec plusieurs Decrets en dependans [..] des villes de Binche, Nivelles, Landrechies, Lessines, Chimay, Valenchiennes, Cambray, Douay, Tournay, la Bassee, du Comte de Namur, & du Pays de Liège‎

‎Mons, de l'imprimerie de Simeon de la Roche 1662-1664 [16] + 51 + [3] + 486 + [2] pp., 20cm., avec 12 pages de titre supplémentaires [Contenu: Ordonnances et provisions decretees le souverain cheflieu dudit Mons (1662, pp.1-14), 2: Decrets des archiducs pour le souverain heflieu de Mons du XX. Mars 1606 (1663, pp.15-22), Chartes et coustumes locales de la ville de Binch (1663, pp.23-62)), Coustumes [..] de Nivelles (1663, pp.63-96), Extraict des articles des chartes de Landrechies (1663, pp.97-120), Coustumes et usages de la franche ville de Lessines (1663, pp.121-148), Coutumes des droits et iurisdictions.. de Chimay (1663, pp.149-174), Coustumes de la ville de Valenciennes (1663, pp.175-230), Coustumes générales de la cité et duché de Cambray (1663, pp.231-298), Coustumes de la ville et eschevinage de Douay (1663, pp.299-332), Coustumes.. de Tournay (1663, pp.333-394), Coustumes de.. La Bassee (pp.395-398), Nouvelle ordonnance et moderation.. sur le fait des Loix & Coustumes du Pays & Comté de Namur (1663, pp.399-424), Recueil des poincts marquez pour coustumes du Pays de Liège (1663, pp.425-486)], reliure d'époque en plein-cuir (charnières abimées mais intactes, coins forts usés), tranches rouges, ex-libris effacé et ancien cachet sur la page de titre, texte frais,exemplaire toujours convenable // RELIÉ avec "Recueil de plusieurs placcarts fort utiles au pays de Haynnau, dont les chartes dudit pays renvoient a quantité d'iceux. Avec le decret de l'an 1601. L'edit perpetuel, le reglement de la navigation, mesures des heritages du susdit pays & d'autres circonvoisins, aussi la largeur des chemins & voyes d'iceluy" (Mons, de l'imprimerie de Simeon de la Roche, 1664, [4] + 246 + [12] pp., avec le blason gravé de Hainaut (au verso de la page de titre, pleine-page)], B120645‎

‎La méthode ouverte de coordination dans le système juridique communautaire‎

‎Bruxelles, Bruylant 2007 692pp., dans la série "Travaux du Ceric" no.14, 24cm., brochure originale, très bon état, ISBN 978-2-8027-2454-4, J94526‎

‎"L'HERITAGE INSTITUTIONNEL FRANCAIS - 1789 / 1985 - COLLECTION ""LES FONDAMENTAUX""."‎

‎HACHETTE. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 153 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DE L'ELIGIBILITE ET DE L'AGE DES ELIGIBLES‎

‎BECHET CH.. 1828. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 99 pages - 1 annotation a l'encre ,noire en page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎