‎Académie de Grenoble. Faculté de droit. Thèses pour la licence, qui seront soutenues Samedi, 24 juillet 1819, à onze heures du matin, par Charles-François-Louis-Auguste Craponne-Duvillard, né à Nyons, département de la Drome.‎

‎ A grenoble, Allier, 1819, 1 br., couverture muette, taches et manques. in-4 de 9 pp., rousseurs ; ‎

‎Craponne-Duvillard, président honoraire du tribunal de Nyons (drome). ‎

‎RICERCHE SULLA FORMAZIONE DEL DIRITTO CONSUETUDINARIO IN FRANCIA (Sec. XIII-XVI), Ius nostrum n°12‎

‎, Varese, Giuffrè 1969, in-8, br., partielt non coupé, texte en italien, (rares soulignures au crayon), 219p.‎

‎Histoire de l'Anarchisme aux Etats-Unis d'Amérique ( 1826-1886 ).‎

‎La Pensée Sauvage Grenoble 1981 In-8 ( 220 X 135 mm ) de 347 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎Thèse pour le doctorat : L'exercice de la pharmacie par les pharmaciens derogatoires au droit commun‎

‎ AIX-EN-PROVENCE : 1976 - 591 pages‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎LE SYSTÈME FISCAL ESPAGNOL, Préface de Georges Berlia‎

‎, Paris, Librairies techniques 1969, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, 228p.‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en Droit, Écoles de Notariat, Instituts Techniques), t. II [seul]: Théorie générale des obligations - Les contrats usuels (Vente, Louage de choses, Sociétés civiles) - Le contrat de mariage et les régimes matrimoniaux - Les sûretés personnels et les sûretés réelles, 5eéd. revue et mise à jour‎

‎, Aix-en-Provence, La Pensée Universitaire 1958, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), 382-8p.‎

‎GOUVERNEMENT DE LA DEFENSE NATIONALE.Actes de la Délégation à Tours et à Bordeaux.Ministère de la ustice.‎

‎Tours Ernest Mazereau 1871 In-8 ( 250x160 mm ) de 128 pages, demi chagrin rouge, titre doré sur dos à 5 nerfs ornés d'un filet perlé doré, filets et fers dorés dans les caissons, filets pelins et perlés dorés en tête et queue. Première page de couverture conservée.Envoi Autographe Signé de A. Crémieux sur la page de couverture.Textes de Ad. Crémieux, Léon Gambetta, R. Vuillermoz...Ministère de la Justice. Projet de loi des Justices de paix. De l'Algérie.‎

‎"On tue à chaque page", la loi de 1949 sur les publications destinées à la jeunesse. Collection Musée de la Bande Dessinée.‎

‎ Paris, Editions du Temps 1999, 240x160mm, 253pages, broché. Très bel exemplaire.‎

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‎Code Annoté de l'Expropriation pour cause d'utilité publique - France, Algérie et Colonies. Loi du 3 mai 1841 , Lois diverses, Ordonnaces et Décrets.‎

‎1 vol. in-8 rel. demi-basane, Librairie A. Marescq aîné - A. Chevalier-Marescq successeur, Paris, 1885, XIV-54 pp.‎

9 Images

‎Etat satisfaisant (couv. frottée et rouss. d'usage, bon état par ailleurs). L'auteur était un magistrat, Conseiller à la Cour de Cassation, après avoir été notamment Procureur général à Lyon et Premier Président de la Cour d'appel de Dijon. Peu courant en édition d'époque.‎

‎Discours prononcé par M. Cresson‎

‎BARREAU DE PARIS. 1889. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos plié, Rousseurs. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours prononcé le 25 novembre 1889. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit administratif comparé‎

‎Editora da universidade de Sao Paulo/José Bushatsky. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur acceptable. 296 pages. Plats contrepliés en un rabat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Thèse pour la Licence. L'Acte Public sur les Matières ci-après.‎

‎IMP. BLUZET-GUINIER. Mars 1879. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 56 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Faculté de Droit de Nancy. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Mafias du monde; organisations criminelles transnationales, actualité et perspective. Collection : Criminalité internationale."‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1997. 15 x 22, 201 pp., broché, très bon état.‎

‎Religieux et religieuses d'après le droit ecclésiastique‎

‎, Bruxelles/Paris, A.Dewit/G.Beauchesne 1921, xii + 136pp., 2e éd.refondue et augmentée‎

‎Religieux et religieuses d'après le droit ecclésiastique‎

‎Louvain, 1930 xv + 300pp., dans la série "Museum lessianum. Section théologique" no.11, br.orig., 4e édition corrigée et augmentée (10e mille), 23cm.‎

‎Religieux et religieuses d'après le droit ecclésiastique‎

‎Bruxelles/ Paris, L'édition universelle/ Desclée de Brouwer 1950 xvi + 320pp., dans la série "Museum lessianum. Section théologique" no.11, reliure cart., 23cm., R53654‎

‎LA RECONNAISSANCE JUDICIAIRE DE LA PATERNITÉ, Commentaire pratique de la loi du 16nov.1912 avec exposé de la jurisprudence antérieure et actuelle des détails complets sur la procédure et la question de non-rétroactivité suivi des propositions de loi déposées au Parlement en février 1913 avec exposé des motifs‎

‎, Paris, Administration du Bulletin-Commentaire des Lois nouvelles et Décrets [circa 1913], in-8, br., (dos insolé), int. frais, 194p.‎

‎La Rocque contre Tardieu‎

‎Sorlot. 1938. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 121 pages. Dos légèrement frotté. Préface du Colonel de La Rocque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES METIERS DU DROIT‎

‎L'Etudiant. 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 222 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection 'L'Etudiant pratique', 705, Série 'Jeunes diplômés'. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES METIERS DU DROIT - EDITION 2002 / 2003 - METIERS ET FORMATIONS - L'ETUDIANT.‎

‎L'ETUDIANT. 2002. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Administrateur - Magistrat - Fiscaliste - Juge d'instruction - Commissaire-priseur - Juge administratif etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES METIERS DU DROIT N°514‎

‎L'ETUDIANT. 2002. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection métiers et formations Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Première section du rapport central, fait dans la séance du 26 décembre.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 24 pp., dérelié. ‎

‎Crillon le jeune, alors député de l'Oise, livre un rapport en deux parties. Dans la première, il propose aux différents comités la liste des travaux devant être terminés durant la session en cours (impositions, Haute-cour nationale, Code pénal, gardes nationales etc.), dans la seconde ceux à venir (successions, ordres de chevalerie, assignats, dispenses de mariage, hôpitaux militaires etc.). Comme on le voit, le programme embrasse la totalité des facettes de la vie sociale sans forcément accorder beaucoup d'importance à la hiérarchie des tâches à accomplir.Martin et Walter, 8908. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les grandes affaires criminelles de France. ‎

‎Paris, France loisirs, 2010 ; in-8, 442 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

‎La torture : son histoire, son abolition, sa réapparition au XXe siècle / Alec Mellor,... Préface de Rémy‎

‎Paris, Les Horizons Littéraires 1949 In-8 23 x 14 cm. Broché, titre en rouge sur le dos et le premier plat illustré d’une vignette, 318 pp., notes en bas de page, table des matières. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎La Conception spiritualiste et la sociologie criminelle (Spiritualisme : criminalité, hystérie, folie). Traduit de l'italien par C. de Vesme‎

‎Paris, G. Ficker 1929 In-8 broché 23 cm sur 14,5. 192 pages. Bon état d’occasion.‎

‎Table des matières.Contient : Critique historique et philosophique du droit de punir du point de vue matérialiste - Critique philosophique du droit de punir du point de vue spiritualiste. Bon état d’occasion ‎