‎LE CODE CIVIL, TEXTES ANTERIEURS ET VERSION ACTUELLE‎

‎Garnier-Flammarion, Collection GF, N°318. 1981. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 603 pages. Premier plat illustré en couleur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition à jour au 30 juin 1981. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Le code civil - Textes antérieurs et version actuelle (Edition à jour au 30 septembre 1993) - ""GF"" n°523"‎

‎Flammarion. 1993. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 684 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CODE DE LA CONSOMMATION‎

‎DALLOZ. 1998. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1280 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Troisième édition. Annotations de jurisprudence et bibliographie par J.-C. Auloy. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Code De La Consommation. Edition 1999‎

‎Prat Prisma Editions 1999 4x21x14cm. 1999. Relié.‎

‎Bon état‎

‎Le Code de la prévention, de l'aide et de la protection de la jeunesse : Connaître et analyser les changements‎

‎Bruylant Galets rouges Dos carré collé 2019 In-8 (16 x 24 cm), dos carré collé, 316 pages ; bords des plats très légèrement brunis, par ailleurs bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Le code de procédure civile & le code de l'organisation judiciaire - Nouvelle édition 1982‎

‎Prat/Europa. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XLIII + 486 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de M. le Doyen Jean-Marie Auby. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CODE DES CONVENTIONS COLLECTIVES / EN 3 VOLUMES : TOME 1 : DROIT DU TRAVAIL - CONVENTIONS COLLECTIVES DE AV A HO - TOME 2 : CONVENTIONS COLLECTIVES DE HO A VO - TOME 3 : CODE DU TRAVAIL / LOI AUBREY LES 35 H‎

‎LES EDITIONS DU DROIT SOCIAL. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1663 + 3621 +777 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CODE DU TRAVAIL ANNOTE 1998‎

‎LA VILLEGUERIN EDITIONS - 18° EDITION. 1998. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1776 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎auteurs : Bernadette Desjardins, Jean Prélissier, Angès Roset, Lysiane Tholy. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CODE DU TRAVAIL ANNOTE - 2006 - 26E EDITION - COLLECTION LES CODES RF -‎

‎REVUE FICUDIAIRE. 2006. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2332 Pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le code du travail - Les textes de loi et 133 consultations juridiques pratiques - 1980/1981‎

‎Europa Verlag. 1980. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. XXXII + 871 pages. Plats contrepliés en un rabat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le code Lamy doirt de l'immatériel - édition 2016.‎

‎Wolters Kluwer. 2016. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2114 pages - tampon sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Le code pénal & le code de procédure pénale - Les textes de loi et 72 consultations juridiques pratiques - ""La loi chez soi"""‎

‎Europa. 1980. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 458 pages.Plats contrepliés en un rabat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sous la direction de maître Pierre Pruvost. Préface de M. le doyen Jean-Marie Auby. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le compte de Pierre Gorremont 1418-1420 in bibliothèque de l'école des chartes tome XCVIII année 1937‎

‎Auguste Picard Relié 1937 In-8° relié pleine toile bleue, pièce de titre, 448 pp., bibliothèque de l'école des chartes tome XCVIII année 1937 : usage du style de l'Annonciation à Arras et à Amiens au début du XIIIe siècle, nouveaux documents sur le jurisconsulte Pierre Jacobi et sa famille, le compte de Pierre Gorremont, receveur général du royaume, Antoine Haneron, diplomate bourguignon du XVe siècle, recensions et mélanges ; trés bon état Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎LE CONSEILLER DES FAMILLES OU LE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE‎

‎J. .A. FOUGA. 1847. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 704 pages. Dos cassé, ouvrage en plusieurs parties. Manques importants sur le dos. Petits manques sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎sou forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONSEILLER DES FAMILLES ou LE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUS LE MONDE renfermant sous la forme de dictionnaire la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative...‎

‎J.-A. FOUGA, TARBES. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 704 pages. Dos cuir marron, titres et roulettes dorés. Papier vert et noir. Mors légèrement fendus. Bords et plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Conseiller des familles ou le droit mis à la portée de tout le monde‎

‎Toulouse, Impr. d'Auguste Henault. 1851. In-8. Cartonné. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 830 pp., quelques feuillets salis - Plats en carton fin très salis, papier manquant au dos, le restant étant sali - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE CONSEILLER DES FAMILLES SOUS LA FORME D'UN DICTIONNAIRE / ou le Droit mis à la portée de tout le monde, renfermant sous la forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative, etc.‎

‎FOUGA J.A.. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 704 pages - LEstoutes premieres et dernires pages légèrement salies, sans conséquence sur la lecture - Plats, coins et tranches très frottés - Coiffes en tete et pied frottés - Titre et roulettes dorés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Conseiller des familles ou le Droit mis à la portée de tout le monde, renfermant sous la forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative, contenant en outre ; les formules de tous les actes et conventions qu'on peut généralement faire sous seing privé ; les divers tarifs des droits de timbre et d'enregistrement ; des traités complets sur les baux, les assurances, les donations, le mariage, les testaments, etc, .... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE CONSEILLER JURIDIQUE DE VOTRE FAMILLE les guides pour tous 1992‎

‎PRAT EUROPA. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 823 pages. . . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONTRAT ÉLECTRONIQUE AU COEUR DU COMMERCE ÉLECTRONIQUE, LE DROIT DE LA DISTRIBUTION DROIT COMMUN OU DROIT SPÉCIAL ?, Journées d’études du 10mars 2005 et 15 mars2004 organisées par le DJCE de Poitiers, Coll. de la Faculté de droit et des Sciences sociales‎

‎, Poitiers, Université de Poitiers- L.G.D.J. 2005, in-8, br., bon état, 234p.‎

‎Le controle parlementaire de l'action gouvernementale - Colloque du 17 mars 1956‎

‎Bruxelles, La Librairie Encyclopédique 1957 131pp., dans la série "Bibliothèque de l'Institut belge de Science politique" vol.2, br.orig., 24cm., bel état‎

‎le Correspondancier : 138 modèles de lettres pour faire valoir vos droits‎

‎Les Publications Fiduciaires. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 279 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LE COURRIER COMMUNAUTAIRE - SUPPLEMENT DU ""COURRIER DE LA CHANCELLERIE"" - N°1 : LE JUGE ET L'EUROPE."‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1 fascicule de 4 pages .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LE COURRIER COMMUNAUTAIRE - SUPPLEMENTS DU ""COURRIER DE LA CHANCELLERIE"" - N°1 : LE JUGE ET L'EUROPE + N°2 : LA PRESIDENCE FRANCAISE + N°4 : POUR UNE CONTRIBUTION FRANCAISE RENOUVELEE AU DROIT COMMUNAUTAIRE.."‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994-1995. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 fascicules de 4 pages chacun.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE - JUIN 1994 / LA PRISON PARLONS EN ENSEMBLE ...‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées et illustrées de quelques photos en noir et blanc in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE - MAI 1994 / LE PROGRAMME PLURIANNUEL POUR LA JUSTICE....‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées et illustrées de quelques photos en noir et blanc in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎